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Accueil > Vos sénateurs > Anciens sénateurs IIIème République > CHAUVEAU Franck
FranckAncien s�nateur de l'Oise
Elu le 5 janvier 1888
Fin de mandat le 6 janvier 1906 ( Non r��lu ) Extraits de la table nominative :
(Extrait du �Robert et Cougny�)
CHAUVEAU (FRANCIS-JOSEPH-CHARLES), dit FRANCK
CHAUVEAU), député de 1876 à 1885, membre du Sénat,
né à Paris, le 1er septembre 1846, fils d'un
avoué, fut élève du collège des Jésuites de
la rue de Vaugirard, puis étudia le droit et se fit recevoir docteur. Il
voyagea ensuite en Europe, devint, à son retour a Paris, 1er
secrétaire de la Conférence des avocats, oit il prononça
un discours de rentrée sur lord Brougham, et président de la
conférence Molé. Avocat à la cour d'appel de Paris et
propriétaire à Coye, près Chantilly (Oise), il se
présenta comme républicain modéré aux
élections qui eurent lieu le 1er octobre 1876, dans
l'arrondissement de Senlis, en remplacement de M. Sebert,
décédé, et fut élu par 10,022 voix (19,914 votants,
24,207 inscrits), contre 9,699 voix à M. Picard d'Ivry, ancien
avoué de la Ville de Paris, conservateur, M. Hippolyte Buffenoir avait
tout d'abord posé sa candidature républicaine intransigeante,
puis l'avait retirée avant le scrutin. M. Franck Chauveau avait fait une
déclaration ainsi conçue: « La République est un
gouvernement d'apaisement et de conciliation, ouvert à tous ceux qui lui
apportent loyalement leur concours, conservateur des intérêts
légitimes, respectueux des droits acquis, des services rendus, de toutes
les croyances et de toutes les libertés; elle doit par dessus tout
maintenir l'ordre, faire respecter la loi, se garder de l'esprit d'utopie, des
aventures et des révolutions. Développement de l'instruction
à tous les degrés, extension des franchises municipales,
recherche de toutes les économies, étude attentive des mesures
qui intéressent l'agriculture, le commerce et l'industrie, qui
augmenteront le bien-être des classes laborieuses, tels sont les objets
que le gouvernement républicain doit poursuivre, les progrès
qu'il doit réaliser. » Le député de Seuils prit place
à gauche, et fut des 363. Il présenta, dans la session, divers
rapports sur le projet modifiant la loi sur l'état de siège, sur
la loi relative au Conseil d'Etat, etc. Aux élections qui suivirent la
dissolution de la Chambre des députés, le 14 octobre 1877, son
mandat lui fut renouvelé par 11.558 voix (21,580 votants, 24,438
inscrits), contre 9,888 à M. Picard, candidat officiel. Il revint
siéger sans la majorité opportuniste, et vota notamment avec la
gauche modérée : le 23 janvier 1879, pour l'ordre du
jour de confiance accordé au ministère Dufaure; le 30 janvier (au
Congrès), pour l'élection de M. J. Grévy à
la présidence de la République; le 21 février, pour
l'amnistie partielle; le 5 juin, pour l'invalidation de Blanqui;
le 19 juin (au Congrès), pour le retour du parlement à
Paris; pour l'article 7 et les lois nouvelles sur la presse et le
droit de réunion, etc. Réélu le 21 août 1881, par
12.228 voix (19,187 votants. 24,548 inscrits, contre MM. Pascal Duprat, 5.344
voix et Damainville, 843, il s'associa encore, dans cette législature,
aux votes des opportunistes : le 4 mars 1882, contre l'amendement J.
Roche sur l'élection d'un maire de Paris; le 7 mars, contre la
proposition Boysset tendant à l'abrogation du Concordat; le 29 janvier
1883, contre l'élection de la magistrature; le 6 mars,
contre la révision et pour le ministère Ferry,
etc. Il se prononça en outre, pour les crédits de
l'expédition du Tonkin, pour le maintien de l'ambassadeur
près du pape, contre l'élection des sénateurs au suffrage
universel, et prit plusieurs fois la parole, par exemple, en 1882, sur
l'organisation du protectorat français à Tunis. Il demanda
à la Chambre de vouloir bien s'en rapporter au gouvernement en lui
laissant l'initiative complète des diverses mesures à prendre.
C'est pendant cette législature, 1881-1885, que l'influence de M. F.
Chauveau dans le département de l'Oise, considérable quelques
années auparavant, déclina sensiblement, les monarchistes et les
radicaux s'étant mis d'accord pour la combattre. Ces derniers lui
reprochèrent ses relations avec le due d'Aumale, ses fréquentes
visites au château de Chantilly, et son titre de marguillier de la
paroisse de Notre-Dame-de-Lorette à Paris. Après avoir
échoué comme candidat au Conseil général de l'Oise
dans le canton de Crépy, M. Franck Chauveau m'obtint aux
élections législatives du 4 octobre 1885, sur la liste
opportuniste de l'Oise, que 20,473 voix, taudis que le dernier élu de la
liste conservatrice, M. A. Duchesne, en réunissait 50,802. Il se
présenta dans l'Oise aux élections sénatoriales pour le
renouvellement triennal du 5 janvier 1888, et fut élu, le 2e
sur 3, par 635 voix sur 1,100 votants. Dans la dernière session, il a
voté pour le rétablissement du scrutin d'arrondissement
(13 février 1889), pour la procédure à suivre
devant le Sénat pour juger les attentats contre la sûreté
de l'Etat (affaire du général Boulanger), et s'est abstenu sur le
projet de loi Lisbonne restrictif de la liberté de la presse.
Extrait du � Dictionnaire des Parlementaires fran�ais �, Robert et
Cougny (1889)
CHAUVEAU (FRANCK, JOSEPH, CHARLES), dit
FRANCK-CHAUVEAU, né le 1er septembre 1846, mort le 30 mars
Député de l'Oise de 1876 à 1885
Sénateur de l'Oise de 1888 à 1906. (Voir première partie de la biographie dans ROBERT ET
COUGNY, Dictionnaire des Parlementaires, t. II, p. 76).
Le 10 janvier 1889, il est élu secrétaire du
Sénat. Il le restera jusqu'en 1892. Membre de diverses commissions
spéciales, il est chargé de rapporter le projet de loi
adopté par la Chambre des Députés tendant à
autoriser le Gouvernement à négocier une prorogation de cinq
années de la réforme judiciaire en Egypte (1889). Le 27 janvier
1890, il est nommé membre de la Commission d'instruction de la
Haute-Cour de Justice. Il prend part à la discussion : du projet de loi
relatif au service d'état-major et à la révision de la loi
du 20 mars 1880 (1890), du projet de loi tendant à proroger pour une
nouvelle période de sept années la loi du 27 juin 1887,
concédant aux administrateurs des communes mixtes en territoire civil le
droit de répression par voie disciplinaire des infractions
spéciales à l'indigénat (1890), du budget
général de l'exercice 1891 (1890), du projet de loi relatif
à l'établissement du tarif général des douanes (en
qualité de rapporteur) (1891), du budget de l'Algérie de
l'exercice 1892 (1891), du projet de loi relatif à l'exercice de la
médecine (1892), de son rapport sur les modifications à
introduire dans la législation et dans l'organisation des divers servies
de l'Algérie (1893 et 1894), de la loi de finances de l'exercice 1895
(1894), du projet de loi relatif aux droits des enfants naturels dans la
succession de leur père et mère (1895), du budget des colonies de
l'exercice 1896 (1895), du projet de loi ayant pour but d'autoriser le
protectorat de l'Annam et du Tonltin à contracter un emprunt (1896), de
l'interpellation sur les chemins de fer du Sud (1896), des interpellations sur
la politique extérieure du Gouvernement (1896). Nommé
vice-président de la Commission des finances cette même
année, il prend part en cette qualité aux projets de loi portant
ouverture de crédits extraordinaires (1896).
Le 3 janvier 1897, il est réélu Sénateur
de l'Oise, au premier tour de scrutin, par 671 voix, sur 1.096 votants. Il
retrouve son siège de vice-président de la Commission des
finances et participe à ce titre à tous les débats
budgétaires.
Le 13 janvier 1898, il devient vice-président du
Sénat, et intervient dans la discussion : du projet de loi sur le
placement des ouvriers et employés (1898), du projet de loi
adopté par la Chambre des Députés ayant pour objet
d'accorder des encouragements à la culture du chanvre (1898), et des
projets financiers (1898), en sa qualité de vice-président de la
Commission des finances. Il parle en outre sur la proposition de loi tendant
à faciliter la constitution et le maintien de la petite
propriété rurale (1898), sur le projet de loi adopté par
la Chambre des Députés, relatif aux chemins de fer d'Indochine
(en qualité de rapporteur) (1898). Le 12 janvier 1899, il retrouve son
fauteuil de vice-président et préside, à ce titre, une
partie de la séance de l'Assemblée Nationale pour
l'élection du président de la République en remplacement
de M. Félix Faure décédé (1899).
Réélu vice-président du Sénat le 5 février
1900, il s'intéresse à la modification de la loi sur le travail
des enfants, des filles mineures et des femmes dans les établissements
industriels (1900), à l'amnistie (1900) et interpelle le Gouvernement
sur la mesure prise à l'égard du général Jamont
(1900). Toujours vice-président du Sénat le 10 janvier 1901, il
prend part aux diverses discussions budgétaires ainsi qu'à celle
du projet de loi adopté par la Chambre des Députés sur la
protection de la santé publique (1901). En 1902, il déclare
décliner toute candidature aux fonctions de vice-président de la
Haute-Assemblée., et se fait entendre au cours du débat sur la
proposition de loi relative au placement des ouvriers et employés des
deux sexes. En 1903, il s'intéresse au budget du commerce et en 1904,
à l'emprunt sollicité par le département de la Seine.
Au renouvellement du 7 janvier 1906, il subit un échec,
n'obtenant, au deuxième tour de scrutin, que 527 voix contre 577
à M. Dupont, sur 1.109 votants.
Durant sa longue carrière, il vota contre le
général Boulanger et prit, en 1896, l'initiative de la
résistance au Ministère Léon Bourgeois, dont
l'hostilité du Sénat provoqua la chute. Membre de la Commission
d'instruction de la Haute-Cour de Justice, lors du procès
Deroulède, Buffet et Guérin, il fit partie de la minorité
opposée aux poursuites. En dehors de la politique, il était
secrétaire de la société de législation
comparée, aux publications de laquelle il collaborait.
Il mourut le 30 mars 1921, âgé de 75 ans.
le 1er septembre 1846
D�c�d� le 30 mars
1921ProfessionAvocatD�partementOise