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19 juin 2015 (mis à jour le 23 juillet 2015) - Prévention des risques
Mardi 10 décembre 2013 : L’action RSDE pour les ICPE : Points d’avancement et perspectives La journée "Mardi de la DGPR" du 10/12/13 organisée par la DGPR avec la participation de l’INERIS a été consacrée à l’action RSDE 2 pour les ICPE afin de présenter un premier bilan intermédiaire de cette action et de donner des perspectives à la lumière de ces résultats. Les présentations proposées ci-après permettent également de donner le point de vue d’autres acteurs qui sont parties prenantes au sein de cette démarche (industriels, agences de l’eau, INERIS, Direction de l’eau et de la biodiversité, inspection des installations classées).
1. RAPPEL DU CONTEXTE : L’ACTION RSDE (MEDDE-DGPR)
SESSION 1 : PRESENTATION DES RESULTATS INTERMEDIAIRES DE L’ACTION RSDE2 POUR LES ICPE 2. Présentation des résultats intermédiaires de l’action RSDE2 pour les ICPE (INERIS)
SESSION 2 : ENGAGER LA REDUCTION
3.Les outils à la disposition des industriels (INERIS)
4.Des études sectorielles pilotées par les syndicats professionnels et les agences de l’eau, les groupes IETI (Agence de l’eau Seine Normandie)
5.Exemple de réduction sur site dans l’industrie (Saint Gobain) SESSION 3 : UN CONTEXTE ANALYTIQUE QUI A BENEFICIE DE L’ACTION RSDE
6. Opérations d’échantillonnage, opérations d’analyses, actions engagées et perspectives (INERIS)
SESSION 4 : A QUOI SERVENT LES MESURES ET ACTIONS ENGAGEES PAR LES ICPE DANS LE CADRE DE L’ACTION RSDE ?
7. Une meilleure prise en compte des rejets des substances dangereuses dans les textes réglementaires relatifs aux ICPE (MEDDE-DGPR)
8.Prise en compte des objectifs de la Directive Cadre sur l’Eau lors de l’instruction des dossiers relevant de la police de l’eau et des installations classées : exemples de mise en œuvre par l’inspection des IC (DREAL Aquitaine)
9.La politique nationale de lutte contre les émissions de substances dangereuses dans l’eau : les principaux leviers d’action et les actions concrètes mises en œuvre (MEDDE-DEB)
Mardi 12 novembre 2013
>> Maîtrise de l’urbanisation
Mardi 8 octobre 2013 : Les obligations réglementaires du secteur de la grande distribution
>> Panorama
>> Pressings
>> Tours Aéroréfrigérantes
>> Réfrigération
>> Stations services
>> Déchets
>> Loi sur l’eau
>> Gestion des eaux
Mardi 17 septembre 2013 :
>> La réglementation des produits biocides
Mardi 14 mai 2013 :
>> Changements et modifications des Installations Classées
>> Cas particuliers des élevages Mardi 09 avril 2013 :
>> De la directive IPPC au chapitre 2 de la directive IED : quelles évolutions ? Mardi 26 mars 2013 : >> Le stockage des liquides inflammables - Nouveau Corpus règlementaire
Mardi 15 janvier 2013 :
Risques chimiques : grandes orientations, points d’actualité
>> REACH : état des lieux et perspectives
>> Nanomatériaux : présentation générale
>> La déclaration des substances à l’état nanoparticulaire