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Fil d'ArianeAccueilLois et règlementsRegistre environnemental de la LCPEArchivesRapports annuels2004-05
ARCHIVÉE - Rapport annuel de la LCPE pour la période d'avril 2004 à mars 2005Message du ministre Avant-propos1. Exécution2. Participation du public3. Collecte de l'information et établissement d'objectifs, de lignes directrices et de codes de pratique4. Prévention de la pollution5. Substances toxiques6. Substances biotechnologiques animées7. Contrôle de la Pollution et gestion des déchets8. Urgences Environnementales9. Opérations gouvernementales, territoire domanial et terres autochtones10. Contrôle d'application11. Dispositions diversesAnnexe A : Mesures de gestion des risques proposées ou mises au point en 2004-2005Annexe B : Personnes-ressourcesListe des abréviations et acronymesCatalogage avant publication de Bibliothèque et Archives CanadaVersion imprimableLes Canadiens et les Canadiennes sont de plus en plus préoccupés par les effets de la pollution et du smog sur leur santé. C'est pourquoi mon collègue, l'honorable Tony Clement, ministre de la Santé, et moi-même sommes heureux de présenter aux Canadiens le 4e rapport annuel du gouvernement du Canada consacré à l'application de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999) (LCPE 1999), pour la période d'avril 2004 à mars 2005.Le rapport annuel 2004-2005 donne un aperçu des activités entreprises en vertu de la LCPE (1999) par l'entremise de la participation du public, de la collecte de renseignements, de la catégorisation des substances et des outils de gestion du risque tels que les lignes directrices, les codes de pratique, la planification de la prévention de la pollution et les règlements.On y résume également les mesures qui ont été prises en ce qui concerne la biotechnologie, les déchets, les carburants, les émissions des véhicules, les urgences environnementales ainsi que les mesures de conformité et d'application de la loi.Enfin, le rapport annuel 2004-2005 souligne la façon dont Environnement Canada et Santé Canada ont commencé à se préparer en vue de l'examen parlementaire de la LCPE (1999), lequel a commencé après la période visée. Cet examen fournit une excellente occasion de mettre à profit les fondements solides de la Loi.La LCPE (1999) est le principal texte législatif du gouvernement fédéral en matière de protection de l'environnement. Depuis son entrée en vigueur le 31 mars 2000, cette loi vise à protéger l'environnement et la santé humaine contre les risques associés à la pollution et à contribuer au développement durable par la prévention de la pollution. Le développement de partenariats et de liens avec les groupes d'intervenants ainsi que l'engagement de tous sont essentiels à notre succès. Nous continuerons à collaborer avec tous les Canadiens et toutes les Canadiennes à l'atteinte de résultats concrets et d'améliorations durables.Je vous prie d'agréer mes sincères salutations.L'honorable John Baird, C.P., député Ministre de l'Environnement Message du ministrePage suivante
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