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Droit d'auteur et droits connexes
Musées et la P.I.
Musées et la propriété intellectuelle
À l’ère du numérique, la communauté du patrimoine culturel se heurte de plus en plus à la nécessité de gérer sa propre propriété intellectuelle au plan interne et de gérer aussi les utilisations par des tiers et les utilisateurs du monde entier, souvent dans le cadre de budgets qui s’amenuisent.
Une utilisation efficace du système de propriété intellectuelle permettra aux musées de satisfaire aux normes internationales et aux pratiques recommandées, et pourra leur offrir des possibilités non négligeables de renforcer leur notoriété, leur authenticité, leur spécificité et leur savoir faire pour obtenir un retour sur investissement.
La première partie du guide décrit les questions de propriété intellectuelle présentant un intérêt pour les musées, telles que les droits sur le contenu des travaux de recherche, sur les techniques mises au point en interne et sur les instruments de création et promotion d’une marque permettant de reconnaître et de faire connaître le musée dans un environnement commercial. On y décrit aussi des pratiques recommandées de gestion de la propriété intellectuelle permettant à un musée de recenser sa propriété intellectuelle, de mieux comprendre ses droits sur l’utilisation de ses collections et de renforcer sa capacité de régler les questions décisives de propriété intellectuelle au fur et à mesure que celles ci se posent. La seconde partie du guide passe en revue les modèles commerciaux actuels pouvant offrir aux musées des possibilités judicieuses dès lors qu’il s’agit de mettre en place un financement durable et d’être à la hauteur des objectifs fixés.
International Conférence internationale sur la propriété intellectuelle et le patrimoine culturel dans le monde numérique (Madrid, 29 et 30 octobre 2009)
Guide de l'OMPI de gestion de la P.I. à l'intention des muées