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Pr&#233;sentation g&#233;n&#233;raleL'appel &#224; projets libres en SHS-E-SP appliqu&#233;es aux cancers couvre tous les champs disciplinaires de ces domaines de recherche et au-del&#224;. En effet, les interactions entre disciplines de recherche sont favoris&#233;es, dans le respect des objectifs de cet AAP :favoriser l'&#233;mergence de projets de recherche originaux et d'excellence scientifique dans les diff&#233;rentes disciplines de SHS-E-SP appliqu&#233;es aux cancers ;accro&#238;tre et de renforcer la recherche scientifique multidisciplinaire associant autour d'une question ou d'un objectif pr&#233;cis&#233;ment d&#233;fini, les &#233;quipes, les disciplines et les moyens technologiques permettant d'y r&#233;pondre efficacement.Les porteurs de projets ont toute latitude en termes de choix de leur probl&#233;matique de recherche. L'Institut sugg&#232;re aussi plusieurs th&#232;mes ou probl&#233;matiques sur lesquels un d&#233;ficit de connaissances est constat&#233; et dont les porteurs de projets peuvent librement s'inspirer.La s&#233;lection s'effectuera en 2 &#233;tapes :Lettre d'intention -&#160;date limite de soumission : 24 novembre 2016 minuitDossiers de projets pr&#233;s&#233;lectionn&#233;s uniquement -&#160;date limite de soumission : 23 mars 2017Le texte d'appel &#224; projets incluant les modalit&#233;s d'&#233;valuation et le mod&#232;le de lettre d'intention sont consultables sur le site de l'INCa : http://www.e-cancer.fr/Institut-national-du-cancer/Appels-a-projets/Appels-a-projets-en-cours/SHS-E-SP-2017Contexte et objectifsLa place des sciences humaines et sociales, de l&#8217;&#233;pid&#233;miologie et de la sant&#233; publique (SHS-E-SP)&#160;&#160; dans la recherche sur le cancer est confirm&#233;e par le plan cancer 2014-2019. Plusieurs mesures strat&#233;giques du Plan adossent leurs objectifs aux progr&#232;s qui doivent &#234;tre apport&#233;s par la recherche SHS-E-SP. Les recherches men&#233;es dans ces domaines doivent faciliter et structurer une collaboration pluridisciplinaire entre les chercheurs des disciplines SHS-E-SP (psychologie, sociologie, &#233;conomie, anthropologie, science politique, &#233;pid&#233;miologie, bio-statistique, sant&#233; publique -pr&#233;vention et d&#233;pistage- mais aussi histoire des sciences, th&#233;orie de la communication, g&#233;ographie, droit - notamment du travail). Elles sont aussi appel&#233;es &#224; favoriser des interactions avec les chercheurs des autres disciplines comme la biologie, la g&#233;n&#233;tique, l&#8217;environnement, l&#8217;immunologie, la toxicologie, la recherche clinique.Le pr&#233;sent appel &#224; projets a pour objectifs g&#233;n&#233;raux de :Favoriser l'&#233;mergence de projets de recherche originaux et d'excellence scientifique dans les diff&#233;rentes disciplines de SHS-E-SP appliqu&#233;es aux cancers ;Accro&#238;tre et renforcer la recherche scientifique multidisciplinaire associant autour d'une question ou d'un objectif pr&#233;cis&#233;ment d&#233;fini, les &#233;quipes, les disciplines et les moyens technologiques permettant d'y r&#233;pondre efficacement.S&#8217;agissant d&#8217;un appel &#171; libre &#187;, les porteurs de projets ont toute latitude en termes de choix de leur probl&#233;matique de recherche. L&#8217;INCa sugg&#232;re en outre plusieurs th&#232;mes ou questions &#224; la recherche, sur lesquels est constat&#233; un d&#233;ficit de connaissances et dont les porteurs de projets peuvent librement s&#8217;inspirer.Il est soulign&#233; que l&#8217;ensemble des projets seront trait&#233;s &#224; &#233;galit&#233; lors de l&#8217;&#233;valuation scientifique, que leur probl&#233;matique soit &#171; libre &#187; ou rel&#232;ve d&#8217;un des th&#232;mes &#233;voqu&#233;s en annexe.Champs de l&#8217;appel &#224; projetsCet appel &#224; projets couvre tous les champs disciplinaires de la recherche en SHS, &#233;pid&#233;miologie et sant&#233; publique appliqu&#233;es aux cancers. Cet appel souhaite favoriser les interactions entre les disciplines. L&#8217;originalit&#233; des questions pos&#233;es dans ces champs disciplinaires sera une recommandation formul&#233;e au comit&#233; d&#8217;&#233;valuation.Attention : Ne sont pas consid&#233;r&#233;s dans le champ de cet appel &#224; projets :la constitution de cohortes, de bases de donn&#233;es, ou d&#8217;enqu&#234;tes ne comprenant pas explicitement la formulation d&#8217;une question de recherche ;les projets relevant du domaine &#171; biologie et sciences du cancer &#187; : un appel &#224; projets leur&#160; est sp&#233;cifiquement d&#233;di&#233; ;les essais cliniques int&#233;grant une &#233;tude ancillaire dans les domaines des SHS-E-SP: un appel &#224; projets leur est sp&#233;cifiquement d&#233;di&#233; (PHRC Cancer);les projets de recherche ayant pour objet l&#8217;&#233;valuation de l&#8217;efficience des technologies de sant&#233;. Ce champ de recherche est couvert par le Programme de recherche m&#233;dico- &#233;conomique (PRME Cancer).les projets relevant de la recherche interventionnelle en sant&#233; des populations, un appel d&#233;di&#233; sera publi&#233; en 2017 ;les projets tourn&#233;s vers la mise en &#339;uvre d&#8217;actions de sant&#233; publique sont invit&#233;s &#224; d&#233;poser dans le cadre de l&#8217;appel &#224; projets de sant&#233; publique (pr&#233;vention &#8211;d&#233;pistage).Modalit&#233;s de participationDur&#233;e des projetsLa dur&#233;e des projets est de 24 ou 36 mois.Coordination du projetLa coordination du projet est assur&#233;e par une seule personne. Le coordonnateur du projet devra &#234;tre rattach&#233; &#224; un organisme public ou &#224; un CRLCC et se situer en France. Il pourra relever du statut l&#233;gal et r&#233;glementaire de la fonction publique ou relever d&#8217;un statut contractuel. Les jeunes chercheurs en CDD sont &#233;ligibles d&#232;s lors que l&#8217;organisme de rattachement l&#8217;autorise.En plus de son r&#244;le scientifique et technique, le coordonnateur sera responsable de l&#8217;ensemble de la mise en &#339;uvre du projet et de la mise en place des modalit&#233;s de la collaboration entre les &#233;quipes participantes, de la production des documents requis (rapports scientifiques et financiers), de la tenue des r&#233;unions, de l&#8217;avancement et de la communication des r&#233;sultats.En raison de l'investissement personnel n&#233;cessaire pour faire aboutir un projet, le coordonnateur ne peut assurer la coordination simultan&#233;e de plus de 3 projets financ&#233;s par l&#8217;INCa. Voir &#233;galement ci- dessous section 3.5 (temps minimum &#224; allouer au projet : 30%).Le temps d&#8217;implication du personnel affect&#233; au projet (en &#233;quivalent temps plein) sera clairement indiqu&#233; dans le dossier de candidature.&#201;quipes &#233;ligiblesIl est souhaitable que les projets associent au minimum deux &#233;quipes relevant d&#8217;unit&#233;s de&#160; recherche diff&#233;rentes et de th&#233;matiques compl&#233;mentaires et/ou &#224; des organismes diff&#233;rents.Origine des &#233;quipesLes &#233;quipes appartiennent aux organismes suivants :organismes publics de recherche (universit&#233;, EPST, EPIC, &#8230;.),organisations &#224; but non lucratif (associations, fondations, ...),&#233;tablissements de sant&#233; (CHU, CRLCC, CH, priv&#233;s &#224; but lucratif ou non).La participation de partenaires industriels et/ou d&#8217;&#233;quipes &#233;trang&#232;res est possible dans la mesure o&#249; ceux-ci assurent leur propre financement dans le projet. Toutefois, ne seront pas &#233;ligibles les projets men&#233;s en totalit&#233; &#224; l&#8217;&#233;tranger et/ou n&#8217;entra&#238;nant pas de retomb&#233;e pour la sant&#233; publique en France.Organisme b&#233;n&#233;ficiaire de la subventionLes &#233;quipes participantes d&#233;signeront un organisme b&#233;n&#233;ficiaire de la subvention INCa.Dans la mesure o&#249; le projet implique plusieurs &#233;quipes appartenant &#224; des organismes diff&#233;rents et chaque &#233;quipe b&#233;n&#233;ficiant d&#8217;une partie des fonds attribu&#233;s, l&#8217;organisme b&#233;n&#233;ficiaire de la subvention INCa doit &#234;tre dot&#233; d&#8217;un comptable public.L&#8217;organisme b&#233;n&#233;ficiaire est responsable devant l&#8217;INCa de l&#8217;avancement du projet, de la transmission de l&#8217;ensemble des rapports scientifiques et financiers et du reversement des fonds aux &#233;quipes participantes dans les meilleurs d&#233;lais.Attention, uniquement pour les projets multi-organismes dont le coordonnateur rel&#232;ve d&#8217;un organisme situ&#233; en Ile-de-France : le Canc&#233;rop&#244;le IDF sera le b&#233;n&#233;ficiaire de la subvention INCa. Cette disposition ne s&#8217;applique pas si le projet n&#8217;implique que des &#233;quipes appartenant &#224; un seul organisme.S&#233;lection et &#233;valuation des projetsPour mener &#224; bien l&#8217;&#233;valuation, l&#8217;INCa s&#8217;appuie sur un comit&#233; d&#8217;&#233;valuation (CE) scientifique international dont les membres, reconnus pour leur expertise scientifique et m&#233;dicale dans le domaine de la recherche, sont rapporteurs des lettres d&#8217;intention et des projets finalis&#233;s.Les rapporteurs et experts ext&#233;rieurs s&#8217;engagent &#224; respecter les dispositions de la charte de d&#233;ontologie de l&#8217;INCa, ils s&#8217;engagent &#224; d&#233;clarer tout conflit d&#8217;int&#233;r&#234;t. L&#8217;INCa dispose d&#8217;une proc&#233;dure d&#8217;analyse et de publication des liens d&#8217;int&#233;r&#234;ts disponible sur le site web : http://www.e- cancer.fr/deontologie-et-declarations-publiques-dinterets. La composition du CE est publi&#233;e &#224; l&#8217;issue du processus d&#8217;&#233;valuation de l&#8217;appel &#224; projets.Pr&#233;s&#233;lection des lettres d'intention1&#232;re &#233;tape : pr&#233;s&#233;lection des projets &#224; partir d&#8217;une lettre d&#8217;intention par les membres du CE. (cf calendrier ch. 6 et modalit&#233;s de soumission ch. 7). Tous les coordonnateurs sont inform&#233;s par l&#8217;INCa de la pr&#233;s&#233;lection, ou non, de leur projet.2&#232;me &#233;tape : S&#233;lection des dossiers finalis&#233;s. Seuls les coordonnateurs des projets pr&#233;s&#233;lectionn&#233;s lors de la 1&#232;re &#233;tape sont invit&#233;s &#224; soumettre leur dossier finalis&#233; (cf. calendrier ch. 6 et modalit&#233;s de soumission ch. 7).Processus de pr&#233;s&#233;lection et s&#233;lectionLes principales &#233;tapes de la proc&#233;dure sont les suivantes :1&#232;re &#233;tape : s&#233;lection des lettres d&#8217;intentionExamen de l&#8217;&#233;ligibilit&#233; et recevabilit&#233; : l&#8217;INCa v&#233;rifie que les projets soumis r&#233;pondent aux crit&#232;res &#233;nonc&#233;s ;&#201;valuation des lettres d&#8217;intention : les membres du CE &#233;valuent les LI, deux rapporteurs sont d&#233;sign&#233;s par LI ;Classement et pr&#233;s&#233;lection des LI : les membres du CE discutent coll&#233;gialement de la qualit&#233; des projets et &#233;tablissent un classement des LI ;Information des coordonnateurs ;2&#232;me &#233;tape : S&#233;lection des dossiers finalis&#233;s &#201;valuation des projets finalis&#233;sExpertise externe: des experts ext&#233;rieurs, internationaux et fran&#231;ais, sont sollicit&#233;s pour fournir un rapport d&#8217;&#233;valuation des projets finalis&#233;s, deux experts sont d&#233;sign&#233;s pour chaque projet,&#201;valuation par le CE :les membres du CE &#233;valuent les projets (deux rapporteurs par projet), en tenant compte des expertises externes,le CE discute coll&#233;gialement de la qualit&#233; des projets,le CE propose une liste des projets &#224; financer par l&#8217;INCa ;R&#233;sultats : d&#233;cision de l&#8217;INCa et publication des r&#233;sultats.Crit&#232;res de recevabilit&#233; et d&#8217;&#233;ligibilit&#233;Recevabilit&#233;La lettre d&#8217;intention est soumise dans les d&#233;lais (Cf. ch. 6) et au format demand&#233; (cf. ch. 7)Le dossier de projet est soumis dans les d&#233;lais (cf. ch. 6) et aux formats demand&#233;s, complet et conformeLes signatures des engagements et les documents administratifs doivent &#234;tre conformes &#224; ce qui est demand&#233; (cf. liste dossier de candidature).Les coordonnateurs sont appel&#233;s &#224; la plus grande vigilance sur la composition du dossier. Pour faciliter ce travail une liste de contr&#244;le figure dans le dossier de candidature, elle est &#224; renseigner&#160; et &#224; signer par le coordonnateur. Tout dossier incomplet sera non recevable.Aucun dossier s&#233;lectionn&#233; par le comit&#233; d&#8217;&#233;valuation ne sera retenu s&#8217;il n&#8217;est pas mis en totale conformit&#233; dans un d&#233;lai maximum de 15 jours ouvrables &#224; notification des r&#233;sultats par email au coordonnateur.&#201;ligibilit&#233;le projet doit r&#233;pondre aux objectifs et champ du pr&#233;sent appel &#224; projets (cf recommandations ch. 2) ;le projet doit avoir une dur&#233;e de 24 ou 36 mois ;une m&#234;me lettre d&#8217;intention ne peut &#234;tre soumise &#224; plusieurs appels &#224; projets de l&#8217;INCa ;Le coordonnateur de projet ne doit pas &#234;tre membre du comit&#233; d&#8217;&#233;valuation (CE) de cet appel &#224; projets ;Le coordonnateur s&#8217;engage &#224; consacrer au minimum 30% de son temps au projet. Il ne peut assurer la coordination de plus de 3 projets financ&#233;s par l&#8217;INCa ;La r&#233;alisation du projet doit associer au minimum 2 &#233;quipes appartenant &#224; des unit&#233;s de recherche et/ou d&#8217;organismes diff&#233;rents ;La LI et le dossier de candidature (si pr&#233;s&#233;lectionn&#233;) doivent &#234;tre clairement structur&#233;s&#160; et r&#233;dig&#233;s et respecter les modalit&#233;s de soumission figurant au chapitre 7. Il est recommand&#233; d&#8217;utiliser une mise en page permettant une lecture confortable des documents. L&#8217;&#233;valuation &#233;tant internationale, la lettre d&#8217;intention et le dossier de candidature seront r&#233;dig&#233;s en anglais, la version fran&#231;aise est facultative ;Les formulaires (lettres d&#8217;intention et dossiers de candidature) devront comprendre l&#8217;ensemble des informations n&#233;cessaires &#224; l&#8217;appr&#233;ciation globale de la qualit&#233; du projet y compris les analyses statistiques, les aspects logistiques lorsqu&#8217;ils sont importants pour la bonne&#160; r&#233;alisation des analyses, la justification du budget demand&#233; (au minimum les grands types de d&#233;penses pr&#233;vues), etc..Crit&#232;res d&#8217;&#233;valuationL&#8217;INCa souhaite que le CE appr&#233;cie la qualit&#233; scientifique, la synergie du partenariat, la faisabilit&#233; technique et financi&#232;re, et l&#8217;impact potentiel des r&#233;sultats.Lettre d&#8217;intentionLors de la 1&#232;re phase du processus de s&#233;lection, les lettres d&#8217;intention sont &#233;valu&#233;es sur les crit&#232;res suivants :la pertinence du projet au regard du champ et des objectifs de l&#8217;appel &#224; projets ;la qualit&#233; scientifique du projet (pertinence, originalit&#233; et positionnement au niveau national et international) ;la qualit&#233; de la m&#233;thodologie envisag&#233;e ;la qualit&#233; et l&#8217;exp&#233;rience des &#233;quipes participantes ;la faisabilit&#233; du projet, le calendrier de r&#233;alisation et l&#8217;ad&#233;quation au financement demand&#233;.Projet finalis&#233;Les crit&#232;res d&#8217;&#233;valuation appr&#233;ci&#233;s par les &#233;valuateurs (experts externes et rapporteurs) sur les projets finalis&#233;s sont les suivants :Qualit&#233; scientifique du projet :excellence au regard de l&#8217;&#233;tat de la science ;positionnement du projet dans le contexte national et international ;l&#8217;impact scientifique ou m&#233;dical attendu du projet ;pertinence et originalit&#233; du projet ;clart&#233; des objectifs.Coordonnateur et &#233;quipes participantescomp&#233;tences et exp&#233;rience du coordonnateur au regard des objectifs du projet. La prise de responsabilit&#233; de jeunes coordonnateurs est encourag&#233;e au regard de leur parcours et de leur projet ;niveau d&#8217;excellence des &#233;quipes participant au projet et de leurs responsables ;qualit&#233; du consortium : synergie, compl&#233;mentarit&#233; et/ou pluridisciplinarit&#233; des &#233;quipes associ&#233;es au projet, valeur ajout&#233;e du partenariat.M&#233;thodologie et faisabilit&#233;qualit&#233; m&#233;thodologique et pertinence des technologies envisag&#233;es ;ressources humaines allou&#233;es au projet ;respect des r&#232;gles &#233;thiques et des aspects r&#233;glementaires ;qualit&#233; de la coordination entre les &#233;quipes candidates (planification des r&#233;unions, r&#233;daction des rapports de suivi, communication, etc.) ;ad&#233;quation et justification du financement demand&#233; ;ad&#233;quation et justification du calendrier propos&#233; au regard des objectifs du projet.Impact du projetimpact scientifique, technique ou m&#233;dical attendu dans la prise en charge des patients ;potentiel d&#8217;utilisation ou de valorisation des r&#233;sultats du projet par la communaut&#233;.