L’Encyclopédie/1re édition/RÉELLEMENT
# L’Encyclopédie/1re édition/RÉELLEMENT

RÉELLEMENT, (Jurisp.) se dit quelquefois de ce qui se fait effectivement, à la différence de certaines opérations qui ne sont que fictives & simulées ; comme quand on offre réellement une somme à deniers découverts, à la différence des offres qui ne sont que labiales.

Quelquefois réellement signifie corporellement, comme prendre réellement possession d’une chose ou d’un héritage.

Saisir réellement un immeuble, c’est en saisir le fonds ; à la différence des saisies mobiliaires qui ne tendent qu’à arrêter les revenus. Voyez Offres réelles, Possession, Saisie réelle. (A)

