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> Glossaire
> nombre d heures d insertion
NOMBRE D HEURES D INSERTION
Attention à la combinaison entre critère d’insertion et clause sociale !
relatifs, l'un au nombre d'heures d'insertion proposées par les candidats, l'autre à la formation... comment s’appliquait l'engagement de l'attributaire relatif au nombre d'heures d'insertion en cas de reprise... Il peut s’agir d’un engagement du candidat sur un volume d’heures d’insertion en fonction... d'incertitudes ou de contradictions ». En l’espèce, le sous-critère relatif au nombre d'heures de travail... la reprise du personnel. Le critère de l’insertion ne doit pas être entaché d'incertitudes...
Orienter une personne en insertion vers une entreprise de travail temporaire d’insertion (ETTI)
de formation externe et en entreprise, et des missions. A noter Le nombre d’ heures travaillées... Identifier les plus-values des entreprises de travail temporaire d’insertion (ETTI)... Dans la construction d'un parcours d'insertion , le passage en ETTI permet aussi d'agir sur la qualification... de formation dans un parcours d’insertion ). Les personnes en ETTI peuvent accéder à des contrats... d'insertion professionnelle intérimaire, contrat de développement professionnel intérimaire. Le contrat...
Formation Sécurisez l’insertion des clauses sociales dans vos marchés publics: De la théorie à la pratique
dans le DCE
Présentation d’un outil de calcul du nombre d’heures d’insertion... sur les publics en difficulté d’insertion concernés par les clauses sociales
Recourir... aux clauses d’insertion sociales dans ses marchés publics
Une communication nécessaire... L’intérim
L’embauche directe
Mobiliser les partenaires de l’emploi et de l’insertion...
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NOMBRE D HEURES D INSERTION ?
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NOMBRE D HEURES D INSERTION : actualités
4 juin 2014 - ref : 13576
relatifs, l'un au nombre d'heures d'insertion proposées par les candidats, l'autre à la formation... comment s’appliquait l'engagement de l'attributaire relatif au nombre d'heures...
Actualité > Commande publique
Commande publique, Clauses sociales
1 oct. 2012 - ref : 16360
Développement durable : le recours à des clauses d'insertion sociale
des caractéristiques et du montant du marché, le taux d'insertion et le nombre d'heures acceptables par les entreprises... par exemple, sur des heures de travail d'insertion...
Commande publique
28 avr. 2009 - ref : 14044
Clauses sociales dans les marchés publics : l'heure du bilan
le nombre d'heures d'insertion à indiquer dans le marché [voir encadré p. 29]. En dessous de 150... le nombre d'heures d'insertion en partant du 14....
5 janv. 2010 - ref : 13966
Paris : le lavage utile du Centquatre
et effectuer les 7 500 heures d’insertion souhaitées, les candidats doivent choisir entre quatre options :... la cotraitance, la sous-traitance, la mutualisation des heures d’insertion...
Actualité > Insertion
17 nov. 2009 - ref : 14246
Clauses de travail : l'OIT remontée contre le Code des marchés publics français
Elles doivent comprendre notamment les taux de salaire normaux et majorés, le nombre d'heures... Elle demande au gouvernement de prendre les mesures nécessaires à l'insertion......
4 févr. 2011 - ref : 11490
Les langues vivantes sont à l'honneur !
dans l'enseignement des langues ou encore à la répartition du nombre d'heures de langues tout au long de la scolarité... l'insertion d'élèves étrangers et à créer, grâce à leur présence, un cadre propice...
Actualité > Éducation
Éducation, Politiques éducatives
28 nov. 2014 - ref : 7648
Poursuite de la hausse du chômage
En octobre, le nombre de demandeurs d'emploi inscrits à Pôle emploi n'exerçant aucune activité... l'insertion professionnelle de ceux qui rencontrent des difficultés particulières d'accès à l'emploi ».... ...
Actualité > Emploi
Emploi, Chômage, Demandeur d'emploi, Pôle emploi
20 mai 2011 - ref : 8062
Polémique sur le RSA : l'avis du CNLE
qui impose aux bénéficiaires du RSA d'effectuer gratuitement des heures de « service social... suivre l'évolution du nombre des bénéficiaires de minima sociaux, et par le renforcement......
10 janv. 2011 - ref : 17636
Rapport annuel sur la fonction publique 2009-2010 : ce qu'il faut retenir
dans les postes de direction et lorsqu'elles les atteignent leur nombre baisse quant elles montent en hiérarchie.... des effectifs, le nombre de postes offerts aux concours baisse alors que les nouveaux modes d'accès...
Actualité > Fonction publique
Fonction publique, Recrutement
NOMBRE D HEURES D INSERTION : ressources documentaires
NOMBRE D HEURES D INSERTION : Établissements de santé
23 févr. 2014 - ref : 3609
Les autorisations d’absence et les décharges de service pour motif syndical (ASA et DAS)
en « tranches ». Moins de 100 agents Nombre d'heures par mois égal au nombre d'agents occupant... de la FPH), Comité national et comités locaux du fonds pour l’insertion...
Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel médical et hospitalier
ASA, crédit de temps syndical, mutualisation d’heures, décharges d’activité, mandats syndicaux, nécessité de service
3 févr. 2016 - ref : 9033
Principe et nature de la rémunération des personnels médicaux et hospitaliers
sensible du nombre de rubriques de paie et la difficulté croissante de leur algorithme. L’ensemble... en général et de la médecine en particulier, qui a conduit les hôpitaux à employer un nombre... d’un calcul exprimé...
Accueil > Ressources Humaines > Rémunération du personnel médical et hospitalier
rémunération, nature, principe, personnels médicaux, personnels hospitaliers
25 sept. 2014 - ref : 3577
Dans quelles conditions un praticien peut-il être autorisé à effectuer des consultations et expertises ?
un certain nombre de dérogations au titre des « activités accessoires ». La demande d’autorisation... qu’en dehors des heures de service de l’intéressé ». Les obligations de service se traduisent en...
praticien hospitalier, cumul d’activités, consultations et expertises, autorisation
17 avr. 2012 - ref : 3504
Modalités d’organisation d’un concours dans la Fonction publique hospitalière
de la région ou du département comportant le plus grand nombre de lits. » Dans cette logique,... des vacances d’emplois vise à permettre le fonctionnement d’un certain nombre de procédures prioritaires... au...
recrutement, intégration fonction publique, concours interne, concours externe, concours sur titre, concours sur épreuves
Le dialogue social et la participation dans la fonction publique hospitalière
à la sécurité et à la santé au travail ; 6) à l’insertion professionnelle des personnes handicapées ;... dans les établissements hospitaliers par le décret n° 88-951 du 7 octobre 1988 . Il réunit un certain nombre...
statut général des fonctionnaires, fonction publique hospitalière, droit syndical, participation, dialogue social, droit à l’expression directe et collective
NOMBRE D HEURES D INSERTION : Santé
20 sept. 2011 - ref : sl3870580
Droits des salariés
si un arrêt de travail a été prescrit, une attestation de salaire, le nombre d'heures travaillées par mois... de la Sécurité sociale
, l'accidenté doit, au plus tard, dans les 24 heures...
Accueil > Établissements de santé > Médecine du travail
10 août 2011 - ref : sl3893300
Les drogues au travail
les décès par an, attribuables à l'usage des stupéfiants. La flambée du nombre de consommateurs... entre la sixième et la dix-huitième heure et se normalise en vingt-quatre heures ou plus, expliquant certains états dépressifs......
13 oct. 2013 - ref : sl3650999
Les cumuls d'activités autorisés
de même que le principe du calcul du traitement et des compléments de traitement au prorata du nombre d'heures travaillées... une précision primordiale : « L'activité accessoire ne peut être exercée qu'en dehors...
Accueil > Établissements de santé > Responsabilités des personnels de santé
26 juil. 2010 - ref : sl3652041
Quelles sont les conditions particulières de l'hospitalisation psychiatrique des détenus ?
en facilitant les échanges entre secteurs, favorise l'insertion de la personne libérée dans le dispositif... d'ordre matériel au regard du nombre de praticiens disponibles comparé à la dispersion géographique... par...
Cas difficiles
debout difficile. Elle déclare avoir eu un accident de la voie publique, avec chute de moto, 2 heures... a comme obligation d'informer son employeur de cet accident dans les 24 heures par tout moyen... .
10 juin 2014 - ref : sl2962985
Comment sélectionner les candidatures ?
et donc préalablement à l’analyse des offres. Dès lors, l’insertion d’un critère relevant des capacités de l’entreprise...
Accueil > Marchés publics > Guide pratique des marchés publics
10 mai 2010 - ref : sl3893079
L'alcool au travail
qu'on lui accorde une attention particulière. C'est ainsi que depuis quelques années un certain nombre de mesures... la stabilité de leur milieu familial, leur insertion socioprofessionnelle ou de conséquences pénales......
Questions-Réponses
la CPAM lui fera parvenir chaque trimestre un imprimé sur lequel le salarié devra mentionner le nombre... d'heures travaillées.
Du fait de l'indépendance... de son...
2 mars 2009 - ref : sl8355414
Titre II : Dispositions générales (articles 5 à 20)
du Code pénal) :
L’insertion de clauses techniques sur mesure... nombre d’adhérents. II - Commission d’appel d’offres et choix... de l’article 27. À cette...
Accueil > Marchés publics > Code des marchés publics commenté
NOMBRE D HEURES D INSERTION : Marchés publics
23 juil. 2015 - ref : 7819
Mettre en œuvre une clause sociale d’insertion
le nombre d’heures d’insertion en sus du minimum imposé, la qualité de l’encadrement technique des publics... étant passé entre l’entreprise choisie et l’entreprise d’insertion sur la...
Accueil > Marchés publics > Pratique de l'achat durable
Insertion par l’activité économique, économie sociale et solidaire, insertion
4 juin 2016 - ref : 0051
Mettre en œuvre une politique d’achat durable par le recours aux clauses d’insertion sociale
de non-respect des engagements du titulaire. Définir le pourcentage ou le nombre d’heures d’insertion Pensez... que votre collectivité souhaite voir appliquer. Ce taux d’insertion...
Accueil > Marchés publics > Marchés publics : de la préparation à l’exécution
insertion sociale, développement durable, critères de choix, nombre d’heures d’insertion, plan local d'insertion pour l'emploi, PLIE
Insérer une clause sociale
Déterminer le nombre d’heures de travail réservés à l’insertion Plusieurs modalités sont possibles.... de déterminer le nombre d’heures de main-d’œuvre réservé à l’insertion...
clause sociale, insertion
5 août 2011 - ref : 2344
Élaborer une politique d’achat socialement responsable
des heures d’insertion est généralement comprise entre 5 et 20 % de la part de main-d’œuvre totale... du marché. Calcul des heures d’insertion Base : Montant...
insertion, clauses sociales, clauses solidaires, critère social, achat social, marché public social
Adopter une politique d’achat socialement responsable
une part d’un marché, sous forme d’heures de travail, à la réalisation d’une action d’insertion... la mise en œuvre d’une clause d’insertion sociale. Formuler la clause sous forme d’un objectif d’heures......
Accueil > Marchés publics > Optimiser vos achats publics
schéma promotion, clause d’insertion sociale, développement durable, personnes éloignées de l’emploi
21 oct. 2014 - ref : 7978
Clauses sociales dans les marchés publics : se faire accompagner par les facilitateurs
sur les possibilités de réponse dont ils disposent pour pouvoir s’engager à réaliser le nombre d’heures d’insertion... sous laquelle seront réalisées les heures de travail d’insertion...
insertion par l’activité économique, handicap, économie sociale et solidaire, facilitateur, gestionnaire de clauses sociales, assistance à la maîtrise d’ouvrage d’insertion
29 janv. 2016 - ref : 7723
Clauses sociales dans les marchés publics : les leviers juridiques
en deux sous-critères : l'un relatif au nombre d'heures d'insertion proposées par les candidats avec un minimum... un quota d’heures d’insertion important pour la...
Insertion par l’activité économique, handicap, économie sociale et solidaire
Qu’est-ce qu’un achat public socialement responsable ?
à formaliser votre projet et surtout à bien dimensionner la part d’heures d’insertion à demander dans le cadre... de l’article 14. Dimensionner les heures d’insertion de votre...
insertion par l’activité économique, IAE, handicap, économie sociale et solidaire, RSE, clause sociale
14 déc. 2015 - ref : 6881
Intégrer le développement durable dans ses achats spéciaux
est également essentiel (les heures d’insertion prévues sont-elles bien réalisées ? les clauses de pénalité... s’il est aisé d’intégrer dans ses marchés de travaux une clause d’insertion sociale,...
Accueil > Marchés publics > Méthode et pratique des achats spéciaux
développement durable, écolabel, clause d’insertion
NOMBRE D HEURES D INSERTION : Finances et comptabilité
2 avr. 2015 - ref : 0480
Construire un tableau de bord de la masse salariale
Agents non permanents Rémunération mensuelle brute Nombre d’heures effectuées Indemnités... de compensation supplément familial de traitement Fonds pour l’insertion des personnes handicapées... cela peut...
Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales
données, pilotage, contrôle, rémunération, arbitrage, tableau de bord
Les dépenses de fonctionnement : identifier les leviers d’optimisation
elles peuvent ajuster leurs dépenses liées aux suggestions (astreintes) et aux heures supplémentaires. Il convient alors... des politiques de consommation. Ces politiques consistent à fixer, puis faire respecter, un certain nombre......
budget, équilibre budgétaire, nomenclature comptable
NOMBRE D HEURES D INSERTION : Ressources humaines
18 août 2015 - ref : 8860
Recours au contrat unique d’insertion-contrat d’accompagnement dans l’emploi (CUI-CAE)
Cette convention fixe : le nombre prévisionnel d’aides à l’insertion professionnelle attribuées au titre... par le nombre d’heures rémunérées, dans la limite de la durée légale...
Accueil > Ressources Humaines > Dynamiser la stratégie RH
CUI, CAE, insertion, insertion professionnelle
Régime de la relation de travail des CUI-CAE
Dans ce cas, le nombre d’heures hebdomadaires de travail accomplies est réputé égal à la durée du travail... au produit du montant du Smic par le nombre d’heures de travail effectuées....
CUI, CAE, insertion professionnelle, aide à l’insertion professionnelle
CUI-CAE
perçoit une rémunération au moins égale au produit du montant du SMIC par le nombre d’heures de travail... public ; les structures d’insertion par l’activité économique, notamment les ateliers...
Accueil > Ressources Humaines > Statut et carrières des agents territoriaux
CUI, CAE, emploi d’avenir, contrat aidé, insertion, formation
Réaliser un état des lieux de la politique ressources humaines de la collectivité
maternels ; les emplois aidés : contrat unique d’insertion (CUI), emploi d’avenir, apprentis, emplois... particulières ; les dérogations au plafond des heures supplémentaires ; la mise en...
GRH, diagnostic, tableau de bord, politique RH, indicateurs
19 mars 2014 - ref : 5516
Sécuriser l’intervention d’une entreprise extérieure
) ; le nombre d’heures estimées – soit la durée de l’opération –, qui est égal au nombre... de salariés de l’EE engagés que multiplie le nombre d’heures effectué...
Accueil > Ressources Humaines > Santé et sécurité au travail
coactivité, interférence, entreprise utilisatrice, entreprise extérieure, plan de prévention, PPSPS
Recourir aux emplois aidés
elle est au moins égale au produit du SMIC horaire par le nombre d’heures de travail accomplies. En cas de variations... Connaître les dispositifs d’insertion par l’emploi Les contrats aidés sont...
Accueil > Ressources Humaines > Pratique des RH territoriales
Emplois aidés, emploi d’avenir, contrat unique d’insertion, CUI, contrat d’accompagnement dans l’emploi, CAE
20 mars 2013 - ref : sl9417484
Les emplois d'avenir
le montant suivant : SMIC horaire × nombre d'heures rémunérées (dans la limite de la durée légale... ne peut être conclu qu'après la décision d'attribution de l'aide à l'insertion professionnelle conformément......
Accueil > Ressources Humaines > Modèles commentés
Déplacement domicile-travail (prise en charge)
à travailler à temps partiel ou occupe un emploi à temps non complet pour un nombre d’heures égal ou supérieur... à temps plein. Lorsque le nombre d’heures travaillées est inférieur à...
prise en charge, transports collectifs, pass Navigo, carte orange
NOMBRE D HEURES D INSERTION : Action sociale et solidaire
de formation externe et en entreprise, et des missions. A noter Le nombre d’ heures travaillées... Identifier les plus-values des entreprises de travail temporaire d’insertion (ETTI)... ...
Accueil > Action sociale > Insérer par l'activité économique
ETTI, EITT, SIAE, IAE, contrat mission ETTI, CDPI
Élaborer et rédiger un contrat d’insertion
Comprendre le sens du contrat d’insertion et en repérer les mentions nécessaires Le sens... ceux de la personne concernée. Le contrat d’insertion doit reposer sur les principes suivants : équilibre... d’insertion...
contrat d’insertion, contractualiser, relation contractuelle, contractualisation parcours insertion
Travailler avec une entreprise d’insertion (EI)
selon les secteurs d’activité. Le nombre de salariés en insertion a augmenté de plus de 8 %.... Identifier les plus-values des entreprises d’insertion (EI) du territoire avant d’orienter... le...
entreprise d’insertion, EI, SIAE, orientation professionnelle, acteurs insertion, ETI
Mobiliser les clauses d’insertion dans les marchés publics
Deuxième option : la mutualisation des heures d’insertion L’entreprise est en relation avec un organisme... Ce dispositif se traduit généralement par : un montant financier réservé ; un nombre...
Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions
modalités exécution clauses d’insertion, clauses promotion de l’emploi, clauses du mieux disant social, article 14 CMP, article 30 CMP, article 15 CMP
Mobiliser une action de formation dans un parcours d’insertion
L’organisation pratique de la formation. La durée totale de la formation précisant le nombre d'heures... '>Élaborer le parcours d'insertion ), voici des exemples de questions à se poser en amont :......
action formation, organisme de formation, OF, RNCP, formations certifiantes, formations non-certifiantes
Développer des moyens de mobilité pour favoriser l'insertion
aux professionnels de l'insertion Le SIM permet de faire connaître sur un territoire l'ensemble des moyens... à l'occasion de la mise en œuvre d'un tel service, sans fonder votre réussite sur le seul critère du nombre......
Mobilité, déplacements, autosolisme, accès transports en commun, transports alternatifs, mobilité douce
Favoriser localement le recours aux clauses d’insertion sociale
de l’emploi. Les critères pour déterminer les premiers marchés sont : le temps : nombre d’heures... le suivi des demandeurs d’emploi positionnés sur les heures d’insertion...
clause d’insertion sociale, clause marché public, collectivités locales, chargé de mission clause d’insertion, clauses de promotion de l’emploi, clauses d’insertion
Travailler avec les groupements d'employeurs pour l'insertion et la qualification (GEIQ)
le nombre d’heures de formation... Ce label garantit que le GEIQ est piloté et géré par les employeurs... sont conventionnées depuis décembre 2005, au même titre que les autres '>structures d’insertion...
GEIQ, salarié insertion GEIQ, GEIQ SIAE, tuteurs GEIQ, CNCE-GEIQ, OPCA
5 nov. 2014 - ref : 0593
Mobiliser les aides pour l’accueil des jeunes enfants de parents en insertion
certains modes de garde limitent l’accueil de l’enfant par un nombre d’heures par semaine. Par exemple,... Identifier les contraintes des personnes en parcours d’insertion avant de les aider à mobiliser......
modes d’accueil enfants, garde d’enfants, multi-accueil enfants, crèche, crèche collective, crèche parentale
NOMBRE D HEURES D INSERTION : Santé et sécurité au travail
15 févr. 2011 - ref : sl3889604
Intérim et santé au travail
de laquelle est apparue l'activité intérimaire a été une période de plein emploi. Le nombre de chômeurs se situait... a été rapide puisque le nombre d'agences de travail temporaire existant en 1962 est évalué à 170 (
Responsabilités
Un certain nombre de conseils utiles sont ici donnés au médecin du travail qui engage... prévoit, notamment, les études à entreprendre ainsi que le nombre et la fréquence minimaux des visites...
10 nov. 2010 - ref : sl3880925
Risques psychologiques liés aux organisations du travail
de grèves, et affecte un nombre plus au moins important d'individus.
Certaines méthodes de gestion... d'informations pour appréhender des situations collectives (faible nombre d'indicateurs pertinents, spécifiques......
5 déc. 2011 - ref : sl3896863
Régime général de la Sécurité sociale
NOMBRE D HEURES D INSERTION : Administration locale
De l’école à l’emploi : l’insertion professionnelle des jeunes
des Études et des Statistiques) en 2011, à une tertiarisation des emplois ainsi qu’à une hausse du nombre... qui insiste sur le fait que les difficultés d’insertion que connaissent les jeunes aujourd’hui... Cette préoccupation...
Accueil > Administration locale > Pratique du conseiller principal d'éducation
insertion, sorties du système éducatif, tertiarisation, qualifications, stages en entreprise, inflation scolaire
Insérer des clauses sociales dans un marché
de demander aux entreprises retenues suite à un appel d’offres de réserver un certain nombre d’heures... Le plus souvent, le volume d’heures d’insertion prévu sera d’un niveau modeste...
Accueil > Administration locale > Réussir sa communication locale
marché public, insertion, commande publique, plus-value sociale, exécution
Intégrer le développement durable dans les achats publics
d’heures d’insertion peut-on imposer ? Il est préférable, le plus souvent, de prévoir un volume... d’heures d’insertion d’un niveau modeste par rapport à l’ensemble du marché...
Accueil > Administration locale > Pratique de la direction générale des services en mairie
développement durable, commande publique, achat public, marché public, dossier de consultation des entreprises, critères de sélection
Recruter un salarié sous CUI-CAE-contrat d’accompagnement dans l’emploi
du montant du Smic par le nombre d’heures de travail accomplies. Cette rémunération est soumise... établissements de soins…) ; les structures d’insertion par l’activité économique, notamment...
Accueil > Action sociale > Diriger et gérer un accueil de loisirs
CUI-CAE, emploi d’avenir, contrat aidé, insertion, collectivités, secteur non marchand
5 janv. 2012 - ref : 2872
Le conseil d’administration et la commission permanente
La composition du CA La composition du CA varie en fonction du type et du nombre d’élèves... organisation en classes et groupes d’élèves ; emploi des dotations en heures d’enseignement... des actions de...
conseil d’administration (CA), commission permanente, membre de droit, EPLE
Les emplois vie scolaire
Contrat, recrutement, rupture du contrat, représentation Le contrat unique d’insertion (CUI)... de la gestion d’un service public (établissements de soins…) ou de structures d’insertion (ateliers et chantiers... ...
vie scolaire, emploi, assistant d’éducation, surveillance, contrat unique d’insertion (CUI), médiateur de réussite scolaire
Recruter un jeune dans le cadre d’un emploi d’avenir
du montant du SMIC par le nombre d’heures de travail accomplies. Ils ne peuvent pas être recrutés... établissements de soins, etc.) ; les groupements d’employeurs qui organisent des parcours d’insertion......
emploi d’avenir, cui-cae, contrats aidés, insertion des jeunes, aides financières
Ils perçoivent une rémunération au moins égale au produit du montant du Smic par le nombre d’heures de travail... établissements de soins, etc.) ; les groupements d’employeurs qui organisent des parcours d’insertion......
NOMBRE D HEURES D INSERTION : formations
Formation Sécurisez l’insertion des clauses sociales dans vos marchés publics: De la théorie à la pratique - ref : 3326
Présentation d’un outil de calcul du nombre d’heures d’insertion... sur les publics en difficulté d’insertion concernés par...
Catalogue > Formation > Marchés publics > Réglementation des marchés publics
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