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Particuliers	Entreprises	Groupe Roederer	Accueil	> Outils	> Mentions légales	MENTIONS LEGALES - ROEDERER.FRSOMMAIRE:I/Conditions juridiquesII/Informations légalesIII/Protection des Données PersonnellesIV/Propriété intellectuelleV/Liens HypertextesVI/Utilisation de CookiesI/CONDITIONS JURIDIQUES En envoyant un courrier électronique à la société ou en accédant et/ou en utilisant le Site Web, chaque personne physique (ci-après "l'Utilisateur") déclare et garantit qu'elle a pris préalablement connaissance des présentes conditions juridiques, c'est-à-dire des informations légales, des règles applicables à la protection des données à caractère personnel et des conditions d'utilisation et qu'elle en accepte les termes et conditions sans réserve, modification ou restriction. II/INFORMATIONS LEGALESLe présent Site web, accessible à partir de l'adresse URL www.roederer.fr (ci-après le "Site web") est édité par la société ROEDERER SAS, courtier en assurances.- Editeur du contenu du siteDirecteur de publication : M. Geoffroy RoedererAdresse : 2 rue Bartisch, B.P. 50076 - 67024 STRASBOURG, Cedex 1, FranceN° de RCS : B339 623 860 RCS STRASBOURG N° SIREN : 339 623 860 00055Capital social de : 7 000 000 euros (capital entièrement libéré)N° TVA intracommunautaire : FR 82 339 623 860 N° ORIAS : 07000336 www.orias.frACPR : Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution, 61 rue Taitbout - 75436 PARIS Cedex 09, France Adresse électronique : firstname.lastname@example.org N° Téléphone : +33 (0)3 88 76 73 00- Hébergeur du siteLe présent site est hébergé par la société AGORA Hosting, 13 Rue Hannah Arendt, 67200 STRASBOURGN° Téléphone : +33 (0)3 88 99 02 82 III/PROTECTION DES DONNEES PERSONNELLES Identité du responsable du traitement des Données à Caractère Personnel :La SAS ROEDERER, au travers de son président, M. Geoffroy Roederer.Informations relatives au traitement de Données à Caractère Personnel :Un traitement de Données à Caractère Personnel est le fait de toute opération réalisée sur des données relatives à l'Utilisateur, personne physique, qui permettent de l'identifier ou qui pourront l'identifier directement ou indirectement par référence à un numéro d'identification ou à des éléments qui lui sont propres.Conformément aux dispositions de l'article 22 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, modifiée par l'ordonnance n° 2004-801 du 6 août 2004, les traitements de données personnelles collectées ou diffusées à partir du Site Web ont fait l'objet d'une déclaration préalable en France auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL) et enregistrée sous le numéro 1592146.Conformément aux dispositions de l'article 32 de ladite loi, les traitements de données personnelles réalisés sur le Site ont pour finalité la gestion des dossiers clients, la souscription de contrats et la prospection.Les Données à Caractère Personnel collectées et traitées par la société au moyen du Site Web ne sont pas cédées ou louées, à titre gratuit ou onéreux, à des tiers. Conformément à l'article 27 de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, les informations indispensables à roederer.fr, ainsi qu'à ses Partenaires, pour traiter et exécuter les commandes sont signalées par un astérisque dans les pages du Site. Un défaut de réponse obligatoire entraîne une impossibilité de traiter la commande.Par ailleurs, le site Internet roderer.fr utilise un logiciel du serveur sécurisé selon le protocole SSL. Les données personnelles des Utilisateurs sont donc cryptées, leur confidentialité et leur intégrité sont assurées, ainsi que l'authentification du serveur.Les droits de l'UtilisateurChaque Utilisateur justifiant de son identité a le droit de demander à la société :La confirmation que des Données à Caractère Personnel le concernant font ou ne font pas l'objet d'un traitement par la société ou pour son compte;Des informations relatives aux finalités du ou des traitements, aux catégories de Données à Caractère Personnel traitées et aux destinataires de ces données au sein de la société;La communication, sous une forme accessible, des Données à Caractère Personnel qui le concernent ainsi que de toute information disponible quant à l'origine de celles-ci. Une copie des Données à Caractère Personnel est délivrée gratuitement à l'Utilisateur, sous réserve qu'une telle demande ne soit pas manifestement abusive, notamment par son caractère répétitif ou systématique;La possibilité de modifier, compléter, mettre à jour ou effacer les Données à Caractère personnel le concernant, qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées ou dont l'utilisation ou la conservation serait interdite;La possibilité de s'opposer au traitement de ses Données à Caractère Personnel.Ainsi, chaque Utilisateur peut exercer ses droits, énumérés ci-dessus, en écrivant soit, un e-mail à l'adresse suivante : firstname.lastname@example.org ;soit un courrier à l'adresse postale suivante : ROEDERER SAS, 2 rue Bartisch, B.P. 50076 - 67024 STRASBOURG, Cedex 1, France. De plus, pour toutes informations complémentaires, relatives au traitement des Données à Caractère Personnel, l'Utilisateur peut consulter le Site Internet de la CNIL :www.cnil.fr.IV/PROPRIETE INTELLECTUELLE Le Site web et chacun des éléments qui le compose, et notamment les textes, articles, lettres d'informations, communiqués, présentations, brochures, illustrations, photographies, vidéos, programmes informatiques, animations, etc., sont la propriété intellectuelle exclusive de la société à l'exception des marques de tiers qui pourraient être citées.L'Utilisateur n'est pas autorisé à reproduire, représenter, modifier, traduire et/ou adapter, partiellement ou totalement, à titre onéreux ou gratuit, le Site Web et chacun des éléments qui le compose, et reproduire et/ou représenter de telles traductions, adaptations et modifications, partiellement ou totalement, à titre onéreux ou gratuit, sans l'accord préalable écrit de la société.La marque ROEDERER et son logos sont déposés. 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