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Date et lieuCongr&#232;s de l&#8217;Association Fran&#231;aise de Sociologie, 3-6 juillet 2017Universit&#233; de Picardie-Jules Verne, AmiensArgumentaireLe r&#233;seau th&#233;matique &#171;&#160;Sociologie du droit et de la justice&#160;&#187; (RT13) de l&#8217;Association fran&#231;aise de sociologie (AFS) a pour vocation de r&#233;unir les chercheur.e.s et doctorant.e.s travaillant &#224; titre principal sur le droit ou la justice &#224; partir d&#8217;une d&#233;marche de sciences sociales, ou rencontrant ces questions &#224; travers d&#8217;autres objets. Le droit est mobilis&#233; par des profanes comme par des professionnel.le.s, v&#233;hicul&#233; par et dans des institutions juridiques, juridictionnelles ou non sp&#233;cialis&#233;es, et inscrit dans des dispositifs, des pratiques, des textes. Le RT13 entend mettre en relation des travaux portant sur ces diff&#233;rents aspects &#224; partir de bases empiriques solides, sans exclusive de m&#233;thode ni de courant d&#8217;analyse, et en int&#233;grant les dimensions historique et comparative dans l&#8217;analyse du droit et de la justice. Au-del&#224; des seul.e.s chercheur.e.s prenant directement pour objet les institutions, normes, acteurs et dispositifs juridiques et judiciaires, le r&#233;seau est &#233;galement ouvert &#224; celles et ceux qui s&#8217;appuient sur le droit en tant qu&#8217;outil d&#8217;investigation principal dans une d&#233;marche de sciences sociales, ou qui sont amen&#233;.e.s &#224; travailler sur les dimensions du droit et/ou de la justice &#224; travers d&#8217;autres objets (sociologie de l&#8217;administration, de l&#8217;action publique, des associations ou des professions, pour n&#8217;en citer que quelques exemples).Le th&#232;me g&#233;n&#233;ral du congr&#232;s 2017 de l&#8217;AFS l&#8217;AFS - &#171;&#160;Sociologie des pouvoirs / pouvoirs de la sociologie&#160;&#187; - invite &#224; explorer sous plusieurs angles les rapports entre droit, pouvoirs et sociologie. De mani&#232;re non exclusive, des sessions pourraient &#234;tre organis&#233;es autour de quatre grands axes de questionnement.1.&#160;&#160;&#160;&#160;&#160; Le droit comme l&#233;gitimation de l&#8217;ordre social et politiqueLe.a sociologue est d&#8217;abord un.e &#171;&#160;chasseur.se de mythes &#187;, selon l&#8217;expression de Norbert Elias.Cet enjeu, dans le cas de la sociologie du droit, se transforme en un enjeu de rupture avec un sens commun juridique qui pense le droit, les institutions et le discours juridique comme neutres et impartiaux.Tout un pan de sociologie critique du droit (tel le courant Law and Society dans l&#8217;espace am&#233;ricain, mais aussi les travaux de Pierre Bourdieu) a montr&#233; en quoi le droit contribuait &#224; la l&#233;gitimation du syst&#232;me de pouvoirs, de l&#8217;ordre social et de certaines in&#233;galit&#233;s.La sociologie permet aussi d&#8217;objectiver les ressorts du pouvoir, parmi lesquels le droit joue une place fondamentale. Elle contribue &#224; l&#8217;analyse des fondements des pouvoirs - leur histoire, leur fonctionnement, leur &#233;tendue et leurs limites, ce qui les renforce et les fragilise. Le congr&#232;s sera ainsi l&#8217;occasion de se pencher sur le r&#244;le jou&#233; par le droit dans les relations de pouvoir (dans les familles, sur le lieu de travail&#8230;), les processus par lesquels il les produit ou les renforce. Il sera &#233;galement l&#8217;occasion de s&#8217;interroger sur l&#8217;&#233;volution de la place du droit comme fondement de la domination politique au sein des soci&#233;t&#233;s d&#233;mocratiques. On peut par exemple noter plusieurs &#233;volutions qui se situent en dehors des formes classiques du droit&#160;: la diffusion de normes produites en dehors de la verticalit&#233; du droit (ISO, outils d&#8217;aide &#224; la d&#233;cision) et de d&#233;cisions n&#8217;&#233;manant pas des juridictions ordinaires (mont&#233;e en puissance de l&#8217;arbitrage, par exemple) conduisent ainsi &#224; s&#8216;interroger sur la &#171;&#160;force&#160;&#187; renouvel&#233;e du droit. Les communications pourront &#233;galement s&#8217;attacher &#224; documenter, dans la lign&#233;e des travaux sur la judiciarisation du politique, les d&#233;bats relatifs &#224; l&#8217;accroissement ou non des pouvoirs du judiciaire vis-&#224;-vis du l&#233;gislatif et de l&#8217;ex&#233;cutif.2.&#160;&#160;&#160;&#160;&#160; Le pouvoir des juges sous le regard des sociologuesNombre des travaux qui s&#8217;inscrivent dans le champ de la sociologie de la justice posent directement ou indirectement la question du pouvoir du juge et des &#233;quilibres qui s&#8217;instaurent entre les acteurs et actrices du syst&#232;me de justice. La question n&#8217;est pas seulement de savoir comment on applique le droit ou quel droit on applique, mais aussi, plus g&#233;n&#233;ralement, celle des r&#232;gles du jeu, qu&#8217;elles soient organisationnelles ou sociales.On retrouve ici les questions classiques qui touchent &#224; la juridictionnalisation ou la d&#233;judiciarisation des contentieux. Certaines fonctions passent sous le contr&#244;le du juge (par exemple en mati&#232;re d&#8217;application des peines) et de nouvelles configurations s&#8217;instaurent avec les expert.e.s, les justiciables et leurs conseils. D&#8217;autres fonctions sont retir&#233;es aux juges. On pense &#224; la r&#233;forme du divorce par consentement mutuel, en vigueur &#224; compter du 1er janvier 2017. Ceci pose la question de savoir quelles r&#233;gulations s&#8217;instaurent en lieu et place de celle que les juridictions exer&#231;aient.Une autre dimension concerne les effets des transformations que la g&#233;n&#233;ralisation des normes manag&#233;riales et plus largement l&#8217;introduction des nouvelles technologies induisent dans le fonctionnement des tribunaux. En quoi le pouvoir des juges en est-il modifi&#233; ou amoindri ? Qu&#8217;en est-il des situations dans lesquelles les juges eux-m&#234;mes renoncent &#224; leur ind&#233;pendance ou se la voient contester en raison des contraintes de productivit&#233; ?Bien d&#8217;autres th&#233;matiques encore pourront &#234;tre &#233;voqu&#233;es &#8211; &#224; travers l&#8217;abord sociologique, socio-politique ou socio-historique de l&#8217;action et du travail des juges et des autres professionnels du droit. Quel partage du pouvoir entre les juges ou avec d&#8217;autres groupes, expert.e.s, jur&#233;.e.s, etc. ? Comment se structurent les relations et comment s&#8217;exerce le pouvoir au sein des justices sp&#233;cialis&#233;es ou de la magistrature ? De quelle nature est l&#8217;influence des groupes de professionnel.le.s du droit dans la soci&#233;t&#233; ? Mais aussi qu&#8217;en est-il des situations dans lesquelles les juges et avec eux les autres acteurs du syst&#232;me judiciaire, sont soumis &#224; des interventions et &#224; des pouvoirs qui les d&#233;passent ?3.&#160;&#160;&#160;&#160;&#160; Le droit comme contre-pouvoirTraditionnellement pens&#233; comme le langage et l&#8217;instrument des dominants (&#224; commencer par les professionnel.le.s du droit), le droit peut &#233;galement &#234;tre saisi comme contre-pouvoir par les individus et les mouvements sociaux, que ce soit dans l&#8217;optique d&#8217;une &#233;volution des r&#232;gles ou dans celle de la r&#233;alisation de droits subjectifs renfor&#231;ant leur pouvoir dans le cadre d&#8217;interactions d&#233;s&#233;quilibr&#233;es (salari&#233;s/employeurs, consommateurs/vendeurs, assur&#233;-e-s/assureurs, etc.). Dans la continuit&#233; des travaux am&#233;ricains sur l&#8217;usage du droit dans le mouvement pour les droits civiques, de nombreuses recherches se sont d&#233;velopp&#233;es sur l&#8217;usage du droit comme une arme dans des mobilisations collectives de travailleur.e.s, de groupes minoritaires ou/et discrimin&#233;s. Sans oblit&#233;rer l&#8217;histoire longue de cet usage militant du droit &#8211; ce dont atteste l&#8217;histoire syndicale, il est int&#233;ressant de se pencher sur les logiques qui font aujourd&#8217;hui du droit une pi&#232;ce majeure du r&#233;pertoire d&#8217;action des organisations militantes. Manifestation de l&#8217;ambivalence du droit, cette &#233;volution peut &#234;tre saisie comme le sympt&#244;me d&#8217;une juridicisation accrue de nos soci&#233;t&#233;s, y compris au service des domin&#233;-e-s, ou comme l&#8217;exploration d&#8217;une strat&#233;gie de retournement contre-h&#233;g&#233;monique des logiques de pouvoir.Le congr&#232;s sera ainsi l&#8217;occasion d&#8217;explorer les conditions et cons&#233;quences de cet usage du droit comme contre-pouvoir. Est-il efficace pour d&#233;fendre les int&#233;r&#234;ts des acteurs faibles et si oui, dans quelle temporalit&#233;&#160;? Quelles ressources et comp&#233;tences n&#233;cessite-t-il et que permet-il d&#8217;atteindre&#160;? Dans quelle mesure permet-il de modifier les cadrages dominants des probl&#232;mes publics&#160;? Comment passe-t-on d&#8217;actions individuelles &#224; une action collective&#160;? Comment r&#233;agissent les puissants face &#224; cet usage contestataire du droit&#160;? Usent-ils des m&#234;mes armes et selon les m&#234;mes modalit&#233;s, ou d&#233;portent-ils le combat dans d&#8217;autres ar&#232;nes&#160;?Cette exploration ne se limite pas au cadre de l&#8217;usage du droit par des groupes militants dans l&#8217;espace judiciaire. Elle porte &#233;galement sur les usages contestataires du droit par des individus &#171;&#160;profanes&#160;&#187; ou des collectifs flottants et peu constitu&#233;s, et les r&#233;actions provoqu&#233;es par ces usages. Les appropriations strat&#233;giques du droit peuvent &#233;galement s&#8217;observer et s&#8217;analyser au sein des organisations, par exemple dans le cadre des relations professionnelles entre salari&#233;-e-s et employeur-e-s ou des relations contractuelles entre grandes entreprises.4.&#160;&#160;&#160;&#160;&#160; Les outils th&#233;oriques et m&#233;thodologiques de la sociologie du droit et de la justice comme vecteur de questionnement des pouvoirsEn rompant avec les repr&#233;sentations id&#233;ologiques qui dominent l&#8217;espace public, certains outils th&#233;oriques et empiriques de la sociologie du droit permettent de discuter les modes de l&#233;gitimation, de gouvernement et de changement de nos soci&#233;t&#233;s et des pouvoirs qui les structurent&#160;:&#160;pouvoir politique bien s&#251;r, mais aussi &#233;conomique, m&#233;diatique, culturel, acad&#233;mique, religieux, familial, etc.La sociologie fran&#231;aise du droit conna&#238;t aujourd&#8217;hui un renouvellement important de ses m&#233;thodes, avec le d&#233;veloppement notamment d&#8217;enqu&#234;tes par observation (d&#8217;audiences juridictionnelles et d&#8217;autres pratiques de travail des juristes) et par enregistrement audiovisuel permettant d&#8217;appr&#233;hender r&#233;ellement le droit en action. Des enqu&#234;tes par entretien collectif (ou focus groups) se d&#233;veloppent &#233;galement. Elles &#233;tudient les repr&#233;sentations des profanes - parfois qualifi&#233;s de citoyens ordinaires - ou de justiciables, pour comprendre comment le droit, l&#8217;institution judiciaire et d&#8217;autres formes de pouvoir (administration, personnel politique) font sens dans leur quotidien. Des recherches portent &#233;galement sur le remplissage des formulaires ou de dossiers &#8211; par observations ou sur des terrains historiques &#8211; s&#8217;inscrivant dans une approche plus directe du droit en action et de ses formes de r&#233;ception, et permettant un renouvellement des probl&#233;matiques relatives &#224; l&#8217;&#171;&#160;administration au guichet&#160;&#187;. On peut enfin noter le d&#233;veloppement d&#8217;enqu&#234;tes qui se fondent sur l&#8217;analyse d&#8217;&#233;chantillons repr&#233;sentatifs de d&#233;cisions de justice, offrant de conna&#238;tre le contexte et les modalit&#233;s d&#8217;applications des r&#232;gles de droit.Ces travaux &#8211; qu&#8217;ils se r&#233;clament par exemple des legal consciousness studies ou d&#8217;une approche pragmatiste &#8211; appr&#233;hendent la question des relations entre pouvoir et droit de fa&#231;on renouvel&#233;e. Ils observent ce dernier &#224; travers son expression, sa r&#233;ception ou sa contestation et permettent d&#8217;&#233;tudier les formes de conscience de la l&#233;galit&#233; des individus et la dimension constitutive du droit dans leur vie quotidienne.Les communications pourront ainsi porter sur la fa&#231;on dont les renouvellements actuels de la sociologie du droit permettent de repenser la question du pouvoir. Ce faisant, elles peuvent &#233;galement porter sur la mani&#232;re dont la sociologie du droit peut constituer en elle-m&#234;me une forme de &#171;&#160;contre-pouvoir&#160;&#187;, ou plus modestement &#234;tre un appui &#224; des pratiques contestataires, que ce soit en &#233;tudiant les pratiques de pouvoir et leur l&#233;gitimit&#233;, en donnant une visibilit&#233; &#224; des discours contre-h&#233;g&#233;moniques ou en accompagnant les actrices et acteurs dans leur contestation. On pourra enfin se demander comment les professionnel.le.s, ou les individus et groupes mobilisant le droit, accueillent les sociologues et re&#231;oivent&#160;leur(s) sociologie(s).Les axes sugg&#233;r&#233;s int&#232;grent donc une diversit&#233; de questionnements contemporains en sociologie du droit&#160;et de la justice : questions &#233;pist&#233;mologiques relatives au positionnement de la sociologie du droit, sociologie des professions juridiques et de la formation au droit, sociologie du discours et de l&#8217;argumentation juridiques, cause lawyering, droit et mouvements sociaux, legal consciousness studies, juridicisation et judiciarisation, droit et organisation, droit et &#233;conomie, droit et politique, etc. Ces diff&#233;rentes th&#233;matiques permettent d&#8217;aborder le droit comme corpus de connaissances et r&#233;f&#233;rent normatif, comme activit&#233; professionnelle, mais aussi dans ses rapports avec les syst&#232;mes contemporains d&#8217;in&#233;galit&#233;s et avec l&#8217;action publique. Elles ne sont toutefois pas exclusives. D&#8217;autres sessions pourront &#234;tre organis&#233;es portant sur d&#8217;autres dimensions de la sociologie du droit et de la justice, en fonction des th&#233;matiques des propositions re&#231;ues.Toutes les propositions qui rel&#232;vent de la sociologie du droit ou de la justice peuvent &#234;tre accept&#233;es, quelle que soit leur th&#233;matique et m&#234;me si celle-ci ne s&#8217;inscrit pas dans la probl&#233;matique g&#233;n&#233;rale du congr&#232;s, du moment qu&#8217;elles reposent sur de solides enqu&#234;tes empiriques. Nous encourageons les propositions reposant sur des comparaisons entre cas, dans le temps ou entre pays - qu&#8217;elles se situent &#224; diverses &#233;chelles, &#224; des niveaux &#171;&#160;micro&#160;&#187;, &#171;&#160;m&#233;so&#160;&#187; ou &#171;&#160;macro&#160;&#187;.Il est aussi pr&#233;vu d&#8217;organiser une session commune avec le RT12 &#171;&#160;sociologie &#233;conomique&#160;&#187;, dans la continuit&#233; du d&#233;veloppement r&#233;cent de travaux portant sur la question de la r&#233;gulation juridique des organisations et relations marchandes.Modalit&#233;s de soumissionLes propositions ne devront pas exc&#233;der 5&#160;000 signes. Elles comporteront un titre, la question de recherche, les principaux arguments ou la th&#232;se d&#233;montr&#233;e, les principaux r&#233;sultats, les m&#233;thodes mobilis&#233;es, sources et terrains &#233;tudi&#233;s, le cadre th&#233;orique dans lequel elles s&#8217;inscrivent, une bibliographie sommaire). Elles devront &#234;tre envoy&#233;es aux deux co-responsables du RT 13&#160;: Vincent-Arnaud Chappe &#60;vincent-arnaud.chappe@mines-paristech.fr&#62; et C&#233;cile Vigour &#60;c.vigour@sciencespobordeaux.fr&#62;.d&#8217;ici le 20 janvier 2017.Concernant la session co-organis&#233;e avec le RT12, les propositions devront &#233;galement &#234;tre envoy&#233;es &#224; l&#8217;adresse &#60;afs.rt12@gmail.com&#62;.Les propositions seront s&#233;lectionn&#233;es par le bureau du RT13. Les r&#233;ponses parviendront aux auteur.e.s fin f&#233;vrier 2017.CalendrierJusqu&#8217;au 20 janvier 2017&#160;: r&#233;ception des propositions de communicationFin f&#233;vrier 2017&#160;: r&#233;ponse du RT13 quant au fait que votre communication est retenue.9 juin 2017&#160;: envoi de la communication aux discutant.e.s3-7 juillet 2017&#160;: congr&#232;s AFSComposition du bureau du RT13Responsables&#160;Vincent-Arnaud ChappeC&#233;cile VigourMembres du bureau&#160;Benoit Bastard&#160;;Emilie Biland ;Sebastian Billows&#160;;Safia Bouabdallah&#160;;Yasmine Bouagga&#160;;Vincent-Arnaud Chappe&#160;;Thierry Delpeuch&#160;;Laurence Dumoulin&#160;;Nicolas Fischer&#160;;Claire de Galembert&#160;;Virginie Gautron&#160;;Samer Ghamroun&#160;;Romain Juston&#160;;Martine Kaluszynski&#160;;Claire Lemercier&#160;;Annalisa Lendaro&#160;;Aude Lejeune&#160;;C&#233;dric Moreau de Bellaing&#160;;Patricia Naftali&#160;;Isabelle Sayn&#160;;Liliane Umubyeyi&#160;;Rachel Vanneuville&#160;;Helena Yazdanpanah.Informations compl&#233;mentaires sur l&#8217;AFS&#160;: http://www.afs-socio.fr/