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Daniel BACHET, communication à l'atelier INFORSID, le 12 juin 2019.Télécharger le texteTélécharger le diaporamahttps://fr.slideshare.net/marysesalles/daniel-bachet-inforsid2019-systeme-dinformation-outil-comptable-et-democratie-dans-lentrepriseSystème d’information, outil comptable et démocratie dans l’entrepriseDaniel BachetProfesseur émériteCentre Pierre Naville, Université d’Évry-Paris-Saclaydaniel.bachet@wanadoo.fr Résumé. L’histoire de la comptabilité montre que les objectifs et les traits fondamentaux d’un système d’information d’une époque et d’un pays sont déterminés par l’agent économique qui détient le pouvoir dans ce pays et à ce moment de l’histoire. Ainsi, mesurer un résultat à l’aide d’une comptabilité n’est évidemment pas seulement un acte de mesure indispensable à l’agent dominant mais également le moyen d’imposer aux agents dominés son interprétation du monde. L’agent économique qui a le pouvoir dans un système économique donné, façonne le système comptable (et donc le compte de résultat) de façon à faire apparaître en priorité « son » résultat, calculé selon sa propre vision de la réalité économique. Ainsi, adopter un langage comptable plutôt qu’un autre, c’est adopter une représentation de l’entreprise, de l’efficacité et des rapports de pouvoir. Il est possible comme nous allons le montrer de reconsidérer le système d’information comptable en refondant à la fois le « compte de résultat » (approche valeur ajoutée) et le «&#160;bilan » (méthode CARE).Abstract. The history of accounting shows that the objectives and basic features of an information system at a given time and in a given country are determined by the economic agent who holds the power in that country and at that time of history. Thus, measuring a result with the aid of an accounting system is obviously not only an act of measurement indispensable to the dominant agent but also the means of imposing on the dominated agents his interpretation of the world. The economic agent who has the power in a given economic system, shapes the accounting system (and therefore the income statement) so as to make appear as a priority "his" result, calculated according to his own vision of the economic reality. Thus, to adopt one accounting language rather than another is to adopt a representation of the company, efficiency and power relationships. It is possible, as we will show, to reconsider the accounting information system by building on new foundations both the "profit and loss account" (value added approach) and the "balance sheet" (CARE method).Mots-clés&#160;: système d'information, comptabilité, représentation, résultat, valeur ajoutée, comptabilité environnementale,Keywords: information system, accounting, representation, result, added value, environmental accountingL’histoire de la comptabilité montre que les objectifs et les traits fondamentaux d’un système d’information d’une époque et d’un pays sont déterminés par l’agent économique qui détient le pouvoir dans ce pays et à ce moment de l’histoire. Il serait possible de montrer que les concepts de «&#160;coûts&#160;» et de «&#160;résultat&#160;» ont varié considérablement selon les systèmes économiques. Le «&#160;coût d’un bien&#160;» existe réellement mais il existe pour un sujet donné et il est en cela subjectif. De même, la notion «&#160;d’efficacité&#160;» n’est pas univoque et ne préexiste pas à la comptabilité. Elle est et sera ce qu’énonce la comptabilité. Le plus souvent, le résultat est considéré comme le revenu des seuls apporteurs de capitaux propres privés. La rémunération du personnel et les intérêts versés aux banques sont exclus du résultat et comptabilisés comme des charges. Ainsi, mesurer un résultat à l’aide d’une comptabilité n’est évidemment pas seulement un acte de mesure indispensable à l’agent dominant mais également le moyen d’imposer aux agents dominés son interprétation du monde. Le concept à retenir est celui de«&#160;résultat&#160;». Comme son nom l’indique, le «&#160;compte derésultat&#160;» est un document qui indique le résultat d’une entreprise. Ildonne la mesure des flux sur une période. C’est le «&#160;film comptable&#160;»du déroulement de l’exercice. Il tente de mesurer le résultat, au sens de lavariation de la valeur du patrimoine, c’est-à-dire de la richesse créée pourses propriétaires. Sur toute la période du premier au dernier jour, il permetde faire la somme de l’ensemble des charges supportées et de l’ensemble desproduits dégagés et, par différence d’obtenir un résultat, bénéfice ou perte.L’agent économique qui a le pouvoir dans unsystème économique donné, façonne le système comptable (et donc le compte derésultat) de façon à faire apparaître en priorité «&#160;son&#160;» résultat,calculé selon sa propre vision de la réalité économique. Ainsi, adopter unlangage comptable plutôt qu’un autre, c’est adopter une représentation del’entreprise, de l’efficacité et des rapports de pouvoir.Il est possible comme nous allons lemontrer de reconsidérer le système d’information comptable en refondant à lafois le «&#160;compte de résultat&#160;» (approche valeur ajoutée) et le«&#160;bilan&#160;» (méthode CARE). Les normes IFRS, une manière de voir et de compterDepuis les années 1980-90, dans les grandessociétés anonymes utilisant les normes IFRS (International Financial Reporting standards) pour satisfaire enpriorité les marchés financiers, l’entreprise est assimilable à une sommed’actifs à vendre ou à acheter. Il s’agit de rapprocher les valeurs comptablesd'une «&#160;juste valeur&#160;», de plus en plus proche de la valeur boursièrede la société. Cette nouvelle comptabilité de type boursier permet d'asseoirles dividendes distribués sur des profits potentiels. C'est ainsi que les gainspotentiels sur titres financiers seront comptabilisés et donc distribuables.Les investisseurs et les spéculateurs sontdorénavant de plus en plus pressés. Au stade de ce qu’il était convenud’appeler le «&#160;coût historique&#160;», avant les années 1980-90, lesinvestisseurs se contentaient encore d'attendre que des ventes réelles aient eulieu pour venir récupérer leurs gains&#160;; au stade de la «&#160;justevaleur&#160;», les «&#160;boursicoteurs&#160;» ne veulent même plus constaterla réalité de ces ventes pour mesurer leurs profits. Ils considèrent qu'il suffitjuste d’en avoir l'espérance. Dans cette perspective, l’entreprise n’est plusune organisation qui produit des biens et des services. Elle devient à son tourune marchandise ou un actif liquide que l’on pourra instrumentaliser en vue demaximiser le cours de l’action en bourse. Dès lors, les détenteurs de capitaux,actionnaires de contrôle et propriétaires, sont considérés comme les principauxdécideurs par les dirigeants, devant toutes les autres «&#160;partiesprenantes&#160;». Pour l’IASB (InternationalAccounting Standards Board), qui est l'organisme international chargé del'élaboration des normes comptables internationales IAS/IFRS, l’acteurprincipal dans l’entreprise est «&#160;l’investisseur&#160;» qui prend desrisques, c’est-à-dire l’actionnaire. C’est pourquoi les combinaisonsproductives, les collectifs de travail, les métiers et les compétences ne sontplus représentés comme de véritables contributeurs à la création de la valeur.Le travail n’est plus qu’un coût ou une charge à réduire afin de valoriser aumieux les cours boursiers des sociétés. Les liens qui unissent les normescomptables, la représentation qui est donnée de l’entreprise, l’efficacitééconomique, l’organisation des pouvoirs et les rapports de travail sont de plusen plus manifestes et permettent de comprendre si les enchaînements économiqueset sociaux seront ou non vertueux. Les stratégies d’entreprise fondées sur larecherche de la rentabilité et sur la réduction permanente des coûts (enparticulier des coûts du travail) ne laissent que peu de marges de manœuvre auxsalariés pour s’organiser dans le travail et s’investir dans des formesinstitutionnelles de partage des décisions.Une réelle contribution des salariés à ladéfinition de leur travail comme facteur de création de richesses (biens etservices) suppose qu’on leur reconnaisse le droit et la légitimité dedévelopper des compétences qui ne les enferment pas au sein d’une structureconçue comme un simple outil de rendement financier. Autrement dit, selon quela finalité institutionnelle assignée à l’entreprise est le profit (au sens derentabilité financière) ou bien la production et la vente de biens et servicesaccompagnée d’autres critères comptables, les salariés seront plus ou moins encapacité de peser dans les processus de décision, en vue de faire valoir leursréflexions et leurs intérêts. Un autre système d’information pour compter autrement&#160;: la valeur ajoutéeSi l’on adopte un autre systèmed’information en vue de faire véritablement «&#160;exister&#160;» l’entreprise,celle-ci devient d’abord une structure productive dont la finalité est deproduire et de vendre des biens et des services. Cette structure est unensemble dont les constituants sont le dirigeant, le personnel et l’équipement.Elle existe dans le monde «&#160;physique&#160;» et son activité permet deréaliser une transformation ayant pour entrée les biens et les servicesincorporés provenant des fournisseurs et pour sortie les biens et servicesproduits destinés aux clients. La contrepartie économique de cette productionse mesure par la «&#160;valeur ajoutée&#160;» (différence entre le chiffred’affaires et les consommations intermédiaires). La valeur ajoutée est à lafois le véritable revenu de l’entreprise et la source des revenus des ayantsdroit entre lesquels la valeur ajoutée est répartie. Cette grandeur économiqueest essentielle, car elle permet de financer les salaires des dirigeants et dupersonnel, de rémunérer les intérêts des banques, les impôts et les taxesdemandés par l’État, mais également d’assurer l’autofinancement(amortissements&#160;+ parts réinvesties du résultat) et de verser lesdividendes. C’est donc la valeur ajoutée qui permet de couvrir le coût globalde la structure qu’est l’entreprise (coût du travail et coût du capital), alorsque le profit (l’excédent brut d’exploitation) ne représente qu’une partie dela valeur ajoutée.Cette grandeur est une expression comptableassez proche de la notion de valeur que l’on trouve chez Marx, puisqu’ellereflète l’augmentation de la valeur des marchandises apportée par le travailhumain. En termes d’outils comptables, la prise en compte de la valeur ajoutéeouvre la possibilité de définir une autre finalité à l’entreprise que lamaximisation du profit. L’efficacité économique sera mesurée par la quantité devaleur ajoutée obtenue à partir des ressources mises en œuvre dans laproduction. Il n’est plus nécessaire de ne considérer que la seule part quirevient aux apporteurs de capitaux (actionnaires et créanciers).Dans le cadre de la société (au sens del’entité juridique) telle qu’elle est usuellement comprise, les salariés nesont pas des associés. Ils ne sont que des «&#160;tiers&#160;» et des«&#160;charges&#160;» qu’il faut souvent réduire. Le fait d’assigner àl’entreprise un autre objectif que le profit permet à terme de remettre enquestion la notion, non fondée en droit, de «&#160;propriété del’entreprise&#160;» et de faire en sorte que le pouvoir d’entreprendre neprovienne plus de la seule propriété des capitaux.Dans cette nouvelle façon de voir proposéepar Paul-Louis Brodier (2001), l’entreprise est un tout dont les constituantssont la «&#160;société&#160;» et la «&#160;structure productive&#160;».L’existence de la structure est assurée par la «&#160;société&#160;». C’estelle qui, en droit, est l’employeur du personnel, le propriétaire del’équipement, l’acheteur et le vendeur des biens et services. L’existence de lasociété est assurée par la structure productive, sans laquelle n’existeraientpas de biens et services à vendre. «&#160;L’entreprise&#160;» est une unitéinstitutionnelle. Elle se conçoit donc à la fois comme une structure productive(domaine physique) et une société (domaine juridique), dont la finalité est deproduire et de vendre des biens et des services. Que la dénomination de l’unitéde direction soit le «&#160;groupe de sociétés&#160;», la «&#160;maisonmère&#160;» ou la «&#160;holding&#160;», c’est à ce niveau de pouvoir dedécision qu’il faut remonter pour assigner à l’entreprise sa finalitéinstitutionnelle, qui est de produire et de vendre des biens et/ou desservices.Il est alors possible, par des étatscomptables renouvelés, de construire une efficacité productive, économique etécologique qui ne se confonde pas avec la recherche du seul optimum financier.La façon de compter influe fortement sur les jugements, orientations etdécisions. Celle-ci relève d’un principe producteur de normes qui conduit àdonner une nouvelle identité à l’entreprise (Salles et Colletis, 2013). Dèslors que cette nouvelle identité est reconnue comme légitime et opératoire, letravail peut être appréhendé comme une source de valeur et de développement etnon comme un simple coût à réduire sans cesse.Si l’on retient cette finalité pourl’entreprise, l’objectif de la personnalité morale en tant que fictionjuridique n’est plus de souscrire aux exigences des propriétaires ou desactionnaires de contrôle qui recherchent en priorité la rentabilité financière.Par construction, le dirigeant-entrepreneur devient un représentant légal, quiagit en fonction de la mission qui lui a été dévolue&#160;: produire et vendredes biens et des services en vue de faire exister l’entreprise. Le faitd’assigner à la personne morale (société) la finalité «&#160;produire et vendredes biens et des services&#160;» fait de celle-ci un «&#160;entrepreneurfictif&#160;». Les grandeurs qui orienteront les choix de gestion et lastratégie seront non plus le profit, mais la valeur ajoutée. Les états comptablesseront en conséquence constitués d’un compte de valeur ajoutée et d’un biland’entrepreneur. Le dirigeant sera en mesure dorénavant de prendre en compte nonseulement l’intérêt des associés, mais aussi ceux de l’ensemble des intérêtsqui seront affectés par sa prise de décision. Dès lors que personne ne peutêtre propriétaire de l’entreprise, c’est en termes de «&#160;pouvoir&#160;»qu’il convient de se positionner et non plus en termes de droits de propriété.Un système d’information pour préserver et conserver la nature et l’humainDans un contexte de dégradation manifestedu capital naturel mondial et d’inégalité de répartition des richesses avec dessalaires très souvent inférieurs à ce qu’exigerait un revenu décent au sens del’Organisation internationale du travail (OIT), la question se pose sur lamanière dont le concept de valeur ajoutée va être reconçu, notamment au niveaudes principes de sa distribution.Comme l’indiquent à juste titre JacquesRichard et Alexandre Rambaud, les atteintes aux fonctions environnementalesessentielles à la survie de la biosphère ne sont jamais décomptées en chargesdans la comptabilité traditionnelle (Richard et Rambaud, 2018). En outre, lesdégâts collatéraux de la croissance économique sur les humains (risquessocio-psychologiques, accidents, coût de l’insécurité environnementale, etc.)ne sont pas décomptés en tant que dégradation du «&#160;capital humain&#160;»au-delà de ces optiques de prise en compte des dommages environnementaux ouhumains.Jacques Richard et Alexandre Rambaud appellentdonc de leurs vœux une comptabilité qui tienne compte de la conservationsystématique de la nature et de l’être humain. Ils proposent en conséquence,dans le cadre d’une extension du modèle classique des comptables, de fairefigurer au passif du bilan, en tant que dettes de l’entreprise, non plus leseul capital financier, mais également le capital naturel et le capital humainet d’obliger les entreprises à maintenir ces capitaux tous les troisséparément. Il s’agit de faire valoir un principe de soutenabilité forte enmatière environnementale&#160;: si une entreprise risque de porter atteinte parsa gestion aux fonctions environnementales de la nature, elle doit passer encharges les coûts de maintien nécessaires, de façon à assurer la résilience desfonctions environnementales concernées.Le modèle CARE (comptabilité adaptée aurenouvellement de l’environnement) a donc pour objectif de prendre soin del’homme et de la nature grâce à une gestion de l’ensemble des capitaux(Richard, 2012). Cela signifie qu’il convient dorénavant d’inscrire au passifdu bilan le montant des coûts budgétés pour une certaine période en vue dumaintien non seulement, comme c’est le cas actuellement, du capital financier,mais aussi des capitaux naturels et humains, avec une prise en compte pour cedernier des sommes nécessaires afin d’assurer à tous un revenu décent au sensde l’OIT et une prévention des risques d’usure normale ou d’accidents. Ils’agit aussi de porter simultanément ces sommes à l’actif du bilan en tant quecoût d’usage des capitaux correspondants pour les amortir systématiquement aufur et à mesure de la dégradation constatée de ces capitaux (l’idéal étant quecelle-ci soit réduite au minimum par des gestions adéquates).Ces charges d’amortissement permettront unerétention de fonds dans l’entreprise pour conserver les trois capitaux. Lenouveau concept de profit net qui apparaît est alors défini comme le surplusmesuré après conservation des trois capitaux et non plus, comme c’est le casaujourd’hui, après conservation du seul capital financier. On obtient alors unvrai profit, permettant une compétition saine, obtenu après déduction d’unetriple ligne d’amortissement (TLA) de la valeur ajoutée brute traditionnelle.Ce nouveau modèle comptable permet aussi d’identifier les surprofits queréalisent les entreprises non respectueuses du maintien des trois capitaux etde les taxer à due concurrence.La conséquence logique qui découle de cettemanière de compter sur le gouvernement de l’entreprise est claire&#160;: lesreprésentants des trois capitaux (financier, naturel et humain) ont vocation àse partager le pouvoir dans l’organisation. Les représentants du «&#160;capitalhumain&#160;» sont désignés directement par tout le personnel qui travailledans la société concernée. Les syndicats conservent leur tâche traditionnellede défense des employés et les possibilités d’une contestation du systèmeproposé restent intactes. Les représentants du «&#160;capital naturel&#160;»sont notamment des scientifiques, des ONG environnementales, des membres dupersonnel très impliqués, des riverains concernés par les actions de la firme,etc.Cette nouvelle manière de voir est enquelque sorte le soubassement comptable d’une redéfinition radicale del’entreprise, entrevue non plus comme instrument de production de profit, maiscomme institution de production, soucieuse du maintien/remplacement desressources naturelles et humaines qu’elle consomme dans le cadre de sonactivité. L’entrée par la question comptable est ainsi au principe d’unerévolution totale de la conception de l’entreprise et de l’économie.ConclusionLe système d’information (manière de voir et de compter)oriente la finalité des entreprises et leur stratégie. Le profit est un soldeou un résultat. Les comptes de valeur ajoutée ainsi que le modèle CARE(comptabilité adaptée au renouvellement de l’environnement) sont les outilscomptables les plus appropriés pour «&#160;faire exister&#160;» l’entreprise etpour valoriser le travail. Ils ont également pour mission d’empêcher lesatteintes aux fonctions environnementales essentielles à la survie de labiosphère et de prévenir les dégâts collatéraux du développement économique surles êtres humains (risques socio-psychologiques, accidents, coût del’insécurité environnementale, etc.).BibliographieBrodier P.-L. (2001). LaVAD (La Valeur Ajoutée Directe), Une approche fondée sur la distinction entresociété et entreprise, AddiVal, Montpellier. Voir également le site http://vadway.com/ &#160;&#160;Salles M., Colletis G. (2013). Déconstruire la doxadominante, construire une pensée politique alternative. Du lien entre lesreprésentations, les principes et les normes, Losguardo, numéro thématique « The Instruments of the Power »,XIII,10/2013, pp.391-414.Richard J., Rambaud A. (2018). Comptabilité financière, Dunod, 11e édition, Paris.Richard J. (2012). Comptabilitéet Développement Durable, Economica, Paris.