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Il est toujours dommage pour un auteur de laisser passer l'occasion de publier le texte d'une conférence. Par manque de temps, ou la (fausse) certitude d'y revenir plus tard, les communications orales prononcées lors de colloques peuvent se perdre dans une montagne de notes non structurées qui s'amoncellent au pied d'un bureau. Pourtant, elles ont nécessité du temps de recherche et de réflexion et méritent, pour cette raison, un partage plus large.Ce billet permet de revenir sur une présentation faite lors du colloque de doctorants "Droit et science-fiction" organisée par les doctorants de la Faculté de droit de Douai, en 2014. Le thème abordé, à l'époque, s'attachait à décrire, classer et analyser les modèles constitutionnels issus de l'imagination des auteurs de SF. Le genre est vaste, et l'étude a exclu le genre de la Fantasy. Elle s'est appuyée sur un corpus constitué de Fondation (I. Asimov), Le meilleur des mondes (A. Huxley), 1984 (G. Orwell), La ferme des animaux (G. Orwell), Les monades urbaines (R. Silverberg), Les fourmis (B. Werber), Chroniques martiennes (R. Bradbury), La planète des singes (P. Boulle), Fahrenheit 451 (R. Bradbury), Leviathan 99 (R. Bradbury), Le dernier des maîtres (P.K. Dick),  Star Wars (G. Lucas), Minority report (S. Spielberg), Bienvenue à GATTACA (A. Niccol), la trilogie Matrix (L. et L. Wachowski) et la série Futurama  (M. Groening).Dans le genre de la science-fiction, le droit constitue un objet, parmi d'autres, de la tension narrative. Son ambivalence dans la narration résulte de ce qu'il implique autant qu'il est impliqué ; il implique dans le sens où il détermine la construction sociale telle que la conçoit l'auteur ; il est impliqué car il constitue, parfois, le sujet au centre de la réflexion. L'aspect juridique le plus visible s'exprime dans le droit constitutionnel. Les relations de pouvoir supportées par le récit appellent l'inventivité littéraire. Certaines oeuvres sont d'ailleurs entièrement ou principalement bâties autour de ces question. Que l'on pense à Star Wars et aux luttes politiques inter-systémiques ou entre les systèmes (l'Empire et la République). Que l'on pense encore à Fondation et à la fresque constitutionnelle qu'il offre ((L'oeuvre entière expose les évolutions constitutionnelles successives à partir d'une fondation scientifique établie sur une planète annexe et auto-gérée par un conseil d'adminsitration. Peu à peu, les nécessités de la cité appellent l'instauration d'un Maire et d'une municipalité, qui deviendra un empire théocratique, puis une ploutocratie, et une démocratie)). Que l'on pense enfin aux régimes structurant le récit de la Ferme aux animaux. Mais dans d'autres cas, les rapports de pouvoir, l'organisation du jeu politique ne sont que de peu d'intérêt pour le récit. Matrix n'aborbe pas du tout ces questions, et La planète des singes ne les évoque qu'à titre d'illustration, loin du coeur du raisonnement ((La description du système constitutionnel sert essentiellement à la démonstration du caractère "évolué" du la cité des singes)).Qu'est ce qui, alors, dans la science-fiction, détermine que le récit soit centré sur l'organisation constitutionnelle ? Et comment, lorsque les auteurs investissent ces questions, envisagent-ils le futur constitutionnel ? L'invention littéraire déploie ses effets dans deux axes complémentaires et liés du droit constitutionnel : l'organisation du pouvoir politique (I.) et les libertés fondamentales (II.). Dans les deux, il faut souligner les effets spécifiques des phénomènes de spécilisation sociale. I. L'atteinte aux modèles constitutionnels Les modèles constitutionnels existants sont largement utilisés par les auteurs, dans toute leur diversité (A.), mais le cadre semble pourtant trop étroits pour les auteurs, qui n'hésitent pas à inventer de nouvelles formes (B.).A. Une richesse de modèles mobilisésOn retrouve dans le genre de la science-fiction, à peu près toutes les formes constitutionnelles connues. En interrogeant la source du pouvoir, il est possible de retrouver les formes issues de la "classification ancienne" ((L'expression est de HAMON (F.) et TROPER (M.), Droit constitutionnel, Paris, LGDJ, 32ème éd. 2011, p.94)).La monarchie et l'origine héréditaire du pouvoir, apparaissent à la lecture des Fourmies. La Reine doit son statut à sa seule naissance. Dans le deuxième volume du cycle Fondation, l'institution du Maire devient héréditaire, et l'oeuvre débutait dans le cadre d'un Empire. D'autres planètes périphériques ((qui se rebelleront contre l'Empire)), bâtissent également des formes de monarchies héréditaires. Dans le film Métropolis, la confusion des pouvoirs et leur attribution héréditaire apparaissent de façon incidente, par le biais ploutocratique. Le fils du propriétaire des usines, dirigeant la ville, héritera du pouvoir politique en même temps que le pouvoir économique. Enfin, dans la Ferme aux Animaux,, la dégénéresence de la démocratie en totalitarisme d'abord puis en népotisme ensuite, permet l'apparition d'une classe dirigeante, celle des cochons ((Et de leurs gardiens, les chiens)), dont la descendance est amenée à perpétuer le rôle. Le genre littéraire connaît également l'aristocratie technocratique et l'origine du pouvoir fondée sur les compétences. Le "gouvernement des meilleurs" se lit dans les Monades urbaines, grands ensembles "urbains" mono-blocs, administrés par la classe des habitants de Louisville. Le Meilleur des mondes décrit un gouvernement mondial autour de 10 administrateurs régionaux. Le dernier territoire non anarchique du Dernier des maîtres est administré par un robot. Le tout premier système de la Fondation consiste dans un conseil d'administration qui réunit des membres scientifiques au sein d'un collège nommé par l'Empereur. Ce sont enfin les administrateurs, protecteurs du dogme et de la doctrine, qui détiennent le pouvoir dans 1984 et Fahrenheit 451. Enfin, la démocratie et l'origne éléctive du pouvoir est très présente, tant dans les oeuvres qui n'appellent pas de remises en cause constitutionnelles et placent la narration dans le contexte contemporain ((Minority Report, GATTACA, Futurama)) que dans celles qui font appel à des formes connues. La République galactique de Star Wars est une fédération, dans laquelle l'essentiel du pouvoir appartient à une Assemblée monocamérale, le Sénat Galactique, de laquelle est issu le pouvoir exécutif détenu par le Chancelier ((Il est nommé et révoqué par le Sénat)). Le Sénat contrôle également le Conseil des Jedi, institution titulaire à la fois du pouvoir de police et de défense et commission d'arbitrage et de conciliation dans le cas de différends territoriaux. La planète des singes reprend le modèle de la démocratie consociative et consacre un principe de séparation des pouvoirs. Le pouvoir législatif est exercé par un Parlement composé de trois chambres, composées en fonction de la race des singes: une pour les gorilles, une autre pour les orangs-outans, et une autre enfin pour les chimpanzés. La Fondation connaît de la même façon des formes de démocratie, notamment avec la première forme de conseil municipal ((Une spécificité toute de même, dans les relations externes qu'elle entretient avec les entités contrôlées, elle apparaît comme une théocratie)). B. Une enrichissement des modèles : la catégorie nouvelle des Constitutions "automatiques"L'une des spécificités du genre littéraire de la science-fiction est de s'intéresser aux effets du développement continu de la science sur les hommes et la société. Cette particularité est susceptible de consistuer un critère d'appréciation des évolutions et novations constitutionnelles. Le propos consiste à soutenir que les véritables innovations constitutionnelles se présentent lorsque le développement de la science constitue le point de départ de la fiction. L'inverse n'est pourtant pas exact. Toute analyse des effets de modifications substantielles induites par la science ne provoque pas nécessairement l'apparition d'un modèle constitutionnel nouveau. Certaines oeuvres ne traitent pas véritablement des effets du développement scientifique et technologique. Star Wars par exemple, relève essentiellement de la catégorie du roman de cape et d'épée. La Planète des singes doit sa place dans la panthéon littéraire au renversement de la hiérarchie entre hommes et animaux et non au progrès scientifique. Au contraire, c'est ici la symétrie, soulignant le renversement de perspective, entre le monde des hommes et celui des singes qui saisit. Le meilleur des mondes, en revanche, est un exemple topique de l'effet de la science sur la définition des modes de gouvernement. Les hommes sont ici génétiquement programmés par incubation en fonction de leur future appartenance à une classe déterminée. Les epsilons constituent la classe sociale inférieure, dont les fonctions sont limitées à des tâches d'exécution. Afin d'éviter leur développement intellectuel, ils sont soumis à des privation d'oxygène durant la croissance foetale. A l'opposé, les alphas ((Qui se déclinent aussi en alpha+ et alpha++)) sont amenés à occuper des fonctions intellectuelles supérieures et sont stimulés à cette fin. Les 10 adminsitrateurs régionaux sont issus de cette classe. Le pouvoir technocratique semble être essentiellement basé sur le contrôle des foules, à la fois par la spécialisation et par la promotion de la consommation. Les adminsitrateurs édictent les lois, prennent les décisions économiques ((Par exemple, il décident de la réallocation des loisirs. Au cours du roman, la décision est prise de conditionner les epsilons à détester les fleurs car le goût pour elles ne crée pas de consommation)). La situation générale, de ce point de vue, est très proche dans 1984. Elle l'est également dans les Monades urbaines. Le progrès scientifique a permis ici la survie de l'humanité. Il l'a conduite à bâtir de gigantesques immeubles - les monades - dans lesquelles les habitants sont répartis dans les étages en fonction de la classe à laquelle ils appartiennent. Tout en haut demeurent les administrateurs. Chacun d'eux détient un portefeuille particulier dans l'exercice du pouvoir exécutif, mais ils adoptent les lois en collège. Les conseils civiques sont des conseils représentatifs élus ((un pour chaque regroupement de 40 étages)), mais n'ont pour compétence que de transmettre les doléances des habitants aux adminsitrateurs. Ils ne détiennent aucun pouvoir réel. Dans le Dernier des maîtres, cette fonction d'administrateur omnipotent est dévolue à un robot. Le monde vit dans une anarchie totale depuis la destruction de l'ensemble des robots qui contrôlaient la planète. Seul demeure le dernier des robots qui exerce son pouvoir sur une petite réserve administrée. Mais sa technologie s'est perdue et son temps est compté. Assez proche enfin, la Ferme des animaux offre le spectacle d'un monde dans lequel seuls ceux qui ont appris à lire, les cochons, sont en mesure d'exercer le pouvoir. La spécialisation des individus entraîne une double série de conséquences. D'abord, elle présente comme effet de clore le jeu politique. Tous ne sont pas admis aux mêmes dignités et emplois publics ((pour reprendre la formule de l'article 8 de la DDHC)). Tous ne sont pas titulaires du pouvoir de proposer des perspectives politiques différentes. Ensuite, et surtout, la connaissance scientifique et la soumission à la norme technique offre le pouvoir de connaître le développement du monde. Dans un monde de certitude absolue, il n'y a plus de place pour l'indécidable. Il n'y a donc plus, par conséquent, de place pour le choix politique entre deux ou plusieurs solutions. Le "jeu" politique perd tout intérêt, et sa disparition entraîne celle de toute nécessité d'organiser le pouvoir. On ne parle d'ailleurs dans ces cas ni d'empereur, ni de rois, ni de Président, mais bien d'administrateurs, de titulaires d'une "simple" fonction d'exécution. C'est cette suppression de l'indécidable qui conduit à la création d'une constitution automatique, dans laquelle émerge une automaticité de la prise de décision. Dans ce sens, l'automaticité signifie que la décision provient de l'application automatique d'un modèle prédéterminé, d'autant plus facilement identifiable que les individus sont spécialisés. Cette situation présente des effets substantiels sur le périmètre des droits et libertés fondamentaux.II. L'atteinte aux droits et libertés fondamentauxDans la science-fiction, les droits et libertés fondamentaux sont très souvent atteints. Rares sont les oeuvres d'anticipation qui chantent les lendemains joyeux (A.). La spécialisation des individus, qui marque le signe des constitutions automatiques, rend par ricochet obsolètes les droits fondamentaux (B.)A. Une caractéristique du genre ? Il est possible proposer une classification des droits atteints. Là encore, il convient de distinguer lorsque le progrès scientifique est central et là où il ne l'est pas. Star Wars ne dépeint pas de monde particulièrement différent du notre sur le fond. Le contexte change, mais, dans sa substance, la conscience de la liberté est suffisamment prégnante. L'atteinte aux droits et libertés fondamentaux peut toutefois apparaître là où le régime constitutionnel est inchangé. Une oeuvre comme Matrix est topique de cette situation. L'asservissement est le fait de machines qui maintiennent artificiellement les hommes en état de songe. Dans la réalité virtuelle, le monde est exactement semblable à celui que nous connaissons. Dans la réalité "réelle", en revanche, toute autonomie individuelle est abolie. Les systèmes totalisants sont les plus défintifs sur cette question des libertés. Le Meilleur des mondes l'atteinte à l'idée même de liberté est si profonde qu'il est difficile d'établir les droits qui perdurent. Le conditionnement se réalise essentiellement dans la sphère de la vie privée. Tout est fait pour que les individus ne soient pas seuls, pour que personne n'entretienne de relations priviliégiés avec quiconque trop longtemps, pour qu'il soit impossible de fonder une famille. Il n'existe pas de droit individuel à l'éducation. Il s'agit du plus parfait exemple du monstre doux comme Tocqueville l'avait imaginé (( De la démocratie en Amérique, Paris, GF – Flammarion, 1981, T. 2, pp. 385-386 : "Au dessus de ceux-là s'élève un pouvoir immense et tutélaire, qui se charge seul d'assurer leur jouissance et de veiller sur leur sort. Il est absolu, détaillé, régulier, prévoyant et doux. Il ressemblerait à la puissance parternelle si, comme elle, il avait pour objet de préparer les hommes à l'âge viril ; mais il ne cherche, au contraire, qu'à les fixer irrévocablement dans l'enfance ; il aime que les citoyens se réjouissent, pourvu qu'ils ne songent qu'à se réjouir. Il travail volonteirs à leur bonheur ; mais il veut en être l'unique agent et le seul arbitre ; il pourvoit à leur sécurité, prévoit et assure leurs besoins, facilite leurs plaisirs, conduit leurs principales affaires, dirige leur industrie, règle leurs successions, divise leurs héritages ; que ne peut-il leur ôter entièrement le trouve de penser et la peine de vivre ?". )). Dans les Monades urbaines, l'atteinte est plus atténuée. On pourrait même d'ailleurs penser que la société est idéale. Ce qui sert d'État impose le respect d'un ordre public bourgeois où le calme et la politesse doivent prospérer. Pourtant, les atteintes existent. Il n'existe pas de droit au respect de la vie privée dans le domaine des relations sexuelles et la procréation est une obligation. Du reste, en fonction des besoins démographiques des monades, les déplacements de populations d'office sont possibles. Enfin, la liberté d'aller et de venir est fortement atténuée au sein et à l'extérieur de la monade.Minority report pose la question du procès équitable. La prédiction des crimes et délits est assurée par des êtres particuliers. Les forces de l'ordre interviennent avant même leur réalisation. La question centrale est celle de la contradiction et du système de preuve. Avec les prédictions, la preuve est légale et ne peut être remise en cause. La vérité est absolue et, s'agissant d'une simple prédiction et non d'un conditionnement dont les individus pourraient s'extraire, la question de l'autonomie et du libre-arbitre ne se pose pas. Or, ces preuves supposées parfaites peuvent être manipulées, ce qui fonde d'ailleurs le récit. Plus intimement, GATTACA offre l'image d'un monde quais-actuel dans lequel l'eugénisme est favorisé, bien que non obligatoire. La sélection sociale des individus est alors fonction de leur profil génétique. Bien que cette pratique semble interdite, elle est largement répandue. De fait, même les écoles publiques refusent l'inscription des individus qui ne possédent pas de profil parfait. Dans la Ferme aux animaux, c'est le principe même de liberté qui est aboli, avec, assez classiquement dans l'histoire des autoritarismes. La liberté de conscience est totalement supprimée. Elle l'est aussi dans une oeuvre comme Matrix ou Le Dernier des maîtres, dans une moindre mesure. B. Spécialisation et obsolescence des droits fondamentauxDans tous les cas présentés, l'atténuation voire la disparition des droits fondamentaux peut être expliquée par la spécialisation sociales des individus. On a vu qu'elle était également à l'origine de modifications constitutionnelles substantielles. Il existe un lien entre réduction des droits fondamentaux et apparition des constitutions automatiques. Dans les deux, c'est la recherche de l'efficacité sociale qui sert de justification. Un monde dans lequel les individus ne sont plus en capacité, physiquement ou juridiquement, de se déterminer en fonction de leurs propres principes rend obsolète le choix politique. De la même façon, un monde régi par une norme supérieure d'apparence scientifique, donc supposée efficace, supprime toute possibilité d'option politique. Dans les deux cas, le droit ne peut être conçu que comme l'instrument de la réalisation d'une fin jugée supérieure. La vision instrumentaliste ampute le droit en général, et le droit constitutionnel dans toutes ses composantes en particulier, de sa valeur dogmatique et axiomatique. L'équilibre entre la finalité d'efficacité ((Sur cette question de la nécessité de voir le droit comme axiomatique, voir les travaux d'Alain Supiot et en particulier, L'esprit de Philadephie, Paris, Le Seuil, 2005 et La gouvernance par les nombres. Cours au Collège de France 2012-2014, Paris, Fayard, 2015)), qu'elle soit sociale, économique, sécuritaires, etc., et la protection des valeurs essentielles d'une société est atteint par la spécialisation des individus. Si l'on admet alors cette dualité du droit, à la fois comme volonté et comme représentation, il faut conclure que la science-fiction offre des cadres de réfexion dans des contextes où la volonté est disparue. Le système constitutionnel apparaît comme le résultat d'un modèle censé représenté à la fois le fonctionnement social et déterminer l'optimum à atteindre. Nulle trace de volonté, la fonction publique est automatisée. Les développements de l'algorithmique prédicitve associée à l'exercice de la fonction publique, législative ou politique, ainsi que l'instrumentalisation univoque du droit en fonction d'objectifs économiques ou sécuritaires, doivent constituer autant de signaux à soutenir une attention particulière. La marche du "progrès" doit être guidée vers une recherche d'équilibre. Il serait dommage et dangereux que nos volontés utopiques soient sacrifiées aux utopies technologiques. 