L’Encyclopédie/1re édition/PROTONOTAIRE
# L’Encyclopédie/1re édition/PROTONOTAIRE

PROTONOTAIRE, s. m. (Jurisprud.) signifie proprement le premier des notaires ou secrétaires d’un prince ou du pape. C’est ainsi qu’on appelloit autrefois le premier des notaires des empereurs. Au parlement de Paris, le greffier en chef a conservé le titre de protonotaire, parce qu’il étoit anciennement le premier des notaires ou secrétaires du roi.

Les protonotaires apostoliques sont des officiers de cour de Rome qui ont un degré de prééminence sur les autres notaires ou secrétaires de la chancellerie romaine ; ils furent établis par le pape Clément I. pour écrire la vie des martyrs. Il y a un college de douze protonotaires qu’on appelle participans, parce qu’ils participent aux droits des expéditions de la chancellerie ; ils sont mis au rang des prélats, & précedent même tous les prélats non consacrés. Mais Clément II. régla qu’il n’auroient rang qu’après les évêques & les abbés : cependant les notaires participans ont rang devant les abbés ; ils assistent aux grandes cérémonies, & ont rang & séance en la chapelle du pape ; ils portent le violet, le rochet & le chapeau, avec le cordon & bord violet ; ils portent sur leur écu le chapeau, d’où pendent deux rangs de houpes de sinople une & deux. Leur fonction est d’expédier dans les grandes causes les actes que les simples notaires apostoliques expédient dans les petites, comme les procès-verbaux de prise de possession du pape ; ils assistent à quelques consistoires, & à la canonisation des saints, & rédigent par écrit ce qui se fait & se dit dans ces assemblées ; ils peuvent créer des docteurs & des notaires apostoliques, pour exercer hors de la ville. Ceux qui ne sont pas du corps des participans portent le même habit, mais ne jouissent pas des mêmes privileges.

En France, la qualité de protonotaire apostolique n’est qu’un titre sans fonction, que l’on obtient assez aisément par un rescrit du pape.

Il y a aussi un protonotaire de Constantinople qui est le premier des notaires ou secrétaires du patriarche. Voyez le glossaire de Ducange, au mot notarius. (A)

Protonotaire de Dauphiné ou delphinal, étoit le premier des notaires ou secrétaires du dauphin ; cette charge fut créée par Humbert II. revenant de Naples, sur l’idée de celle qui s’y exerçoit sous le même titre. Amblart de Beaumont est le seul que l’on trouve avoir exercé cette charge ; sa fonction étoit d’écrire les lettres du dauphin & de faire ses réponses ; ainsi il ne se passoit rien de considérable dont il ne fût instruit ; sa fonction ressembloit assez à celle des secrétaires d’état ; aussi exigeoit-on à sa réception un serment particulier de garder inviolablement le secret. Humbert pour donner plus de lustre à cette charge, recommande à celui qui en étoit pourvû, de ne paroître en public qu’avec des habits ornés de fourrures.

Cet officier tenoit un registre de toutes les lettres qu’il écrivoit ou qu’il recevoit pour le dauphin ; il avoit un rôle des seigneurs, gentilshommes, & de tous les vassaux & officiers publics, pour leur adresser les ordres du dauphin.

Il faisoit aussi les expéditions de tous les actes qui pouvoient intéresser le dauphin, & les remettoit entre les mains du chancelier, qui les plaçoit dans les archives.

Ne pouvant suffire à tout, on lui donna un adjoint qu’on appella vice-protonotaire, pour le soulager & pour suppléer en son absence. Voyez l’histoire du Dauphiné par Valbonay, & le recueil des ordon. de la troisieme race, tom. VII. pag. 380. & 388. (A)

