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Article 1 – Nom Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association d’une durée non limitée, régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901 ayant pour nom : « Collectif Confluence ».Article 2 – Siège socialLe siège social est fixé :25 rue Jaboulay69007 LyonFranceIl pourra être transféré sur simple décision du Bureau.Article 3 – Objets3.1. Le but du Collectif Confluence est de promouvoir les sciences humaines et sociales, lettres et arts.3.2. Le Collectif Confluence est une association républicaine, démocratique et citoyenne ; il participe au perfectionnement intellectuel de l’humanité.Article 4 – Activités 4.1. Les moyens d’action du Collectif Confluence consistent à publiciser les sciences humaines et sociales, lettres et arts.4.2. Le Collectif Confluence est partie prenante de l’éducation populaire.4.3. Le Collectif Confluence peut passer des conventions de coopération, d’échange, et des partenariats avec des personnes morales de droit public comme de droit privé.Article 5 – Adhésions 5.1. Les adhérents versent une cotisation annuelle, par année civile, dont le montant est fixé par le Conseil d’Administration.5.2. La qualité d’adhérent se perd par le non renouvellement de la cotisation, par démission ou par décès. La radiation pour motif grave comme le non respect des présents statuts, peut être prononcée par le Président. Le Secrétaire informe la personne concernée des motifs de sa radiation et l’invite à être auditionné devant le Conseil d’Administration. Le Secrétaire veille au respect du contradictoire.Article 6 – Ressources Les ressources du Collectif Confluence résultent des cotisations, dons et subventions reçus par le Trésorier ainsi que de l’éventuel produit des événements à vocation scientifique organisés, lesquels n’ont pas de but lucratif.Le Trésorier vérifie la régularité des opérations financières. Il informe le Conseil d’Administration des ressources et des dépenses.Le Président est habilité à engager toute dépense relative à l’exercice de sa charge.L’exercice comptable du Collectif Confluence s’établit du 1er janvier au 31 décembre de chaque année.Article 7 – Conseil d’Administration7.1       Conseil d’AdministrationLe Collectif Confluence est administré par un Conseil d’Administration élu par l’Assemblée Générale Ordinaire.Toutes les décisions du Conseil d’Administration sont prises à la majorité simple des présents et/ou représentés sans condition de quorum.La durée de fonction des administrateurs est de une année, chaque année s’entendant de l’intervalle séparant deux Assemblées Générales Ordinaires.L’élection se fait au scrutin plurinominal. Les candidatures sont déclarées à l’ouverture de l’Assemblée Générale Ordinaire. Un premier tour de scrutin a lieu. Sont élus les candidats ayant obtenu la majorité absolue des voix exprimées. Au second tour, les candidats non élus au premier tour peuvent être seuls candidats à nouveau. Tout administrateur sortant est rééligible sans limitation.Tout membre candidat ou élu à un mandat associatif, syndical ou politique, peut se présenter aux élections au Conseil d’Administration dans la mesure où il respecte les valeurs républicaines, démocratiques et citoyennes du Collectif Confluence. En cas de litige, le Conseil d’Administration sortant statue.7.2       Bureau du Conseil d’Administration Le Conseil d’Administration élit chaque année parmi ses administrateurs un bureau composé de : un Président un Secrétaire un Trésorier7.3       Délégation de pouvoirsLe Président est investi des pouvoirs les plus étendus pour agir au nom du Collectif Confluence et le seul habilité à ester en justice en son nom. Il peut déléguer sa signature après notification au Conseil d’Administration. Il a voix prépondérante en cas d’égalité et arbitre les conflits.Le Secrétaire est chargé des convocations, de la rédaction des procès-verbaux, de la correspondance et de la tenue du registre prescrites par l’article 5 de la loi du 1er juillet 1901.7.4       Convocations et ordre du jourLe Conseil d’Administration se réunit autant que de besoin. La date et l’ordre du jour sont fixés par le Président.Article 8 - Assemblées Générales 8.1       Assemblée Générale OrdinaireL’Assemblée Générale Ordinaire, convoquée par le Président au moins 15 jours à l’avance par courriel indiquant sommairement l’objet de la réunion, se réunit et délibère selon les modalités fixées par la loi, au moins une fois par an.Elle se prononce sur le rapport d’activité, le rapport financier, et les orientations du Collectif Confluence.Les délibérations sont prises à la majorité absolue des voix des membres présents et/ou représentés au premier tour ou à la majorité relative des voix des membres présents et/ou représentés au second tour, sans condition de quorum.Les procurations des membres absents donnant pouvoir à des membres présents, sont écrites et signées. Aucun membre ne peut détenir plus d’un pouvoir à l’exception du Président.8.2       Assemblée Générale ExtraordinaireL’Assemblée Générale Extraordinaire, convoquée par le Président au moins 15 jours à l’avance par courriel indiquant sommairement l’objet de la réunion, est seule compétente pour modifier les statuts, sous réserve des exceptions prévues à l’article 2 pour le transfert du siège social.Ses résolutions doivent avoir l’approbation des 2/3 des membres présents et/ou représentés. Les procurations des membres absents donnant pouvoir à des membres présents, sont écrites et signées. Aucun membre ne peut détenir plus d’un pouvoir.Article 9 - Règlement intérieur Le Conseil d’Administration peut établir un règlement intérieur, complétant les présents statuts.Article 10 – Dissolution La dissolution du Collectif Confluence peut être prononcée par les 2/3 au moins des membres présents et/ou représentés, lors de l’Assemblée Générale Extraordinaire spécialement convoquée à cet effet.Un liquidateur est nommé et l’actif restant éventuellement après apurement du passif sera remis de façon égale aux membres.Le site internet du Collectif Confluence est fermé et cesse toute activité.Les présents statuts ont été approuvés par l’Assemblée Générale Constitutive du 18 décembre 2011 à Lyon, modifiés une première fois par l’Assemblée Générale Extraordinaire du 15 juillet 2013 à Lyon, et modifiés une seconde fois par l’Assemblée Générale Extraordinaire du 15 mai 2016 à Lyon.Date d’inscription au Journal Officiel de la République Française : 28 janvier 2012.