L’Encyclopédie/1re édition/PATRIMONIAL
# L’Encyclopédie/1re édition/PATRIMONIAL

PATRIMONIAL, adj. (Jurisprud.) se dit de ce qui vient par succession, & quelquefois en général de tout ce qui est in bonis, & que l’on possede héréditairement. C’est en ce sens qu’on dit communément que les justices sont patrimoniales. Voyez Justices, Hérédité ; voyez aussi Patrimoine propre, Succession. (A)

