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L’amiante au tribunal ou l’éternel rebondissement d’un dossier sanitaireFederico Ferretti (GSPR)Ce billet existe aussi en version italienne :   Il processo Eternit à Torino. L’amianto in tribunale o l’eterno ritorno di un caso sanitario.Nous voici parvenus jusqu’aux derniers chapitres d’un procès, qualifié de « plus important jusqu'ici en Europe en ce qui concerne l'environnement et la santé » ((ATS, Agence Télégraphique Suisse, 8 Mars 2010.)). Voilà qui est en effet assez inédit : on y  voit deux milliardaires, le magnat suisse Stéphane Schmidheiny et le baron belge Louis Ghislain de Cartier, opposés à quelques 6.000 parties civiles, représentant environ 3.000 victimes de l’amiante dans les établissements italiens de la multinationale Eternit, à Rubiera, Bagnoli et Casale Monferrato. Cette dernière commune, située près de Turin, est sans doute la plus touchée, le coût humain de cette industrie y étant estimé à environ 1.500 morts (à ce jour) sur une population actuelle d’environ 35.000 personnes. Après les dernières plaidoiries des avocats de la défense, prononcées le 21 novembre, le président du Tribunal, Giuseppe Casalbore, a ajourné le procès au 13 février : « à partir de cette date, où l’on achèvera toutes les formalités, la sentence pourra être prononcée. » ((ATS, Agenzia Telegrafica Svizzera,21 Novembre 2011.)) Dans ce billet, nous proposons d’aborder, du point de vue de la sociologie pragmatique des controverses et de ses outils socio-informatiques, les arguments et les rapports de force déployés par les différents acteurs du procès, ainsi que leurs répercussions possibles sur les arènes publiques françaises. Quels sont les enjeux de cette épreuve judiciaire ? Quelle est l’attitude de la presse francophone vis-à-vis de ce procès ? Les éléments de réponse qui suivent s’appuient sur l’analyse d’un corpus issu de la presse quotidienne de janvier 2009 à octobre 2011. Il a été recueilli sur les supports de Factiva et d’Europresse. Ce corpus a été comparé, à l’aide des logiciels Prospéro et Marlowe, au corpus italophone correspondant, ainsi qu’au corpus plus général Amiante 2011, construit pour la base de données de l’Observatoire informatisé de veille sociologique du GSPR.L’amiante fut l’un des premiers dossiers « sérieux » sur lesquels ont été testés les outils principaux de Prospéro ((F. Chateauraynaud, Prospéro, une technologie littéraire pour les sciences humaines, Paris, CNRS Editions, 2003.)) et, en même temps, ce dossier est l’un des premiers cas d’étude traité par la « sociologie pragmatique de l’alerte et du risque » ((F. Chateauraynaud, D. Torny, Les sombres précurseurs : une sociologie pragmatique de l’alerte et du risque, Paris, Editions de l’Ehess, 1999.)). L’amiante est par ailleurs un cas emblématique de la sociologie des problèmes publics ((Voir Emmanuel Henry, Amiante : un scandale improbable. Sociologie d’un problème public, Rennes, PUR, 2007 ; Annie Thébaud-Mony, Travailler peut nuire gravement à votre santé. Sous-traitance des risques, Mise en danger d'autrui, Atteintes à la dignité, Violences physiques et morales, Cancers professionnels, Paris, La Découverte, 2008.)) et de l’étude des controverses : nous parlons ici de « controverse » parce que le parcours collectif qui a porté à une reconnaissance publique des dangers de ce matériel a été long et contrasté, et curieusement, ne fait pas encore l’unanimité. Cette histoire trouve  un prolongement dans le procès turinois, qui concerne toute la période où Eternit Italie a produit de l’amiante dans la Péninsule, de 1951 jusqu’à sa faillite en 1986. Il vaut donc la peine d’y regarder de plus près.Le caractère public, politique et social de cette controverse a été accentué dès les débuts du procès, par la forte mobilisation populaire qui a porté à l’ouverture du dossier juridique, après des actions de dénonciations dont le point de départ remonte à l’année 1976, avec une action revendicative « ciblant l’assurance maladie (l’Inail) et l’usine de Casale Monferrato. » ((L’Humanité, 10 Décembre 2009.)) Une mobilisation populaire a par ailleurs accompagné les différentes phases du procès depuis le jour de son ouverture en décembre 2009. La première séance a vu en effet, devant le tribunal, la manifestation des parents des victimes et des syndicats « de base » italiens, avec la participation de délégations de victimes de plusieurs pays dont la France et la Suisse.Du point de vue du droit, l’enjeu est énorme : rien  moins que la reconnaissance de la responsabilité pénale des patrons pour la mort et la maladie de leurs salariés pour cause professionnelle. Comme l’a remarqué la presse suisse bien avant l’ouverture du procès, « si la culpabilité des anciens actionnaires majoritaires du groupe Eternit était reconnue, cela pourrait faire jurisprudence. » ((La Tribune de Genève, 7 Avril 2009.)) Cela pourrait aussi avoir des conséquences dans la Confédération, siège de la direction centrale de la multinationale du fibrociment, où la plupart des causes d’amiante sont actuellement suspendues, car la loi suisse fixe une limite de 10 ans pour la prescription après l’extinction du contrat de travail, alors que le mésothéliome peut se manifester après plus de vingt voire trente ans ((La Repubblica – Torino, 19 Juillet 2011)).Périodiser un long processus critiqueLa périodisation précédente nous renvoie à l’un des problèmes principaux de la veille sociologique : la dite « période muette » ((F. Chateauraynaud, D. Torny, Les sombres précurseurs, cit., p. 125-166.)), pendant laquelle un dossier ne connaît pas d’éclats publics importants, tout en restant au centre de controverses locales ou dans les préoccupations de groupes faiblement dotés en capacités médiatiques. Dans le cas de l’amiante, il n’est pas abusif d’établir un parallèle entre ces périodes de silence et la nature même du mésothéliome, le cancer typique de l’amiante, marqué par une longue phase de latence. Le décalage temporel suscite d’ailleurs de sérieuses inquiétudes puisque différents acteurs s’efforcent d’élaborer des scénarios futurs que ces délais décennaux poussent à prévoir quant aux décès à venir, (cette question a déjà été abordée dans un billet précèdent ((F. Chateauraynaud, J. Debaz, « Retrouver le temps des acteurs dans le temps des corpus », Socio-informatique et argumentation, 10 mars 2010, http://socioargu.hypotheses.org/347))). En France, par ailleurs, les médecins fournissent des projections assez précises : d’après un expert interrogé par Libération, « 3.000 personnes meurent chaque année en France d'un cancer provoqué par l'amiante. Et les scientifiques de l'Inserm prévoient que cette catastrophe sanitaire causera 100.000 morts dans notre pays. » ((Libération, 21 avril 2009.))A propos du procès de Turin, la presse française a d’abord souligné la longueur de l’histoire politique et judiciaire qui le sous-tend. « Première mondiale, puisque jamais les hauts dirigeants de la multinationale leader du fibrociment installée dans 78 pays n'avaient été inquiétés, ce procès est l'aboutissement de trente ans d'une lutte incertaine, menée à Casale Monferrato par un front singulier de syndicalistes, de médecins et d'ouvriers. Une avant-garde obstinée à laquelle l'Italie doit la loi qui, en 1992, a banni l'amiante de la péninsule. Cinq ans avant la France. » ((Libération, 16 mars 2010.)) Dans l’article cité on parcourt l’histoire des premiers décès massifs, et du manque prolongé de reconnaissance officielle de leurs causes : d’après les témoignages des anciens ouvriers interrogés à l’occasion du procès, dans l’établissement de Casale « aucun ouvrier n'arrivait à la retraite mais, à chaque décès, la direction incriminait le tabagisme. » ((Ibid.))En plus, s’il a fallu des décennies pour reconnaître le problème, il en faudra encore au moins autant pour en voir la fin, car d’après les médecins de la petite ville piémontaise, « l'an dernier, nous avons diagnostiqué 50 nouveaux cas de mésothéliome. » ((Ibid.)) Cela se traduit, au plan national, par une tendance inquiétante, qui égale les chiffres qui concernent la France : d’après une dépêche Ansa du 24 novembre dernier, « l’amiante continue de tuer en Italie : 3.000 victimes par année, dont 1.200 de mésothéliome. Au Piémont, où il y avait la plus grande fabrique d’Eternit, on compte 200 nouveaux malades par an. Et presque vingt ans après l’interdiction de la substance, dans notre pays il y en a encore 32 millions de tonnes à éliminer. » ((ANSA, 24 Novembre 2011.))A Casale, le fléau ne touchait pas seulement les employés de l’entreprise : plusieurs des victimes n’avaient jamais mis les pieds dans l’établissement, mais avaient également respiré ses poussières, via leur dispersion en atmosphère ou par le contact avec les vêtements des ouvriers rentrés à la maison. C’est donc une communauté entière qui a fait les frais de l’amiante dans cette petite ville. Ce qui est d’abord à retenir est que ce procès était jugé improbable voire impossible jusqu’en 2009 : c’est spécialement en France que l’on s’étonne du « volontarisme » par lequel on a pu transformer l’affaire en procès pénal. D’après Libération, « les premières plaintes ont été déposées en 1996 (soit après l'Italie) mais en France, jamais les parquets n'ont été à l'origine de poursuites contre les responsables de la catastrophe : ce sont les victimes qui ont porté plainte. A Turin, on a un parquet volontariste et efficace ; en France, un parquet passif sinon hostile. Et les juges d'instruction, sans moyens, ont du mal à travailler, à progresser jusqu'au tribunal correctionnel. » ((Libération, 21 Juillet 2011.))Cependant, le climat d’intimidation sur lequel plusieurs acteurs ont joué dans la préparation du procès de Turin est synthétisé par une remarque de l’Humanité: « l’instruction a duré cinq ans, menée par un magistrat instructeur qui se déplaçait escorté par quatre carabiniers. » ((L’Humanité, 26 Novembre 2009.))Les arguments du parquet et ceux de la défenseIl est intéressant de remarquer que la temporalité de l’affaire est centrale dans les argumentations déployées à la fois par l’accusation et par la défense. Le moment est donc venu de présenter les deux pôles majeurs de cet affrontement, en se référant à la harangue prononcée le 4 juillet par le procureur Raffaele Guariniello, et aux interventions des défenseurs de Schmidheiny et Cartier, qui ont occupé les séances de l’automne.L’histoire professionnelle de Guariniello a été malgré lui l’un des aspects qui ont le plus retenu l’attention des journalistes : ce magistrat a été en effet le protagoniste de plusieurs enquêtes considérées comme dérangeantes pour les « pouvoirs forts », du procès Calciopoli, qui a vu la régression en deuxième division du club de football de la Juventus et la condamnation de certains de ses dirigeants, jusqu’au procès Thyssen-Krupp, instruit après la mort de sept travailleurs dans un incendie qui s’est déclenché dans l’atelier turinois de la multinationale allemande. Ce dernier procès a suscité une certaine préoccupation dans les milieux patronaux, car il a conduit à la plus lourde sentence jamais vue, soit 16 ans, pour un entrepreneur reconnu coupable d’un accident de travail.Le 4 juillet 2011, Guariniello demande pour les accusés une condamnation plus lourde que celles pronostiquées par les journaux : 20 ans de prison pour « désastre et omission volontaire des cautèles sur le lieu de travail » ((La Stampa, 6 Juillet 2011.)). Du point de vue de la controverse, les arguments les plus saillants de son discours sont très simples et directs: tout d’abord, le magistrat affirme avoir parcouru les sentences définitives des tribunaux italiens concernant d’autres désastres environnementaux et de travail, et de n’avoir « jamais vu, ni lu » ((Référence textuelle au discours prononcé par R. Guariniello le 4 juillet 2011, tel qu’il apparaît dans la vidéo reproduite)), une tragédie d’une telle proportion quant au nombre de victimes, et quant à son ampleur géographique (elle a concerné plusieurs régions de l’Italie), sans oublier le fait qu’elle continuera à produire des victimes pour un temps indéfini.Guariniello remarque que cette tragédie s’est produite aussi dans d’autres pays où Eternit était présente, sous ce qu’il qualifie de «direction unique » ((Ibid.)). Il affirme ensuite que jamais un tribunal pénal a appelé à répondre du désastre ceux qu’il appelle « les vrais responsables » ((Ibid.)) : car les dommages à juger sont énormes. D’après le magistrat, l’enquête démontre que les accusés « acceptaient et continuent encore d’accepter le désastre » ((Ibid.)), démontrant ainsi une « significative capacité à commettre des crimes » ((Ibid.)).La préméditation du crime est explicitement retenue par le parquet alors que le procureur Guariniello affirme que les dirigeants dont on demande la condamnation étaient « mus par la précise volonté de nier ou cacher, à la fois aux travailleurs et à la population, la nature cancérigène de l’amiante » ((Ibid.)). Cette préméditation serait démontrée aussi par des épisodes d’espionnage des activistes anti-amiante, et en général par la finesse d’un plan « génialement planifié pour cacher aux travailleurs le danger effectif » ((Ibid.)).Face aux évidences dont il dispose, le parquet n’a pas besoin d’évoquer trop d’artifices dialectiques, puisque l’affaire a été déjà poussée par des décennies de mobilisations, d’expertises et de contre-expertises, et par un procès pénal qui est désormais proche de sa conclusion.Du côté de la défense des deux accusés, absents au procès, il est intéressant de remarquer que les discours des avocats tels qu’ils ont été rapportés par la presse, ne répondent presque jamais aux questions soulevées par le parquet, et ne rentrent pas dans la substance des problèmes sociaux et civils évoqués. Néanmoins, les avocats demandent l’acquittement de leurs clients : après avoir essayé à plusieurs reprises de contester la légitimité du tribunal turinois, en demandant le déplacement du procès à Gênes, où il était installé le siège légal d’Eternit-Italie, ce qui présentait l’évident avantage d’être plus loin de Casale et de la mobilisation populaire, ils ont eu apparemment recours aux techniques classiques du détournement de la conversation.Les défenseurs du baron belge ont tout simplement affirmé que leur client, en tant que membre du conseil d’administration, ne s’occupait pas de la question, ne s’est rendu que très peu de fois en Italie ((ATS – Agenzia Telegrafica Svizzera, 21 Novembre 2011.)), et que même s’il avait été informé, il n’avait pas le pouvoir d’intervenir. De l’autre côté, les défenseurs de l’entrepreneur suisse ont été apparemment les plus agressifs : ils ont d’abord contesté le droit des syndicats et de plusieurs associations de se constituer parties civiles, car cela entacherait « le principe de juste procès. » ((ATS – Agence Télégraphique Suisse, 8 février 2010.))Ici, c’est l’évocation des temps longs du dossier qui est réengagé, employée par la défense dans le sens contraire de la figure argumentative visant la prévision des effets futurs de l’amiante ((Voir aussi : F. Chateauraynaud, Argumenter dans un champ de forces: essai de balistique sociologique, Paris, Petra, 2011, p. 180-181.)) : on fait valoir la longue période écoulée pour contester la légitimité des accusations. Tout d’abord, d’après l’avocat Di Amato, « les documents ne sont pas trouvés, de nombreux témoignages n'existent plus » ((ATS – Agence Télégraphique Suisse, 11 Octobre 2011.)) : affirmation qui pourrait susciter quelque macabre sarcasme. En plus, comme le rapporte de façon un peu moins synthétique la version italophone de l’agence suisse ATS, ces délais « se heurtent au principe de défense écrit dans la Constitution. C’est sur cela que la défense a soulevé l’une des cinq exceptions de légitimité constitutionnelle présentés ce matin, outre à une exception de compétence territoriale et deux exceptions de nullité sur les actes du procédé » ((ATS – Agenzia Telegrafica Svizzera, 11 Octobre 2011.)).Un autre représentant de la défense, l’avocat Alleva, a cependant, essayé de démentir le parquet sur un point relativement précis. Alors que, d’après le magistrat Sara Panelli, Schmidheiny « avait choqué, en 1976, 35 managers de l’Eternit avec un exposé détaillé de la nature cancérigène de l’amiante, en ordonnant ensuite de focaliser l’information aux salariés sur le tabagisme comme première cause de mortalité dans ses établissements, » ((La Stampa, 8 Novembre 2011.)) l’avocat Alleva a affirmé au contraire que l’on n’a pas « démontré l’existence de charges pénales contre son [mon] client. A l’époque de sa gestion, il essaya de garantir des contrôles rigoureux du point de vue de la sécurité de l’environnement et des lieux de travail. » ((ATS, Agenzia Telegrafica Svizzera, 21 Novembre 2011.)) Et l’avocat d’effectuer un nouveau détournement du discours, en inculpant les pouvoirs publics pour avoir « accumulé des retards immenses, à commencer par le législateur. » ((Ibid.))Du point de vue de la « balistique sociologique » de l'affaire ((Voir : F. Chateauraynaud, Argumenter dans un champ de forces, cit., p. 11-28.)), la défense doit évidemment payer la faiblesse de ses arguments qui ont peu de chance de porter. Face à une campagne d’information déployée pendant des décennies et face aux évidences juridiques, techniques et scientifiques évoquées par le parquet, le dernier recours réside dans le retournement des arguments procéduraux, en jouant le droit contre le droit, afin de produire en sortie une exemption de jugement, untel parce qu’il ne savait rien ou ne faisait qu’obéir à des ordres, et  tel autre étant hors de cause car trop de temps s’est écoulé. Contre-argument ultime : il n’y a pas de preuves ; comme dans le célèbre aphorisme napolitain, scurdammoce ‘o passato ((« Oublions le passé. »)).Ainsi c’est bien dans les temporalités des dossiers de l’amiante que réside la réserve éventuelle de force de tous les accusés potentiels qui ont pu jusqu’alors éviter des poursuites judiciaires, comme on l’a montré avec le jeu sur la prescription et la difficulté à trouver les témoins : si ce n’est finalement pas le cas du grand procès de Turin, qui crée un grand précédent (lien vers billet avec Marianne) c’est certainement les cas de désastres plus restreints du point de vue du nombre des victimes et de l’extension géographique de la contamination.&#160;[caption id="attachment_3207" align="aligncenter" width="510" caption="Corpus Amiante 2011 - Graphique des temporalités"]Stèle "Nous avons travaillé pour gagner notre vie, pas pour la perdre. Ayons une pensée pour toutes les victimes de l’amiante" inaugurée à Dunkerque le 10 décembre 2006Un cas qui va faire école ?Venons-en au problème de la réception de ce procès dans la presse francophone. Il est très significatif que dans les médias on ne remette plus en cause le lien entre les morts et le travail sur l’amiante. On se demande cependant si ce précédent « fera école »  en France ((Ouest France, 27 Août 2011.)), où l’on n’a pas encore instruit de procès de ces dimensions.Du point de vue plus technique de l’analyse socio-informatique, nous avons construit deux corpus, l’un francophone et l’un italophone, d’articles de presse consacrés au procès de Turin, issus des bases de données Factiva et Europresse et publiés de janvier 2009 à novembre 2011, afin de les comparer. Le corpus francophone a été ensuite traité avec Prospéro et Marlowe pour pouvoir le confronter  à un corpus plus général, Amiante 2011, construit avec Prospéro dans le cadre de l’Observatoire informatisé de veille sociologique du GSPR.On observe tout d’abord que le nombre d’articles consacrés au procès de Turin dans la presse francophone, d’après les bases de données interrogées, dépasse à peine 10% du volume des articles parus dans la presse italophone. Et dans le corpus francophone, sur les 140 articles  rassemblés, presque un sur trois a paru dans des agences belges et suisses, ce qui s’explique sans doute mieux par la nationalité des accusés que par un intérêt plus marqué pour la cause de l’amiante. Cependant, si l’on observe le graphique des temporalités du corpus Amiante 2011, on peut remarquer que dans la période que nous avons choisie, de janvier 2011 à octobre 2011 le dossier est à peu prés stable.[/caption] [caption id="attachment_3181" align="aligncenter" width="510" caption="Corpus Eternit Graphique des temporalités"][/caption]En comparant ce graphique avec celui du corpus francophone concernant le procès de Turin, on peut constater que ce dernier a un poids très limité dans le débat plus général sur l’amiante tel qu’on le retrouve dans la presse francophone. Dans le premier graphique affiché, les pics correspondant à la harangue de Guariniello en juillet et à celle des avocats de la défense en octobre, sont tout à fait invisibles.Même du point de vue de l’analyse faite du dossier par le logiciel Marlowe, pour ne citer ici qu’une des requêtes les plus simples que l’on peut adresser à ce « sociologue électronique », si on lui demande d’examiner le rôle des trois personnalités les plus importantes du dossier Eternit, notamment Guariniello, Schmideiny et Cartier, en réitérant la question sur les deux corpus Procès Eternit et Amiante 2011, dans le premier petit corpus de 140 articles, ils obtiennent respectivement un score de 36, 145 et 113 occurrences, contre 8, 51 et 44 dans le second corpus, formé par 1.099 articles.Tandis que dans ce dernier cas le logiciel a du mal à avancer des hypothèses significatives, dans le cas du Procès Eternit, Marlowe nous signale plusieurs passages qu’il juge très importants, dont celui-ci : « en Italie, outre la pression des syndicats et d'associations, l'arrivée du procureur Raffaele Guariniello a permis de transformer l'affaire en procès pénal géant. Ce procureur pugnace, qui a mené l'enquête pendant plus de cinq ans, préparerait déjà un procès Eternit bis afin de défendre d'autres victimes. » ((Ouest France, 27 Août 2011.)) Concernant l’analyse des personnalités des accusés dans l’économie du dossier, Marlowe détecte leur statut d’acteurs « incontournables » dans l’affaire juridique, et indique les dépêches de l’agence suisse ATS comme contenant les informations les plus significatives sur l’instruction de leur procès.Dans le plus gros corpus Amiante 2011, au contraire, Marlowe n’identifie que Cartier dans la liste des personnalités significatives, et en tout cas il ne le définit pas comme acteur central en soi mais comme l’un « des acteurs principaux du dossier complexe », ajoutant que l’on le retrouve « en position centrale notamment dans le texte attribué à Le Vif/L'Express, daté du 10 Octobre 2011, » ((Christopher Marlowe, rapport Amiante 2011 du 02/11/2011.)) où l’on rapporte notamment les déclarations de son avocat qui demande l’acquittement.Il est dès lors très facile d’inférer que jusqu’à maintenant la presse française a presque ignoré ce procès, ce qui se confirme depuis la mi-octobre. Si la sentence, attendue pour le février prochain, sera une condamnation, l’intérêt des observateurs internationaux augmentera-t-il ? Il est légitime de le croire, même si les conséquences juridiques sur d’autres procès d’une condamnation éventuelle des dirigeants Eternit ne sont pas aisément prévisibles : en tout cas, la conclusion du procès de Turin n’est pas si évidente que le volume apparent des preuves à la charge des accusés pourrait le suggérer.Néanmoins, les tribunaux travaillent désormais sur des causes liées à l’exposition à l’amiante qui intéressent souvent la presse, même en dehors de l’Italie, comme le montre cet autre procès contre Eternit ouvert à Bruxelles, grâce à la persévérance de la famille Jonckheere, et qui vient de s’achever avec une condamnation de l’entreprise par le tribunal civil ((Le Monde, 29 Novembre 2011.)). Ce qu’il est intéressant d’enregistrer, est que le procès de Turin fait désormais figure de cas emblématique, même avant sa conclusion, dans les articles que la presse belge, et plus discrètement la presse française, ont consacré à l’ouverture de ce procès. Sur 51 articles citant le cas belge dans notre corpus Amiante 2011, 39 citent aussi le procès italien. « La veille du procès, l'Abeva a diffusé, lors d'une conférence, le documentaire présenté lors du procès de Turin, Poussière mortelle, cri d'alarme des victimes de l'amiante de Casale-Monferrato, en Italie. Car, pour l'association belge, si le "déni est local, l'urgence est globale", dans le monde » ((Viva, 27 Octobre 2011.)).L’importance du procès de Bruxelles est liée à son caractère de précédent en Belgique, alors qu’en France des centaines de victimes ont déjà attaqué en justice leurs employeurs : de ce point de vue, les différences avec le procès de Turin sont dans l’ampleur de l’association des victimes et dans la gravité des peines demandées. C’est sur ce point que l’on peut se demander si le procès de Turin fera école, question à laquelle on ne pourra répondre qu’après la sentence.Aucune condamnation prononcée par un tribunal ne redonnera jamais la vie à une victime, et les voies pour gagner dans les controverses ou les conflits ne sont pas uniquement juridiques (comme démontré d’ailleurs par la mobilisation des amiantés italiens). Il reste que, comparé à d'autres processus, le dossier amiante incarne, in fine, un exemple de cause plutôt réussie, dès lors que l'on prend en compte la dureté des épreuves accumulées sur plusieurs décennies.