L’Encyclopédie/1re édition/QUITTE
# L’Encyclopédie/1re édition/QUITTE

QUITTE, (Commerce.) celui qui ne doit rien, qui a payé tout ce qu’il doit. Je vous envoye quinze cens livres pour rester quitte avec vous. Dictionn. de Commerce, tom. III. pag. 1039.

Quitte, (Jurisprud.) se dit de celui qui est libéré de quelque charge ou dette. Le créancier, en recevant son dû, tient le débiteur quitte. Voyez Quittance.

Dans les contrats de vente le vendeur déclare ordinairement l’héritage franc & quitte du passé jusqu’à ce jour ; c’est-à-dire, qu’il n’est dû aucuns arrérages de cens, rentes ou autres charges. Voyez Arrérages, Cens, Charges, Franc et Quitte.

Un homme qui se marie, ou qui s’oblige, se déclare aussi quelquefois lui-même franc & quitte : ce qui signifie qu’il ne doit rien. (A)

