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Cet article d'Eric Meyer est paru en version papier dans la revue Cultures &#38; Conflits n°13-14 (1994) pp. 145-153. Il est depuis 2006 en accès libre  sur le site en ligne Cultures &#38; Conflits Pour citer cet article veuillez indiquer la référence électronique suivante :Eric Meyer, « Les "disparitions" a Sri Lanka : d'une stratégie ciblée à la généralisation incontrolée », Cultures &#38; Conflits [En ligne], 13-14 | printemps-été 1994, mis en ligne le 14 mars 2006, consulté le 04 avril 2013. URL : http://conflits.revues.org/193&#160;"Les "disparitions" a Sri Lanka : d'une stratégie ciblée à la généralisation incontrolée" par Eric Meyer&#160;Les rapports de 1992 et 1993 du groupe de travail des Nations Unies sur les "disparitions forcées ou involontaires" ont mis l'accent sur le caractère massif du phénomène à Sri Lanka. Ils ont d'autre part souligné que le gouvernement avait collaboré à l'enquête apparemment sans réticence, et que le nombre des "disparitions" avait eu tendance à se réduire depuis 1990. Il n'en reste pas moins que l'île fournit les chiffres de loin les plus élevés et les cas les plus clairement documentés de "disparitions" parmi les quarante pays du monde sur lesquels le groupe a enquêté. A Sri Lanka se sont combinés depuis les années 1980 une série des conflits : - l'un de longue durée et d'intensité variable mais croissante : la guerre des séparatistes tamouls du nord et de l'est contre le gouvernement de Colombo, amorcée dès le début de la décennie ; - les autres plus brefs mais très intenses : l'intervention dans le nord et l'est de l'armée indienne se substituant, dans la lutte contre les guérilleros tamouls des LTTE (Liberation Tigers of Tamil Eelam), aux forces armées de Colombo, de 1987 à 1990 ; - et dans le même temps la répression par ces dernières de l'insurrection lancée dans le sud du pays par le mouvement ultra-nationaliste cingalais du JVP (Janata Vimukthi Peramuna). Les disparitions ont eu lieu à l'occasion de chacun de ces conflits, mais avec une fréquence bien plus grande dans le sud entre 1987 et 1990.Le Sri Lanka se présente comme un pays où les disparitions sont la poursuite sous une autre forme des assassinats politiques et des violences collectives : certes les disparitions y apparaissent comme un instrument initialement sélectif visant à isoler le noyau militant des sympathisants qu'il s'agit de terroriser ; mais il échappe vite au contrôle de ses promoteurs pour devenir une pratique de masse, où sont impliquées forces de l'ordre (surtout les unités spéciales de la police, mais aussi les unités régulières des armées Sri Lankaise et indienne), milices paramilitaires, groupes insurrectionnels (LTTE et JVP), et mafias locales.Toutefois, il s'agit à certains égards d'un cas paradoxal : en effet, le souci de la respectabilité internationale, le maintien d'une image d'Etat de droit démocratique reste un élément majeur de la diplomatie sri lankaise et de sa stratégie économique fondée sur l'appel aux capitaux étrangers et sur la promotion du tourisme ; d'autre part, le maintien de cette image démocratique est également un élément important de l'équation politique interne dans le sud cingalais. Dans cette perspective, les "disparitions" ont pu servir autant à masquer la réalité et l'ampleur de la répression contre le JVP qu'à terroriser la population. Au moins dans un premier temps, cette stratégie a réussi à abuser les médias et les lobbies internationaux qui ont minimisé voire ignoré la violence dans le sud pour ne s'attacher qu'au conflit séparatiste tamoul. Ultérieurement, l'impossibilité de masquer ou de minimiser les faits aux yeux de l'opinion publique interne, dans un contexte socio-politique où l'information continue de circuler, et une série de "bavures" dont furent victimes des personnages connus (tel que le journaliste Richard de Zoysa) a conduit les milieux dirigeants à jouer ou à simuler la transparence en faisant supporter la responsabilité des "disparitions" d'abord à des groupes difficilement identifiables, puis après l'assassinat du Président Premadasa (mai 1993), à l'ex-chef de l'Etat assigné au rôle de bouc émissaire après avoir été adulé comme un sauveur providentiel.Victimes La Commission des droits de l'homme des Nations Unies a pu rejeter d'emblée la réponse des autorités visant à minimiser le phénomène en prétendant que la plupart des "disparus" avaient quitté le pays, ou qu'ils s'y trouvaient sous des noms d'emprunt. La réalité des exécutions de masse de personnes "disparues" est confirmée par les révélations de certains responsables de la police et surtout par la mise au jour de charniers en janvier 1994 dans des endroits qui avaient été sous le contrôle direct des forces armées entre 1987 et 1990.Le chiffre global cité par la Commission des Nations Unies pour l'ensemble du pays est de 6716 cas répertoriés et traités de disparitions entre 1983 et 1992, et d'environ 7000 cas en cours d'examen début 1993. Les cas précis analysés par Amnesty s'élèvent pour le nord à 680 avant 1987, une soixantaine de 87 à 90, et plus de 3 000 pour le sud de 87 à 90. Amnesty estime en outre à 3 000 le nombre de "disparus" depuis la reprise des combats dans le nord et l'est à l'été 1990. Enfin, selon les organisations sri lankaises de droits de l'homme, au cours des dix dernières années, on aurait dénombré 22 000 disparus dans les régions cingalaises du sud (pour l'essentiel de 1987 à 1990), 6 400 disparus dans l'est multicommunautaire (Tamouls, Musulmans et Cingalais) où une situation de guerre civile s'est instaurée depuis 1986, et un nombre indéterminé dans le nord où s'affrontent l'armée sri lankaise et les guérilleros tamouls indépendantistes des LTTE.Le plus souvent les victimes des "disparitions" sont des jeunes gens qui, par leurs origines ethniques ou de caste, ou par leurs relations de camaraderie ou de parenté, apparaissent suspects, sans que des preuves puissent être retenues contre eux dans le cadre d'une procédure judiciaire ou d'un flagrant délit. Les plus menacés sont les élèves des écoles secondaires et les étudiants originaires de bourgs ruraux. Dans le sud cingalais, les jeunes villageois appartenant à certaines castes (les Vahumpura et les Batgama) sont particulièrement visés. Certains jeunes bonzes aussi, soupçonnés d'abriter dans leurs temples des militants du JVP ou d'être eux-mêmes des militants déguisés, et dont l'exécution publique susciterait des réactions. Dans tous ces cas il s'agit d'une répression massive qui n'ose pas se montrer à visage découvert. Mais il arrive aussi que des hommes en vue (journalistes, avocats, syndicalistes, y compris des proches du parti UNP au pouvoir) soient enlevés, et que des familles entières liées à tel ou tel homme politique soient décimées.Dans le cas du conflit tamoul, où les forces de l'ordre ont moins de scrupules à opérer ouvertement contre les militants, les victimes des "disparitions" sont souvent des personnes âgées, des femmes et des enfants emmenés pour servir d'otages et faire pression sur des membres de leur famille soupçonnés d'appartenir aux LTTE.Les disparitions prennent généralement la forme d'enlèvements individuels à domicile, souvent commis en pleine nuit par des groupes d'hommes armés sans uniformes, qui sont pour la plupart des membres de la police (notamment de sa Force d'Intervention Spéciale), de l'armée régulière, de "Home Guards" ou de milices privées souvent au service d'hommes politiques. Mais il peut aussi s'agir de rafles effectuées dans des villages ou des camps de réfugiés : tel est le cas de 158 réfugiés hébergés sur le campus de l'Université de Batticaloa, après avoir fui la zone des combats de la province orientale, qui sont arrêtés le 5 septembre 1990, et emmenés vers une destination inconnue par les forces armées. Lorsque deux semaines plus tard un comité local s'enquiert de leur sort, les autorités nient être impliquées dans leur disparition.Fréquemment, les victimes sont emmenées dans des véhicules dépourvus de plaques d'immatriculation. La police et l'armée nient toute participation et renvoient de lieux de détention en lieux de détention les parents qui s'enquièrent du sort de leurs proches : la pratique de la dénégation est systématique. Les témoins des enlèvements sont intimidés pour les empêcher de faire des dépositions. Dans le nord, où les camps militaires sont encerclés par une population hostile, on n'entend plus jamais parler des disparus, qui sont probablement exécutés sans laisser de traces. Dans le sud et dans l'est, les uns sont libérés au bout de quelques jours, d'autres sont retrouvés morts (souvent brûlés sur des pneus de façon à être rendus méconnaissables), d'autres sont transférés, souvent à plusieurs reprises : on entend parler d'eux indirectement par des prisonniers libérés qui disent les avoir vus dans des camps ou des postes de police ; les forces de répression entretiennent ainsi l'incertitude de façon à garder en otages les proches des disparus qui espèrent les revoir. Il est fréquent que des prisonniers, que leurs proches ont pu visiter dans leurs lieux de détention, finissent par disparaître, les autorités déclarant qu'ils ont été transférés, qu'ils ont été libérés ou qu'ils se sont évadés ; souvent des prisonniers libérés officiellement par la police sont immédiatement après enlevés par des escadrons de la mort, et exécutés. Il arrive aussi que ces disparitions soient le fait de groupes rebelles. C'est le cas à Jaffna, dans le nord, où les LTTE exercent depuis 1990 un gouvernement de fait. Ils y ont ouvert des camps d'internement où ils emprisonnent leurs opposants et les policiers qu'ils ont faits prisonniers, sans en informer les familles ; dans ce cas, la "disparition" préférée à l'exécution publique (qui est aussi pratiquée) vise les mêmes buts que ceux que poursuit le gouvernement de Colombo, à savoir intimider l'opposition et éviter d'aliéner une image internationale.Mécanismes Comment ces pratiques ont-elles pu prendre une telle ampleur ? Du côté gouvernemental, l'un des éléments d'explication réside bien évidemment dans la législation d'exception qui couvre les exactions des forces armées en ôtant à la justice civile tout pouvoir d'investigation. Le Prevention of Terrorism Act (devenu permanent depuis 1982) permet de procéder à des arrestations sur présomption et à des détentions au secret de trois mois. Les décrets d'application de l'état d'urgence dispensent de toute enquête judiciaire en cas de décès en détention, notamment l'article 55FF en vigueur de 1988 à 1990 qui laissait les autorités disposer des morts sans autopsie ni vérification d'identité. Enfin l'Indemnity Act de 1988 (qui n'est plus en vigueur) exonérait les forces de l'ordre de toute responsabilité pénale pour les actes commis dans l'exercice de leurs missions.En outre, les obstacles mis à la prise en compte des recours en habeas corpus (notamment les lettres de menaces à l'adresse des avocats), la non-application des dispositions prévoyant la visite mensuelle par un juge de tous les lieux de détention, et les transferts répétés, favorisent le maintien de prisons clandestines et de la pratique des disparitions : les libertés prises par la police à l'égard du pouvoir judiciaire est une caractéristique qui remonte à la période coloniale et qui s'est accentuée depuis la répression de la première insurrection du JVP en 1971. La mise en place par le gouvernement, en 1991, d'un groupe d'observateurs tenu de visiter les lieux de détention et de dresser la liste des prisonniers, et d'une commission présidentielle chargée d'enquêter sur les cas de disparition postérieurs à janvier 1991, visent davantage à améliorer l'image de marque internationale du pays qu'à élucider les cas de disparitions et à en démasquer les responsables : la commission est en effet dépourvue de pouvoirs judiciaires, ses procédures d'investigation sont très lentes et elle ne peut enquêter sur la période où la majorité des disparitions se sont produites.Genèse Il ne suffit pas de comprendre les mécanismes, il faut aussi analyser la genèse et la logique des disparitions de masse. Elles ne relèvent pas tant, semble-t-il, d'une politique d'intimidation organisée et nécessairement sélective, frappant des militants identifiés, que de pratiques de rafles affectant des civils peu ou pas impliqués dans les conflits, dont il s'agit de se débarrasser parce que témoins ou victimes de tortures, et tout particulièrement si aucune charge n'a pu être retenue contre eux. Les "disparitions" sont l'expression de l'impuissance du système politique à maîtriser les contradictions où il est jeté par la généralisation de la violence, plutôt que d'un système organisé de contrôle de la population. Sri Lanka a été pendant la plus longue partie de ce siècle un Etat de droit, mais où le comportement brutal et la corruption de la police entraient en contradiction avec le fonctionnement de la justice : une situation assez analogue à celle des pays du cône sud de l'Amérique et de l'Europe méditerranéenne durant leurs périodes pré-dictatoriales. Les disparitions ont commencé au début des années 1980 dans le contexte de la lutte anti-tamoule dans le nord de l'île, où l'armée et la police se trouvaient en milieu hostile, où les rouages judiciaires étaient bloqués, et où la torture était utilisée dans les camps et les postes de police pour obtenir des renseignements. Selon un scénario connu, le suspect était ensuite éliminé, et les responsables de l'exécution déniaient toute responsabilité. En suivant la logique de la torture, les enlèvements ont cessé d'être principalement motivés par la recherche de renseignements, pour devenir un instrument de guerre psychologique : il s'agissait de frapper de terreur des opposants potentiels ou avérés, à travers leurs familles, qu'on déstabilisait en entretenant l'incertitude et le secret. Ces pratiques relevaient initialement d'une stratégie contrôlée : les disparus étaient victimes d'exécutions extrajudiciaires, mais les autorités refusaient toute information non par de crainte des conséquences (elles sont couvertes par les lois d'exception), mais de façon à briser le moral de la population (l'absence de certificats de décès interdit en outre aux familles de bénéficier d'une assistance matérielle quelconque). Ces pratiques expérimentées dans la lutte anti-tamoule ont été ensuite étendues à l'ensemble de l'île par les forces armées lorsqu'à partir de 1987 elles se sont repliées dans le sud, le relais étant pris par l'armée indienne dans le nord. Le contexte était différent, les forces armées n'étant pas dans ce cas étrangères à la population locale. Le JVP recrutait même largement au sein de l'armée ou plus encore parmi les déserteurs. La perméabilité entre forces armées et civils favorisait l'action des bandes qui pouvaient "emprunter" du matériel militaire, et s'autoriser de leurs relations pour bénéficier de l'impunité. Dans la mesure où il n'y avait pas véritablement d'Etat policier s'assurant le monopole de ces pratiques, elles se sont donc généralisées à des règlements de compte entre partis politiques ou entre coteries rivales. L'évolution a atteint son terme lorsque les disparitions sont devenues l'instrument de vengeances privées : un cas extrême mais symptomatique étant celui des collégiens d'Embilipitiya, cité en annexe. Enfin lors de la reprise des combats entre l'armée gouvernementale et les rebelles des LTTE dans l'est et le nord, les enlèvements se sont multipliés, les unités de l'armée et de la police appliquant systématiquement et sans états d'âme contre les civils tamouls les méthodes qu'elles avaient employées contre les civils cingalais dans le sud.On pourrait donc formuler le schéma suivant :- au point de départ, une stratégie de "disparitions" ciblées visant les militants d'organisations clairement identifiées et leurs proches, ayant pour objet, une fois obtenus les renseignements recherchés, l'élimination la moins visible possible des personnes torturées, de façon à éviter les répercussions extérieures, et à prévenir l'extension du militantisme ;- dans une seconde phase, le glissement vers une stratégie de terreur hypocrite visant à déstabiliser les sympathisants réels ou supposés des mouvements militants en les laissant dans l'incertitude sur le sort des victimes d'enlèvements assignées au rôle d'otages indéfinis - cette guerre psychologique étant généralement pratiquée par les forces gouvernementales, mais aussi par des groupes militants à l'encontre de leurs rivaux ou opposants ; ce type de "disparition" reste fréquent dans le cadre de la lutte de l'armée contre les séparatistes tamouls.- enfin, une généralisation incontrôlée des disparitions dans un contexte d'interférences entre la société locale et les forces armées, d'armement des civils et de multiplication des milices privées, qui a atteint son paroxysme dans le sud cingalais entre 1987 et 1990, mais qui se poursuit dans la province orientale où les enlèvements de villageois tamouls par des milices musulmanes répondent aux enlèvements de villageois musulmans par les LTTE.&#160;AnnexeLa disparition des collégiens d'Embilipitiya Entre le 6 et le 20 novembre 1989, une trentaine de collégiens du bourg d'Embilipitiya, dans le sud du pays, sont enlevés par la 6ème unité d'artillerie de l'armée, et détenus dans le camp militaire de Sevanagala. Ils n'ont pas reparu depuis et ont été selon toute vraisemblance victimes d'une exécution de masse lorsque cette unité a quitté le camp. L'enquête menée quatre ans plus tard par une commission gouvernementale a révélé que le fils du directeur de leur collège avait une liaison avec une collégienne dont l'un des oncles était un politicien d'opposition local. Un groupe d'élèves ayant brocardé le fils du directeur, ce dernier - un personnage brutal et corrompu - s'était juré de venger son fils, et des incidents de plus en plus violents avaient opposé les deux factions. Il semble que le directeur à l'issue d'un match de cricket particulièrement agité, ait fourni aux officiers du camp militaire situé à proximité, avec qui il était en étroites relations, une liste de jeunes à emprisonner, et que cette unité de l'armée ait torturé et exécuté ces jeunes dans des conditions que les autorités se sont refusées à éclaircir. Quoique clairement identifiés, aucun des responsables de cette ignominie n'a été inquiété à ce jour : les militaires ont été envoyés sur le front dans le nord, et le directeur après avoir été démis de ses fonctions (pour corruption !) a été réintégré en 1992. La découverte en janvier 1994, à Suriyakanda, à quelques dizaines de kilomètres d'Embilipitiya, d'un charnier contenant plusieurs centaines de corps, a suscité une immense émotion qui est susceptible de relancer l'enquête1.Notes1 Pour plus d'informations, on pourra se reporter aux rapports suivants : Amnesty International - "Disappearances" in Sri Lanka (ASA 37/08/86), September 1986. International Alert - Political killings in Southern Sri Lanka, September 1989. Amnesty International - Sri Lanka, extrajudicial executions, "disappearances" and torture, 1987 to 1990 (ASA 37/21/90), September 1990. United Nations, Economic and Social Council, Human Rights Commission, Reports of the United Nations Working Group on Enforced or Involuntary Disappearances, (version française disponible), 1 février 1992, 2 Décembre 1992. En français : Section Française d'Amnesty International, Sri Lanka, un pays déchiré, Paris, 1990. Eric Meyer, Ceylan - Sri Lanka, Paris, PUF, Que sais-je, n° 1674, 3ème éd. refondue, janvier 1994. "L'interpénétration des conflits à Sri Lanka" in D. Hermant et D. Bigo (dir.), Approches Polémologiques, Paris, FEDN, 1991.