L’Encyclopédie/1re édition/RÉACAPTE
# L’Encyclopédie/1re édition/RÉACAPTE

RÉACAPTE, s. f. terme de Coutume, nom d’un droit seigneurial. Les acaptes en Languedoc & en Guyenne, sont de certains droits dûs au seigneur foncier & direct, par le changement de l’emphytéote, soit que le changement soit arrivé par mort, mariage, vente, &c. Et les réacaptes ou arrieres acaptes, sont des droits dûs par les emphytéotes à la mutation des seigneurs, soit par mort, mariage, ou autrement.

