L’Encyclopédie/1re édition/QUESTIONNAIRE
# L’Encyclopédie/1re édition/QUESTIONNAIRE

QUESTIONNAIRE, s. m. (Jurisprud.) est celui qui donne la question ou torture aux accusés.

On se sert aussi du questionnaire pour faire fustiger ceux qui sont condamnés à avoir le foüet sous la custode, & auxquels on ne veut pas imprimer de note d’infamie.

Dans les endroits où il n’y a pas de questionnaire en titre, c’est l’exécuteur de la haute justice qui donne la question. Voyez ci-devant Question & le mot Torture. (A)

