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Syndicalisme, pouvoirs et politiques dans les                  services publics territoriauxXXe-XXIesièclesColloque&#160;: appel à communicationsDate&#160;: 12                  et 13 septembre 2019Lieu&#160;:                  ParisComité                  d’organisation&#160;Emmanuel Bellanger (CHS), Sophie                Beroud (Triangle), Line Boyer (IHSFDSP), Jean-Louis                Briquet (CESSP), Nadine Bricout (IHSFDSP), Franck Georgi                (CHS), Philippe Coanet (IHSFDSP), Pierre Legoy                (IHSFDSP), Julian Mischi (CESAER), Stéphane Sirot                (Université de Cergy-Pontoise), Karel Yon (Ceraps).Comité                  scientifique&#160;Membres de comité d’organisation,                Emilie Biland-Curinier (Arènes), Paul Boulland (CHS),                Dominique Durand (IHSFDSP), Alexandra Garabige (INED),                Violaine Girard (CMH), Jacques Girault (CRESC), Colette                Grandclaudon (CNFPT), Rémy Lefebvre (Ceraps), Laure                Machu (IDHES), Maxime Quijoux (Printemps), Romain                Pasquier (Arènes), Michel Pigenet (CHS), Yasmine Siblot                (Cresppa), Emeric Tellier (IHSM).Comité de                  parrainageAssociation des archivistes français                (AAF), Centre national de la Fonction publique                territoriale (CNFPT), Thérèse Hirszberg (Gallo-Villa),                ancienne secrétaire générale de l'Union Générale des                Fédérations de Fonctionnaires (UGFF) CGT (1978-1992),                Philippe Laurent, Secrétaire général de l’AMF, président                du Conseil Supérieur de la Fonction Publique                Territoriale, Jacques Nodin, ancien secrétaire général                de la Fédération INTERCO CFDT (1977-1992), Anne-Marie                Perret, ancienne présidente de la Fédération européenne                des services publics (FSESP-EPSU) de la CES                (2005-2014)&#160;et secrétaire fédérale de la Fédération                générale des fonctionnaires Force Ouvrière (1999-2013),                Alain Pouchol, ancien secrétaire général de la                Fédération CGT des Services publics (1979-1994), René                Ricot, président d’honneur de la CFTC Fonction publique,                Michel-Antoine Rognard, ancien président du CSFPT                (1989-2001).IntroductionLe personnel                des collectivités territoriales, singulièrement celui                des communes, s’est longtemps apparenté à une communauté                professionnelle déclassée, sans statut, placée sous une                double dépendance, celle des élus et celle de l’État.                Son caractère public fut longtemps contesté avant que ne                soit adopté le statut du personnel communal de 1919,                institué à la suite d’un mouvement de grève inédit, et                celui de la fonction publique communale puis                territoriale au début des années 1980.Depuis le                XIXe&#160;siècle, ce groupe social agrège une                multitude de fonctions et d’emplois, des femmes de                service des écoles aux cantonniers de la voirie, des                ouvriers des régies aux fossoyeurs des cimetières, des                assistantes sociales aux infirmières, des chefs de                bureau aux secrétaires de mairie devenus, à la fin des                années 1990, directeurs généraux des services des                collectivités territoriales et de leurs établissements                publics. Dans les années 1930, le secrétaire général de                la mairie de Suresnes, Louis Boulonnois, évoquait déjà                l’existence dans les grandes mairies d’une                «&#160;constellation municipale&#160;» composée de métiers, de                statuts et de services publics.Au cours des                XIXeet XXe&#160;siècles, les structures                et la sociologie historique des collectivités                territoriales connaissent de profondes mutations dont la                caractéristique première est marquée par le passage                d’agents communaux, dont la carrière est inscrite dans                une logique d’enracinement, à un personnel territorial,                intégré dans des réseaux de mobilités professionnelles                et géographiques toujours plus étendus. Des années 1860                aux années 1970, en banlieue parisienne, entre 70&#160;% et                90&#160;% du personnel des mairies est domicilié dans la                commune où il travaille. La promotion sociale est,                durant cette période, dominée par la promotion interne                dite «&#160;promotion mairie&#160;». Dès la fin des années 1980,                le mouvement a commencé à s’inverser à l’image des                villes populaires de la banlieue parisienne où seuls les                agents des catégories&#160;les moins élevées dans la                hiérarchie socialeet territoriale sont encore, en grande                majorité, domiciliés dans la cité où ils exercent leurs                activités.Le colloque                «&#160;Syndicalisme, pouvoirs et politiques dans les services                publics territoriaux »&#160;se veut                l’occasion de mettre en perspective et d’analyser les                transformations qui ont marqué la fonction publique                territoriale au cours du dernier siècle et du début du                XXIesiècle. Le questionnement du rapport                à la politique des «&#160;communaux&#160;» devenus                «&#160;territoriaux&#160;» constitue le fil conducteur de ces                journées d’études et d’échanges.La politique                est ici entendue dans une acception très large&#160;: les                politiques publiques et leurs services, l’engagement                collectif et syndical, la vie politique et ses                alternances qui pèsent sur la gouvernance des exécutifs                territoriaux et la gestion des personnels de la fonction                publique territoriale.L’appel à                contributions s’inscrit dans une approche d’histoire                sociale et politique mais il se veut aussi                pluridisciplinaire. Il souhaite couvrir la période                contemporaine, ponctuée par les premières politiques de                professionnalisation des mairies, l’adoption de la                charte municipale de 1884, les mobilisations sociales en                faveur d’un statut constamment négocié ou, encore,                l’enracinement, à partir des années&#160;1890 et&#160;1920, de                nouvelles cultures et pratiques politiques à l’instar du                radicalisme républicain, de socialisme municipal, du                communisme municipal ou du conservatisme municipal.L’objectif                de ce colloque est aussi d’accorder une attention                particulière aux décennies 1970-2010 marquées par de                profondes transformations du champ politique et                institutionnel, liées à l’avènement des nouvelles lois                de décentralisation, à la montée en puissance des                régions, à l’intercommunalisation des politiques                publiques (création des districts urbains, communautés                de communes, communautés d’agglomération, etc.) et liées                à la succession d’alternances politiques qui, à partir                des années 1970, se sont accompagnées de l’émergence de                nouvelles et nombreuses conflictualités entre élus et                syndicats des personnels des collectivités                territoriales.Le cadre                d’étude privilégié est celui de la France mais des                recherches comparées sur l’histoire des fonctions                publiques locales et l’évolution du rapport à la                politique, dans d’autres pays, pourraient enrichir les                apports de ce colloque. Les lieux d’exercice de la                fonction publique territoriale révèlent une diversité de                collectivités et de territoires qui distingue les                villages et les petites villes, où les secrétariats de                mairie peuvent encore être assumés par des instituteurs                et institutrices, des villes moyennes, des villes                préfectures et des capitales régionales et                métropolitaines. Les approches monographiques pourront                éclairer cette diversité des situations et des contextes                qui marquent l'histoire sociale, statutaire et politique                des «&#160;territoriaux&#160;» et les évolutions anciennes ou plus                récentes du service public local en milieu rural,                périurbain ou urbain.Trois axes                  de réflexionont été identifiés autour (I)                de l’histoire sociale, politique et statutaire des                personnels des collectivités territoriales, (II)                des pratiques syndicales, associatives et politiques et                de leurs rapports au pouvoir et au champ politique, (III)                de l’évolution des politiques publiques territoriales et                de leur incidence sur la transformation des liens à la                population et des pratiques professionnelles.I.&#160;Histoire                  sociale, politique et statutaire des «&#160;territoriaux&#160;»Une des                caractéristiques originelles du personnel communal tient                à ses origines populaires. L’institution municipale,                dans ses modes de recrutement et de promotion établis                dès la Belle Époque, a d’abord privilégié les critères                de la bienfaisance (le recrutement social), les                affinités familiales avec la formation de dynasties                territoriales ou encore les critères d’insertion                communale (le recrutement local) et d’attachement et de                fidélisation politique (le clientélisme). L’emploi                communal fut aussi souvent assimilé, en période de crise                économique notamment, à un «&#160;emploi refuge&#160;» offrant une                stabilité et une reconnaissance sociale. Diffusé dès la                fin du XIXe&#160;siècle, le recrutement                méritocratique s’est progressivement étendu avec la                généralisation des concours locaux, départementaux puis                nationaux en réponse aux exigences de                professionnalisation et de rationalisation des                politiques publiques locales. En 1919 et 1922, la                création de l’École des hautes études urbaines et de                l’École nationale d’administration municipale, appelée à                former plusieurs générations de fonctionnaires des                villes de France, témoigne de ce mouvement de                reconnaissance progressive de la fonction publique                communale par les associations corporatistes, les                syndicats, les élus et la tutelle préfectorale et                ministérielle.Les critères                d’entrée dans une mairie, un département ou une région                ont au cours des années 1970 et 1980 profondément                évolué. Le personnel des collectivités territoriales                compte aujourd'hui 1,9&#160;million d’agents (ils n’étaient                que 300&#160;000 à la fin des années 1930), dont un cinquième                est non-titulaire. À ces effectifs représentant 6,6&#160;% de                la population active, il convient d’ajouter ceux des                agents des entreprises concessionnaires de monopoles                publics. Au moment où le monde des collectivités                territoriales est soumis à de fortes injonctions et                contraintes financières, mettre en perspective                l’évolution socio-historique de ces personnels exerçant                une mission de service public constitue un enjeu                historiographique et social.La liste des                interrogations n’est pas ici exhaustive mais il serait                intéressant, dans ce contexte, de mettre en exergue les                mutations des modes de recrutement des agents                territoriaux en questionnant notamment leur fonction                sociale (l’emploi communal ayant assuré depuis les                années 1880 un levier d’intégration) mais aussi les                discriminations dans la carrière (discriminations de                sexe, raciales, générationnelles, etc.), les hiérarchies                administratives et le rapport au clientélisme.&#160;Questionner                l’importance du statut, le poids du paritarisme, de la                professionnalisation des métiers de la fonction publique                territoriale (FPT) et de la montée en puissance de                l’expertise constitue également une approche suggestive                qui pourrait éclairer les transformations du service                public local ainsi que les tensions et les                conflictualités qui les accompagnent, en particulier,                dans une période récente, les années 1990-2000, qui a                été marquée par les transferts de compétences de l’État                vers les collectivités territoriales. Enfin, un                éclairage particulier pourrait être porté sur les                multiples formes de précarité qui se sont développées                depuis les années 1980 au sein de la FPT, sur le recours                aux contractuels et sur les réactions syndicales                auxquels ils donnent lieu. Que reste-t-il aujourd’hui de                la vocation sociale et intégratrice qui caractérisait                l’emploi communal («&#160;emplois réservés » aux veuves de                guerre et mutilés de 14-18, aux rapatriés des années                1960, aux licenciés d’entreprises pour raison politique                et syndicale, etc.)&#160;et qui avait imprégné les traditions                revendicatives des syndicats de communaux ?II.                  Rapport au pouvoir et pratiques syndicales et                  politiquesTrente-cinq                ans après la promulgation du statut de la fonction                publique territoriale, le rapport des «&#160;territoriaux&#160;»                aux élus, leurs employeurs, a-t-il profondément changé&#160;?                La mise en contexte des années 1970-2010 semble ici                essentielle pour saisir l’impact, sur les pratiques                syndicales et politiques des agents territoriaux, de la                décentralisation et des nouvelles formes de gouvernance                des exécutifs territoriaux nées des réformes                intercommunales et régionales amorcées depuis la fin des                années 1950 (regroupements de municipalités,                coopérations intercommunales, régionalisation des                politiques publiques, avènement des métropoles, etc.).Quels sont                les registres de revendications et d’actions et les                thèmes de mobilisation des syndicats selon les périodes                et les territoires observés&#160;? Existe-t-il une gestion de                «&#160;gauche&#160;» ou de «&#160;droite&#160;» des ressources humaines des                collectivités territoriales&#160;? Des pratiques                autogestionnaires et des expériences participatives,                associant les organisations de personnel, ont-elles vu                le jour et sous quelle forme&#160;? Dans le cadre des                négociations collectives, comment se sont articulées les                mobilisations locales et nationales&#160;? Ont-elles été                source de dissensions, de renoncements, de compromis,                entre les syndicats, leurs fédérations et confédérations                et les personnels de la fonction publique territoriale&#160;?                Quelles différences, dans leur rapport à la politique,                distinguent les agents et les syndicalistes des&#160;communes                de leurs collègues des départements, des régions et des                grandes intercommunalités qui reconfigurent à partir des                années 1980 le paysage institutionnel et politique des                collectivités territoriales&#160;?Mettre en                relief&#160;la complexité du rapport entre gestion communale                et politique ainsi quela diversité des configurations                d’acteurs et d’institutions politiques et syndicales                permettrait certainement de souligner les effets de                contexte, différents selon les collectivités, en                questionnant le positionnement de leurs agents qui ont                souvent conservé un lien fort avec leur territoire et                ses habitants. Les mairies ont été décrites depuis le                XIXe&#160;siècle comme le «&#160;refuge&#160;» du                clientélisme et des incompétences. En 1928, Aimé                Malvardi, chef du bureau de la mairie de Toulon,                plaidait encore dans sa thèse de l’Institut d’urbanisme                de l’Université de Paris, pour que soit «&#160;retiré aux                  maires le droit de nomination des secrétaires de                  mairie&#160;»&#160;et par extension celui des employés de                mairie. L’article 88 de la charte municipale de 1884,                accordant au maire le pouvoir de recruter son personnel,                ne fut jamais remis en cause mais l’histoire du lien                entre agents des collectivités et «&#160;patron&#160;» d’exécutif                territoriaux donne toujours lieu à des représentations                dépréciatives qui invitent à questionner les formes de                politisation de l’administration territoriale ou, au                contraire, de «&#160;dépolitisation&#160;» sous l’effet de                recherche permanente de consensus, de compromis qui                transcenderait les clivages partisans et syndicaux.Au regard de                ces questionnements, il serait intéressant de réfléchir                aux problèmes récurrents et structurels que rencontre                l’action syndicale dans la FPT, qu’il s’agisse                d’explorer les rapports qu’entretiennent les militants                syndicaux avec des élus de «&#160;gauche&#160;» qui peuvent être                également des «&#160;camarades&#160;» de parti ou qu’il s’agisse                de réfléchir à l’évolution des structures syndicales                afin d’intégrer les cadres de catégorie A, de plus en                plus nombreux et exerçant une position hiérarchique sur                d’autres agents adhérents au même syndicat (création de                sections spécifiques comme celles liées à l’UGICT CGT).Réfléchir                aux spécificités de l’action syndicale dans la FPT, en                la comparant à d’autres fonctions publiques et au                secteur privé, peut également aider à cerner le poids et                l’influence des fédérations professionnelles qui                organisent ces agents au sein des confédérations                syndicales&#160;: la fédération des services publics étant                aujourd’hui la première, sur le plan des effectifs, au                sein de la CGT et la fédération Interco (services                publics, ministères, etc.), la troisième en nombre                d’adhérents, au sein de la CFDT.&#160;Enfin,                l’importance des emplois précaires dans la fonction                publique territoriale – précarité qui prend des formes                différentes selon les métiers – interroge la capacité                des syndicats à accompagner des mobilisations sociales                qui vont interpeller, à partir de problèmes spécifiques,                la collectivité employeuse&#160;: qu’il s’agisse par exemple                des ATSEM ou des personnels de cantine. Quelle place                occupent ces personnels précaires dans les structures                syndicales et à quel point pèsent-ils sur l’élaboration                des revendications&#160;? Ces questions invitent à articuler                les enjeux de démocratie syndicale, les processus de                mobilisation et de politisation.III. Vie                  et politiques publiques locales, pratiques                  professionnelles et rapport à la populationDepuis                l’avènement de la IIIe&#160;République, les                collectivités locales ont assuré des missions de                cohésion et de pacification des territoires. Elles                assurent l’exécution d’une grande partie des services                publics développés sous le régime de l’État providence,                au lendemain de la Seconde Guerre mondiale, dont les                fondements sont aujourd’hui remis en cause. La                décentralisation et les réformes territoriales                successives ont modifié en profondeur l’organisation,                les compétences, les financements, les périmètres                d’action des collectivités territoriales et de leurs                établissements publics. Quelles en sont les conséquences                sur la reconnaissance et la gestion des personnels                marquée par l’importation et la diffusion du                «&#160;management territorial&#160;»&#160;? L’intercommunalité dite                intégrée (communautés de communes, communautés                d’agglomération, métropoles, etc.) a-t-elle produit un                autre rapport à la politique et aux politiques&#160;? Au même                moment, les inégalités territoriales n’ont cessé de se                creuser entre «&#160;villes riches&#160;» et «&#160;villes pauvres&#160;»&#160;;                quelles en sont les manifestations et les répercussions                sur les services publics et les pratiques                professionnelles&#160;? Comment le politique mais aussi le                syndicalisme s’adaptent aux besoins des populations&#160;?L’enjeu                démocratique et son ancrage territorial sont intimement                liés à l’histoire de la démocratie locale, ses                sociabilités municipales et ses institutions de                proximité. Or ces dernières décennies ont été marquées,                lors des scrutins locaux, par la montée en puissance de                la démobilisation électorale, la progression du vote en                faveur du Front national et son enracinement dans                certains territoires de la France urbaine et rurale. Ce                colloque pourrait être l’occasion d’analyser les                répercussions de ce contexte politique sur la fonction                publique territoriale, le positionnement politique de                ses agents et le désengagement syndical. En période de                crise et de fragilisation des populations et des milieux                populaires en particulier, les villes se sont érigées,                au début du XXe&#160;siècle, dans certains                territoires, en laboratoire d’innovation et de création                de nouveaux services publics (les dispensaires,                l’hygiène sociale, les habitations à bon marché                rebaptisées HLM, la protection maternelle et infantile,                les politiques culturelles etc.). Ces politiques étaient                incarnées et portées par des personnels territoriaux qui                partageaient souvent la même condition sociale que les                habitants de leur ville et que l’on assimilait dans les                pratiques et les discours syndicaux à une «&#160;culture de                service public&#160;». Dans un contexte, de                désindustrialisation, de concurrences accentuées entre                collectivités, d’enracinement de la pauvreté, de crise                des finances locales et de limitation des                investissements publics, ces laboratoires municipaux                ont-ils pu perdurer, sous quelles formes, avec quel                degré d’autonomie et avec quel niveau d’adhésion des                agents des collectivités territoriales et de leurs                organisations&#160;?«&#160;Habiter,                c’est être de quelque part&#160;» insistait Henri Lefebvre.                Ce colloque permettra, nous l’espérons, d’éclairer en                croisant recherches et retours d’expériences, analyses                et témoignages, les liens des sociétés contemporaines à                leurs territoires, à leurs institutions politiques, à                leurs organisations collectives et &#160;leurs services                publics.Calendrier de l’appel à communicationDate limite des propositions&#160;: 31 janvier 2019Propositions de communicationLes propositions de communication devront                comporter un titre et une présentation de la                contribution (2&#160;500 signes). Elles seront accompagnées                d’un court CV.&#160;Ces                propositions seront envoyées aux adresses mails                suivantes&#160;:&#160;contact@colloqueterritoriaux2019.comebellanger@yahoo.frsophie.beroud@univ-lyon2.fr