# non-brevetabilité

## Français

### Étymologie

    Composé de non et de brevetabilité.

### Nom commun

non-brevetabilité \nɔ̃.bʁə.və.ta.bi.li.te\ féminin

* Qualité de ce qui ne peut recevoir un brevet.
   * Attendu, sur le moyen subsidiaire de la non-brevetabilité de l’invention de T…, et sur la nullité du brevet, par suite d’une description insuffisante. — (Gazette des Tribunaux, 31 janvier 1875, page 102, 4ᵉ colonne)

**Antonymes**

* brevetabilité
