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Ce billet reprend quelques éléments d'une communication proposée dans le cadre des VIe Rencontres Droit et cinéma (Université de La Rochelle, 2013), intitulée "Droit positif et rémanences de l’ancien droit dans une chronique familiale au cinéma : Les invités de mon père d’Anne Le Ny (France, 2010)". La communication fera l'objet d'une publication sous la forme d'un article dans les Actes du colloque qui paraîtront en 2015.(TF1 droits audiovisuels nous a aimablement autorisé à mettre en ligne deux photogrammes du film. Le premier se trouve en "image à la une", le second dans le corps du texte)Si le cinéma est un art, c'est aussi un médium de la réalité et à ce titre, une source de connaissance pour le juriste. Le film, comme l’œuvre littéraire, le chef d’œuvre pictural ou la pièce d’opéra, révèle le droit tel qu’il est vécu, subi ou ignoré par la société. Les niveaux de lecture sont pluriels : la représentation du droit est-elle fidèle à la règle telle qu’elle se trouve exprimée par les différentes sources du droit ? Il se peut que le droit apparaisse déformé. Déformé intentionnellement ou par erreur, déformé consciemment ou non, le droit au cinéma rend alors compte d’une réalité juridique autre que celle dont le juriste est familier. La représentation du droit peut aussi montrer un fonctionnement social en marge de la norme établie, ou permettre au juriste de rencontrer des pratiques et des mentalités plus anciennes qui constituent autant de preuves visibles d’une tradition juridique sous-jacente. Les histoires de famille offrent au cinéaste un nombre considérable de ressorts plus ou moins dramatiques au point qu’il serait certainement impossible de proposer une filmographie exhaustive de la famille au cinéma. Étant donné que le droit contribue à tisser des liens personnels et patrimoniaux entre les membres d’une même famille, ces intrigues familiales interpellent le juriste. Par ailleurs, les constructions juridiques familiales s’ancrent dans le passé et les histoires d’aujourd’hui renvoient, plus ou moins consciemment, à des problématiques plus anciennes ou plus générales ; il est ainsi logique que les histoires de famille au cinéma suscitent l’intérêt de l’historien du droit.Venons-en au film d'Anne Le Ny. D’une manière générale, le scénario des invités de mon père, joue sur la tension qui peut exister entre légalité et moralité. Les personnages se trouvent face à un dilemme : agir en conformité avec la légalité n’implique pas toujours d’être moral et une action illégale n’est pas automatiquement immorale. Si le spectateur est appelé à juger de la valeur morale des actions des personnages à l’aune de ses propres références (ou exigences), les aspects juridiques évoqués dans le film seront peut-être plus difficiles à apprécier. Ces derniers se rapportent à diverses questions : le remariage du veuf, les rapports d’autorité au sein de la famille, la sexualité dans le mariage, la transmission du patrimoine. La comédie, comme à l’époque de Molière, suscite la réflexion autour d’une sorte de cas pratique proposé au juriste. Le tout ne rend pas uniquement compte du droit positif mais démontre la permanence des traditions juridiques, la rémanence de certaines figures juridiques historiques et une torsion entre ce qui relève d’une sorte de croyance populaire et ce qui s’avère inscrit dans notre droit contemporain.La famille dépeinte par le film est une famille parisienne qui rassemble trois générations : le père de famille (en réalité le grand-père) Lucien Paumelle, la fille (Babette) et le fils (Arnauld). Malgré son âge, Lucien Paumelle est resté au centre de la famille si ce n’est à la tête. Il rappelle à l'historien du droit le pater du droit romain qui reste au cœur du cadre familial en dépit de la paternité de ses fils. La paternité que j’évoquerai ici renvoie davantage à la notion de chef de famille qu’à celle de géniteur : le père est ainsi avant tout le titulaire du patrimoine, celui qui fait autorité et en marge de cette perspective purement juridique, il incarne la référence voire le modèle.Cette famille parisienne est perturbée par l’arrivée d’une jeune femme d’origine moldave (Tatiana) et de sa fille, toutes deux en situation irrégulière et hébergées par le père.Le mariage du vieil homme avec sa protégée occasionne des conflits qui intéressent la sociologie, la psychologie, la politique ou le droit. Je me limiterai à une approche juridique même si le droit de la famille, au cinéma comme dans la vie, n’est jamais substantiellement distinct des aspects sociaux, politiques, religieux ou idéologiques, comme le débat contemporain autour de la loi ouvrant le mariage aux couples de personnes de même sexe l’a suffisamment prouvé.Cela dit, il ne s’agit pas tant d’isoler le juridique que de l’identifier. Ainsi, la teneur juridique de certaines scènes est parfois explicite sans pour autant faire intervenir un acteur du droit ou un lieu institutionnel. Il en est ainsi lorsque le père convoque ses enfants pour régler sa succession. La présence de l’écrit, soigneusement rangé dans un dossier, l’expression de l’accord des enfants suivi de la cérémonie des signatures, le vocabulaire juridique employé… L’ensemble concourt à placer le spectateur en témoin d’un acte grave, important.[caption id="attachment_656" align="aligncenter" width="300"] © MOVE MOVIE - TF1 INTERNATIONAL France 2 CINEMA[/caption]La solennité est d’ailleurs rétrospectivement mise en valeur par l’exclamation du père, quelques instants après l’apposition des signatures : "Vous voulez un café?" La convivialité, ou la commensalité, ne précède pas la lecture de l’acte et l'instant solennel des signatures. L'échange informel ayant vocation à parfaire l’accord des volontés, il doit suivre et non précéder la formalité. Il n’est dès lors pas surprenant que les enfants refusent car en donnant leur accord, ils n'ont pas vraiment consenti mais seulement avalisé la décision du père.La valeur de la transmissionLe rôle de la transmission est, dans le film, plus psychologique, voire affectif, que patrimonial. A travers le drame vécu par les enfants, le scénario met en valeur la dimension symbolique du droit successoral à partir du lien que la transmission tisse entre les générations, entre les vivants et les morts et ce, au-delà de la valeur marchande des objets transmis. Deux éléments du film vont dans ce sens : le meuble de la mère défunte et la réaction de la fille déshéritée.L’héritage de la mère est représenté – on pourrait presque écrire incarné – par un meuble. Installée dans la salle à manger de l’appartement parisien du père, certainement depuis des décennies, la crédence est confiée au père sous la forme juridique d’un usufruit avant d’être transmise aux enfants.Tant que le père est seul, l’héritage des enfants est protégé mais l’intrusion de la seconde épouse fragilise cet état de fait. Partager la vie du père emporte des conséquences concrètes, visibles, matérielles. Ce qui a été le cadre de vie d’une mère, d’un père et de deux enfants se trouve investi par une tierce personne. La seconde épouse évince la première dont on perçoit que la mort n’avait pas signifié la disparition. Le meuble gêne : souvenir d’une femme défunte, intouchable pour la seconde épouse, il constitue une anomalie dans le cadre de la refondation d'un nouveau foyer. Il disparaît du salon et donc de l’écran. Il n’y a pas ici d’enjeu d’argent mais un enjeu affectif et psychologique fort autour du meuble, un enjeu qui se traduit en termes juridiques puisque la fille revendique le meuble devant la seconde épouse lorsqu’elle déclare que celui-ci vient de sa mère et qu’elle y tient beaucoup. Une propriété affirmée de même par le fils, cette fois-ci devant le père, lorsqu’il rappelle à ce dernier que le meuble lui appartient déjà, comme à sa sœur, et que le père n’en a que l’usufruit. C’est l’occasion pour lui d’opposer la loi à la volonté du père : le meuble est « légalement » aux enfants. Si les enfants en ont la propriété, l’usage et la jouissance du meuble reviennent néanmoins au nouveau couple. Or, le meuble-relique prend « beaucoup [trop !] de place », comme la mère, comme les enfants, et son éloignement est une condition indispensable à la construction d’une nouvelle famille. C’est ce que signifie l’éviction du meuble de la pièce de vie : le symbole doit céder devant la réalité, le passé devant le présent, les morts devant les vivants.Étudions maintenant la réaction de la fille spoliée. La dimension symbolique trouve ici un écho en histoire du droit. Hériter, c’est exister… Être éradiqué de la succession revient à être rayé de la filiation qui a pour finalité principale d’assurer la place de chacun dans le réseau de transfert des biens. La réaction de la fille est éclairée par la conception historique du patrimoine, constitué d’un ensemble de biens gérés dans l’intérêt familial et ayant vocation à être transmis aux générations suivantes. Le droit français limite en effet la liberté de disposer du père et ce, dans l’intérêt de la famille. Les règles de transmission inscrivent l’individu dans une continuité et le droit commun préserve les enfants de la toute-puissance du père. A partir du moment où Lucien Paumelle parvient à esquiver la protection légale des enfants et à reprendre la main sur l’héritage, on retrouve la figure du pater romain ou du père d’ancien régime. La spoliation des enfants n’apparaît pas telle qu’elle est présentée par le père : une décision raisonnée et raisonnable, justifiée par des raisons économiques, légitime parce que juste. Elle s’envisage comme une rupture, comme une exclusion et dès lors, comme une punition. La réaction de la fille illustre cette posture paternelle que l’on pouvait croire oubliée : le père punit ses enfants via la suppression de l’héritage. En dépit des règles énoncées dans le code civil, on retrouve un père qui accorde, ou non, l’héritage, la transmission étant subordonnée à la soumission des enfants. Or, la fille s’est totalement soumise au père, à sa volonté, à ses attentes. En ne contrariant jamais la volonté de son père, la fille a mérité de rester héritière et la spoliation est injuste. La fille ne prend donc pas en compte les justifications exprimées par le père mais interprète celles-ci au regard de ce qui me semble être une certitude sous-jacente : celle qu’à travers la transmission des biens, se joue la reconnaissance, voire l’amour, celle qu’à travers le réseau patrimonial se dévoile le réseau des affections, celle qu'à travers l'héritage se lit la récompense du père à ses enfants.Le scénario se voulant crédible, Anne Le Ny ne peut filmer un père déshéritant ses enfants. Nul doute que quelque conseiller juridique lui a suggéré d’employer la piste de la renonciation. Nul doute que la procédure posée par la loi a été évoquée et que la représentation erronée qui en est faite est un choix conscient… qui ne vient pas heurter les convictions du spectateur.Une représentation erronée du droit en phase avec la perception sociale du droitLe fils rappelle au père que la loi lui interdit « normalement » de déshériter ses enfants. Le droit commun exprimé par la loi conforte le transfert traditionnel – normal – de biens au sein de la famille : des parents vers les enfants. A peine le fils a-t-il énoncé l’interdit légal d’exhéréder ses enfants que le père annonce qu’il a trouvé un moyen de le contourner grâce au notaire, efficace pourvoyeur de solutions. La protection légale exprimée par le fils se révèle très fragile : l’orfèvre du droit qu’est le notaire a trouvé un moyen, légal lui aussi, de s’émanciper de cet interdit permettant ainsi au père de détourner les biens de leur trajet naturel en esquivant le droit commun. La loi est présentée comme impuissante face à la volonté du père et à son emprise sur ses enfants.En réalité, Anne Le Ny maltraite le droit civil. La possibilité de renoncer à la succession ne peut s’organiser avant le décès. En revanche, le code civil autorise tout héritier réservataire à renoncer à une action en réduction d’une libéralité, testamentaire ou non. En d’autres termes, les héritiers peuvent renoncer, non pas à leur héritage comme le père l’affirme dans la scène, mais à contrarier la volonté de celui dont ils ont vocation à hériter, même si les décisions de ce dernier devaient porter atteinte à leur part réservataire. La subtilité est intéressante : l’héritier n’abandonne pas son héritage, il renonce à aller contre la libre disposition du titulaire du patrimoine. Il s’agit de s’engager, du vivant du père, à ne pas s’opposer à ses décisions lorsqu’il sera mort, quitte à découvrir son héritage amputé ou consommé. Or, la renonciation se caractérise par un formalisme rigoureux qui vise à garantir le libre consentement : cet acte ne peut se faire que devant deux notaires, les enfants étant reçus, informés puis invités à signer séparément. La renonciation est nulle lorsqu’elle n’a pas été consentie dans les conditions fixées par la loi et lorsque le consentement du renonçant « a été vicié par l’erreur, le dol ou la violence ». Nul doute que la loi protège les héritiers en les éloignant de celui qui peut vouloir exercer des pressions sur eux en vue d’obtenir la libre et entière disposition du patrimoine familial. Par ailleurs, au-delà de ces questions de forme, sur le fond, l’acte de renonciation est proposé par les notaires comme un pacte de famille. Il se prépare dans un contexte serein, vide de tout conflit. Ces précautions font de l’acte en question l’expression d’un consensus établi en famille et non une arme au service de l’autorité du père. L’acte signé comme le film d’Anne Le Ny le montre n’a donc aucune valeur juridique car le législateur n’a pas oublié d’éloigner le père lorsqu’il s’agit de faire renoncer l’enfant. Il n’a pas oublié que l’influence a survécu à la puissance. La pratique montrée à l'écran donne donc une idée fausse, non seulement de la loi mais aussi de la manière dont celle-ci est mise en application et c’est au juriste qu’il appartient ici de réhabiliter la loi face à cette représentation erronée.Le constat d’une représentation erronée n’est pas intéressant en soi, pas plus que ne le sont les raisons du choix scénaristique opéré. En revanche, le juriste peut s’interroger sur l’effet produit. La scène, fausse en droit, reste néanmoins crédible : elle ne heurte pas les certitudes ou les préjugés du spectateur, révélant par la même occasion certaines convictions ou certaines rémanences d’anciennes institutions. C’est précisément cette corrélation entre la représentation erronée du droit et la perception que le spectateur a du droit qui est intéressante. Malgré l’autorité parentale, la toute-puissance du père n’est pas suffisamment lointaine pour être complètement oubliée. Ainsi, le face à face tendu entre un père qui déshérite et des enfants qui se soumettent ne paraît pas farfelu. Si le film n’est pas un témoin de la vérité juridique, il dévoile une autre réalité : premièrement, la dimension symbolique de l’héritage n’a pas disparu, et deuxièmement, la représentation d’une figure paternelle autoritaire et arbitraire reste plausible.D’une manière plus générale, le film met en scène les relations familiales, des relations qui se traduisent en termes de liens et de conflits. L’accueil de la jeune moldave, la gestion de la fortune familiale ou le mariage de complaisance constituent des affaires de famille. Le film illustre le fait que l’équilibre est parfois difficile à trouver entre ce qui tient à la liberté individuelle et ce qui intéresse le groupe des parents et alliés. Le film d’Anne Le Ny illustre une représentation presque archaïque : le père, malgré son âge, conserve une indéniable autorité. La puissance paternelle, sans être inscrite dans le droit, persiste dans ce que l’on pourrait nommer une emprise : les enfants, malgré leur désapprobation, ne parviennent pas à s’opposer à la volonté de leur père. Lorsqu’ils souscrivent à leur spoliation, les enfants ne respectent pas la liberté du père en tant que telle. Ils n’acceptent pas la décision de ce dernier à l’appui de la raison ou de la philosophie, ils ne consentent pas pleinement dans le sens où ils n’approuvent pas : en réalité, ils cèdent devant la volonté du père. Le fils admet un abus d’autorité qui le libère, dans le sens où le faux pas du père ruine la posture de référence suprême occupée par ce dernier. La fille, elle, se soumet, comme elle l’a toujours fait, aux désirs du père. Quelle que soit leur motivation (qui relève davantage du domaine psychologique que de considérations juridiques), les deux enfants suivent la volonté du père et cette soumission persiste malgré l’indépendance, malgré l’autonomie, malgré l’émancipation.C’est un personnage tout à fait particulier, dans le film comme dans la structure familiale qui va dénouer l’intrigue. Etrangère au lien d’autorité mais intégrée à la famille et à ses intérêts (patrimoniaux mais aussi affectifs à travers la protection de son propre mari ou de la santé de son beau-père), la belle-fille agit du fait de la paralysie des enfants. Alors même que ces derniers se soumettent, elle entend user des voies de droit qui lui sont offertes pour déjouer la volonté du père et faire éclater le mariage de ce dernier. Elle a recours à la police des étrangers par la voie d’une dénonciation. L’épouse du fils, étrangère au lien du sang, dénonce donc l’épouse du père. Les deux enfants, informés de ses intentions, sont eux-mêmes présents au moment de la dénonciation. Ils portent un jugement négatif sur la possibilité qui leur est offerte par la loi : moralement inacceptable, la dénonciation de Tatiana est néanmoins le seul ressort légal qui leur permette de rétablir la situation.Anne Le Ny brouille l’appréciation morale que le spectateur pourrait porter sur le vieil homme, car elle lui octroie une circonstance atténuante : l’amour passionnel. A plusieurs reprises, on évoque l’aliénation dans laquelle le père se trouve : peut-on, dès lors, parler de volonté ? Par ailleurs, la scénariste choisit de conduire son personnage à l’hôpital, à la suite d’une erreur dans la prise de médicaments, une erreur imputée à Tatiana. La piété filiale justifie alors la procédure administrative. Les enfants ne sauvent pas leur héritage mais leur père…En dépit des stratagèmes du scénariste pour édulcorer l’action de ses personnages, la condamnation morale attachée à la dénonciation demeure. Le soupçon qui pèse sur Tatiana est un moyen un peu trop évident de tempérer la posture de victime de l’épouse étrangère. Il s’agit clairement, pour le scénariste, de dissoudre la responsabilité des personnages pour mieux mettre en difficulté le spectateur face à ses jugements moraux. Les questions relatives aux questions d’alliance et de sexualité sont traitées de la même manière : le spectateur est appelé à tempérer son jugement.Alliance, parenté et sexualitéLucien et Tatiana forment un mariage blanc, autrement appelé mariage de complaisance. L’objectif de cette union est d’offrir à la jeune étrangère en situation irrégulière un accès plus rapide à la nationalité française. A priori, pas d’enquête, pas de doute légitime du côté de l’officier d’état civil… L’affaire matrimoniale est rondement menée. A peine hébergée, Tatiana est mariée. Cette dernière poursuit un objectif personnel : elle utilise, tout en la détournant, une institution de droit familial (le mariage) pour mieux contourner les règles du droit des étrangers. Sans développer la question sous cet angle mais dans la perspective du mari, on constate que Lucien Paumelle n’a aucun intérêt personnel à frauder. Il affirme agir dans un souci d’entraide et de justice, conformément à ses conceptions morales et à son engagement politique. Il légitime ainsi sa contravention à la loi, notamment aux yeux de ses proches : l’illégalité de son mariage semble compensée par le caractère moral de son action. Sa fille, réticente vis-à-vis de l’intrusion de la jeune femme, reconnaît ainsi l’engagement entier de son père. Le fils cultive de son côté un certain scepticisme en soulignant le caractère intéressé de la jeune femme et en insinuant que le père dissimule ses véritables intentions, à savoir son désir pour la jeune femme. Dès l’annonce du mariage, il affuble cette dernière d’un qualificatif grossier la désignant comme une prostituée. A priori, le mariage blanc ne suppose pourtant pas de relations sexuelles puisqu’il se caractérise justement par l’absence d’intention de vie commune. Or, la situation de Tatiana et de Lucien devient vite ambiguë. Les deux époux cohabitent et les scènes tournées dans l’appartement mettent en exergue les preuves de cette vie commune et plus précisément une intimité partagée.Par ailleurs, l’enfant de la jeune femme est élevée par le couple. L’hébergement est devenu une véritable cohabitation. Lorsqu’il devient évident que les époux ont consommé leur union, l’union s’est finalement rapprochée de la légalité qui suppose la vie commune, constituée par la cohabitation, la consommation ou encore l’éducation des enfants. Elle s’est en revanche éloignée de la moralité première. En cela, le film d’Anne le Ny se distingue d’autres scénarios relatifs à des mariages blancs dans lesquels les époux finissent par éprouver des sentiments l’un vis-à-vis de l’autre. Pas de happy end romantique dans Les invités de mon père, pas de drame non plus… mais un angle de vue opposé et un processus inverse : la question morale se pose, non pour Tatiana dont les intentions sont les mêmes du début à la fin du film, mais pour Lucien. Complice d’un détournement de l’institution pour une cause supposée juste et sincère et donc, en conformité avec la morale, Lucien est celui qui va abuser de la situation.L’échange de services raillé par le fils dès l’annonce du mariage se confirme. Certes, les relations sexuelles n’ont pas fait l’objet d’un accord préalable explicite, mais on peut supposer que si l’épouse comptait profiter des avantages matrimoniaux pour faciliter son accession à la nationalité française, elle espérait s’exempter du devoir conjugal : l’accord initial entre Tatiana et Lucien ne supposait qu’un hébergement sans véritable vie commune. Si la contractualisation des relations sexuelles entre époux, qui va contre l’institution du mariage, n’est pas envisageable en France, le mariage blanc suppose en revanche un arrangement ne prenant pas en compte toutes les obligations légales. Dès lors, lorsque Tatiana et Lucien consomment leur union, cette dernière se rapproche d’un vrai mariage et alors même que le mariage se conforme aux critères de légalité, il se teinte paradoxalement d’immoralité.Tatiana ne laisse aucun doute sur la manière dont elle vit l’évolution de sa relation avec Lucien Paumelle : si elle l’accepte, on ne peut pas dire qu’elle consente pleinement et librement au rapprochement sexuel. Tatiana craint pour sa sécurité, économique et juridique. En acceptant les relations sexuelles, la jeune femme préserve le lien conjugal et avec lui son logement, son emploi et les conditions d’éducation de son enfant. S’il n’y a pas violence physique, l’intention politique et désintéressée de Lucien et donc la valeur morale de son action initiale se trouvent remises en question. La relation sexuelle, plus ou moins imposée par le vieil homme à la jeune femme, heurte en effet de plein fouet les principes altruistes qui étaient censés justifier l’union. Par ailleurs, alors que l’immoralité est très souvent placée du côté du bénéficiaire du mariage blanc, on assiste ici à un retournement de situation : le complice est finalement celui qui profite de la situation et celui dont les intentions ont été dissimulées. Il est probable en effet que Lucien ait espéré davantage que le mariage blanc dès le début. Il a non seulement fraudé par rapport à la loi mais aussi manqué d’honnêteté vis-à-vis de sa future épouse. Le caractère moral de l’engagement de départ en est entaché, l’intention bienfaisante n’étant plus l’unique mobile de l’union. A ce moment du scénario, Tatiana peut apparaître comme l’une des victimes de ce drame familial. Par une manœuvre scénaristique, elle retrouve sa place d’élément perturbateur, voire dangereux. Dès lors, lorsque Tatiana et sa fille sont expulsées, « retour à la case départ! ». C’est le commentaire de la belle-fille lorsque la crédence retrouve sa place dans le salon.Les enfants rétablissent en effet leur mère au milieu du salon tout en se débarrassant de tous les objets marquant la présence, plus exactement le passage de la seconde épouse. Tout rentre dans l’ordre car la recomposition de la famille n’avait apporté que du désordre et des conflits. L’ordre des héritiers est rétabli, l’ordre dans l’appartement est rétabli, l’ordre naturel est rétabli lorsque le vieil homme n’est plus au lit avec sa jeune femme mais sur une chaise longue avec un plaid sur les genoux : "En fait, je pense que je suis déjà mort mais que personne n’ose me le dire."[cite]La communication initiale sera reprise dans un article avec références et analyses complémentaires lors de la publication des actes prévus en 2015.crédit pour les photogrammes :© MOVE MOVIE - TF1 INTERNATIONAL France 2 CINEMA