L’Encyclopédie/1re édition/ACCÉDER
# L’Encyclopédie/1re édition/ACCÉDER

ACCÉDER à un contrat ou à un traité, c’est joindre son consentement à un contrat ou traité déja conclu & arrêté entre deux autres personnes ou un plus grand nombre.

En ce sens on dit : les Etats Généraux ont accédé au traité d’Hanovre ; la Czarine a accédé au traité de Vienne. Voyez Traité. (H)

