L’Encyclopédie/1re édition/ARBITRAL
# L’Encyclopédie/1re édition/ARBITRAL

ARBITRAL, terme de Droit, se dit des décisions, sentences, ou jugemens émanés des arbitres. Voyez Arbitre, & Compromis. Les sentences arbitrales doivent être homologuées en justice, pour acquérir l’autorité d’un jugement judiciaire, & pour pouvoir emporter hypotheque sur les biens du condamné ; & lorsqu’elles le sont, elles sont exécutoires, nonobstant oppositions ou appellations quelconques.

S’il y a quelques difficultés pour l’interprétation d’une sentence arbitrale, c’est aux arbitres qu’il faut s’adresser pour l’interprétation, s’ils sont encore vivans ; sinon il faudra s’en rapporter au juge ordinaire. (H)

