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Pascal Ordonneau |
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Monnaie électronique
LE CERCLE. La monnaie électronique, ce n'est pas seulement le porte-monnaie électronique. Ce n'est pas non plus de la pure monnaie scripturale. Comme le pense la BCE.
Écrit par
Pascal OrdonneauAncien PDGHSBC Invoice FinanceVoir sonprofilSes 3 derniers articles
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Le modèle danois vient de frapper ? Fuyons les « Modèles Imaginaires » ! 1/2 Tous ses articles	La monnaie électronique parait, dans quelques descriptions, aussi simple d’abord, aussi facile de compréhension, que la bonne monnaie divisionnaire. Il y a d’abord le simple du simple, le porte-monnaie électronique, cette puce dans laquelle on met un peu de sous pour acheter le pain et quelques timbres. Et comme c’est une puce, on peut la mettre partout où quelque chose peut servir de lecteur : une carte de crédit, une carte de paiement, un téléphone portable, et même un ordinateur…. C’est un porte-monnaie et, comme dans le porte-monnaie divisionnaire, on n’y met pas des fortunes. C’est très simple !
Pourtant cela ne l’est pas. La Banque Centrale Européenne a donné son opinion : la monnaie électronique n'est qu'un type de monnaie scripturale. Or, le test dit « de la perte » est contradictoire. Quand on perd une carte « porte-monnaie » électronique, que perd-on ? La même question pourrait être posée avec les cartes dites de prépaiement. La réponse est simple : on perd de l’argent ! Comme on en perdrait si on perdait des pièces de monnaie et des billets de banque. C’est pour cette raison que quelques auteurs estiment que la monnaie électronique est une nouvelle forme de monnaie divisionnaire et de monnaie fiduciaire en même temps. En tant que monnaie fiduciaire la carte ne vaudrait que pour autant que l’émetteur de la carte ait une surface et une réputation impeccable et qu’il soit investi de la confiance des agents économiques recevant paiement, problématique proprement « fiduciaire » au sens originel du terme.
Ce qui est certain est que tout le monde s’entend pour dire, comme l’a fait la commission Européenne dans une directive sur la monnaie électronique que les cartes de type, paiement de parking, clients préférentiels et toutes les cartes délivrées avec une valeur mais qui ne peuvent être utilisée que dans le cadre d’une entreprise, d’une administration ou d’une prestation déterminée ne peuvent pas être considérée comme de la monnaie électronique, ni comme de la monnaie, purement et simplement. La monnaie électronique telle qu’elle est stockée dans le porte-monnaie électronique partage donc cette caractéristique avec la monnaie tout court, elle est universelle, son pouvoir libératoire n’est pas limité.
Demeure la question des cartes de crédit ou des cartes de paiement, doivent-elles être considérées comme de simples commodités attachées à la monnaie scripturale ? En effet, le paiement au moyen d’une carte de paiement (l’essentiel des cartes bancaires, sont, en France, des cartes de paiement et non pas des cartes de crédit), ressemble à un paiement par chèque ou à un ordre de virement, ce dernier pouvant être ordonnancé à partir d’un ordinateur ou par téléphone etc.… ces cartes sont, au surplus, qualifiées d’accréditives lorsque sous la réputation de l’établissement bancaire qui les émet, elles permettent de se faire remettre de la monnaie fiduciaire dans des banques différentes. Sont-elles de la monnaie électronique au sens où il s’agirait d’une nouvelle catégorie monétaire, au coté des monnaies divisionnaire, fiduciaire et scripturale. Si on reprend le cas la perte d’une carte de paiement, le porteur de la carte est dans la même situation que le titulaire d’un carnet de chèques : il n’a pas perdu d’argent, il a perdu un moyen de paiement dont le risque est qu’il soit détourné. La carte, de même que le chèque, assure la transmission de monnaie scripturale d’une personne à une autre, c'est-à-dire mouvemente un compte par son débit au profit du crédit d’un autre compte. La carte de paiement ne constitue pas de la monnaie. En effet, ce n’est pas parce qu’on peut payer à partir de son compte au moyen de chèques, de virements ou de prélèvements qu’apparait pour chaque occurrence une nouvelle monnaie. La seule monnaie concernée ici est la monnaie scripturale. Il ne faudrait pas en conclure que la monnaie électronique se résume au porte-monnaie. En pleine expansion, ses modalités se développent très vite. Les moyens électroniques d’utilisation de cette monnaie peuvent aller du stockage sur une carte ou un appareil électronique à la gestion à distance d’un compte destinés aux paiements ce qui la rapproche de la carte de paiement. Au niveau européen, les caractéristiques d’une monnaie électronique et de ses émetteurs ont fait l’objet de longs développements dans la directive les concernant. Ainsi, dans l’hypothèse où un émetteur demanderait la constitution d’un dépôt préalable, les fonds déposés seraient affectés et ne pourraient pas être re-employés par l’émetteur, fut-il une banque dans des opérations de crédit. La directive insiste sur le fait que l’argent stockés dans un portefeuille électronique doit pouvoir être converti en monnaie scripturale ou fiduciaire à la valeur nominal, à tout moment sur simple demande des porteurs. Enfin, et surtout, Les émetteurs doivent avoir une surface suffisante pour rassurer les bénéficiaires des paiements, donc « Il convient d’établir un régime de capital initial, associé à un régime de capital permanent, afin d’assurer une protection adéquate des consommateurs et de garantir une gestion saine et prudente des établissements de monnaie électronique ».
La monnaie électronique émergera-t-elle comme moyen d’échange, mais aussi de conservation de valeur… vaste sujet qui devrait commencer par cette question : « quand des crédits électroniques feront-ils des dépôts électroniques ? »
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