L’Encyclopédie/1re édition/ROTURE
# L’Encyclopédie/1re édition/ROTURE

ROTURE, s. f. terme de Droit, est l’état ou condition de quiconque n’est pas compris dans la classe des nobles. Voyez Noble & Noblesse.

Ce mot vient de ruptura, qu’on a dit dans la basse latinité pour la culture de la terre. On a appellé de ce nom les personnes non-nobles, parce que c’étoient les personnes seulement qu’on employoit à la culture des campagnes De-là les biens possédés par ces sortes de gens se sont aussi appellés rotures, ou bien de roture.

Généralement parlant, tout bien de roture est dans la censive d’un seigneur, du-moins y a-t-il bien peu d’exemples de francs-aleus roturiers.

Toute terre tenue en roture paie un cens ; c’est la marque caractéristique de cette sorte de tenure : aussi le cens ne se peut-il pas prescrire, mais seulement sa quotité ; & comme pour les ventes de fiefs il est dû des quints & requints, il est dû des lods & ventes pour les ventes de roture. Voyez Cens & Lods.

Dans la plûpart des coutumes l’ainé n’a point de préciput sur les biens de roture. Voyez Ainé & Préciput.

