L’Encyclopédie/1re édition/RECOUSSE
# L’Encyclopédie/1re édition/RECOUSSE

RECOUSSE, (Jurisprud.) signifie en général l’action de recouvrer quelque chose.

Dans quelques coutumes on appelle recousse ou for-gage, la faculté que celui dont les meubles ont été vendus par justice, a de les retirer dans un certain tems.

Les coutumes des Tours, Angers & quelques autres appellent le retrait lignager recousse simplement, & recousse par grace, le remeré ou rachat conventionnel, & les rentes rachetables, rentes à recousse, comme si l’on rachetoit l’héritage qui étoit chargé de la rente.

Dans les anciennes ordonnances recousse d’un prisonnier signifie l’enlevement qui pourroit en être fait, comme dans l’édit de Melun, art. 21. où il est dit, que les ordinaires ne pourront être contraints à bailler vicariats, sinon ès causes criminelles où il y auroit crainte manifeste de recousse du prisonnier. Voyez le glossaire de M. de Lauriere, au mot recousse. (A)

