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Innovation Democratique
Conjonction : Monarchie ET d�mocratie.
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Mercredi 23 juillet 2008 // L’Histoire
La conjonction est évidente et il suffit de regarder autour de soi pour en vérifier la réalité. Autour de soi, c’est-à-dire en Europe occidentale où l’institution monarchique est largement représentée. En Angleterre, en Espagne, en Belgique, en Hollande, en Norvège, en Suède, au Danemark, rois et reines ne sont pas des vestiges du passé, conservés par nostalgie ou en raison des fonctions décoratives qu’ils exerceraient. Si la monarchie demeure vivante en Europe, c’est qu’elle symbolise l’unité historique, c’est qu’elle garantit l’unité politique, tout en donnant au pouvoir une humanité que les systèmes idéologiques, les règles constitutionnelles et les procédures électives sont bien en peine d’offrir.
La monarchie est un lien entre les citoyens, parce qu’ils peuvent tous se reconnaître dans ce pouvoir à visage humain, c’est aussi un lien entre les citoyens et leur nation, immédiatement ressentie dans la famille royale qui incarne le passé, la vie présente et l’avenir du pays. Entre le peuple et le pouvoir existe une relation essentielle, qui se situe au-delà des idéologies, des partis et des intérêts tel est le premier fait. Le second est que cette relation est vécue dans la liberté. En Europe, les monarchies accomplissent et à proprement parler couronnent des gouvernements démocratiques le suffrage universel, l’existence de partis politiques et l’alternance
Le Prince en 1948, par son approbation de la Constitution de 1958 - dont il a montré l’esprit monarchique - et par sa volonté d’élargir la démocratie dans notre pays, en résolvant ses actuelles contradictions.
Ainsi libéré de l’idéologie, le projet monarchique a retrouvé son sens profond et se situe au coeur de la question politique qui, toujours, se pose dans les mêmes termes comment garantir la liberté de chacun tout en posant les conditions de la justice dans la société, comment développer la participation des citoyens aux affaires publiques et la représentation des tendances tout en préservant une unité essentielle. Unité, justice, liberté ne sont pas seulement affaire de bonne volonté ou de compétence elles dépendent, avant tout, de la nature du pouvoir politique et de sa situation par rapport à la société. En affirmant être la condition première de l’unité, de la justice et de la liberté, le projet monarchique n’est pas utopique. D’abord parce qu’il existe concrètement, sous nos yeux, dans nombre de pays européens. Ensuite parce que la monarchie, en France, a présidé à la naissance de la démocratie moderne avant d’assurer les conditions initiales de son fonctionnement.
L’INVENTION DE LA DÉMOCRATIE.
1789. Malgré les travaux des historiens contemporains, demeure, associée à cette date, l’idée d’une Révolution libératrice. Mais de quoi ? De façon automatique, viennent à l’esprit, les mots par lesquels on a longtemps traduit l’enjeu de 1789 et la grandeur de la Révolution française, l’avènement de la Liberté et de l’Égalité se serait fait contre un ancien Régime archaïque dans sa structure féodale, injuste en raison des privilèges des aristocrates exploiteurs d’un peuple misérable, ennemi naturel de toute liberté du fait de son absolutisme. Les termes du débat étant ainsi posés, la cause est vite entendue...
Il faut y regarder de plus près, sans pour autant chercher à justifier tous les actes de l’ancienne monarchie qui avait ses faiblesses, et sans idéaliser la société dite d’Ancien Régime. Car il existe tout de même des faits, établis par des historiens qui ne sont pas royalistes. Ils donnent de la monarchie une tout autre image, et aux mots utilisés pour la qualifier un sens tout différent.
Ainsi l’absolutisme. Depuis la Révolution, ce mot a pris un sens péjoratif et évoque communément la dictature. Tel n’était pas le cas pour les légistes de l’ancienne monarchie. Pour eux, le pouvoir absolu était, étymologiquement, un pouvoir sans lien, c’est-à-dire indépendant des groupes sociaux, de l’Église, etc. Cette indépendance du pouvoir ne lui permettait pas de faire n’importe quoi. La monarchie française était un pouvoir juridiquement limité par des lois fondamentales d’autant plus contraignantes qu’elles ne sont pas écrites. Ce pouvoir était également limité dans la pratique par les libertés dont disposaient les provinces, les villes, les villages et les corporations ; Là résidaient les véritables privilèges, qui n’étaient pas des passe-droits réservés à la noblesse mais des lois privées définissant les statuts des différentes communautés sociales. Ainsi, la monarchie couronne une société composée de groupes largement autonomes, respecte une liberté qui est vécue dans le cadre d’un statut précis.
Cette société est-elle féodale. ? Un regard rapide sur l’histoire de la France montre que la monarchie a elle-même détruit la féodalité, et cela bien avant la Révolution. En 1789, les seigneurs n’ont plus guère de pouvoirs sur le plan local (la France est déjà un pays de petite propriété) et, dans le domaine politique, il n’y a jamais eu d’aristocratie, de gouvernement de la noblesse. D’ailleurs, c’est bien ce que la noblesse reproche à la monarchie dans ses révoltes (la Fronde) ou dans ses écrits (les Mémoires de Saint-Simon).
Quant au thème de la misère du peuple, il doit être sérieusement contesté au XVIII° siècle, la France est démographiquement forte, prospère dans son économie et l’État, loin d’être archaïque, se dote d’une administration efficace. C’est aussi un Etat qui est entrain de se réformer et de réformer la société ; Amélioration des finances publiques, projet dc réforme fiscale plus égalitaire et, surtout, grande réforme administrative. Celle-ci prévoit des assemblées représentatives à tous les niveaux, de la paroisse à la province. Ces assemblées, démocratiquement élues, ont des pouvoirs étendus (assistance publique, grands travaux, répartition et perception de l’impôt) qui se substitueront à ceux des représentants du pouvoir central. Avec Louis XVI, c’est donc une démocratie locale et régionale moderne qui se met en place. Elle devait être complétée par une représentations démocratique nationale, dans le cadre d’une Assemblée générale de tout le royaume ».
L’année 1789 doit être replacée dans ce grand courant de réformes, qui avait pour but de donner à la société française des structures représentatives répondant aux nécessités du temps. Ainsi pouvons-nous mieux comprendre la signification réelle d’une année devenue mythique.
Il ne s’agit pas de sous-estimer l’importance des événements politiques Grande peur dans les campagnes, prise de la Bastille (sans que l’on puisse trouver un seul héros révolutionnaire, une seule victime « de la soi-disant tyrannie » parmi les sept prisonniers), rédaction des cahiers de doléances et convocation des États généraux. Mais il est dangereux de regarder ces événements à la seule lumière de ce qui s’est déroulé par la suite. S’ils constituent, chronologiquement, l’amorce de la révolution républicaine, ils auraient pu s’inscrire dans une révolution monarchique et démocratique.
Comment cela ? Tout simplement parce que, en 1789, c’est la monarchie qui invente, à l’échelle de la nation, une démocratie représentative. Louis XVI a depuis des années l’idée d’une « assemblée vraiment nationale » et, de fait, le système qui est inventé pour la convocation des Etats généraux est déjà très démocratique : Le droit de vote est universel (il suffit d’avoir plus de 25 ans), il n’y a pas de suffrage censitaire et, dans certain cas, à Paris notamment, le système électoral est très moderne puisque l’élection se fait sur la base d’une circonscription. Ces différents éléments permettent de dire que l’Ancien Régime invente la démocratie et que, après 1789, il faudra attendre 1848 pour connaître une élection aussi démocratique. Bien sûr, cette invention d’une représentation démocratique s’effectue dans un cadre social qui interdit toute comparaison avec les élections t’elles que nous les connaissons aujourd’hui il n’y a pas encore de compétition électorale, le mandat est impératif et l’élection se fait dans le cadre des ordres (noblesse, clergé, tiers-état). Il n’en demeure pas moins que la révolution accomplie en 1789 par la monarchie dans le système de représentation est très moderne dans son esprit et, souvent, dans la pratique.
Mais alors, pourquoi l’échec de la monarchie ? Trois raisons majeures peuvent être retenues.
La première est d’ordre juridique dans un régime de stricte séparation des pouvoirs, tout conflit entre le législatif et l’exécutif tourne à l’épreuve de force entre les deux pouvoirs et se termine par la victoire totale de l’un ou de l’autre. En 1792, ce fut l’exécutif- le roi -qui fut vaincu.
La seconde est d’ordre politique, les clubs, sociétés et sections, phénomènes radicalement nouveaux non encore inscrits dans la représentation, forment un autre pouvoir, celui de la rue, qui est à l’origine des grandes journées révolutionnaires. Trop neuves, les institutions ne devaient pas y résister.
La troisième est d’ordre idéologique. Clubs, sociétés de pensée et nombre de députés trouvent leur inspiration dans une philosophie politique qui exclut le principe même d’un pouvoir politique extérieur au peuple théorique. Alors qu’il n’y a pas dix républicains en 1789, comme le reconnaîtra plus tard Camille Desmoulins ; L’idée de la République progresse et s’impose moins par les circonstances que par l’action de groupes qui utilisent des méthodes d’agitation et de propagande nouvelles et très efficaces.
La monarchie fut donc renversée sans grande peine, et le roi exécuté au terme d’un procès qui préfigure ceux des pays totalitaires. Mais la proclamation de la République annonce l’effondrement de la démocratie naissance. Cruel paradoxe, qu’il faut maintenant tenter d’expliquer.
LES IMPASSES DE LA MODERNITE
La Révolution française exprime, dans son déroulement mais aussi pour la pensée politique un immense paradoxe. Comment, pourquoi, après avoir proclamé à la face du monde le caractère imprescriptible des droits de l’homme en vient-elle à les nier radicalement ? Comment, pourquoi, en voulant instaurer le règne de la Liberté, de l’Égalité et la Fraternité, la Révolution aboutit-elle à la Dictature et à la Terreur par lesquelles le gouvernement du peuple s’abolit avant même d’avoir commencé d’exister.?
Les admirateurs de la Révolution, ceux qui, jacobins ou marxistes, la défendent en bloc (« la Révolution est un bloc » dira Clemenceau) tentent d’éviter ces questions en invoquant les circonstances. La menace extérieure, l’insurrection intérieure, les complots ourdis par la réaction (prêtres, aristocrates) expliqueraient des mesures d’exception. Cette thèse ne résiste pas à l’épreuve des faits. La radicalisation de la Révolution commence avant la guerre et les insurrections intérieures la révolte intérieure, loin d’être le fruit d’un complot réactionnaire, est un mouvement spontané et populaire contre l’oppression exercée par le pouvoir central, la phase extrême de la Terreur, en 1794 se déroule à un moment où la situation militaire se redresse. La théorie des circonstances est donc une simple habileté, qui prend argument de données de fait (mais il y a toujours des circonstances) pour éviter de poser les véritables questions. Cette théorie servira d’ailleurs à la justification de toutes les révolutions totalitaires, en U.R.S.S. notamment où des complots de toute nature ne cesseront de menacer la Révolution...
Le rapprochement entre la Révolution française et les révolutions du XX0 siècle n’est pas fortuit. Dans les méthodes, et plus profondément dans sa logique, la révolution du XVIII° siècle annonce celles de notre temps. Sous les formes diverses qu’elles ont prises, les révolutions du monde moderne procèdent toutes d’une même intention philosophique en finir avec toute forme de transcendance religieuse, faire en sorte que le pouvoir politique perde son autonomie, son indépendance propre par rapport à la société, pour être réintégré dans cell