# territorialité

## Français

### Étymologie

    Dérivé de territorial, avec le suffixe -ité.

### Nom commun

territorialité \tɛ.ʁi.tɔ.ʁja.li.te\ féminin

* Ce qui appartient en propre à un territoire considéré politiquement.
   * Les reprises de chaque conjoint doivent être exclusivement déduites des valeurs françaises, parce que leur imputation, même partielle, sur les biens étrangers violerait le principe de la territorialité de l’impôt — (Jugement du tribunal de la Seine du 4 mars 1852, cité dans Répertoire périodique de l’enregistrement, vol. de 1866, p. 476.)
   * En matière de droit international, le principe de la territorialité doit l’emporter sur celui de la nationalité. — (Journal officiel, 23 décembre 1869, 5ᵉ colonne)

**Traductions**

* Anglais : territoriality (en)
* Basque : lurraldetasun (eu)
* Croate : teritorijalnost (hr)
* Grec : εδαφικότητα (el)
* Italien : territorialità (it)
