L’Encyclopédie/1re édition/ONEREUX
# L’Encyclopédie/1re édition/ONEREUX

ONEREUX, (Jurisprud.) signifie ce qui est à charge. Une succession est onéreuse lorsqu’il y a plus dettes que de biens : titre onéreux est celui qui transmet quelque chose non pas gratuitement, mais à prix d’argent ou en paiement, ou bien sous la condition d’acquitter certaines charges qui égalent la valeur de la chose. Voyez Donation, Renonciation, Succession, Titre onéreux. (A)

