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Classification internationale des brevets
La Classification internationale des brevets (CIB), créée par l'Arrangement de Strasbourg de 1971, est un système hiérarchique de symboles indépendants de la langue pour le classement des brevets et des modèles d’utilité selon les différents domaines technologiques auxquels ils appartiennent. Une nouvelle version de la CIB entre en vigueur le 1er janvier de chaque année. De plus amples informations sur la CIB.
Consultation et recherche dans la Classification internationale des brevets
Informations générales sur la CIB
Guide d'utilisation de la CIB Statistiques sur la CIB
Foire aux questions (en anglais)
Outils de la CIB
IPCCAT - Outil d’aide au classement pour le système de la CIB, créé principalement pour faciliter le classement des brevets aux niveaux des classes, sous classes et groupes principaux de la CIB.
STATS - Outil qui offre des prédictions de classement dans la CIB fondées sur une analyse statistique des documents de brevet contenant les termes qui font l’objet de la recherche.
Inventaire vert selon la CIB - Facilite la recherche d’information en matière de brevets relative aux technologies respectueuses de l’environnement.
Ressources pour la communauté de la CIB
Forum électronique de la CIB
IPCRMS - Solution de gestion de la révision de la CIB
Principes directeurs pour la révision et l’utilisation de la CIB
Reclassement
Sur demande, l’OMPI dispense une formation intensive à l’utilisation de la CIB au personnel des offices nationaux ou régionaux de propriété industrielle. Ces cours de formation portent sur l’utilisation de la CIB aux fins du classement et aux fins de la recherche.
Sont également disponibles des exemples de formation préparés par le Groupe de travail sur la révision de la CIB et des exposés Powerpoint sur différents thèmes relatifs à l’utilisation de la CIB.
Téléchargement et appui informatique
Nous fournissons des fichiers de référence de la CIB, ainsi que leurs produits dérivés et certains outils utilisés pour les créer. En cas d’incohérence entre les fichiers de référence et leurs produits dérivés, les fichiers de référence font foi.
Tous ces fichiers peuvent être gratuitement téléchargés et stockés, copiés, modifiés (présentation ou format), imprimés, utilisés pour créer des produits dérivés et publiés. L’utilisateur doit simplement reconnaître les droits d’auteur de l’OMPI en cas d’utilisation des données des versions de la CIB qui font foi dans des produits ou des services publics.
fichiers et données de la CIB-2016.01
fichiers et données de la CIB-2014.01 fichiers et données de la CIB-2013.01
Versions antérieures
Réunions des organes de l’Union de l’IPC
Réunions ordinaires
Union particulière pour la classification internationale des brevets (Union de l’IPC) : assemblée
Comité d’experts de l’Union de l’IPC
Groupe de travail sur la révision de la CIB
Des circulaires sont disponibles sur les pages consacrées à chacune de ces réunions.
Réunions extraordinaires et réunions ordinaires suspendues
Groupe de travail ad hoc sur la réforme de la CIB
Séminaires relatifs à la CIB
Sous-comité chargé du niveau élevé de la CIB
Dernières réunions
Groupe de travail sur la révision de la CIB : trente-cinquième session (11 – 15 avril 2016)
Comité d’experts de l’Union de l’IPC : quarante-huitième session (24 – 26 février 2016)
Base de données PATENTSCOPE
PATENTSCOPE permet d’effectuer des recherches dans plus de 30 millions de documents de brevet, dont 2,2 millions de demandes internationales déposées en vertu du PCT.
Autres classifications internationales
Classification de Nice (classification internationale des produits et des services aux fins de l’enregistrement international des marques)
Classification de Vienne (classification internationale des éléments figuratifs des marques)
Classification de Locarno (classification internationale pour les dessins et modèles industriels)
Normes de l’OMPI
Le Manuel de l’OMPI sur l’information et la documentation en matière de propriété industrielle constitue l’ouvrage de référence officiel pour les normes, recommandations et principes directeurs de l’Organisation touchant au domaine de l’information et de la documentation en matière de propriété industrielle.
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