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Journ&#233;e d&#8217;&#233;tudes de l&#8217;Institut d&#8217;&#233;tudes de droit publicPr&#233;sentationDans son sens le plus g&#233;n&#233;ral, la&#160;m&#233;moire&#160;est la facult&#233;, individuelle ou collective, de se souvenir ou, &#224; l&#8217;inverse, de ne pas se souvenir. En tant que concept, on le trouve employ&#233; par de multiples disciplines, des sciences du vivant &#224; la science des mat&#233;riaux, en traversant les multiples champs des sciences sociales. Au sein de ces derni&#232;res, la m&#233;moire a &#233;videmment &#224; voir au premier chef avec les disciplines historiques, en ce qu&#8217;elle est &#171;&#160;matrice de l&#8217;histoire, [&#8230;]&#160;la gardienne de la probl&#233;matique du rapport repr&#233;sentatif du pr&#233;sent au pass&#233;&#160;&#187; (P.&#160;Ric&#339;ur). Pour autant, les approches souhait&#233;es dans le cadre de cette journ&#233;e d&#8217;&#233;tudes ne sauraient se restreindre &#224; aborder la question des rapports que le Droit entretient avec le concept de m&#233;moire sous le seul angle de l&#8217;Histoire du droit.C&#8217;est &#224; toute la gamme des utilisations du concept de m&#233;moire dans le champ de la science juridique que le th&#232;me de cette journ&#233;e propose de s&#8217;int&#233;resser. Appr&#233;hend&#233;e &#224; l&#8217;int&#233;rieur m&#234;me du Droit, la m&#233;moire pourra &#234;tre envisag&#233;e comme&#160;objet&#160;ou comme&#160;fonction&#160;de celui-ci. Ou bien, en l&#8217;abordant d&#8217;un point de vue plus ext&#233;rieur, l&#8217;on pourra &#233;galement se pencher sur la m&#233;moire&#160;du&#160;Droit. Ces lignes de r&#233;flexion, le long desquelles les propositions de contribution sont invit&#233;es &#224; se d&#233;ployer, ne sont nullement &#233;tanches les unes par rapport aux autres. Il est ainsi parfaitement loisible aux auteurs de m&#234;ler les approches entre Droit et M&#233;moire.L&#8217;&#233;tude des rapports que le Droit entretient avec le concept de m&#233;moire permettra, en passant, d&#8217;approcher d&#8217;autres concepts qui lui sont li&#233;s. De fa&#231;on &#233;vidente, celui de temps, qui, sans se confondre avec la notion de m&#233;moire, en est indissociable. &#201;galement, le concept de v&#233;ridicit&#233;, puisque la m&#233;moire est non le pass&#233; mais la perception qu&#8217;en a le pr&#233;sent, et qu&#8217;alors peut se poser la question de la fid&#233;lit&#233; du souvenir par rapport &#224; ce qui a effectivement &#233;t&#233;.1. La m&#233;moire comme&#160;objet&#160;du DroitLe Droit peut-il encadrer la m&#233;moire&#160;? Dans le cadre de cet axe de r&#233;flexion, il s&#8217;agira de s&#8217;int&#233;resser &#224; la m&#233;moire saisie juridiquement par le Droit&#160;: la m&#233;moire comme&#160;objet&#160;que le Droit entend d&#233;finir, encadrer, prot&#233;ger, interdire&#8230; En tant qu&#8217;il est une force normative, on peut effectivement se demander ce que le Droit peut prescrire &#224; la m&#233;moire.Dans quelle mesure le Droit peut-il ordonner le contenu d&#8217;un souvenir&#160;? On pense ici aux diff&#233;rentes lois m&#233;morielles qui entendent d&#233;finir ce qu&#8217;a &#233;t&#233; un &#233;v&#233;nement du pass&#233;, par exemple au sujet de la reconnaissance du g&#233;nocide arm&#233;nien ou du d&#233;bat sur les &#171;&#160;aspects positifs&#160;&#187; de la colonisation. Des questionnements peuvent &#233;galement &#234;tre soulev&#233;s en r&#233;f&#233;rence aux proc&#232;s en r&#233;habilitation, tel celui de Charles Baudelaire, tenu pr&#232;s d&#8217;un si&#232;cle apr&#232;s l&#8217;affaire &#233;ponyme.L&#8217;absence de m&#233;moire est l&#8217;oubli&#160;: le Droit peut-il interdire d&#8217;entretenir la m&#233;moire d&#8217;un &#233;v&#233;nement ou d&#8217;une personne&#160;? On pense par exemple aux questionnements autour de la perp&#233;tuation du souvenir de la pens&#233;e des criminels de guerre nazis lors de la r&#233;&#233;dition de&#160;Mein Kampf, ou encore &#224; l&#8217;obligation de d&#233;r&#233;f&#233;rencement faite aux moteurs de recherche et plus largement aux limites pos&#233;es &#224; la conservation des donn&#233;es personnelles.&#192; l&#8217;inverse, le droit peut-il interdire l&#8217;oubli, faisant alors de la m&#233;moire une obligation&#160;? On pourra ainsi s&#8217;interroger sur la consistance juridique du devoir de m&#233;moire et sur les limites de ce que peut le Droit &#224; cet &#233;gard. Dans la m&#234;me veine, il pourrait &#234;tre envisageable de s&#8217;int&#233;resser aux r&#232;gles r&#233;gissant le t&#233;moignage.Dans la continuit&#233; de ce questionnement, il est &#233;galement possible de se pencher sur la mani&#232;re dont le Droit peut prot&#233;ger la m&#233;moire. Ainsi du droit du patrimoine, qui prot&#232;ge la m&#233;moire architecturale, ou du droit li&#233; aux archives qui &#233;rige en obligation de conserver la m&#233;moire de ce qui a &#233;t&#233; fait par l&#8217;administration. &#192; ce titre, on pourra encore s&#8217;interroger sur les outils juridiques mis en place pour prot&#233;ger la m&#233;moire d&#8217;une personne ou d&#8217;une chose, par exemple en s&#8217;opposant &#224; sa d&#233;naturation.2. La m&#233;moire comme&#160;fonction&#160;du DroitLe Droit peut-il produire de la m&#233;moire&#160;? Appr&#233;hend&#233;e comme une&#160;fonction&#160;du Droit, la m&#233;moire serait ici ce qui permet de perp&#233;tuer ou de pr&#233;server le souvenir d&#8217;un fait ou d&#8217;un acte &#8211; juridique, social ou simplement mat&#233;riel &#8211;, au travers de ce que l&#8217;on pourrait peut-&#234;tre appeler un &#171;&#160;m&#233;canisme juridique m&#233;moriel&#160;&#187;. Il serait ainsi question, par exemple, du casier judiciaire, du cadastre, des actes authentiques ou encore de certaines formes de mesures conservatoires.De m&#234;me, on pourrait &#233;galement se pencher sur l&#8217;id&#233;e de tradition en Droit. Dans un contexte de droit non-&#233;crit, comme par exemple la Constitution du Royaume-Uni, les traditions ne constituent-elles pas une forme de m&#233;moire du Droit&#160;? Ou bien encore, au sein du droit de l&#8217;Union europ&#233;enne, les traditions constitutionnelles communes aux &#201;tats membres d&#233;gag&#233;es par la Cour de Justice ne traduisent-elles pas une m&#233;moire des droits nationaux par le droit qui les supplante&#160;?Dans la m&#234;me veine, il pourrait &#234;tre int&#233;ressant de questionner la fonction du pr&#233;c&#233;dent, juridique ou jurisprudentiel. Envisag&#233; sous l&#8217;angle de la m&#233;moire, celui-ci ne fonctionnerait-il pas comme un v&#233;ritable souvenir&#160;? Et les r&#232;gles qui encadrent sa formation, son maniement et son &#233;ventuel revirement, ne formeraient-ils pas des principes dont la fonction serait de cr&#233;er et de r&#233;guler une m&#233;moire juridique ou juridictionnelle&#160;?3. La m&#233;moire&#160;du&#160;DroitLe Droit a-t-il une m&#233;moire&#160;? Cet axe de r&#233;flexion propose de d&#233;centrer le questionnement sur les rapports entre Droit et m&#233;moire. Il ne s&#8217;agit plus de se demander comment le Droit se souvient, mais comment l&#8217;on se souvient du Droit. Ainsi, on pourra s&#8217;int&#233;resser &#224; la mani&#232;re dont s&#8217;est organis&#233; sa transmission : les traditions orales, l&#8217;&#233;volution des supports mat&#233;riels.En tant que concept, le Droit est s&#233;culaire. &#192; ce titre, on pourra s&#8217;interroger sur le rapport qu&#8217;il entretient, en tant que discipline, avec son pass&#233;. &#192; moins qu&#8217;il ne faille renverser la perspective et s&#8217;interroger sur les rapports que son pass&#233; entretient avec le Droit du pr&#233;sent. Ce sera notamment l&#8217;occasion de s&#8217;int&#233;resser &#224; l&#8217;influence que peuvent exercer aujourd&#8217;hui les doctrines anciennes.Directives pour les propositions de contributionLes jeunes chercheurs qui d&#233;sirent participer &#224; la journ&#233;e d&#8217;&#233;tudes doivent pr&#233;senter leur proposition de communicationau plus tard le 15 juin 2017.Celle-ci ne devra pas exc&#233;der les 3500 signes (espaces non comprises). Elle sera accompagn&#233;e d&#8217;un curriculum vitae pr&#233;cisant les dipl&#244;mes de l&#8217;auteur, son statut actuel et ses &#233;ventuelles publications. L&#8217;ensemble devra &#234;tre adress&#233; &#224; M. Yoann Gonthier &#224; l'adresse suivante:&#160;yoann.gonthier@u-psud.fr.Membres du comit&#233; d&#8217;organisationTous les membres du comit&#233; d&#8217;organisation sont affili&#233;s &#224; la m&#234;me universit&#233; ainsi qu&#8217;au m&#234;me laboratoire.Universit&#233; d&#8217;affiliation&#160;: Facult&#233; Jean Monnet &#8211; Universit&#233; Paris-Sud (Universit&#233; Paris Saclay)Laboratoire&#160;: Institut d&#8217;&#233;tudes de droit publicYoann GONTHIER LE GUEN, doctorant en droit publicAntoine JAMET, doctorant contractuel en droit publicVadim JEANNE, doctorant en droit publicCheikh NDAW, doctorant en droit public