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HomeInformations juridiquesJurisprudence et recoursLa Jurisprudence des Chambres de recoursLa Jurisprudence des Chambres de recours de l'Office européen des brevetsAvant-propos de la septième éditionTable des matières détailléeAvertissementI. BrevetabilitéII. Demande de brevet et modificationsIII. Principes directeurs de la procédure devant l'OEBIV. Procédure devant l'OEBV. Procedures devant la Chambre de recours statuant en matiere disciplinaireVI. L'OEB agissant en qualité d'administration PCT – demandes Euro-PCTVII. Questions institutionnellesListe des dispositions citéesIndex des décisions citéesAnnexesLa Jurisprudence des Chambres de recoursImprimerPartagez
Table des matières - La Jurisprudence des Chambres de recours
I. Brevetabilité
D. Activité inventive
8. Homme du métier
8.1. Définition de l'homme du métier
8.1.2 Homme du métier compétent - groupe de personnes comme "homme du métier"
Dans certains cas, l'"homme du métier compétent" peut également être un groupe de personnes, tel qu'une équipe de recherche ou de production. Aux fins de l'art. 56 CBE 1973, l'homme du métier n'est normalement pas censé connaître les brevets ou la littérature technique dans un domaine éloigné. Toutefois, si les circonstances s'y prêtent, les connaissances que peut avoir un groupe de personnes ayant des compétences dans des domaines différents peuvent être prises en considération (T 141/87, T 99/89). Tel est le cas lorsque, en particulier, il peut être fait appel à un expert pour résoudre une partie d'un problème, tandis que pour une autre partie de ce problème, l'on doit recourir à un autre expert dans un domaine technique différent (T 986/96).
Ainsi, dans la décision T 424/90, la chambre a déclaré que, dans la pratique, un spécialiste des semi-conducteurs consulterait un spécialiste des plasmas s'il cherchait à apporter une amélioration technique à un appareil d'usinage plasma générateur d'ions. Dans l'affaire T 99/89 également, la chambre a estimé que l'homme du métier compétent devait en fait être une équipe de deux spécialistes, voire plus, dans les domaines pertinents.
Dans la décision T 164/92 (JO 1995, 305, corr. 387), la chambre a fait observer que, dans certains cas, on peut attendre de l'homme du métier de compétence moyenne dans le domaine de l'électronique, en particulier lorsqu'il ne possède pas lui-même une connaissance suffisante des langages de programmation, qu'il fasse appel à un programmeur lorsqu'il est signalé avec suffisamment de clarté dans une publication que le lecteur trouvera de plus amples informations sur les faits qui ont été décrits en consultant une liste de programme figurant en annexe.
Dans la décision T 147/02, la chambre a fait remarquer que l'homme du métier dont les activités ont trait aux systèmes de drainage des tunnels, aux murs de retenue, aux barrages et aux ouvrages hydroélectriques, sera le plus souvent un ingénieur ou architecte dans le secteur du génie civil qui assure la planification et supervise les travaux. Il travaille en l'occurrence souvent en équipe avec d'autres spécialistes (T 460/87, T 99/89).
On trouvera également d'autres développements concernant la notion d'équipe de spécialistes dans les décisions suivantes : T 57/86, T 222/86 (l'"homme du métier" dans le domaine de la technologie avancée des laser, en tant qu'équipe de production composée d'un spécialiste de chacun des domaines suivants : physique, électricité et chimie), T 141/87, T 295/88, T 825/93, T 2/94, T 402/95 et T 986/96 (une équipe se composant d'un premier expert dans le domaine du traitement du courrier et d'un deuxième expert ayant des connaissances dans le domaine du pesage).
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