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ArgumentaireLes modes alternatifs de r&#232;glement des conflits (MARC) sont aujourd&#8217;hui sous les feux de la rampe et nombreux sont les travaux qu&#8217;ils ont d&#233;j&#224; suscit&#233;s. Les questions sont nombreuses, qui interrogent notamment leur place dans l&#8217;arsenal judiciaire existant, leur capacit&#233; &#224; s&#8217;imposer comme v&#233;ritable alternative et le danger qu&#8217;il y aurait &#224; laisser prosp&#233;rer de telles justices &#171; &#224; l&#8217;ombre de l&#8217;Etat &#187;. La critique est ici pleine de sens, et rejoint une de celles qui s&#8217;expriment peut-&#234;tre le plus fortement en terre de civil law.L&#224; o&#249; les Anglo-Saxons &#233;voquent et s&#8217;emploient &#224; pratiquer une &#8220;restorative justice&#8221;, le vocabulaire fran&#231;ais s&#8217;en tient &#224; une prudente m&#233;diation envisag&#233;e dans le sillage de l&#8217;Etat. Les MARC nourrissent donc souvent la critique de la justice, critique encore formul&#233;e en leur temps par Villon, d&#8217;Aubign&#233; ou Voltaire. Le d&#233;ploiement des modes dits alternatifs entre aussi en conjonction avec le ph&#233;nom&#232;ne d'engorgement de la justice &#233;tatique, voire du tout &#233;tatique. D'o&#249; une d&#233;rive du concept.L&#8217;objectif du colloque international organis&#233; par l&#8217;Universit&#233; Paris Ouest Nanterre La D&#233;fense sans renoncer &#224; une analyse technique, sera de privil&#233;gier une approche interdisciplinaire en d&#233;ployant la probl&#233;matique des MARC dans le temps et l&#8217;espace. Son but est de revenir sur ces justices atypiques, souvent d&#233;crites comme sans &#201;tat, de montrer comment les cultures envisagent la r&#233;solution de leurs litiges. Il s&#8217;agira aussi de restituer le contexte id&#233;ologique dans lequel se sont &#233;panouies les Alternative Dispute Resolution, les liens qu&#8217;elles entretiennent avec le mouvement critique qui s&#8217;est d&#233;velopp&#233; de part et d&#8217;autre de la Manche.Que penser, d&#232;s lors, de la survie des modes traditionnels de r&#232;glement des conflits une fois la communaut&#233; mise en contact avec un ordre juridique institutionnalis&#233;&#160;? M&#234;me dans les pays de common law, n&#8217;y a-t-il pas une certaine utopie &#224; croire &#224; la possibilit&#233; d&#8217;une justice alternative&#160;? L&#8217;histoire et l&#8217;anthropologie &#8211; &#224; l&#8217;aune des pr&#233;c&#233;dents romains, m&#233;di&#233;vaux ou modernes (essentiellement coloniaux) &#8211; seront ici sollicit&#233;es comme exemples capables de r&#233;pondre &#224; la difficile question de savoir si des pratiques proprement alternatives ont pu exister, si d&#8217;autres fa&#231;ons de traiter la litigiosit&#233; ont pu se d&#233;velopper &#224; l&#8217;&#233;cart des institutions.L&#8217;expression &#171; Modes alternatifs de r&#232;glement des conflits &#187;, d&#233;sign&#233;e par l&#8217;acronyme &#171;&#160;MARC&#160;&#187;, est apparue au milieu des ann&#233;es 1990 comme un &#233;quivalent fran&#231;ais &#224; la notion am&#233;ricaine d&#8217;Alternative Dispute Resolution. De telles expressions ne sont pas d&#233;nu&#233;es d&#8217;ambigu&#239;t&#233;. Ne serait-ce que par les notions d&#8217;infra-para-extrajudiciaires qu&#8217;elles impliquent. Qualifier d&#8217;&#160;&#171;&#160;alternatives&#160;&#187; les transactions, m&#233;diations et autres conciliations, c&#8217;est d&#8217;abord postuler leur alternance au mod&#232;le &#233;tatique, ensuite pr&#233;supposer que ces m&#233;thodes conduisent avec succ&#232;s &#224; une certaine &#171;&#160;justice&#160;&#187;.Nombreux sont les travaux que les MARC ont d&#233;j&#224; suscit&#233;s. Mais la loi du 18 novembre 2016 dite &#171;&#160;de modernisation de la justice&#160;&#187; les pla&#231;ant plus encore sous les feux de la rampe, il est &#224; penser que leur &#233;tude va s&#8217;intensifier dans un futur proche. Or, les questions aff&#233;rentes sont nombreuses, qui interrogent notamment la place des MARC dans l&#8217;arsenal judiciaire existant, leur capacit&#233; &#224; s&#8217;imposer comme v&#233;ritable alternative et le danger qu&#8217;il y aurait &#224; laisser prosp&#233;rer de telles justices &#171;&#160;&#224; l&#8217;ombre de l&#8217;Etat&#160;&#187;. La critique est ici pleine de sens, et rejoint une de celles qui s&#8217;expriment peut-&#234;tre le plus fortement en terre de civil law. Les modes alternatifs de r&#233;solution des conflits n&#8217;appartiendraient pas &#224; la tradition civiliste, et leur essor menacerait l&#8217;essence m&#234;me de notre droit, notre repr&#233;sentation de la justice comme un service public, l&#8217;id&#233;e que la justice est du ressort de l&#8217;Etat parce que seul l&#8217;Etat serait en mesure d&#8217;assurer la d&#233;fense des droits des citoyens. On le voit, par-del&#224; les questions techniques touchant au fonctionnement des justices alternatives, la mati&#232;re soul&#232;ve des questions de fond et pose une probl&#233;matique fondamentale&#160;:&#160;qu&#8217;est-ce que juger et &#224; qui confier la t&#226;che de r&#233;soudre les conflits ?Si les travaux d&#233;j&#224; parus font une large part aux consid&#233;rations techniques suscit&#233;es par la pratique des MARC, l&#8217;histoire est souvent convi&#233;e, de part et d&#8217;autre des traditions, &#224; des fins de l&#233;gitimation. A l&#8217;argument historique s&#8217;ajouterait celui de l&#8217;anthropologie juridique puisque les soci&#233;t&#233;s qu&#8217;elle consid&#232;re pratiquent encore des modes anciens de r&#233;solution des litiges bas&#233;s sur l&#8217;&#233;change et la parole, une justice &#8220;douce&#8221; qui s&#8217;attache non pas tant &#224; juger qu&#8217;&#224; r&#233;concilier, pacifier. A l&#8217;oppos&#233;, en pays de droit civil, le mod&#232;le d&#8217;une justice publique est exalt&#233; comme garant des droits des citoyens, et l&#8217;histoire judiciaire en d&#233;roule le processus, l&#8217;accaparement par le roi puis par l&#8217;Etat des pr&#233;rogatives de dire le droit. Mais en l&#8217;occurrence, s&#8217;agissant du mod&#232;le fran&#231;ais, les sources montrent le caract&#232;re outrepass&#233; du sch&#233;ma propos&#233; et la vitalit&#233; d&#8217;autres voies de r&#233;solution des litiges quelle que soit la p&#233;riode consid&#233;r&#233;e.Le t&#233;moignage de l&#8217;histoire permet de rendre compte d&#8217;une autre difficult&#233; inh&#233;rente au concept m&#234;me de justice alternative&#160;: parmi les nombreux qualificatifs qui d&#233;signent ces autres fa&#231;ons de faire avec le conflit, le mot fort est bien s&#251;r &#8220;alternative&#8221;. Venu du latin alterno qui implique l&#8217;id&#233;e de choix, d&#8217;avoir une option entre une chose ou une autre, ce choix existe-t-il vraiment ? Or, les &#233;tudes ont bien montr&#233; comment l&#8217;essor des voies alternatives aux Etats-Unis dans les ann&#233;es 60 co&#239;ncide avec un mouvement de protestation, une critique de l&#8217;Etat et la volont&#233; de promouvoir contre une justice verticale des r&#233;seaux horizontaux sur fonds de solidarisme et de communautarisme. La terminologie en t&#233;moigne. L&#224; o&#249; les Anglo-Saxons &#233;voquent et s&#8217;emploient &#224; pratiquer une &#8220;restorative justice&#8221;, le vocabulaire fran&#231;ais s&#8217;en tient &#224; une prudente m&#233;diation envisag&#233;e dans le sillage de l&#8217;Etat.L&#8217;objectif de ce colloque international est, sans renoncer &#224; une analyse technique, de privil&#233;gier une approche interdisciplinaire en d&#233;ployant la probl&#233;matique des MARC dans le temps et l&#8217;espace. Plusieurs pistes seront explor&#233;es.Axes th&#233;matiques Les ADR &#224; l&#8217;&#233;preuve des conceptsLes &#171; alternatives &#187; vis&#233;es par les MARC ne sont pas des moyens de sortir des sentiers battus, comme le mot &#171; alternative &#187; semblait le signifier. Le but de ce colloque international est de revenir sur ces justices atypiques, souvent d&#233;crites comme sans &#201;tat, de montrer comment les cultures envisagent la r&#233;solution de leurs litiges. Car derri&#232;re la r&#233;flexion sur les MARC, s&#8217;ouvre le chantier des interrogations quant &#224; leurs fondements et expressions. Ainsi, la question des pr&#233;fixes &#171;&#160;infra&#160;&#187;, &#171;&#160;para&#160;&#187; ou &#171;&#160;extra&#160;&#187; judiciaire qui sont loin d&#8217;entra&#238;ner une adh&#233;sion unanime des juristes et des th&#233;oriciens. Certes, les formules modernes sont heureuses, mais leur modernit&#233; masque souvent un profond h&#233;ritage historique. Tout cela ne ram&#232;ne-t-il finalement la question des MARC &#224; la question d&#8217;une soci&#233;t&#233; qui s&#8217;autor&#233;gule par les valeurs d&#8217;un pr&#233;-droit. Honneur, foi, respect de la parole donn&#233;e ne constituent-ils pas, d&#232;s lors, le v&#233;ritable socle de l&#8217;alternativit&#233;&#160;?&#160;Aux origines de l&#8217;Alternative Dispute Resolution &#8211;&#160;Le droit, les mouvements critiques, l&#8217;alternative attitude et l&#8217;utilisation de l&#8217;HistoireIl s&#8217;agit de restituer le contexte id&#233;ologique dans lequel se sont &#233;panouies les Alternative Dispute Resolution, les liens qu&#8217;elles entretiennent avec le mouvement critique qui s&#8217;est d&#233;velopp&#233; de part et d&#8217;autre de la Manche. Si la critique des institutions de l&#8217;Etat providence conduit &#224; remettre en cause le sch&#233;ma normatif ou l&#8217;emprise de l&#8217;Etat en mati&#232;re judiciaire et les fonctions du jugement, les d&#233;clinaisons de la critique diff&#232;rent selon les traditions normatives. A la restorative justice anglo-saxonne, la terminologie fran&#231;aise pr&#233;f&#232;re le mot &#171;&#160;m&#233;diation&#160;&#187;. Les mots ont un sens. Pour les partisans de la restorative justice, ce sont les fonctions m&#234;mes de la justice publique qu&#8217;il faut remettre en question&#160;et la meilleure voie serait de se passer de l'Etat pour r&#233;soudre un litige, d&#8217;appeler les parties &#224; s'y adonner elles-m&#234;mes et &#224; y coop&#233;rer avec l'assistance d'un tiers intercesseur, un homme de bonne volont&#233;.&#160;ADR et la distinction civil law/common law. Les justices alternatives menacent-elles la structure des droits continentaux &#160;ou ne font-elles que renouer avec une pratique ancienne&#160;?&#160;Il est courant d&#8217;&#233;voquer la diff&#233;rence fondamentale entre les pays de Common Law et les pays de droit romain, entre des pays ouverts aux organisations citoyennes et d&#8217;autres marqu&#233;s par l&#8217;Etat providence, soumis au primat de la loi et &#224; la m&#233;thode d&#233;ductive. Souvent envisag&#233;es comme relevant de l&#8217;univers de common law, les justices alternatives qui grandissent dans les pays civilistes contribueraient &#224; d&#233;naturer l&#8217;&#233;quilibre interne des droits continentaux. Les nouvelles orientations donn&#233;es &#224; l&#8217;histoire judiciaire incitent &#224; nuancer le propos. Les modes alternatifs de r&#233;solution des conflits appartiennent aussi &#224; notre histoire. Occult&#233;s dans le contexte positiviste du XIXe si&#232;cle, ils resurgissent aujourd&#8217;hui.Les t&#233;moignages de telles pratiques sont en effet anciens. Rappelons que r&#233;cemment, on a propos&#233; de voir dans la vieille lex Rhodia de iactu le fondement de l&#8217;arbitrage en mati&#232;re maritime. Comme si la doctrine ressentait le besoin d&#8217;insister sur cet ancrage historique. Cela vaut aussi pour les sch&#233;mas issus la France des XIII&#232;me et XIV&#232;me si&#232;cles o&#249; malgr&#233; l&#8217;essor de la monarchie cap&#233;tienne, les modes de conciliation et d&#8217;arbitrage n&#8217;en disparaissent pas pour autant, et l&#8217;Ancien r&#233;gime o&#249; ces modes participent &#224; la critique de l&#8217;arbitraire des juges, de l&#8217;engorgement des cours, de l&#8217;insuffisance de la justice publique. A partir de 1789, la R&#233;volution a ouvert un nouveau champ pour les modes alternatifs de r&#232;glement des diff&#233;rends : une justice nouvelle voit le jour o&#249; l&#8217;arbitrage, la conciliation, la transaction apparaissaient comme des instruments en accord avec les id&#233;aux de la nouvelle id&#233;ologie. On se souviendra ainsi que d&#232;s juillet 1790, le d&#233;put&#233; Prugnon affirmait &#224; l&#8217;Assembl&#233;e que &#171;&#160;rendre la justice n&#8217;est que la seconde dette de la soci&#233;t&#233;. Emp&#234;cher les proc&#232;s c&#8217;est la premi&#232;re&#160;&#187;.Les MARC nourrissent donc souvent la critique de la justice, critique encore formul&#233;e en leur temps par Villon, d&#8217;Aubign&#233; ou Voltaire. Le d&#233;ploiement des modes dits alternatifs entre aussi en conjonction avec le ph&#233;nom&#232;ne d'engorgement de la justice &#233;tatique, voire du tout &#233;tatique. D'o&#249; une d&#233;rive du concept.ADR et anthropologie du droit - L&#8217;emprunt aux techniques traditionnelles. Avantages et inconv&#233;nients.&#160;En septembre 1999, une recommandation du Conseil de l&#8217;Europe pr&#233;conisant la m&#233;diation en mati&#232;re p&#233;nale a directement pos&#233; le lien entre les ADR et les pratiques traditionnelles de r&#233;solution des litiges. La r&#233;f&#233;rence &#224; l&#8217;anthropologie y est explicite, la mise en garde ne l&#8217;est pas moins&#160;puisqu&#8217;il y est rappel&#233; que la justice alternative prend sens dans des soci&#233;t&#233;s communautaires relativement &#233;galitaires. Parce qu&#8217;elle consacre la m&#233;diation, le consensus, elle suppose une solidarit&#233; des groupes et un &#233;quilibre entre eux qui seul peut garantir la r&#233;solution juste du litige.&#160;Que penser de la survie des modes traditionnels de r&#232;glement des conflits une fois la communaut&#233; mise en contact avec un ordre juridique institutionnalis&#233;&#160;? Les travaux de l&#8217;anthropologie montrent l&#8217;emprise des modes &#233;tatiques et la propension des m&#233;diateurs et conciliateurs autochtones &#224; se doter spontan&#233;ment d&#8217;une autorit&#233; imitant celle des agents de l&#8217;Etat, alors m&#234;me que juridiquement aucune d&#233;l&#233;gation de pouvoir ne leur a &#233;t&#233; faite[1]. Ailleurs (en R&#233;publique D&#233;mocratique du Congo par exemple) o&#249; l&#8217;on a fait valoir le cumul des pouvoirs dont b&#233;n&#233;ficient les chefs coutumiers qui exercent tout &#224; la fois des fonctions juridictionnelles et administratives, le recours aux preuves irrationnelles - telle l&#8217;ordalie -, le caract&#232;re inhumain de certains ch&#226;timents, les am&#232;nent &#224; r&#233;clamer la suppression des juridictions coutumi&#232;res et leur remplacement par des tribunaux de paix [2].[1] M. Strathern, Official and Unofficial Courts : Legal Assumptions and expectations in a Highland Community, Canberra, 1972[2] &#171; Les juridictions coutumi&#232;res dans le syst&#232;me judiciaire congolais : une r&#233;forme pour la bonne administration de la justice &#187;, rapport de l&#8217;Open Society Institute. Africa Governance Monitoring &#38; Advocacy Project (http://www.afrimap.org/english/images/paper/Les-juridictions-coutumieres-dans-le-systeme-judiciaire-congolais%28fin%29.pdf).ADR, management et privatisation de la justiceLes consid&#233;rations manag&#233;riales ne sont pas &#224; l&#8217;&#233;cart de la promotion des ADR. Apr&#232;s la Seconde Guerre Mondiale, en Am&#233;rique du Nord, le volume des proc&#232;s civils est en pleine expansion. Dans les ann&#233;es 70, face &#224; la d&#233;saffection populaire pour l&#8217;administration de la justice et pour endiguer la surcharge des tribunaux, la solution retenue est pass&#233;e par la d&#233;judiciarisation des petits litiges. Le message &#233;tait alors clair&#160;: les dysfonctionnements de la justice publique t&#233;moigneraient de la n&#233;cessit&#233; d&#8217;en finir avec le postulat d&#8217;une justice attribut de la souverainet&#233; de l&#8217;Etat. Il faut la soumettre au march&#233; de la concurrence et admettre l&#8217;ouverture de cabinets priv&#233;s sp&#233;cialis&#233;s dans la r&#233;solution des conflits.ADR &#8211; L&#8217;alternative existe-t-elle&#160;?Beaucoup de critiques ont &#233;t&#233; &#233;mises relativement &#224; la possibilit&#233; m&#234;me de concevoir et surtout de pratiquer une justice alternative dans le cadre de l&#8217;Etat. Dans les pays de tradition civiliste, on connait l&#8217;emprise de l&#8217;Etat et sa propension &#224; attirer pour les accaparer les pratiques autonomes. Mais une fois institutionnalis&#233;, format&#233;, que reste-t-il du mod&#232;le alternatif&#160;? M&#234;me dans les pays de common law, n&#8217;y a-t-il pas une certaine utopie &#224; croire &#224; la possibilit&#233; d&#8217;une justice alternative&#160;? D&#232;s lors que son domaine d&#8217;application doit demeurer limit&#233; &#224; la petite criminalit&#233;, que reste-t-il de son horizon th&#233;orique&#160;? L&#8217;histoire et l&#8217;anthropologie &#8211; &#224; l&#8217;aune des pr&#233;c&#233;dents romains ou coloniaux &#8211; seront ici sollicit&#233;es comme exemples capables de r&#233;pondre &#224; la difficile question de savoir si des pratiques proprement alternatives ont pu exister, si d&#8217;autres fa&#231;ons de traiter la litigiosit&#233; ont pu se d&#233;velopper &#224; l&#8217;&#233;cart des institutions.Mais l&#8217;on a par ailleurs pu d&#233;noncer le conformisme de ces modes de r&#233;solution des litiges qui, parce qu&#8217;ils consacrent les valeurs du vivre ensemble de communaut&#233;s en viennent &#224; culpabiliser ceux qui voudraient s&#8217;en &#233;carter. Une analyse genr&#233;e des ADR m&#232;ne aux m&#234;mes conclusions, comme l&#8217;attestent proc&#233;dures internes de m&#233;diation pr&#233;vues en mati&#232;re de harc&#232;lement sexuel par la loi du 17 janvier 2002, abrog&#233;e en janvier 2003 (article 1152-6 du Code du travail).ProgrammeJeudi 23 mars&#160;2017 - Universit&#233; Paris NanterrePass&#233; et pr&#233;sent de l'alternativit&#233;8h45&#160;: Accueil des participants9h00&#160;: Mot des Directeurs de l&#8217;UFR DSP9h15&#160;: Ouverture par Mme Ch. Arens, Premier Pr&#233;sident de la Cour d&#8217;Appel de ParisSession 1&#160;: Aux sources historiques des MARCSous la Pr&#233;sidence de M. Br. de Loynes de Fumichon, MCF &#224; l&#8217;Universit&#233; Paris I Panth&#233;on-Sorbonne9h30-9h50&#160;: S. Kerneis, Alternativit&#233; et romanit&#233; [titre provisoire]9h50-10h10&#160;: G. Davy, Juger seul ou les avatars de l&#8217;alternativit&#233; dans l&#8217;Islande m&#233;di&#233;vale10h10-10h30&#160;: R. Eckert, La transaction p&#233;nale dans l&#8217;Occident m&#233;di&#233;valD&#233;bat et Pause11h00-11h20&#160;: A. Cordes, "Per amorem vel per iusticiam". La r&#233;solution juridique et extra-juridique des conflits en mati&#232;re commerciale (1250 &#8211; 1650)11h20-11h40 : D. Gilles, Arbitrage et m&#233;diation&#160;: outil historique pragmatique ou martingale contemporaine du syst&#232;me de justice canadien&#160;?D&#233;bat et D&#233;jeuner libreSession 2&#160;: Les MARC&#160;: une alternative dans un cadre &#233;tatique&#160;?Sous la Pr&#233;sidence de M. X. Libert, Pr&#233;sident du Comit&#233; "justice administrative et m&#233;diation"14h00-14h20&#160;: J. Faget, La m&#233;tabolisation de la m&#233;diation par le syst&#232;me judiciaire14h20-14h40 : S. Guillemard, R&#232;glement amiable des diff&#233;rends, avec ou sans juge, selon le Code de proc&#233;dure civile du Qu&#233;bec14h40-15h00&#160;: M. Jaccoud, Essai de mod&#233;lisation sur le sens des alternatives au syst&#232;me p&#233;nalD&#233;bat et Pause15h30-15h50&#160;: G.J. Guglielmi, L&#8217;Etat et les modes alternatifs de r&#232;glement des litiges auxquels il est lui-m&#234;me partie15h50-16h10&#160;: S. Boussard, Le d&#233;ploiement des modes alternatifs au proc&#232;s administratif16h10-16h30 : S. Amrani-Mekki, L'institutionnalisation des modes amiablesD&#233;bat17h00 : Fin de la premi&#232;re journ&#233;eVendredi 24 mars 2017 - Cour d&#8217;Appel de ParisFutur de l&#8217;alternativit&#233;&#160;?Session 3&#160;: Une justice &#224; g&#233;om&#233;trie variable ?Sous la Pr&#233;sidence de M. F. Vert, Conseiller &#224; la Cour d'Appel de Paris (&#224; confirmer)9h30-9h50 : F. X. Train, L&#8217;arbitrage entre sp&#233;cialisation et communautarisation9h50-10h10&#160;: X. Lagarde, Les mod&#232;les de l&#8217;alternativit&#233;10h10-10h30&#160;: M. Roccati, G&#233;om&#233;trie variable des MARC et droit de l'Union europ&#233;enneD&#233;bat et Pause11h00-11h20 : P. Cecchi-Dimeglio, Syst&#232;mes de gestion des conflits et interdisciplinarit&#233; des modes alternatifs de r&#233;solution des conflits11h20-11h40 : C. Baroin, Justice traditionnelle ou justice &#233;tatique ? Le jeu des plaideurs chez les Rwa du mont M&#233;ru (Tanzanie)11h40-12h00 : L. Holden, Arbitration Councils among Ismailis in HunzaD&#233;bat et D&#233;jeuner libreSession 4 : L&#8217;atomisation de la justice&#160;: un danger&#160;?Sous la Pr&#233;sidence de M. Th. Clay, Professeur &#224; l&#8217;Universit&#233; de Versailles Saint-Quentin-en-Yvelines14h00-14h20&#160;: L. Assier-Andrieu, Le conflit cr&#233;ateur de Karl Llewellyn14h20-14h40 : E. Serverin, Les actes priv&#233;s de r&#232;glement des litiges &#224; l&#8217;&#233;preuve de la publicit&#233;14h40-15h00&#160;: E. Dock&#232;s, Les possibles d&#233;rives de l&#8217;id&#233;ologie des MARC: quelques exemples tir&#233;s du droit du travail15h00-15h20&#160;: L. Usunier, Les dangers de l'alternativit&#233; en droit de la consommation [Titre provisoire]D&#233;bat15h40-16h00&#160;: L. Cadiet, Mythe et r&#233;alit&#233;&#160;? Observations conclusives16h00&#160;: Cocktail de cl&#244;ture