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Le Taurillon, magazine eurocitoyen
Accueil > Critiques d’ouvrages > « Fédéralisme et Antifédéralisme » (François Vergniolle de Chantal)Références« Fédéralisme et Antifédéralisme » (François Vergniolle de Chantal)(« Que sais-je » n°3751).samedi 3 janvier 2009, par Ronan BlaiseAujourd’hui la construction européenne rencontre un certain nombre de difficultés. Parmi lesquelles, l’importance du vote eurosceptique et souverainiste en France. Ce qui peut notamment s’expliquer par le simple fait que la notion de « fédéralisme » soit très largement étrangère à notre culture politique française.
AuteursRonan BlaiseAncien Rédacteur en chef du Taurillon, ancien membre du bureau national et des « Jeunes Européens Rouen », Membre du Comité dé rédaction de FédéchosesMots-clésÉtats-Unis d’AmériqueAustralieBibliothèqueCanadaAinsi la campagne référendaire de 2005 a vu se renforcer en France un nouveau clivage politique, déjà apparu en pointillé lors du référendum sur le traité de Maastricht en 1992 : entre partisans d’un renforcement de l’intégration européenne et défenseurs du seul cadre national, entre ceux qui acceptaient alors de transférer un nombre grandissant de compétences à l’Union européenne (UE) et ceux n’acceptant pas la création d’un ordre de gouvernement supérieur au détriment de l’État-nation.Bref : un nouveau clivage - qui bouscule ainsi l’affrontement traditionnel « gauche / droite » - entre partisans d’un renforcement de l’Union européenne (fédéralistes ?) et ceux privilégiant le seul cadre national (antifédéralistes ?).C’est pourquoi l’auteur de cet ouvrage - Maître de conférence à l’Université de Bourgogne - se propose de nous présenter ici des « Études de cas » susceptibles de nous permettre de mieux comprendre quels sont, à l’aune de leurs applications concrètes, les grands principes théoriques du fédéralisme.De même, en étudiant le fédéralisme (et ses évolutions) à travers trois études de cas (États-Unis, Canada et Australie), on tachera d’y comprendre - à la lumière de ces "expériences" historiques (et des "modes opératoires" qu’elles ont mis en place) - quelles sont les grandes difficultés que rencontre, aujourd’hui, la construction européenne.Les États-Unis : le fédéralisme comme projet politiqueAvec les États-Unis (fondés en 1787-1788), il s’agit là d’étudier le "fédéralisme historique" incarnant la plus ancienne fédération du monde contemporain. Puisque c’est bien là qu’est concrétement né le fédéralisme moderne, nouveau modèle politique : dans les anciennes colonies américaines fraichement libérées de la tutelle britannique.Ce qui ne s’est néanmoins pas fait sans mal puisque les États-Unis ont dû surmonter une naissance difficile (la crise des « Articles de Confédération », en 1783-1787), une sourde contestation de la part des Etats [1] ainsi qu’une cruelle « guerre civile » portant précisément sur les rapports de préminence et de subordination devant exister entre la fédération et ses États-membres (i. e : la « Guerre de sécession », en 1861-1865).Drapeau des Etats-UnisOù l’on découvre donc que la "variable" permettant d’analyser, avec le plus de pertinence possible, le degrès de "bonne santé" des systèmes fédéraux (et d’en déterminer la possible et éventuelle perpétuation) est sans doute le degrès de "nationalisation" ou de "territorialisation" des partis (ou, à l’inverse, la "fragmentation territoriale" du débat politique...).Car il n’y a rien de tel qu’un système politique dépassant les particularismes régionaux (ici : de la société urbaine, industrielle et démocratique du Nord face à la société rurale, esclavagiste et aristocratique du Sud) pour rendre possible la construction d’un espace public transcendant les identités territoriales.Drapeau des Etats confédérésEn revanche - comme on l’a très bien vu avec la « guerre civile » provoquée par la sécession du « Dixieland » sudiste - la "coïncidence" entre une région et un parti politique s’avère toujours profondément problématique pour la survie même de toute fédération. Car cette coïncidence introduit là une fragmentation territoriale de l’espace politique : introduisant là le poison du nationalisme identitaire (et territorial) dans une construction politique qui se voulait au départ fédérale (et unificatrice).En tout cas, aux États-Unis, avec la victoire de l’Union (en 1865) c’est bien la logique nationale qui (par la suite reconnue constitutionnellement et politiquement [2] triomphe sur le séparatisme territorial. Une nationalisation définitive du débat politique qui se produisit dans les années 1960 avec la défaite des élus ségrégationnistes « Dixiecrats » du « Deep South » - territoires jusque là demeurés isolés au sein de l’Union - sur la question des droits civiques (et avec la fin de la ségrégation raciale). Ainsi, avec l’effondrement du « particularisme » sudiste - malgré les deux "poussées de fièvre" des élections présidentielles de 1948 puis de 1968-1972 [3] la nationalisation de la vie politique du pays avait enfin atteint son sommet.Un mouvement qui s’était amplifié avec le « New Deal » rooseveltien (dans les années 1930) [4] puis avec le programme démocrate de « New Society » (dans les années 1960) [5] . Depuis lors (depuis environ quarante ans), la vie politique américaine semble entièrement nationalisée. Mais il aura tout de même fallu presque deux siècles (et une guerre civile) pour y parvenir.L’Australie : un fédéralisme en voie de centralisationLa situation qui prévaut aujourd’hui en Australie (État fédéral fondé en 1900-1901) illustre parfaitement la nature pacifiée du fédéralisme tel qu’il peut être pratiqué dans un territoire - même de taille "continentale" - mais dont l’homogénéité culturelle et linguistique a rendu possible la naissance d’un sentiment de communauté ainsi qu’un consensus fort à l’égard du système institutionnel.Drapeau de l’AustralieLà, de par l’homogénéité culturelle et linguistique du territoire considéré, la défense des droits des États s’est rapidement vidée de tout contenu identitaire et/ou territorial pour se limiter à une simple question de gestion d’un espace vécu par tous comme étant un espace commun.A ce titre, certains - tels le politologue américain William H. Riker (in « Federalism : Origin, Operation, Significance », 1964) vont même jusqu’à s’interroger sur la nature véritable d’un régime politique australien dont ils estiment qu’il n’est donc plus que "nominalement" fédéral : puisque marqué - en fait - par l’uniformisation de ses États-membres partenaires et de ses sociétés composantes.Néanmoins, les institutions fédérales australiennes s’étaient (à la charnière des XIXe et XXe siècles) mises en oeuvre assez difficilement. Mais la "nationalisation" de sa vie politique - un bipartisme partisan calqué sur le modèle britannique, constitué dès le tout début des années 1900 - y fut alors immédiate (alors qu’il fallu quatre-vingts ans et une guerre de sécession pour que les États-Unis y parviennent).A l’inverse de la situation austral