{"word_count": 2959, "character_count": 19848}
Compte rendu de la deuxième journée d’études (20 mars 2013), par Romain Juston, avec l’aide de chacun des intervenants de la journée.Le premier billet de cette série consacrée à l’expertise judiciaire, et aux travaux des chercheurs réunis sur ce sujet dans le cadre d’ISIS, l’a montré : quand il s’agit d’expertise judiciaire, il y a tout intérêt à faire rencontrer et dialoguer des chercheurs aux ancrages disciplinaires différents. Si ce constat s’applique à tous les objets de sciences sociales, il est d’une acuité particulière dans le cas de l’expertise judiciaire, en tant qu’objet à la marge de la science, du droit et des professions[1].Au-delà de cet intérêt scientifique qui a présidé à la constitution de notre groupe, cette deuxième journée avait comme objectif de mieux connaître la façon dont chacun se saisit de la question des experts et des expertises selon les multiples regards de sa discipline ou de ses questionnements théoriques. Pour permettre à chacun de présenter ses travaux et poursuivre un travail collectif sur l’expertise judiciaire, la formule suivante a été proposée : quatre regards ont été retenus qui ont chacun donné lieu à une présentation des enjeux qui s’y rattachent par deux ou trois intervenants s’appuyant sur la littérature existante et sur leurs propres travaux de recherche. Ces présentations ont été suivies de discussions collectives pour lesquelles chacun était invité à présenter la façon dont il mobilise, ou pourrait mobiliser, ces différents regards.Quatre approches sur l’expertise ont ainsi été retenues. Celles-ci n’épuisent évidemment pas les façons de travailler cet objet, mais rendent assez bien compte des intérêts et des travaux de chacun des membres du groupe. Pour dire vite ce que ce billet dira plus précisément, on peut regarder l’expertise comme une profession, une procédure, une activité, et un outil de preuve.[caption id="attachment_1919" align="aligncenter" width="500"] Chaos of perspectives (source : Flickr, https://flic.kr/p/7TiMQg)[/caption]Sociologie des professions et sociologie de l’expertiseLaurence Dumoulin (CR-CNRS, science politique, ISP Cachan) a commencé par rappeler l’intérêt, du point de vue d’une sociologie de l’expertise, de ne pas se cantonner à la seule question – classique – du rôle de l’expertise dans le processus décisionnel. S’intéresser à la manière dont la place des experts est négociée dans l’organisation judiciaire est une bonne façon de reproblématiser la question de l’expertise et de faire émerger de nouveaux espaces de réflexion. C’est pour en exemplifier les apports qu’elle est revenue sur un travail réalisé et publié il y a plusieurs années[2]. Mettant l’accent sur les enjeux d’une professionnalisation de l’expertise judiciaire, elle en a abordé les différentes facettes : dynamiques de constitution d’un groupe professionnel des experts judiciaires, concentration de fait de l’expertise dans les mains de quelques experts parmi ceux inscrits sur les listes, cogestion des listes et des experts par les compagnies en lien avec les autorités judiciaires… Fort riche, la discussion qui a suivi cette intervention a notamment porté sur le processus de constitution d’un groupe professionnel des experts judiciaires, sur ses contours, sur sa solidité, en regard de ce que des études plus récentes nous apprennent de certaines spécialités et du rapport qu’elles entretiennent à l’expertise judiciaire.[caption id="" align="aligncenter" width="489"] Au menu du jour[/caption]C’est donc en continuité que Jérôme Pélisse (MCF, sociologie, Printemps-UVSQ) est intervenu pour présenter l’ouvrage collectif qu’il a dirigé[3], lequel propose de décaler la question de la figure de l’expert à celle de leurs profils. Pour réaliser cette sociographie, Jérôme est revenu sur le pari du livre consistant à comparer trois spécialités d’expertise : les experts-psychiatres (étudiés par Caroline Protais), les interprètes-traducteurs (Keltoume Larchet) et les experts économistes et financiers (Emmanuel Charrier). Chacune de ces spécialités a un rapport particulier à l’expertise : les psychiatres sont ceux qui s’engagent le plus dans la qualification judiciaire des faits, et les interprètes peuvent profiter de l’inscription en tant qu’expert pour s’ouvrir un second marché (celui des prestations assermentées), privé cette fois, pour exercer leur activité. Les différences entre ces trois spécialités, qui auraient pu rendre la comparaison vide de sens, ont au contraire permis d’approfondir la réflexion sur le statut d’experts de justice qui rassemblent des professionnels aussi divers. S’il est alors clair que ces travaux renseignent tout autant la sociologie des professions que celle de l’expertise, une question reste en suspens : s’agit-il d’une sociologie comparée de professions au prisme du statut d’expert ou d’une sociologie de l’expertise au prisme des spécialités ? La discussion a alors permis de discuter les enjeux méthodologiques de cette enquête, de sa mise en place par la recherche de financement à sa mise en œuvre par la passation de plus de 2 700 questionnaires.Le regard du juriste : experts et principes fondamentaux du droit processuelMaximin de Fontmichel (MCF UVSQ-DANTE) introduit son intervention en indiquant que le sujet est d’un intérêt particulier pour l’UVSQ qui vient justement de signer un partenariat avec les experts près de la Cour d’appel de Versailles pour participer à la formation des experts. Cette formation met notamment l’accent sur l’importance des principes fondamentaux du procès que les experts judiciaires sont tenus de respecter parce qu’ils sont les garanties d’un procès équitable.Maximin a mis l’accent sur trois principes fondamentaux sur lesquels l’expertise judiciaire peut se heurter frontalement : l’indépendance et l’impartialité, la contradiction et l’accès à la justice. Après avoir précisé la différence entre les notions d’indépendance (appréciation à l’aide de critères objectifs) et d’impartialité (appréciation subjective), il indique qu’en principe les experts judiciaires ne doivent pas exercer d’activités incompatibles avec l’exercice de missions d’expertises judiciaires. Mais, en pratique, les juges adoptent une approche casuistique, c’est-à-dire qu’avant d’inscrire ou de réinscrire un expert sur les listes judiciaires, il doit notamment être pris en compte le nombre de missions privées réalisées et le temps qui leur est consacré. Amel Ghozia (Docteure en droit, UVSQ-DANTE) indique que la pénurie d’experts judiciaires dans certaines villes rend parfois difficile une telle sélection, de telle sorte que nombreux sont les experts de compagnie d’assurances qui sont également experts judiciaires dans des litiges relatifs à l’indemnisation d’un dommage corporel où des compagnies d’assurances sont évidemment parties prenantes. La loi prévoit toutefois qu’en cas de doute sur l’indépendance ou l’impartialité de l’expert désigné par le juge, les parties ont la possibilité de demander sa récusation. L’expert judiciaire qui se retrouve dans une situation de conflits d’intérêts est, quant à lui, tenu de se récuser. Mais ces « garde-fous » demeurent insuffisants.La contradiction est un autre principe fondamental du procès parce qu’il permet à chaque partie d’être en mesure de faire valoir ses moyens de fait et de droit, de connaître ceux de son adversaire et de les discuter. Ce principe garantit, en outre, qu’aucune pièce ou écriture du dossier ne puisse être utilisée par le juge sans qu’elle ait été au préalable communiquée à l’autre partie. Ce principe permet également qu’aucun moyen, de fait ou de droit, ne soit relevé d’office par le Tribunal sans que les parties aient été invitées à présenter leurs observations. Néanmoins, il existe des contre-arguments qui militent à la limitation du contradictoire durant le temps de l’expertise, tels l’augmentation des coûts ou l’allongement du temps du procès (en matière civile la durée moyenne d’une expertise varie entre 15 et 20 mois !). De plus, Amel constate qu’en pratique, la sanction du non respect du contradictoire par les experts judiciaires, à savoir notamment la nullité du rapport, est rarement prononcée. Cela démontre finalement que malgré l’importance particulière, qui n’est plus à démontrer aujourd’hui, du respect du principe du contradictoire au cours de l’expertise judiciaire, sa nécessaire conciliation avec les actuelles exigences pratiques de la justice rend difficile sa sanction.Le dernier principe – celui du coût de l’expertise et la problématique de l’accès à la justice – invite à distinguer la procédure pénale et la procédure civile. En effet, en matière pénale, puisque l’État rémunère les experts judiciaires, leur rémunération est trop basse en raison des contraintes budgétaires. Tandis qu’en matière civile, ce coût est à la charge des parties, lequel peut être particulièrement élevé, parfois à plusieurs milliers d’euros le rapport d’expertise, notamment en matière de construction ou défectuosité de chaînes de production. Cela vient alors heurter le principe fondamental d’accès à la justice. Le véritablement problème réside dans le fait que souvent les parties découvrent le montant total et exorbitant de l’expertise au moment du dépôt du rapport. Par ailleurs, en matière civile, l’aide juridictionnelle est insuffisante et les assurances de protection juridique qui prennent le relai sont le plus souvent plafonnées à des montants qui ne couvrent plus la réalité des coûts d’une expertise. Afin d’y remédier, il conviendrait que l’État supporte également en matière civile la charge de la recherche de la vérité en couvrant les frais d’expertise. Cela garantirait un véritable accès à la justice. Mais cette solution est utopique. L’autre solution serait d’assurer la contradiction dès la désignation de l’expert judiciaire sur sa rémunération. L’expert doit, en effet, informer les parties au fur et à mesure des frais engendrés par l’expertise et de l’augmentation de son taux horaire. Un tel échange permettrait au moins aux parties d’anticiper l’accroissement des coûts de l’expertise avant le dépôt du rapport.Changement de décor pour le déjeuner qui, en cette journée du 20 mars, ne pouvait avoir lieu qu’au Printemps. On discute de post-doc, d’auditions CNRS et d’avancement de travaux de thèses. La socialisation bat son plein. Mais le temps presse pour rejoindre le Cesdip pour les interventions de l’après-midi où se succéderont des discussions serrées, des prises de positions théoriques et du débat, bref de véritables échanges scientifiques rendus possibles par une journée « entre nous » où l’objectif était de mieux connaître les uns, les autres et nos travaux de recherche[4].Sociologie pragmatique et Science and Technology Studies : Mais que font les experts ?Céline Borelle (Chercheure en science politique associée au PACTE-ISP Cachan) a d’abord proposé d’identifier quatre types d’approches dualistes de l’expertise (les théories du « contrôle social », les théories du « dévoilement », l’analyse conversationnelle et l’épistémologie professionnelle) qui partagent la même ambition de pointer l’écart entre ce que l’expertise déclare faire et ce qu’elle fait effectivement, voire ce qu’elle devrait faire. Après avoir analysé les limites de ces approches dualistes, elle a montré comment une approche pragmatique de l’expertise permet de s’en éloigner en s’intéressant aux pratiques expertales pour elles-mêmes. Elle a identifié les caractéristiques importantes d’une approche pragmatique de l’expertise en illustrant ces propriétés à partir de sa recherche sur le diagnostic de l’autisme. Si l’on sort ici en partie du cadre de l’expertise judiciaire, au profit d’une expertise médicale que d’autres avaient déjà étudiée sur des terrains singuliers (on pense ici à Nicolas Dodier et son analyse de l’expertise des médecins du travail), c’est au profit de la présentation d’un cadre théorique heuristique pour étudier l’expertise judiciaire, qui a suscité de nombreux débats.L'intervention de Caroline Protais (ATER en sociologie à l’Université du Havre) a eu pour objectif de présenter le modèle théorique grâce auquel elle a appréhendé l'activité d'expertise psychiatrique durant sa thèse. Elle situe son approche dans un premier temps au croisement entre une épistémologie pluraliste détachée d'une approche critique du savoir de l'expert psychiatre, une sociologie des sciences qui résiste au point de vue relativiste sur l'activité technique, et la sociologie pragmatique. Après avoir présenté deux approches de l'expertise déterminantes pour son approche – la sociologie de l'expertise de Michel Callon et Arie Rip et la sociologie de la perception de Christian Bessy et Francis Chateauraynaud – elle a présenté son modèle. L'expertise y est conçue comme la rencontre entre la commande du juge (ou contexte d'action), l'univers des objets sur lequel elle prend prise, le raisonnement diagnostique (ou axe sociotechnique) et le raisonnement médico-légal (ou axe médico-légal). Elle a ensuite appliqué ce modèle à l'expertise psychiatrique. Après avoir décrit la commande du juge, elle a présenté les différents « objets » participant à une expertise psychiatrique, pour finir sur la qualification des deux types de raisonnement de l'expert psychiatre. Le raisonnement diagnostique a pu être qualifié de raisonnement démonstratif qui fonctionne en mêlant la déduction, l'induction et l'analogie. À l’inverse, le raisonnement médico légal a pu être qualifié de raisonnement dialectique dans le sens d'Aristote ou de Chaïm Perelman. Ces deux raisonnements se distinguent également par des univers de « prises » différents.[caption id="attachment_1907" align="aligncenter" width="500"] Trinité expertale[/caption]Enfin, Romain Juston (doctorant en sociologie, Printemps-UVSQ) poursuit ce panorama des aspects de l’activité d’expertise qui deviennent saillants dès lors qu’on les saisit à partir des outils des STS. Sa communication procède en deux temps visant à articuler une présentation de ce que les STS disent de l’expertise judiciaire et une démonstration de ce que son travail de thèse sur la médecine légale permet d’apporter, soit en poursuivant certains postulats des thèses de la coproduction, soit en nuançant fortement leurs portées à partir de l’enquête empirique. Le premier moment consiste alors en la présentation d’un récent ouvrage rassemblant certains textes de Sheila Jasanoff, sociologue et juriste américaine intéressée par l’expertise en général et par l’expertise judiciaire en particulier. Ces textes ont récemment été rendus accessibles par un double travail de traduction mis en œuvre par Olivier Leclerc[5] : de l’anglais au français d’abord, mais aussi et surtout grâce à l’introduction de l’ouvrage qui clarifie et synthétise les apports de cette approche de la science et du droit. Puis, Romain cherche à mettre les « thèses de la coproduction » présentées dans l’ouvrage à l’épreuve du matériau ethnographique accumulé dans différents services de médecine légale et de criminalistique. Il pointe ainsi l’intérêt de ces approches, quitte à radicaliser certains principes STS (comme le postulat de « symétrie » consistant ici, par principe de méthode, à interroger les effets de la science sur la décision judiciaire et les effets de cadrage du droit sur l’activité d’expertise). Mais d’un autre côté, Romain nuance la portée de certaines caractéristiques du modèle de la coproduction, qui, en regardant l’expertise loin de l’activité concrète des experts, tendent à proposer des thèses qui ne résistent pas complètement à une approche empirique. Ainsi, pour les STS, un certain type d’approche co-productionniste implique que les frontières entre la science et le droit ne sont ni données à l’avance, ni immuables. Pourtant, l’observation des expertises en train de se faire (autopsies, consultations médico-judiciaires ou extraction d’un ADN pour déterminer un profil génétique) montre que celles-ci semblent prévisibles selon des séquences d’action que seule l’enquête empirique permet de mettre au jour et que l’analyse sociologique permet de clarifier.L’expertise comme outil de preuveDans une intervention à deux voix, Romain Juston et Laurence Dumoulin se sont penchés, pour finir, sur les rapports entre expertise et décision. Laurence a commencé par dresser un rapide état de l’art des différentes façons de penser les rapports entre expertise et décision, au-delà du seul cas de l’expertise judiciaire. Concernant plus spécifiquement l’expertise judiciaire, c’est surtout en tant que mode de preuve qu’elle a été travaillée par la littérature. Les présupposés et la ferveur positivistes ont inspiré bien des auteurs qui, d’Alexandre Lacassagne à François Gorphe en passant par Henri Lévy-Bruhl, ont vu dans l’expertise le moyen d’accéder enfin à une preuve absolue, preuve scientifique, rationnelle, destinée à supplanter les autres moyens imparfaits que représentaient l’aveu, le témoignage… Or, ce que ces différents travaux ne prennent pas en compte, c’est le fait que, d’abord, ces preuves sont elles-mêmes construites, élaborées et ensuite, le fait qu’elles doivent être médiées, appropriées et utilisées. Les approches sociologiques actuelles s’intéressent à la fois aux conditions de production des « preuves » et aux usages qui en sont faits, à partir de dimensions empiriques et contextualisées.Pour illustrer ces approches sociologiques, Laurence et Romain ont adossé à ces éléments de problématisation deux expériences de terrains : l’étude des dossiers (Laurence) qui relève d’une casuistique où la preuve expertale est toujours mesurée à d’autres ressources qui participent aussi à la construction du jugement ; l’observation du moment de la venue de l’expert à la barre (Romain) et l’intérêt de substituer à la notion de preuve celle d’opérateur de factualité[6] permettant de conjuguer l’intuition de Lévy-Bruhl selon laquelle « prouver, c’est faire approuver »[7] avec la prise en compte des effets propres de l’expertise médico-légale problématisée par les acteurs du procès comme un discours de vérité.* * *Cette seconde journée semble donc avoir rempli ses objectifs : les membres du groupe, ainsi que les chercheurs venus assister et participer à nos échanges, en ont appris tout autant sur l’expertise judiciaire et les experts que sur les champs sociologiques et juridiques à partir desquels on peut regarder cet objet. Les visions différentes des juristes et des sociologues et les pratiques de recherche contrastées des sociologues eux-mêmes ont tout intérêt à se retrouver et à dialoguer dans ce type de dispositif. On avait vu l’intérêt de notre groupe de recherche en décembre autour de l’expertise psychiatrique, qui a donné lieu à un billet dans ce même carnet de recherche. Le 30 juin prochain à l’ENS Cachan, ce sera au tour de la variable nationale de structurer nos échanges (Programme 3eme journée ISIS - 30 juin 2014).[1] Jérôme Pélisse, dir., Des Chiffres, des maux et des lettres : Une sociologie de l'expertise judiciaire en économie, psychiatrie et traduction, Paris, Armand Colin, coll. « Recherches », 2012, 285 p., p. 13.[2] Laurence Dumoulin, L’expert dans la justice : De l’invention d’une figure à ses usages, Paris, Economica, collection « Etudes politiques », 2007, 216 p.[3] Jérôme Pélisse, dir., op. cit.[4] Voir notamment la récente publication de Jennifer Boirot, membre de ce groupe de recherche et doctorante en science politique au CESDIP : http://www.cesdip.fr/spip.php?article800[5] Sheila Jasanoff, et Olivier Leclerc, Le droit et la science en action, 2013, 208 p.[6] Renaud Dulong, « Les opérateurs de factualité. Les ingrédients matériels et affectuels de l’évidence historique », Politix, vol. 10, n° 39, 1997, p. 65–85.[7] Henri Lévy-Bruhl, La preuve judiciaire: étude de sociologie juridique, Paris, Marcel Rivière, 1964, p. 22.