L’Encyclopédie/1re édition/AMENDABLE
# L’Encyclopédie/1re édition/AMENDABLE

AMENDABLE, adj. terme de Droit, qui a deux significations différentes : quand on l’applique à une personne, il signifie qui mérite d’être imposé à une amende ; quand on l’applique à une chose, il signifie qui mérite d’être amendée, c’est-à-dire d’être réformée ou perfectionnée. (H)

Amendable (Commerce.) dans ce dernier sens est très-commun dans les statuts des Corps & des Communautés des Arts & Métiers, & se dit des ouvrages saisis par les Jurés, qui sont en état d’être rendus meilleurs, & qui pour cela ne sont pas sujets à confiscation. A Paris c’est la Chambre de Police qui juge si une besogne est amendable ou non : & dans le premier sens il s’entend aussi des artisans qui méritent d’être mis à l’amende pour avoir contrevenu à leurs statuts & reglemens. Voyez Amende. (G)

