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> n° 4 du 23 janvier 2014
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Enseignements primaire et secondaire
Diplôme national du brevet Organisation et calendrier dans les centres d'examen ouverts à l'étranger - session 2014
NOR : MENE1331484N
note de service n° 2013-210 du 30-12-2013
MEN - DGESCO - MPE
Texte adressé aux ambassadrices et ambassadeurs ; aux rectrices et recteurs d'académie ; aux directrices et directeurs académiques des services de l'éducation nationale ; au directeur du service interacadémique des examens et concours d'Ile-de-France
La présente note de service a pour objet de préciser le déroulement et les conditions de passage du diplôme national du brevet dans les centres d'examen ouverts à l'étranger.
Vous trouverez, en annexe I, la répartition des centres étrangers des groupes I et II entre leurs académies de rattachement pour la gestion du diplôme national du brevet (DNB).
Cette note définit le calendrier fixant les horaires de toutes les épreuves du groupe I (annexe II). En ce qui concerne le groupe II, les recteurs des académies de rattachement arrêtent les dates des épreuves.
I - Réglementation de l'examen
Les textes qui régissent l'organisation du diplôme national du brevet en France sont également applicables aux centres ouverts à l'étranger.
II - Déroulement et conditions de passage de l'examen
Les candidats doivent impérativement être convoqués une demi-heure avant le début des épreuves : ils entrent en salle d'examen et ne doivent avoir aucune communication avec l'extérieur. Aucune sortie n'est autorisée avant la fin réglementaire d'une épreuve (3 h pour l'épreuve de français – 1re et 2e parties –, 2 h pour les mathématiques ainsi que pour l'histoire, la géographie et l'éducation civique, 1 h pour l'épreuve d'histoire des arts) ni avant la fin des deux épreuves consécutives dans la demi-journée.
Je vous rappelle qu'il n'est pas prévu de session de remplacement pour les centres étrangers et qu'ils ne peuvent présenter que des candidats en série générale.
III - Composition du groupe I
Le calendrier des centres du groupe I présenté en annexe I s'entend en heure locale et comporte des horaires décalés. Il implique donc la répartition suivante :
- Groupe 1a :
Burkina Faso - Côte d'Ivoire - Gambie - Ghana - Guinée Bissau - Guinée Conakry - Liberia - Mali - Mauritanie - Sénégal - Sierra Leone - Togo ;
- Groupe 1b :
1b1 - Algérie - Angola - Bénin - Cameroun - Gabon - Guinée équatoriale - Maroc - Niger - Nigeria - Irlande - République centrafricaine - République démocratique du Congo - République du Congo - Royaume-Uni - Tchad - Tunisie ;
1b2 - Irlande - Portugal - Royaume-Uni ;
- Groupe 1c :
1c1 - Albanie - Allemagne - Autriche - Belgique - Bosnie Herzégovine - Croatie - Danemark - Espagne - Hongrie - Italie - Norvège - Pays-Bas - Pologne - République tchèque - Serbie - Slovénie - Slovaquie - Suède - Suisse ;
1c2 - Afrique du Sud - Burundi - Égypte - Libye - Mozambique - Zambie - Zimbabwe ;
- Groupe 1d :
1d1 - Bulgarie - Grèce - Finlande - Roumanie - Ukraine ;
1d2 - Arabie Saoudite - Bahreïn - Comores - Djibouti - Éthiopie - Israël - Jordanie - Liban - Kenya - Koweït - Madagascar - Ouganda - Qatar - Soudan - Syrie - Tanzanie -Turquie - Yémen ;
- Groupe 1e :
1e1 - Émirats Arabes Unis - Iran - Maurice - Oman - Géorgie - Russie - Seychelles ;
1e2 - Ouzbekistan.
IV - Calendrier des épreuves écrites
a) Groupe I
Les épreuves écrites sont fixées aux dates suivantes :
Le mardi 17 juin 2014 pour tous les candidats (individuels comme scolaires) :
- français ;
- mathématiques ;
Le mercredi 18 juin 2014 :
- histoire-géographie pour tous les candidats (individuels comme scolaires) ;
- histoire des arts pour les candidats CNED uniquement ;
Le jeudi 19 juin 2014 :
- épreuves écrites pour les candidats individuels. b) Groupe II
Les académies de rattachement arrêtent les dates et horaires des épreuves, en fonction des propositions émises par les services culturels des pays concernés.
Les centres étrangers d'Amérique centrale rattachés à la Guyane et à la Martinique composent aux mêmes dates que celles-ci. Le Vanuatu compose aux mêmes dates que la Nouvelle-Calédonie, vice-rectorat de rattachement.
Les recteurs des académies de rattachement communiqueront impérativement, pour information, les calendriers correspondants à la direction générale de l'enseignement scolaire (mission du pilotage des examens).
Je vous remercie de bien vouloir diffuser ces informations aux services concernés.
Pour le ministre de l'éducation nationale
et par délégation,
Le directeur général de l'enseignement scolaire,
Jean-Paul Delahaye
Annexe I
Tableau des académies de rattachement des centres étrangers
Académies de rattachement
Pays des centres étrangers
Groupe I
Aix-Marseille
Algérie - Grèce - Lybie - Tunisie
Burkina Faso - Côte d'Ivoire - Djibouti - Gabon - Gambie - Ghana - Guinée Bissau - Guinée Conakry - Guinée équatoriale - Libéria - Mali - Maroc - Niger - - Sénégal - Sierra Léone - Tchad - République démocratique du Congo - République du Congo
Arabie Saoudite - Bahreïn - Émirats arabes unis (dont Abu Dhabi et Dubaï) - Italie - Oman - Koweït - Qatar - Turquie
Belgique - Irlande - Pays-Bas - Royaume-Uni
Égypte - Éthiopie - Iran - Israël - Jordanie - Soudan - Syrie -Yémen
Bénin - Burundi - Cameroun - Mauritanie - Nigéria - Togo - République centrafricaine
Afrique du Sud - Angola - Comores - Kenya - Madagascar - Maurice - Mozambique - Namibie - Ouganda - Rwanda - Seychelles - Zimbabwe -Tanzanie - Zambie
Danemark - Finlande - Norvège - Suède
Siec
Albanie - Allemagne - Autriche - Bosnie Herzégovine - Bulgarie - Croatie - Géorgie - Hongrie - Ouzbékistan - Pologne - République Tchèque - Roumanie - Russie - Serbie - Slovaquie - Slovénie - Suisse - Ukraine
Espagne - Portugal
Groupe II
Canada - États-Unis
Brasilia (Brésil) - Colombie - Équateur -Venezuela
Cuba - Guatemala - Haïti - Honduras - Mexique - Nicaragua - Panama - Paraguay - République dominicaine - Salvador
Australie - Bengladesh - Cambodge - Chine - Corée du Sud - Inde (New Dehli) - Indonésie - Japon - Laos - Malaisie - Myanmar - Népal - Philippines - Singapour - Sri Lanka - Thaïlande - Vietnam
Argentine - Bolivie - Brésil (sauf Brasilia) - Chili - Costa Rica - Pérou - Uruguay
Pondichéry (Inde)
Annexe IITableau des horaires des épreuves du DNB 2014 pour les centres étrangers du groupe I
Tous candidats
Candidats dits « individuels »
Groupe 1a
1re partie
8 h - 9 h 30
2e partie
9 h 45 - 11 h 15
13 h - 15 h
Histoire-géographie
8 h- 10 h
Histoire des arts
(candidats du Cned)
10 h 15 - 11 h 15
Langue vivante étrangère
Physique-chimie
10 h 15 - 11 h
13 h - 13 h 45
Éducation musicale
14 h 15 -14 h 45
ou Arts plastiques
1b1 et 1b2
9 h - 10 h 30
9 h - 11 h
1c1 et 1c2
1d1 et 1d2
9h - 10 h 30
1e1 et 1e2
1e1 et 1e2 :
1e1 : 15 h - 17 h 1e2 : 15 h 30 - 17 h 30
1e1 : 12 h 15 - 13 h 15
15 h -15 h 45
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