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JusticeNotesSortiesRéférencesOpinionsEpilogueAffairesVictimesLa curée	NotesLe contexte politique, social, historique... l'épilogue et la curée
« Le vieillissement, un « défi majeur » pour Brice HortefeuxAdolf Hitler a été placé »
Estelle, Maddie, Antoine et les autres…
18.01.09 21:04, 1346 vues, Cat�gories: La justice de qualité, La protection de l'enfance, La disparition d'Antoine, Polémique et société, Le crash de l'Hudson Un «mini Madoff» en Floride ?
lefigaro.fr, 18/01/2009 | Mise à jour : 11:19, extrait
Les clients et les collaborateurs du gestionnaire de fonds Arthur Nadel craignent que les 350 millions de dollars qu'ils lui ont confiés se soient volatilisés avec lui. Le financier, introuvable depuis mercredi, a laissé derrière lui une lettre de suicide. Les journaux de Floride le surnomment déjà le «mini Madoff ». On est sans nouvelle depuis mercredi d'Arthur Nadel… et des 350 millions de dollars qu'il gérait. Les autorités comme les clients et les associés du gestionnaire de fonds de 75 ans craignent désormais d'avoir à faire à une gigantesque escroquerie. La disparition d'Arthur Nadel coïncide avec les premiers soupçons et plaintes à la police de ses investisseurs. Le gestionnaire de fonds a été vu pour la derrière fois par sa femme Peg, le mercredi 14 janvier.
18 janvier 2009, moreas.blog.lemonde.fr, extrait
L’information par la presse d’une nouvelle piste dans l’enquête sur la disparition de la petite Estelle Mouzin, avant même que les faits ne soient vérifiés, interpelle bon nombre de gens. Certains ont réagi violemment sur le site des journaux qui ont repris l’information. Ainsi dans Libération, on peut lire : « Cet article risque d’être la condamnation à mort d’Estelle - Bravo la télé et les journaux ! Que cette fille soit Estelle ou non vous signez son arrêt de mort en publiant cette photo. - Quel manque de professionnalisme ! C’est honteux. ». Ou encore sur Le Monde : « Si elle est encore vivante, cette information est scandaleuse… - Je suis ahuri de l’irresponsabilité de l’AFP à pondre une dépêche là-dessus. »
SANS-PAPIERS
Violences policières : Alliot-Marie rappelée à l'ordre par le CNDS
NOUVELOBS.COM | 18.01.2009 | 15:56
La Commission nationale de déontologie de la sécurité "déplore" que le ministère de l'Intérieur ait ignoré ses demandes de rappel à l'ordre de deux policiers impliqués dans le tabassage d'un sans-papiers.
La Cnil pointe les dysfonctionnements du principal fichier de police
La Cnil est sur le point de rendre au gouvernement un rapport de contrôle "critique" sur le Stic (Système des traitements des infractions constatées). Selon la Cnil, il y a une certain nombre de choses à revoir, de la classification des personnes aux contrôles sur son utilisation, en passant par le manque de mises à jour.
LA CHRONIQUE DE JACQUES JULLIARD
Il faut sauver le "petit juge" !
Le juge d’instruction, s’il est contrôlé collégialement, n’est pas une menace mais une garantie pour la liberté des citoyens.
QUOI ! "L’homme le plus puissant de France" (Balzac) ne serait pas Nicolas Sarkozy mais le juge d’instruction ? Quelle impudence ! A la trappe, le petit juge ! Il y a décidément, dans cette incapacité du chef de l’Etat à supporter un pouvoir qui resterait indépendant de lui, quelque chose d’obsessionnel. Il n’est plus de réforme impulsée par Sarkozy qui, quel que soit son bien-fondé, ne s’accompagne d’une clause adventice destinée à renforcer le pouvoir de l’exécutif. Hier, les directeurs de chaînes de télévision. Aujourd’hui, la justice. Nous avons échappé de justesse pendant le week-end à la nomination de Jean Sarkozy comme secrétaire général adjoint de l’UMP.
Du coup, on se sent obligé de défendre le juge d’instruction comme un rempart des libertés individuelles (Renaud van Ruymbeke), lui qu’on a si souvent accusé de les menacer. Cette toute-puissance du juge, rappelons qu’elle n’existe plus puisque, depuis 2001, le placement en détention provisoire ne dépend plus de lui mais du juge des libertés et de la détention. Quant à la trop fameuse solitude du petit juge, qui a été à l’origine de bavures célèbres, comme dans les affaires de Bruay-en-Artois (1972), du petit Grégory (1985) ou encore d’Outreau (2004), elle n’existe plus non plus puisque le Parlement, à la suite de cette dernière affaire, a décidé que les magistrats instructeurs seraient regroupés en "pôles", c’est-à-dire agiraient de manière collégiale. On lira ici même le point de vue du député socialiste de l’Isère, André Vallini, qui présida avec autorité la commission d’enquête sur Outreau. Celle-ci, après en avoir longuement délibéré, a fini par renoncer à la suppression du juge d’instruction au profit de la collégialité de son action.
Tout bouleverser, tout abolir, tout ramener à zéro alors que se mettait justement en place la réforme décidée par le Parlement, cela témoigne à l’égard de celui-ci d’un mépris que son absence de réaction finira par justifier.
Parlons donc du fond. Si le juge d’instruction est supprimé, par qui sera menée l’enquête ? Cela ne pourra être que par la police, sous la direction du procureur, c’est-à-dire du Parquet, lui-même dépendant directement du Garde des Sceaux. Eh bien ! Je le dis tout net : si je devais un jour faire l’objet d’une mise en examen pour un fait grave, je préfèrerais mille fois encourir les risques inhérents à l’éventuelle inexpérience de mes juges que ceux qu’entraîneraient la dépendance du procureur et la brutalité de la police. Dans l’état actuel de la justice, dans l’état de prostration de l’opinion publique, il faut le dire hautement : le juge d’instruction, surtout s’il est contrôlé collégialement, n’est pas une menace mais une garantie pour la liberté des citoyens.
Et plus encore pour l’impartialité dans l’application de la loi. Si le recours au juge d’instruction ne concerne que 4% des affaires de justice, ce sont les plus complexes et les plus sensibles. C’est grâce au courage et à la persévérance des petits juges que, depuis une trentaine d’années, les hommes politiques, qu’ils soient de droite ou de gauche, ont été poursuivis pour des malversations ou des faits délictueux, comme n’importe quel citoyen. Inversement, les poursuites entre les mains du procureur, c’est la fin de l’indépendance de la justice, c’est l’impunité pour les riches et les puissants, c’est un formidable instrument de chantage entre les mains du pouvoir !
Voilà la vraie signification de la "réforme" que l’on nous prépare. Voilà pourquoi, quelles que soient nos préférences - justice inquisitoire à la française, justice accusatoire à l’anglo-saxonne ou système mixte -, il faut, dans l’état actuel des choses, s’opposer sans esprit de recul à la suppression du juge d’instruction, c’est-à-dire d’un juge indépendant. Une justice sereine suppose une réforme sereine et non une réforme à l’esbroufe, à l’arraché, à l’estomac, annoncée à l’improviste dans le court laps de temps où la Garde des Sceaux relevait de couches !
Que Nicolas Sarkozy s’en avise : les Français vont finir par se lasser de ce tourbillon de réformes ébauchées, abandonnées, reprises et, en fin de compte, salopées ; de cet activisme frénétique, aussi stérile que l’immobilisme ; de cette versatilité aussi décourageante que l’entêtement ; surtout lorsqu’ils s’apercevront, pour parler comme jadis le philosophe Vladimir Jankélévitch, que tout ce n’importe quoi débouche finalement sur le presque rien.
MEURTRE D'ÉPALINGES
Christian de Kaenel est-il mort parce que la justice a fait tout juste?
En suivant procédures et lois à la lettre, la justice et l'administration ont peut-être permis à un requérant d'asile débouté en 2002, connu de la police et désormais suspecté de meurtre avec un complice, de se retrouver dans la villa de la victime Christian de Kaenel un soir de décembre. Une affaire qui suscite polémique et frustration, face à l'impuissance de l'appareil légal
Le Matin Dimanche - le 18 janvier 2009, 00h29
Christian de Kaenel est mort le 29 décembre dernier dans sa villa d'Epalinges (VD), roué de coups par deux délinquants connus des services de police. Et c'est peut-être parce que la justice et l'administration ont suivi lois et procédures à la lettre, que ce drame a pu avoir lieu. Du moins en ce qui concerne l'un des suspects. Un requérant d'asile serbe débouté en 2002.
Condamné à 4 ans de prison par un tribunal vaudois pour de multiples délits, l'homme décide de recourir au Tribunal fédéral. Le Tribunal fédéral casse le jugement. L'homme voit sa peine réduite. Sa procédure d'expulsion s'éternise... Et voilà comment il est fortement suspecté de s'être retrouvé un soir de décembre 2008 dans la villa d'un couple de retraités.
«C'est frustrant de voir que tous nos efforts de renvoi ont échoué, alors que le maximum a été fait pour éviter qu'un drame de ce type ne se produise», assure le conseiller d'Etat vaudois Philippe Leuba, en charge de la Justice. Un constat d'autant plus décevant que l'autorisation d'expulsion de ce requérant a fini par tomber il y a quatre jours.
Un renvoi impossible
Tout commence en 2002, lorsque le célibataire serbe dépose une demande d'asile. Sa requête est écartée. Le 4 décembre de la même année, l'administration vaudoise demande le concours de l'Office fédéral des migrations, afin qu'il soit expulsé au plus vite.
Ce n'est que le 10 novembre 2003 que la Yougoslavie, alors composée de la Serbie et du Monténégro, refuse de reprendre l'individu. «Cette personne est Serbe, mais d'origine albanaise, explique Philippe Leuba. Ce qui a compliqué les choses.»
C'est dans ce contexte confus que l'homme commet ses premiers délits. Selon les informations que «Le Matin Dimanche» s'est procurées, ce requérant aurait écopé d'une peine de prison d'un mois avec sursis au printemps 2004 déjà.
En 2005, l'homme aurait commis divers vols dans des appartements et, en mars, pris part à des agressions dans un établissement public et dans un train, avec d'autres personnes.
Vaud lui verse 3000 francs
Ce cumul d'infractions lui vaut, le 26 septembre 2006, une condamnation du Tribunal correctionnel de Lausanne à 4 ans de prison pour vol, tentative de vol, dommage à la propriété, crime manqué d'extorsion qualifiée, violation de domicile et contravention à la loi sur les stupéfiants.
Le requérant serbe porte alors son cas devant le Tribunal fédéral (TF), qui, en janvier 2008, casse le jugement vaudois. Motif: le TF estime que l'homme n'était pas coauteur, mais complice des crimes. Le canton de Vaud est notamment contraint de verser 3000 francs à titre de dépens qui «ont servi à couvrir les honoraires d'avocat», confirme son représentant Me Jean Lob.
Retour donc à la case départ: le 28 mai 2008, le Tribunal d'arrondissement de Lausanne libère le détenu, dans l'attente d'un nouveau procès agendé au 9 février 2009.
«Au vu de la décision des instances fédérales, la peine qu'il encourait alors pour ces faits n'aurait pas été supérieure aux deux ans de détention préventive déjà effectués», précise Philippe Leuba. Voilà donc notre homme libre, au bénéfice de l'aide d'urgence destinée aux requérants déboutés.
«Un système défaillant»
Pour le conseiller national UDC Yvan Perrin, «ce cas incarne à lui seul toutes les défaillances de notre système. Alors que les instances cantonales avaient perçu la dangerosité de cet homme en prononçant une peine lourde, le Tribunal fédéral a jugé une pile de classeurs contre une autre.»
Le TF se défend toutefois d'avoir libéré l'individu. Par la voix de la chargée de communication Sabina Motta, les juges de Mon-Repos expliquent que «le Tribunal fédéral ne pouvait qu'examiner si l'instance inférieure avait violé le droit fédéral comme le soutenait le recourant. Il a constaté que c'était le cas, dans un des points qui lui étaient soumis.» Et à Sabina Motta de conclure: «Le Tribunal fédéral n'a pas statué sur la peine à infliger et ne s'est pas prononcé sur la mise en liberté de l'accusé. Deux questions qu'il n'avait pas à examiner.»
Mise au pied du mur par la décision de Mon-Repos, la justice vaudoise est obligée d'agir au bénéfice du délinquant: la «requalification» de ses actes ne l'exposera tout au plus qu'à 2 ans maximum. Mais il les a déjà accomplis en préventive... Sa libération n'est donc pas un effet du laxisme. Ce que confirme Philippe Leuba: «Je me suis renseigné auprès du procureur du canton de Vaud Eric Cottier. Il m'a confirmé qu'il était normal que la requalification de la peine de coauteur à complice aboutisse à une libération.»
Les limites du système
Au-delà du «cas de conscience que pose la procédure judiciaire», l'UDC Yvan Perrin soulève la question de la détention administrative. Elle permet d'enfermer plusieurs mois une personne en vue de son renvoi. «Pourquoi le canton de Vaud n'y a-t-il pas eu recours à la sortie de prison de l'homme?» «Légalement irréalisable dans ce cas», réplique Philippe Leuba.
Le conseiller d'Etat rappelle en effet qu'une telle procédure n'est autorisée que si l'expulsion est possible. «A l'époque elle ne l'était pas. Nous n'avons reçu le feu vert pour un retour au Kosovo que le 14 janvier dernier», révèle le magistrat. Soit 15 jours seulement après le meurtre d'Epalinges.
Et voilà comment en ayant fait tout juste, la justice et l'administration ont permis à un délinquant multirécidiviste de s'être peut-être retrouvé, un soir de décembre 2008, dans une certaine villa d'Epalinges. Ce qu'il nie à ce jour.
La mère d'Antoine libérée
AP, 18/01/2009 | Mise à jour : 12:28
La garde à vue de la mère du petit Antoine, signalé disparu le 11 septembre 2008, a été levée en toute fin de matinée. Alexandrine Brugerolle de Fraissinette a été libérée.
Comme l'avait annoncé le Figaro, la jeune femme de 23 ans avait été placée en garde à vue vendredi à 15h car elle ne reconnaissait pas les faits de conduite sans permis de conduire pour lesquels elle avait été convoquée à la brigade de gendarmerie de Clermont-Ferrand. Selon son avocat Me Jean-François Canis, joint à l'issue de la garde à vue par Associated Press, la jeune femme s'était glissée à la place du conducteur au dernier moment, car l'homme qui était au volant était en état d'ébriété. "Elle qui était à jeun a voulu rendre service", a indiqué son conseil.
Convoquée vendredi dans les locaux de la brigade motorisée à Clermont-Ferrand, elle a nié les faits en bloc, affirmant que ce n'était pas elle qui était au volant: elle n'est en fait pas titulaire du permis de conduire et affirme ne pas savoir conduire. La jeune femme encourt pour le délit de conduite sans permis la peine maximale d'un an d'emprisonnement et 15.000 euros d'amende. Elle risque par ailleurs la révocation de son sursis de douze mois pour une affaire de stupéfiants remontant à 2003.
Son fils Antoine, âgé de six ans, a disparu du domicile familial d'Issoire (Puy-de-Dôme) le 11 septembre dernier au soir, selon les constatations faites par la jeune femme et son compagnon à leur retour d'une sortie au restaurant.
En mémoire des internés du Camp des Milles
France Info - 12:40, extrait
Pose aujourd’hui de la première pierre du Mémorial du Camp des Milles, là même où quelque 10.000 Juifs ont été internés entre 1939 et 1942. Deux mille cinq cents d’entre eux furent ensuite déportés par le gouvernement de Vichy vers Auschwitz.
Situé en Provence, le camp des Milles illustre la politique xénophobe et antisémite de Vichy qui, dès octobre 1940, adopta des lois permettant aux préfets d’interner arbitrairement les étrangers de race juive. Cette ancienne tuilerie des Milles n’était pas un camp comme les autres : les nombreux artistes et intellectuels de 27 nationalités qui y étaient détenus ont réussi à maintenir des activités culturelles.
Douceur et douleur, piliers de la société des abeilles
LE MONDE | 17.01.09 | 14h02 • Mis à jour le 17.01.09 | 14h03, extrait
"C'est logique : si vous réagissez au moindre danger, vous n'êtes pas une bonne gardienne, tandis que si vous répondez moins aux chocs, vous serez plus résistant", estime Martin Giurfa, l'un des coauteurs de l'étude dont les résultats ont été publiés, mercredi 14 janvier, dans la revue PLoS One. Pour lui, ces observations invitent à réexaminer les modèles explicatifs de la division du travail chez les insectes sociaux. "Pour que la vie sociale apparaisse, il faut une variété d'individus, présentant des différences innées, sur laquelle se construit et se renforce la division des tâches, la socialité, dit-il. On croyait que cette division s'expliquait par des réponses variables à des stimuli positifs. Nous ouvrons une nouvelle porte en montrant que des réponses "aversives" offrent aussi des voies de spécialisation."
L'Airbus tombé dans l'Hudson a heurté des oiseaux
AFP, mis en ligne le 18/01/2009, extrait A grande vitesse, les collisions avec des oiseaux provoquent des impacts destructeurs en particulier sur les ailettes --de fines lamelles de métal-- des moteurs à réaction. Le choc s'est produit à environ 914 mètres d'altitude, alors que l'avion d'US Airways, qui venait de quitter l'aéroport new-yorkais de LaGuardia pour Charlotte (Caroline du nord, sud-est), était en pleine ascension, a précisé Mme Higgins.
Selon elle, M. Sullenberger et les agents au sol ont alors discuté calmement des options permettant de poser l'avion, dont les moteurs marchaient encore partiellement. "Le contrôleur a demandé si le pilote voulait atterrir à LaGuardia sur la piste 13 et le pilote a répondu: Nous ne pouvons pas. Nous devons descendre dans l'Hudson", a dit l'enquêtrice, ajoutant que le commandant avait également exclu de se diriger vers un autre aéroport. Quand la tour de contrôle a "demandé au pilote sur quelle piste il voulait atterrir, il a répondu: +Nous allons le faire dans l'Hudson. Et ceci est la dernière communication de l'avion+", a poursuivi Mme Higgins.
A 18 heures, la prison de Nancy passait au régime "nuit" et le calvaire de Johnny commençait
LE MONDE | 17.01.09 | 13h58 • Mis à jour le 18.01.09 | 20h50, extraits
Pour les gardiens de la maison d'arrêt Charles III de Nancy, Johnny Agasucci était un être sans visage : l'un de ces détenus dont on oublie jusqu'à l'existence "parce qu'il se tenait tranquille". La découverte du corps supplicié, la nuit du 24 au 25 août 2004, de ce peintre en bâtiment de 26 ans, martyrisé depuis quinze jours sans "jamais crier", alors qu'il se trouvait pour la première fois en détention provisoire dans le cadre d'un trafic de stupéfiants, l'a brutalement rappelé au souvenir de l'administration pénitentiaire.
[...] Ce drame était évitable. Au moment du meurtre d'Agasucci, nul n'ignore en effet que Simonnet est en attente d'un procès en appel pour "actes de torture et de barbarie" sur... un autre codétenu de la prison. Pour l'avoir contraint à boire de l'urine, à lécher le sol et la cuvette des toilettes, lui avoir attaché les parties génitales avec du fil électrique, fait subir des simulacres de pendaison, et un viol avec un manche à balai, il a écopé de douze ans de réclusion.
Quelque temps avant le meurtre d'Agasucci, Manuel Neira, un gaillard titulaire d'un bac pro, trop intello au goût de Simonnet, a, lui, fui la cellule 118 un matin. Il évoque aujourd'hui "deux mois de torture psychologique", des parties de dames délibérément perdues pour s'acheter un peu de paix, et des privations de sommeil infligées parce que son penchant pour la lecture "cassait l'ambiance".
De multiples incidents de violence, physique ou morale, non assortis de plainte émaillent encore le dossier carcéral de Simonnet, que le directeur de la prison n'a, à l'époque, pas pris la peine de consulter. Deux des six rondes de nuit, au moins, sont passées à côté du supplice d'Agasucci cette nuit d'août 2004. Sourdes et aveugles...	Partager
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