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Projet de loi de finances pour 2009 : D�fense - Equipement des forces
B. MOBILITÉ
AU SEIN D'UN THÉATRE D'OPÉRATION 1. L'hélicoptère
NH90 : un programme prioritaire
Le NH90 est un hélicoptère bi-turbines avec un
système d'armes intégré et commandes de vol
électrique, de la classe des 9-10 tonnes. Conçu à
l'origine entre la France, l'Allemagne, l'Italie et les Pays Bas, le programme
NH90 associe également désormais le Portugal et la Belgique. Sa
réalisation réunit Eurocopter, Agusta Westland et Storck Fokker.
Le programme est géré par une agence OTAN, la NATO Helicopter
Management Agency (NAHEMA). Les perspectives d'exportation sont au moins égales aux
commandes prévues par les Etats participants, soit environ six cents
appareils. Le NH90 se décline en deux versions si
différentes l'une de l'autre qu'elles constituent quasiment deux
hélicoptères : une version terrestre dite
« TTH » (tactical transport helicopter) pour le
transport tactique, et une version marine dite « NFH »
(NATO frigate helicopter), destinée à la lutte
anti-surface et anti-sous-marine, mais aussi au transport et aux missions de
service public, de sauvegarde et de sauvetage.
? Le NH90 TTH des forces terrestres
Le NH90 en version terrestre est entré en service dans
l'armée de terre allemande en 2006 et en 2007 en Suède. S'agissant de notre pays, une première commande de 12
appareils a été effectuée en 2007. Une seconde commande de
22 appareils devait être effectuée en 2008 et a été
décalée sur 2009. La première capacité
opérationnelle significative, initialement fixée à 2011,
est désormais décalée à 2013. Au total, la cible du
programme pour la France est de 133 TTH. Le projet de budget pour 2009 prévoit une dotation en
autorisations d'engagement de près de 323,9 millions d'euros (620
millions en 2008 et 430 millions d'euros en 2007). Les crédits de
paiement inscrits dans le projet de budget pour 2009 s'élèvent
à 121,5 (80 en 2008). Cette montée en puissance semble conforme
à l'échéancier des paiements. ? Le NH90 NFH de la marine
Le NH90 naval doit remplacer les Super Frelon (9
hélicoptères en parc) dans ses missions de soutien de force
navale à la mer et de sauvegarde maritime, puis les Lynx (28 appareils
en parc) pour assurer, à partir des futures frégates, les
missions de sûreté de force navale (notamment lutte
anti-sous-marine et lutte anti-navires).
Les 27 NH90 NFH (cible du programme pour la France) ont fait
l'objet d'une commande globale en 2000. Lors du vote de la loi de programmation
militaire, les premières livraisons étaient envisagées
pour 2005. Reportées à plusieurs reprises, elles sont
désormais attendues au mieux pour le second semestre 2009. Ce retard est
imputable à des difficultés industrielles qui affectent notamment
le développement du radar. Le train d'atterrissage, dont Stork Fokker
assurait la conception, s'est révélé insuffisamment
robuste pour l'appontage, compte tenu du poids des appareils. L'industriel
Agusta Westland exerce la maîtrise d'oeuvre du NH90 naval, celle du NH90
terrestre étant assurée par Eurocopter.
Le retard de livraison du NH90 naval, pose la question du
maintien en service des Super-Frelon, déjà âgés en
moyenne de 37 ans.
2. La rénovation du parc existant
d'hélicoptères Cougar
La rénovation du parc
d'hélicoptères Cougar qui assurent le transport tactique
toutes zones de l'armée de terre, devrait permettre d'atténuer
les effets du retard de la livraison des NH 90 TTH. Cette rénovation a
commencé en 2008 avec 5 hélicoptères sur un parc total de
24 appareils et devrait se poursuivre par 4 commandes en 2009. Les livraisons commenceront en 2010 et
s'échelonneront jusqu'en 2014. Il s'agit de réduire la
vulnérabilité des hélicoptères face à la
menace sol-air, par le renforcement des contre-mesures électroniques,
d'améliorer les capacités opérationnelles en termes de
surveillance et de traiter les obsolescences. Enfin, l'avionique des Cougar
sera mise aux normes de la circulation aérienne générale.
Cette opération doit permettre de doter les Cougar d'une vingtaine
d'année de potentiel supplémentaire. Le coût global est de l'ordre de 200 millions d'euros,
soit environ 30 % du budget d'acquisition d'hélicoptères
neufs. Le projet de budget prévoit 36,6 millions d'euros d'autorisations
d'engagement et 20,1 millions d'euros de crédits de paiement pour
L'entrée en vigueur en 2009 d'une nouvelle
réglementation aérienne réduira considérablement
les possibilités de mobilité tactique. Les appareils ne
répondant pas aux normes seront interdits de survol pour une zone d'une
dimension du tiers du territoire national.
3. Les autres
programmes Ils concernent notamment : · Le SPRAT - système de pose rapide de travures -
est un poseur de ponts principalement destiné à permettre au char
Leclerc le franchissement des brèches sèches ou humides d'une
largeur inférieure ou égale à 24 m ; initialement
fixée à 18 engins, la cible actuelle de ce programme a
été révisée à 10 ; le projet de loi de
finances pour 2009 prévoit 9 millions d'euros d'autorisation
d'engagement et 20,6 millions de crédits de paiement. Les deux premiers
véhicules devraient être livrés en 2009.
· Le PVP - petit véhicule protégé -
dont l'objectif est de permettre à l'armée de terre de disposer
d'un véhicule offrant, à un coût réduit, une
protection balistique comparable à celle du VBL. 1 500 PVP
devraient être commandés. Pour 2009, 44,5 millions d'autorisations
d'engagement et 23,2 millions de crédits de paiement sont