L’Encyclopédie/1re édition/ARRÊTÉ
# L’Encyclopédie/1re édition/ARRÊTÉ

ARRÊTÉ, s. m. terme de Palais, signifie une résolution ou détermination prise par une cour de judicature, en conséquence d’une délibération, & qu’elle n’a pas encore rendu notoire par un arrêt ou jugement. Voyez ci-dessus Arrêt. (H)

Arrêté, d’un compte, en Commerce, c’est l’acte ou écrit qu’on met au bas d’un compte, par lequel comparant ensemble le produit de la recette & de la dépense, on déclare laquelle des deux excede l’autre ; ce qui rend le comptable débiteur, si l’excédent est du côté de la recette ; au contraire l’oyant compte, si c’est du côté de la dépense que l’excédent se trouve. On l’appelle aussi finito de compte. Voyez Finito.

Arrêté se dit encore dans les sociétés de marchands & dans les compagnies de commerce, des résolutions prises par les associés ou directeurs à la pluralité des voix. (G)

Arrêté, adj. terme de Blason, se dit d’un animal qui est sur ses quatre piés, sans que l’un avance devant l’autre ; ce qui est la posture ordinaire des animaux qu’on appelle passans.

Baglione, marquis de Morcone à Florence, & Baillon, comte de la Sale à Lyon, dont il y a eu un évêque de Poitiers, d’azur au lion léopardé d’or, arrêté & appuyé de la patte droite de devant sur un tronc de même, trois fleurs de lis d’or rangées en chef, surmontées d’un lambel de quatre pieces de même. (V)

