L’Encyclopédie/1re édition/RACHETABLE
# L’Encyclopédie/1re édition/RACHETABLE

RACHETABLE, adj. (Jurisprud.) se dit de ce qui est sujet au rachat, comme le domaine du roi ou un domaine particulier : en vertu de la faculté de rachat, une rente constituée est rachetable de sa nature, & la rente fonciere l’est par convention. Voyez Rachat, Remeré, Domaine, Rente. (A)

