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ART Recherches et Technologies Avancées Inc. via Marketwired November 20, 2009 at 19:57 PM EST
ART Recherches et Technologies Avancées annonce une convention de restructuration et une proposition à ses créanciers
MONTREAL, CANADA--(Marketwire - 20 nov. 2009) - ART Recherches et Technologies Avancées Inc. ("ART") (TSX:ARA), entreprise canadienne d'appareils médicaux et chef de file en développement de produits d'imagerie optique moléculaire destinés aux industries des soins de la santé et pharmaceutique, annonce qu'à l'issue de son processus d'examen stratégique, elle a conclu une convention avec Dorsky Worldwide Corp. ("Dorsky") afin de restructurer son bilan et son capital-actions et d'être en mesure de poursuivre ses activités.La convention prévoit que ART déposera une proposition (la "proposition") à l'intention de ses créanciers non garantis (les "créanciers non garantis") en vertu de la Loi sur la faillite et l'insolvabilité (la "LFI") par l'intermédiaire de KPMG Inc. (le "syndic"). L'assemblée à laquelle les créanciers non garantis voteront sur la proposition devrait avoir lieu le 7 décembre 2009 (l'"assemblée"). La proposition prévoira notamment la distribution de 375 000 $ aux créanciers non garantis de ART.
La proposition prévoira également le remboursement de certaines réclamations de créanciers garantis de ART, l'annulation de tous les titres de participation émis et en circulation existants du capital de ART, notamment de toutes les actions ordinaires ou privilégiées émises et en circulation de ART de toutes les catégories et séries ainsi que de tous les bons de souscription, de toutes les options et de toutes les conventions visant l'achat de ces titres, et l'émission en faveur de Dorsky d'une nouvelle catégorie d'actions ordinaires avec droit de vote de ART, qui représenteront la totalité des nouvelles actions ordinaires avec droit de vote de ART. Les porteurs des titres de participation existants de ART ne recevront aucun paiement ni autre indemnité à l'égard de ces titres.Ces annonces font suite à l'annonce faite le 2 novembre 2009 selon laquelle ART a déposé à cette date un avis d'intention de faire une proposition à ses créanciers aux termes de la LFI. Conformément à l'autorisation que lui a donnée la Cour Supérieure du Québec, ART a également conclu avec Dorsky une convention de financement temporaire pour un montant maximal de 1 200 000 $. Le financement temporaire a été mis en place afin de permettre à ART de continuer d'exercer ses activités en lui fournissant des liquidités supplémentaires à court terme pendant que KPMG s.r.l./S.E.N.C.R.L. et ART poursuivaient le processus d'examen stratégique et continuaient de solliciter des offres d'achat pour l'entreprise et l'actif de ART.De plus, ART a appris aujourd'hui que l'Autorité des marchés financiers a prononcé une interdiction d'opérations (l'"interdiction d'opérations") à l'endroit de ART le 19 novembre 2009 étant donné que celle-ci avait omis de déposer, dans le délai prévu par le Règlement 51-102 sur les obligations d'information continue, les états financiers intermédiaires et le rapport de gestion intermédiaire pour la période terminée le 30 septembre 2009. L'interdiction d'opérations interdit à ART, à ses porteurs de titres ainsi qu'à toute autre personne, toute activité reliée à des opérations sur les valeurs d'ART.A propos de ARTART Recherches et Technologies Avancées Inc. est un chef de file de produits d'imagerie optique moléculaire destinés aux industries des soins de la santé et pharmaceutique. ART a conçu des produits d'imagerie médicale, de diagnostic médical, de recherche et de développement de médicaments afin de fournir de nouveaux et de meilleurs traitements aux patients, et ce, de façon plus rapide. Le système d'imagerie optique moléculaire OptixMD, conçu pour le suivi des processus physiologiques qui surviennent chez un être vivant lors des phases d'études précliniques de nouveaux médicaments, est utilisé par des chefs de file de l'industrie et du monde scientifique. L'appareil d'imagerie optique mammaire SoftScanMD est conçu pour améliorer le diagnostic et le traitement du cancer du sein. Enfin, les produits d'agents d'imagerie moléculaire FenestraMD offrent un contraste d'image pour de nombreuses applications précliniques de tomographie par ordinateur ("Micro CT"), avec une utilisation potentielle pour d'autres modalités d'imagerie importantes. ART commercialise certains de ces produits par le biais d'une alliance stratégique mondiale conclue avec GE Healthcare, un chef de file mondial en matière de mammographie et d'imagerie. Les actions de ART sont inscrites à la cote de la TSX sous le symbole ARA. Consultez le site Web de ART : www.art.ca.Le présent communiqué peut contenir des énoncés de nature prévisionnelle pouvant comporter des risques et des incertitudes qui feraient en sorte que les événements réels diffèrent considérablement des attentes. Ces risques et incertitudes sont énoncés dans la notice annuelle la plus récente et les états financiers pour l'exercice terminé le 31 décembre 2008, qui peuvent être consultés sur SEDAR (www.sedar.com). Related Stocks: