L’Encyclopédie/1re édition/QUAMDIU se bene gesserit
# L’Encyclopédie/1re édition/QUAMDIU se bene gesserit

QUAMDIU se bene gesserit, terme de Jurisprudence angloise ; clause ordinaire dans les lettres patentes, ou les concessions d’offices, qui en assure la possession à l’impétrant, tant qu’il ne s’en rendra pas indigne par quelque prévarication. Voy. Office.

Cette clause, par exemple, est exprimée dans les lettres que le roi d’Angleterre donne aux barons de l’échiquier : elles portent expressément qu’ils jouiront de leur office aussi long-tems qu’ils se conduiront bien, ce qui s’entend simplement des devoirs de leur charge, & ne signifie autre chose, sinon qu’elle leur est donnée pour la vie, s’ils continuent jusqu’à la fin de s’en bien acquitter.

Ainsi pour l’ordinaire, une concession où se trouve cette clause est une concession à vie.

