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INTRODUCTIONPREMIÈRE PARTIE : LA NUMÉRISATION DE L’ÉCRIT OUVRE UNE ÈRE NOUVELLEI. LES NOUVELLES TECHNIQUESA. LE PRINCIPE ET LES OBJECTIFS DE LA NUMÉRISATIONB. LES DIFFÉRENTES TECHNIQUES DE NUMÉRISATIONC. LES FORMATSD. LIVRE « NUMÉRISÉ » ET LIVRE « NUMÉRIQUE »II. ÉVOLUTION OU RÉVOLUTION ?A. L’APPARITION DE NOUVEAUX MATÉRIELS ET UNE ÉVOLUTION ENCORE TÉNUE DE LA CHAÎNE DU LIVRE1. L’apparition de nouveaux matériels2. Une évolution encore ténue de la chaîne du livreB. LE DÉVELOPPEMENT DE NOUVEAUX MARCHÉSC. L’IMPACT SUR LA LECTURE ET LA DIFFUSION DU SAVOIRDEUXIÈME PARTIE : LE DÉVELOPPEMENT DES ENTREPRISES DE NUMÉRISATIONI. LE PROJET GUTENBERGII. GALLICAIII. LE MASTODONTE GOOGLEIV. LES AUTRES ENTREPRISES DE NUMÉRISATIONA. L’OPEN CONTENT ALLIANCEB. LA WORLD DIGITAL LIBRARYTROISIEME PARTIE : LA NUMERISATION EN EUROPEI. LA SITUATION DE LA NUMERISATION EN EUROPEII. LES ORIGINES D’EUROPEANAA. LA CRÉATION DE DEUX RÉSEAUX : GABRIEL ET L’EUROPEAN LIBRARYB. LES DEUX INITIATIVES À L’ORIGINE D’EUROPEANAIII. LA BIBLIOTHÈQUE EUROPÉENNE EUROPEANAA. LA MISE EN PLACE D’EUROPEANA : LA COMMUNICATION DE LA COMMISSION DU 28 AOÛT 2009B. LA SITUATION ACTUELLE D’EUROPEANAIV. QUELLES PERSPECTIVES POUR EUROPEANAA. LE RAPPORT DE M. MARC TESSIERB. LE RAPPORT DU COMITÉ DES SAGESC. QUEL FINANCEMENT POUR EUROPEANAD. LE FINANCEMENT DE LA NUMÉRISATION EN EUROPEE. LE PROBLÈME DES RAPPORTS AVEC GOOGLEQUATRIÈME PARTIE : UN IMPÉRATIF : RESPECTER LE DROIT D’AUTEURI. UN DROIT FONDAMENTAL EN BUTTE AU PIRATAGE DES LIVRES NUMÉRIQUESA. LE PIRATAGE DES LIVRES NUMÉRIQUESB. LA NÉCESSAIRE LUTTE CONTRE CE PIRATAGEII. LE PROBLÈME DES OEUVRES ORPHELINESA. DÉFINITION ET ENJEUXB. L’ACTION EUROPÉENNE1. Une action incitative restée peu suivie2. La mise en place d’ARROW3. La proposition de directive sur les oeuvres orphelines4. La loi française relative à l’exploitation numérique des livres indisponibles du XXème siècle5. Comment éviter l’apparition de nouvelles oeuvres orphelines ?CINQUIEME PARTIE : PRESERVER LA CHAINE DU LIVRE NUMERIQUEI. LE PRIX DU LIVRE NUMÉRIQUE EN EUROPEA. LE PRIX DE VENTE DU LIVRE NUMÉRIQUE EN EUROPEII. LA FISCALITÉ DES LIVRES NUMÉRIQUESA. LA FISCALITÉ DES LIVRES NUMÉRIQUES EN EUROPEB. LE CHOIX D’UNE APPROCHE DYNAMIQUEC. DES PERSPECTIVES ENCOURAGEANTES POUR L’AVENIRCONCLUSION TRAVAUX DE LA COMMISSIONPROPOSITION DE RESOLUTION EUROPEENNEANNEXESANNEXE 1 : PERSONNALITÉS ENTENDUESANNEXE 2 : COMPTE RENDU DE LA TABLE RONDE DU 21 JANVIER 2011Accéder au document en ligne sur le site de l'Assemblée Nationale