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L'article ci-dessous est paru dans la revue Etudes foncières - n°148, novembre-décembre 2010 (pp. 8-11). Depuis, Rhône-Alpes a fusionné avec l'Auvergne, Saint-Etienne Métropole  a fait rénover son stade et l'OL obtenu le sien du Grand Lyon. D'autres villes se sont lancées dans des partenariats public-privé (Nice, Bordeaux, Lille). L'article prend désormais un petit côté utopique. Certaines questions demeurent...&#160;Désignée comme pays hôte de l’Euro 2016 de football, la France est confrontée à la question de la modernisation de ses stades. L’importance des impacts de ce type d’infrastructure, en matière d’aménagement et d’urbanisme, relance, dans ce cadre, la question de la nature des porteurs de projets. La Région est-elle un acteur crédible face aux projets portés par la sphère privée ? L’auteur nous livre son analyse.Le 27 mai 2010, la France a été désignée comme pays hôte de l’Euro 2016 de football par le comité exécutif de l’Union des Associations Européennes de Football (UEFA). L’idée d’une nécessaire modernisation des enceintes françaises, condition sine qua none de la candidature nationale, avait été préparée dès 2008 par la production de plusieurs rapports dénonçant l’état de vétusté d’équipements pourtant mis aux normes pour la Coupe du Monde de 1998...[1] Elle s’est ensuite traduite par des décisions politiques. Les stades pourront être déclarés d’intérêt public, quelque en soit leur propriétaire, après avis de l'ensemble des conseils municipaux des communes riveraines directement impactées par leur construction. Les collectivités territoriales et leurs groupements pourront d’ailleurs, eux-mêmes, « réaliser ou concourir à la réalisation des ouvrages et équipements nécessaires au fonctionnement et à la desserte des installations »[2].Cette attribution redonne de l’espoir à différents projets privés, portés par des clubs, et qui avaient bien du mal à sortir des cartons face aux difficultés de financements et/ou à l’opposition d’une partie de la société civile. Le temps presse mais la question des « grands stades »[3] touche à l’aménagement du territoire et à celui de nos villes. Elle impactera nos modes de vie de demain. N’y a-t-il pas d’alternatives aux projets privés actuels ? L’exemple de la région Rhône-Alpes est, à cet égard, riche d’enseignements.Des patrons de club, capitaines d’industrieDepuis quelques années, l’Olympique Lyonnais (OL) a connu une remarquable réussite sportive en France, mais il peine à conquérir un titre à l’échelle européenne. L’absence de la maîtrise exclusive par le club d’une enceinte moderne et spacieuse fait partie des raisons invoquées pour justifier la difficulté à rivaliser économiquement, et par là même sportivement, avec les « grands d’Europe ». Son président en appelle ainsi depuis des années à la construction d’un nouveau stade de grande taille, d’abord envisagé à Lyon puis dans sa périphérie (Décines).[caption id="attachment_116" align="aligncenter" width="300"] J.-M. Aulas, président de l'OL présentant son projet de "grand stade". Source: Le Progrès, s.d.[/caption]Tandis que Grenoble inaugure en 2008 sa nouvelle enceinte, d’autres villes de la région ne sont pas en reste. Les co-présidents de l’Association Sportive de Saint-Étienne (ASSE) avaient avancé le projet de construire leur propre stade avant d’obtenir une extension du stade Geoffroy-Guichard. A Bourgoin-Jallieu, le stade Pierre-Rajon est lui aussi pointé du doigt par les actionnaires du club dans le retard pris depuis quelques années sur les grosses cylindrés du Top 14 de rugby avec lesquelles le Club Sportif Bourgoin-Jallieu (CSBJ) ne parvient plus à lutter.Ces multiples projets, plus ou moins avancés, plus ou moins avortés, de construction ou réhabilitation sont initialement portés par des dirigeants de clubs, par ailleurs patrons d’entreprise, et qui se sentent à l’étroit dans des stades financés et gérés par les collectivités publiques. Après avoir bénéficier des largesses de ces dernières pendant de nombreuses années[4], ils souhaitent s’affranchir des obligations du locataire pour devenir propriétaire de leur stade... et maître de son exploitation commerciale. Ces capitaines d’industrie lancent un appel à se tourner vers le modèle libéral et anglo-saxon, sans en accepter d’ailleurs toutes les règles. Lassés par la lenteur avec lesquels les projets avancent, ils louvoient entre accès de colère et tentatives de conciliation avec les propriétaires des terrains et les élus locaux. Les menaces de démission de l’un sont mises à exécution par l’autre : Pierre Martinet, le président du CSBJ, a fini par jeter l’éponge devant les difficultés.Les multiples tares des stades rhônalpinsQue reprochent en fait ces entrepreneurs aux stades existants, gérés par les collectivités locales ? Les enceintes qu’ils occupent seraient des équipements sportifs vieillissants si ce n’est vétustes, manquant de capacité, incapables d’évoluer en raison de leur situation géographique et des règles d’urbanisme.L’argument de l’obsolescence est à ce point martelé qu’il en deviendrait presque une vérité. Un réel audit reste cependant à faire… ne serait-ce que parce que les stades Gerland et Geoffroy-Guichard ont été entièrement rénovés sur fonds publics, il y a dix ans à peine, pour accueillir la Coupe du Monde 98. L’argent public a-t-il été dépensé à bon escient ? L’argument semble pour le moins spécieux.[caption id="attachment_118" align="aligncenter" width="300"] Stade de Gerland. 2004[/caption]Le stade Gerland est ainsi classé « 4 étoiles » par l’UEFA[5]. Cette évaluation des stades se fait suivant des critères de capacité, de sécurité et de confort. En France, seul le Parc des Princes (Paris) rejoint le stade Gerland dans la liste des 19 stades européens « 4 étoiles » (le Stade de France en possède cinq en raison de sa plus grande capacité). Quant à Geoffroy-Guichard, il accueille sans difficulté des rencontres internationales (Coupe du monde de rugby 2007, Coupe de l’UEFA 2008-09 et France-Nigéria 2009). En cas d’accueil de l’Euro 2016, Saint-Etienne aurait la capacité de recevoir des matchs de groupes et Lyon des demi-finales[6].[caption id="attachment_123" align="aligncenter" width="300"] Stade Geoffroy-Guichard, Coupe du Monde de rugby 2007[/caption]Leur taille, bien que suffisante pour accueillir l’Euro 2016, pose néanmoins problème lors de certains matchs pour les clubs. Leurs taux de remplissage sur les dernières années de championnat sont relativement élevés et les « guichets fermés » fréquents. Les clubs peuvent donc se plaindre, à juste titre, de pertes substantielles de recette, même si des résultats sportifs décevants, une affiche sans passion, une météo exécrable ou un match de semaine peuvent doucher quelque peu les enthousiasmes. Les stades ne sont alors plus aussi petits que cela.Un reproche communément adressé aux stades est d’être désormais difficilement modifiables en raison de contraintes urbanistiques, patrimoniales ou architecturales. Construits à la périphérie des villes dans l’entre-deux-guerres par des architectes de renom, ils ont désormais gagné une position géographique plus centrale, à laquelle s’ajoute parfois la protection réservée aux bâtiments classés pour leur valeur patrimoniale. Ce qui pourrait être considérés comme des atouts en terme d’accessibilité, de développement durable, de potentiel touristique est vécu comme une malédiction. Grenoble a pourtant demandé au maître d’œuvre de son flambant Stade des Alpes de réunir tous ces ingrédients dans son projet…[7]Les stades Gerland et Geoffroy-Guichard ont une importance historique qui les inscrit profondément dans leur ville. Leurs murs renferment une mémoire collective, un patrimoine immatériel qui nourrit la mémoire individuelle de chacun pour constituer une identité commune. Il est donc important de préserver ce patrimoine, afin de conserver l’identité culturelle de chacune de ces villes. Même le vétuste stade Pierre-Rajon de Bourgoin-Jallieu ne présente pas moins un grand intérêt patrimonial de ce point de vue. Autant d’arguments qui devraient plaider en faveur de leur réhabilitation avec le maintien d’une valeur d’usage significative.La propriété et le mode d’exploitation des stadesLà où le bât blesse en fait est la propriété des stades et le mode exploitation qui en découle. Les équipements actuels appartiennent aux collectivités locales et les clubs n’en sont que locataires. Ce système rebute l’Olympique Lyonnais qui souhaiterait être propriétaire de son stade afin d’en maîtriser l’exploitation. Cela lui permettrait de s’affranchir de la redevance d’occupation domaniale qui tient compte, depuis la fameuse jurisprudence « Gerland » de 2007[8], des avantages de toute nature mis à disposition.En effet, la redevance doit désormais inclure non seulement la valeur locative du stade et les frais à la charge de la ville liés à l’organisation des matchs mais doit aussi tenir compte de l’ensemble du chiffre d’affaire développé par un club grâce à l’exploitation du domaine public. L’exploitation privée permettrait aussi d’éviter l’imposition par la puissance publique d’autres usages du stade. L’exemple du Stade Vélodrome de Marseille, fermé plusieurs semaines à la suite d’un décès lors du montage d’une scène de concert, lui donne d’ailleurs raison.Le club lyonnais souhaiterait, aussi et surtout, être maître de son environnement immédiat afin d’implanter et de gérer directement autour du stade boutiques, hôtels, espaces de récréation et immeubles de bureau dans un véritable centre commercial, d’affaires et de loisirs privé. Comme le rappelle Jean-François Borne, « derrière l’enjeu de l’Euro 2016 se cache la volonté d’assouplir le cadre légal afin que les clubs puissent avoir la main mise quant à leur enceinte afin de faire des stades, certes des lieux de vie et de convivialité mais surtout l’enjeu d’opérations financières qui pourraient permettre aux clubs de sortir de la dépendance aux droits audiovisuels »[9].L’assiette actuelle du stade Gerland ne lui permettrait pas de réaliser un tel projet. « S'agrandir en rognant sur le port Édouard-Herriot ? La concession de la CNR court jusqu'en 2023 et elle n'a pas l'intention de l'abandonner. [...] Reste le côté de la Plaine des jeux et du palais des sports. Ce qui sous-entendrait de supprimer des terrains alors qu'il en manque pour les associations sportives. La mission d'évaluation mise en place par la ville en 2008 avait conclu à une assiette foncière insuffisante pour réaliser le projet d'OL Land »[10].Le club est donc prêt à acquérir, en grande périphérie, des terrains pour construire son OL Land. Il souhaite cependant ardemment que les collectivités locales, non seulement gèrent l’après OL du stade Gerland[11], mais qu’elles concourent à la réalisation des infrastructures nécessaires à l’accès à un tel centre commercial privé au nom de l’aménagement du territoire, comme la loi du 22 juillet 2009 le permet. Nombre d’élus communautaires de Lyon se sont ralliés au projet car, comme l’explique le designer de stade Rod Sheard : « à chaque nouvelle génération de stades, on a augmenté la barre de ce que l’on attendait d’eux. Aujourd’hui, c’est tout simplement de régénérer des quartiers ou des villes entières en déclin, de leur redonner de la forme. On a l’espoir que, par son rôle iconique, la taille et la masse de son projet global, un stade va pouvoir entraîner avec lui des zones résidentielles, du commerce, du loisir, une amélioration des transports, etc »[12].Le débat fait cependant rage actuellement à Lyon quant aux implications d’un tel stade en matière d’urbanisme et d’aménagement du territoire. « Alors que le projet de Grand Stade de Décines enchaîne les contretemps, de plus en plus de voix se font entendre en faveur d'un agrandissement de Gerland »[13]. Des associations, des élus locaux et une part croissante de la population demandent que le projet soit abandonné en faveur d'une réhabilitation et d'un agrandissement de Gerland. Les opposants dénoncent, d’une part, les choix urbanistiques du site de Décines : éloignement du centre urbain, coûts des extensions de lignes de transports en commun, disproportion des nouvelles voies d’accès par rapport au territoire et au nombre de matchs, atteintes à l’environnement (déboisement massif), etc.Les opposants balaient, d’autre part, les incompatibilités soulevées par l’OL à la réhabilitation avec agrandissement de vingt mille places du Stade Gerland. Le classement d’une partie du stade ne serait pas de nature à entraîner le veto de l'architecte des Bâtiments de France, comme ce fut d’ailleurs le cas en 1998. Il constituerait par contre un défi architectural pour respecter le classement des arches du stade.Le site du stade n’étant plus classé SEVESO, cela exclue désormais la possibilité d’arguer de l’incompatibilité juridique liée aux risques technologiques du port Édouard Herriot. L’accessibilité, jugée insuffisante actuellement, ne le serait plus à terme grâce au prolongement des lignes de métro et tram existantes. L’accès en transport en commun pourrait même être accru par l’usage d’une halte ferroviaire à proximité. Quant à l'absence de parkings suffisants, elle serait de nature à encourager l’usage de ces mêmes transports en commun, comme c’est le cas à Grenoble ou dans les stades allemands. Enfin, l’utilisation d’un stade en chantier, jugée « impossible » selon l'OL qui évoque l'obligation de jouer dans un autre stade durant deux à trois saisons, est balayée d’un revers de la main : tous les autres clubs français vont le faire.[caption id="attachment_121" align="aligncenter" width="300"] Le stade Geoffroy-Guichard en travaux, 2015[/caption]Pourquoi ne pas construire un stade commun à la région ?S’il devait ressortir néanmoins que de nouveaux stades s’imposent, les projets proposés par les clubs ou collectivités mériteraient d’être mis au débat. N’y a-t-il aucune alternative ? Penser un ou plusieurs grands équipements comme un stade de football nous donne l’occasion rêvée de reparler d’aménagement du territoire au-delà de la seule question de la pertinence du site « dans l’économie générale du projet »... Le stade est un équipement qui, même privé, prend par l’ampleur des phénomènes sociaux qu’il génère un rôle d’équipement relevant de la décision politique.Nous sommes avec Lyon, Saint-Etienne et Bourgoin, dans la même région urbaine, une métropole multipolaire qui ambitionne d’exister à l’échelle européenne. Plutôt que d’investir l’argent public dans des stades qui viendront remplacer ou dédoubler les existants, pourquoi ne pas penser l’émergence d’un projet fédératif à toute une région ? Les stades ont toujours été utilisés pour créer du territoire, pour le faire émerger, pour signer son avènement. Il manque à Rhône-Alpes, la bonne élève des régions créées, de produire du sens à travers un projet pour son territoire.Un « grand stade » manque actuellement entre le Stade de France à Saint-Denis et le Stade Vélodrome de Marseille. Au-delà de la région urbaine lyonnaise ou rhônalpine, il concernerait la Franche-Comté, l’est du Massif Central, la Suisse romande. Le maillage de ce grand territoire en stades de petites et moyennes tailles est tout à fait satisfaisant avec les enceintes de Lyon (41 044 places), Saint-Etienne (35 616 places), Genève (Stade de la Praille, 30 084 places), Grenoble (20 068 places), Sochaux (Stade Bonal, 20 005 places) ou Clermont-Ferrand (Parc des sports Marcel-Michelin, 15 857 places). Le club de rugby de Bourgoin-Jallieu, qui va jouer ses matchs de gala dans certains de ces stades, l’a d’ailleurs parfaitement compris.Les clubs football et de rugby de la région Rhône-Alpes n’auraient peut-être besoin d’un grand stade qu’à certaines dates de l’année (matchs nationaux et internationaux à enjeu). Ils pourraient continuer à donner vie à leurs stades actuels et occuper ponctuellement le stade commun. Les autres dates nécessaires à l’équilibre financier du grand stade pourraient alors êtres trouvées du côté de l’organisation de grands évènements internationaux (matchs internationaux de football ou rugby, compétition d’athlétisme[14], concert, spectacles, etc.).Un grand stade multifonctionnel, sans équipe résidente avec une gestion déconnectée des communes et des clubs, existe déjà à Saint-Denis avec le Stade de France[15]. Quant aux supposés conflits d’usage d’un équipement entre équipes rivales, signalons que les exemples de clubs rivaux se partageant un stade existent partout en Europe ou en Amérique (Munich, Milan ou New-York[16]).La période contemporaine en terme d’organisation du sport en France est marquée par deux caractéristiques : d’une part, le développement des partenariat public privé (PPP) avec les clubs et entreprises de construction et/ou d’exploitation, et d’autre part, les financements croisés de la part des communes, intercommunalités, départements, régions, État et du Centre National pour le Développement du Sport (CNDS). Il est peut-être temps de faire de grands stades en partenariat entre l’État et le secteur privé mais aussi surtout avec les collectivités territoriales, la région en tête. Cette dernière a déjà une compétence de financement des équipements, en vertu tant de ses attributions tirées du Code général des collectivités territoriales que des dispositions spécifiques du Code du Sport[17]. Toutefois, en aucun cas, elle ne devrait être un simple co-financeur d’un équipement. Ne pourrait-elle pas assurer la maîtrise d’ouvrage d’un stade ?La Région Rhône-Alpes est capable de mettre en synergie, si ce n’est en concurrence, ses territoires afin de décider l’emplacement le plus adéquat pour un nouveau lycée. Elle devrait pouvoir le faire pour un stade...[1] Eric BESSON, Accroître la compétitivité des clubs de football professionnel français, rapport présenté au Premier Ministre par le Secrétariat d’État chargé de la Prospective, de l’évaluation des politiques publiques, et du développement de l’économie numérique, Paris, novembre 2008, 162 p. ou Jean-Louis VALENTIN (rapporteur) et Philippe SEGUIN (président), Grands Stades Euro 2016, rapport de la commission « Grands Stades Euro 2016 » présenté au Ministre des Sports, Paris, novembre 2008, 141 p.[2] Loi n° 2009-888 du 22 juillet 2009 de développement et de modernisation des services touristiques, article 28.[3] Selon l’UEFA, un « grand stade » comprend a minima 50 000 places mais de préférence plus de 60 000 sièges.[4] Le projet du stade Gerland est, en 1913, le fruit de la vision et de la collaboration inédite à l’époque de deux hommes : le maire radical Edouard Herriot et son architecte Tony Garnier. Alors que les stades français sont en bois et inadaptés à l’accueil de publics et de compétitions, ils imaginent un stade moderne et spacieux, dédié au sport pour tous, au sein d’une cité des sports, élément phare des nouveaux quartiers de la ville. « A une époque où l’architecture est encore pur art et l’urbanisme quasi inexistant, la construction du stade de Gerland préfigure une réflexion d’ensemble sur les équipements sportifs, d’autant que si les questions d’hygiène sont au coeur de toutes les politiques municipales, le sport tarde à s’imposer en France comme un axe de développement des territoires. » (LÊ-GERMAIN Elisabeth, « La cité des sports à Lyon : fleuron architectural et symbole politique (1910-1931) », in CAUE du Rhône, Tony Garnier. La cité industrielle et l’Europe, Lyon : CAUE éditions, 2009, p. 207). Le stade sera pourtant loué, de façon exclusive, à l’OL à partir des années 1950 et réhabilité depuis par les collectivités locales. Le projet du stade Geoffroy Guichard est, en 1930, celui d’une entreprise moderne et ambitieuse, Casino, qui croit que le football professionnel, alors interdit, est un formidable outil de communication pour une marque ou une ville. Le terrain est acheté en 1930 par une filiale du groupe puis loué au club pour un franc symbolique. La construction du stade est alors financée par une société des « Amis du sport » rassemblant des industriels locaux. Mais lorsqu’en 1965, le club est incapable de faire face aux besoins de modernisation du stade, Casino se tourne vers la municipalité. La ville s’en porte acquéreur par le vote d’un emprunt et concède au club un bail d’une durée de trente années pour une location symbolique qui lui assure de fait une exclusivité d’usage (c.f. ROUX Jean-Michel, CHARBONNIER Grégory et SANQUER Cendrine, Le stade Geoffroy-Guichard. Un club, un public, Saint-Étienne : Ville de Saint-Étienne, collection Trames urbaines n°5, 2006, 67 p.).[5] Le classement UEFA des stades est un système de notation des stades de football en Europe mis en place par l’UEFA. Le label va jusqu’à cinq étoiles pour les stades les mieux notés et de plus de 50 000 places. Seuls les stades les mieux notés peuvent accueillir les grands événements.[6] UEFA EURO 2016 – Exigences relatives au tournoi.[7] L’UEFA, encourage elle-même les pays organisateurs de l’Euro à planifier une utilisation durable des stades, au-delà de la compétition : « Six matches au maximum seront organisés dans chaque stade pendant le tournoi et les stades seront ensuite exploités pendant une période comprise entre 30 et 50 ans. L’UEFA encourage l’exploitation des stades en tant que lieu d’organisation de matches, de compétition réguliers ou d’autres événements par un organisme principal afin de garantir leur utilisation après l’UEFA EURO 2016. », Cahier des charges, UEFA EURO 2016 – Exigences relatives au tournoi, pp. 70-71.[8] Tribunal Administratif de Lyon, 13 juillet 2006, et CAA de Lyon, 12 juillet 2007.[9] Jean-François Borne, So Foot, décembre 2008.[10] François GUTTIN-LOMBARD, « Le Grand Stade de l'OL peut-il être construit à Gerland ? », Le Progrès, 1er novembre 2010.[11] La mise à disposition du stade a été évoqué pour le club de rugby local, le LOU, qui joue en seconde division nationale…[12] Rod SHEARD dir. et al., The Stadium. Architecture for the New Global Culture, Singapour: Periplus Ed., s.d.[13] François GUTTIN-LOMBARD, « Le Grand Stade de l'OL peut-il être construit à Gerland ? », Le Progrès, 1er novembre 2010.[14] A l’heure actuelle seul le Stade de France dispose des équipements aptes à accueillir des compétitions internationales d’athlétisme.[15] Le consortium qui le gère cherche actuellement à enrichir son portefeuille d’équipement après l’échec de son projet de gestion du stade du Cap (c.f. Sébastien HERVIEU, « L’éléphant blanc du Cap », Le Monde, 2 novembre 2010).[16] Le stade San Siro de Milan accueille depuis 1947 deux équipes résidentes et pourtant rivales de première division : le Milan AC (propriétaire du stade depuis 1935) et l’Inter de Milan (simple locataire). L’Allianz Arena de Munich accueille le Bayern Munich et le TSV 1860 ainsi que ponctuellement l’équipe nationale d’Allemagne. Enfin, le Meadowlands Stadium est un stade de football américain inauguré en 2010 à East Rutherford, New Jersey. Les New York Giants et les New York Jets y jouent leurs matchs à domicile. Issu d’un partenariat entre les deux équipes, le stade appartient à la New Jersey Sports and Exposition Authority et est géré par une entreprise, la New Meadowlands Stadium Company, LLC.[17] Art. L.100-2 du Code du Sport : « L'Etat, les collectivités territoriales et leurs groupements, les associations, les fédérations sportives, les entreprises et leurs institutions sociales contribuent à la promotion et au développement des activités physiques et sportives. L'Etat et les associations et fédérations sportives assurent le développement du sport de haut niveau, avec le concours des collectivités territoriales, de leurs groupements et des entreprises intéressées. »[cite]