{"partition": "head_middle", "source_domain": "www.lefigaro.fr", "digest": "sha1:ECNUVKIVE24QDBQ5CDIRZ7MCOX2I5GKN", "path": "/lustre/fsn1/projects/rech/qgz/uzq54wg/processed_redpajama/base_processing/output/fr/2016-26/000_00013.parquet"}
GPA : les Mennesson veulent des papiers d'identité pour leurs jumelles
Par Marie-Amélie Lombard-Latune Mis à jour le 29/09/2014 à 16:19 Publié
VIDÉO - Après la condamnation de la France par la CEDH, le couple, qui a eu recours à une mère porteuse aux États-Unis, veut voir sa filiation établie par l'état civil. Le couple Mennesson, dont les jumelles sont nées après une gestation pour autrui (GPA) aux États-Unis, s'apprête à demander la transcription de leur état civil sur les registres de l'état civil français. «Notre volonté est que nos filles figurent sur notre livret de famille. Ce qui permettra d'obtenir ensuite passeports, affiliation à la Sécurité sociale, à la caisse d'allocations familiales, etc», indique Dominique Menesson, le père des enfants.Cette démarche est ouverte depuis que la Cour européenne des droits de l'homme (CEDH) a condamné la France le 26 juin dernier. En effet, si la CEDH a estimé légitime que la France interdise la GPA sur son territoire, elle a jugé que tout enfant a droit à voir reconnu son lien de filiation. La notion d'«intérêt de l'enfant» a été mise en avant pour justifier cette décision. La France n'ayant pas fait appel de sa condamnation, devenue définitive après un délai de trois mois, les Mennesson peuvent désormais engager leurs démarches administratives auprès des services de l'état civil à Nantes.«A l'école, à la sécu (…) on nous demande des papiers que nous n'avons pas. Nos filles sont en troisième. Elles doivent s'organiser pour faire un stage en entreprise (…). L'une doit se faire opérer des dents, une anesthésie générale est prévue, nous devons signer un consentement», précisent les parents des adolescentes à Libération. Jusqu'à présent, celles-ci disposaient d'un passeport américain qui n'établit aucun lien de droit avec leurs parents et ne leur permet pas d'exercer l'autorité parentale.Un point juridique sera sans doute soulevé devant les tribunaux français: quelle filiation doit être précisément reconnue? Les Mennesson veulent se voir désignés comme père et mère des enfants. Cependant les jumelles ont été conçues avec les spermatozoïdes du père, Dominique, et les ovocytes d'une donneuse puis les embryons transférés chez la mère porteuse en Californie. Dans ces conditions, la filiation doit-elle être simplement établie avec le père et écarter Sylvie Mennesson? Celle-ci doit-elle passer par une procédure d'adoption? Ces questions sont évoquées par les opposants à la GPA. Pour la philosophe Sylviane Agacinsky, les couples ayant eu recours à la GPA ne devraient être reconnus que comme «tuteurs» des enfants.Pour l''avocat de Dominique et Sylvie Mennesson, Me Patrice Spinosi, «la logique de la CEDH est bien de reconnaître le lien de filiation avec le père biologique et la mère légale. Il n'y pas de doute là-dessus».Environ un millier d'enfants, nés à l'issue d'une GPA, vivraient en France. En août 2008, ils s'étaient confiés au Figaro.fr La rédaction vous conseilleLa France s'apprête à reconnaître les enfants nés de mère porteuseGPA: comment la jurisprudence européenne a contraint les tribunaux français
Marie-Amélie Lombard-Latuneauteur40 abonnésJournalisteSes derniers articlesRoger Maudhuy: «Molenbeek nage en plein complotisme!»Les clubs de tir sportif font le pleinQuand le patron de la DGSI évoque un risque de «guerre civile» Sur le même sujet
GPAMennessonMe Patrice SpinosiÉtat civilMères porteuses
GPA : lettre ouverte à Manuel VallsEurope : la «GPA altruiste» est-elle le cheval de Troie de la GPA commerciale ?Deux propositions de loi contre la GPA débattues ce jeudiPMA pour toutes et GPA «altruiste» au Portugal : l'internationalisation du business de l'enfant ?
Thématique : GPA
La semaine du procès KabouMigrants de Calais: quel avenir pour les accords du Touquet?À Erevan, le pape François parle du génocide arménienIncertitude à Notre-Dame-des-Landes après une campagne atone
d'articles Société Le figaro Premium
Ctoche Si cette femme avait été un jour une vraie maman, elle aurait raisonnablement accepté d'adopter les filles de son mari (en effet, dans une interview, elle indiquait vouloir être reconnue comme la vraie mère et non une mère adoptive, d'où son refus de voir les enfants légitimées par leur père biologique et adoptée par elle), et ces 2 fillettes auraient un état civil en France. Les fillettes sont donc uniquement victimes de l'entêtement de leurs parents, qui vivent et les font vivre dans le mensonge.
Bernard Pachot Nous avons un certain nombre de femmes de ce gouvernement qui se disent féministes !
Belkacem et Philipetti entre autres nous ont largement abreuvé de slogans défendant les femmes !
Curieusement elles sont muettes en ce qui concerne la GPA !
Les lobbys gays seraient-ils plus puissants que le féminisme ?
Marcus Wolfe C'est simple non ? Leur mère est américaine elles ont donc un passeport américain, Mme Montesson n'est pas leur mère, ni biologiquement ni juridiquement même si elle les a élevées à leur arrivée en France. Si l'Etat français cède et leurs donnent des papiers français n'importe quelle étrangère qui dira avoir été fécondée par une paillette de sperme d'un français pourrait demander la même chose. Si vous ne voyez pas le problème on ne peut rien pour vous.
Lire les 10 réponses à ce commentaire AlerterRépondre
Bernard Pachot J'ajouterai que la loi française sur l'adoption , n'autorise plus que l'adoption simple tant que les parents biologiques sont en vie !
Il ne peut donc être question d'adoption plénière !
Lille Paris Pour VOUS tout est simple, on l'a compris.
Ces filles, ayant un père (biologique) français, ayant grandi en France, ayant comme langue maternelle le Français, pourquoi voulez-vous qu'elles ne soient pas françaises ? Elles vivent en France et font leur scolarité en France, la nationalité américaine n'est pas pour elles, pour l'instant, d'une grande utilité ! Etes vous capable d'outrepasser votre idéologie et penser à l'humain ?
Bernard Pachot Je vous rappellerai que beaucoup d'étrangers parlent français et vivent en France , ils ne sont pas pour autant français !
Enfin tout enfant étranger , à droit sur le sol français à une couverture sociale , école et soins , ils n'ont donc aucun problème pour vivre en France .
L'enfant conservant sa mère biologique à l'étranger et son père biologique en France dans le cas où son sperme est à l'origine de la fécondation!
Quant à prétendre que les enfants sont déstabilisés par cette situation est un mensonge !
Mjjolnir -"Etes vous capable d'outrepasser votre idéologie et penser à l'humain ?"
Je vous retourne la question, l'intérêt de l'humain est-il d'être assemblé, de voir la vie bradé en fonction du lieu de situation du laboratoire d'assemblage, Ukraine ou Thaïlande, Usa ou Afrique ?
paris75015 Ai-je dit que j'approuve ou soutiens la GPA ? Non !
Il s'agit ici de gérer une situation de fait qui concerne la bien-être et la protection d'enfants/adolescents EXISTANTS ! La GPA a eu lieu il y a 15 ans...
Pour ou contre la GPA, elle existera toujours. Si elle reste interdite en France (ce que j'approuve) on ne pourra empêcher que certaines personnes y procèdent à l'étranger, même après une hypothétique abrogation de la loi Taubira, ce que vous vous efforcerez de dissimuler dimanche. Je vous invite à dire aux filles Mennesson que leur vie a été "bradée". Peut-être qu'elles lisent même vos commentaires ici. Apprendre combien peu de considération certains Français ont pour elles et leurs parents (car elles les considèrement comme tels) ne doit pas les rendre heureuses ! Mais cela ne semble pas vous soucier. L'essentiel est de défendre l'intérêt supérieur de l'enfant. ...
Mjjolnir -"Ai-je dit que j'approuve ou soutiens la GPA ?" Non pas explicitement vous êtes trop intelligent pour ça, mais vous le sous entendez, ce qui est pire.
L.E.F Mjjolnir vous êtes doté d'un cerveau ou pas. Arrêtez vos idées binaires si vous voulez que les gens répondent à vos posts.
Mjjolnir Et c'est vous qui osez dire ça LEF... Mdr (pour reprendre une expression qui vous tient à coeur).
Mjjolnir Rendez-vous dimanche :D
Lille Paris En effet, Place de la République !
Mjjolnir Le diktat du fait accompli !
Lire les 5 réponses à ce commentaire AlerterRépondre
Lille Paris Très juste ! Et le "fait" sont des enfants en l'occurrence. Pour ou contre la GPA, il faut être pragmatique maintenant et régulariser leur situation.
Bernard Pachot Vous faites partie de ces gens qui hurlent contre la délinquance mais qui dans ce cas précis ferment les yeux !
Ce gouvernement s'accommode aisément que ces enfants n'aient pas de père biologique et de filiation (A vous entendre ce sont des enfants qui sont privés ) , et le fait de ne pas avoir la nationalité française serait pire et inacceptable !
Quelle hypocrisie ! Ces enfants ont la nationalité du pays de la mère porteuse qui autorise cette pratique .Pour l'amour de leurs enfants , pourquoi les parents n'adoptent-ils pas cette même nationalité ?
Lille Paris ad 1: il ne s'agit pas de "délinquance" car la GPA est autorisée aux Etats Unis
ad2: Monsieur Mennesson est le père biologique
Ces filles, ayant un père français, ayant grandi en France, ayant comme langue maternelle le Français, pourquoi seraient elles américaines ? - Il s'agit d'une époque de leur "vie" dont elles ne peuvent se souvenir.
christophe lacroix @Bernard Pachot Faux, ces enfants (jumelles) ont un père. C'est Monsieur Mennesson qui est leur père biologique. Ce Monsieur est Français, ces filles ont le droit de devenir à leur tour des Françaises, par le lien du sang.
Mjjolnir Eu égard à la mobilisation actuelle tant de la société civile que des politiques quelque soit leur place sur l'échiquier politique d'ailleurs, il y a fort à parier que ce n'est pas la voie qui sera retenue.
Tarseiche17 Il y a du exploitation d'un être humain en situation de détresse, donc vulnérable, cet argent n'est pas une paye, c'est un achat puisque ce n'est pas un travail, La mère porteuse devient entièrement dépendante de ces personnes, contrairement a un travailleur lambda qui peut toujours s'il le souhaite rompre son contrat ou quitter son employeur.
D'ou cette forme d'esclavage réactualisée
mdvillars Dans la GPA, il y a de tout, c'est pourquoi de nombreux pays qui l'autorisent encadrent strictement cette pratique (USA, Belgique, Australie...).
La mere porteuse n'est pas "dependante" des parents d'intention, c'est meme plutot l'inverse. Une bonne agence qui facilite la mise en rapport entre meres porteuses potentielles et parents d'intention s'assurera toujours que la mere porteuse n'a pas besoin de cet argent pour vivre, qu'elle a une source de revenus suffisante pour vivre decemment. Les revenus lies a une GPA sont pour elle un revenu d'appoint, certes consequent, mais en aucun cas indispensable pour vivre ou elever sa propre famille.
La mere porteuse vend un service, qui est celui de porter un enfant. Le contrat peut etre rompu par les deux parties, sous certaines conditions, mais en general la protection des interets de la mere porteuse prime sur l'interet des parents d'intention, notamment en vertu des droits constitutionnels de la mere porteuse (je parle ici du cas des USA).
Apres, il y a toujours des agences ou des cliniques vereuses, mais normalement un bon encadrement legislatif comme aux USA permet de limter ce genre de derives. Les problemes majeurs viennent dans des contrees moins encadrees, comme la Russie, l'Inde...
Mais ce genre de probleme peut toucher toute profession: y compris chez les medecins vous trouverez des escrocs, avec des consequences desastreuses pour les patients. Doit-on pour autant interdire l'exercice de la medecine?
paris75015 A priori, la mère porteuse a accepté, elle n'a pas été forcée.
On ne demande pas le consentement à un esclave, à priori.
Mjjolnir Pensez-vous sincérement que l'esclave Ukrainienne, Africaine, Thaïlandaise dispose d'un consentement libre et éclairé, que la misère et le dénuement qui sont lot quotidien ne l'oblige à se porter volontaire ? Et ne venez pas me parler de GPA Ethique, c'est l'oxymore parfait, l'antinomie ultime. La GPA Ethique est une vue de l'esprit des pros, cela n'existe pas sauf peut-être à Utopie land.
paris75015 Ce que vous dites est vrai pour une grande partie de la population de ces pays qui travaille souvent dans des situations précaires. Et pourtant, seulement un petit nombre de femmes accepte d'être mère porteuse.... Il y a donc bien un choix.
Ceci étant, il n'est certes pas souhaitable que la GPA se fasse dans des pays où le fait d'être mère porteuse peut représenter une source principale. Aux Etats Unis, les revenus de la femme acceptant un tel contrat sont vérifiés pour éviter les abus.
Mjjolnir En effet aux USA les surrogates ont un revenu minimum. Quelques objections cependant, le fait que ces femmes ne se trouvent pas dans une précarité matérielle comparable à ce que les femmes thaïlandaise doivent affronter vous donnerait-il meilleur conscience, cela reviendrait-il à conférer à la pratique en tant que telle une caution morale, comme le bio, les produits issus du commerce équitable ? J'achète la vie, mon enfant mais attention sa mère n'était pas pauvre, c'est cela ? Deuxième observation, l'offre et la demande. L'offre est immensément plus faible que la demande. Ce qui entrainera inévitablement des abus, vous connaissez beaucoup de femmes volontaires pour être surrogates ? Moi non plus. Troisième observation le coût. Seuls les plus aisés pourront recourir à la GPA made in USA, les plus démunis n'y auront pas accès. Et leur désir de parentalité serait-il moindre que ceux des couples aisés ? Et bien légalisons la GPA me direz-vous, une GPA gratuite en France comme RU. Sauf que rien n'est gratuit et qu'il hors de question que mes impôts, que le système de santé français déjà moribond finance cette abomination.
Tarseiche17 Relisez mon texte, il s'agit de personne en manque d'argent; elle n 'a pas eu le choix
mdvillars Connaissez-vous cette mère porteuse personnellement pour affirmer cela? Votre affirmation "elle n'a pas eu le choix" est pour le moins péremptoire. Connaissez-vous la notion de consentement éclairé?
Lille Paris Un article très utile, car il démontre bien (couple hétéro ayant eu recours à une GPA à l'étranger il y a 15 ans) que GPA et le mariage pour les couples de même sexe (la loi Taubira) sont sans aucun rapport entre eux. Même dans l'hypothèse où l'accès au mariage pour les couples de même sexe était supprimé, la GPA à l'étranger continuerait à être pratiquée, puisqu'elle existait déjà avant la loi Taubira.
Dimanche LMPT fera de la GPA son cheval de bataille pour revendiquer l'abrogation de la loi Taubira. On voit donc bien qu'il s'agit d'un amalgame volontairement faux et qu'il s'agit de propagande plutôt que d'information.
Jean-Baptiste Martin Vous avez parfaitement raison. Effectivement on n'a entendu la LMPT que depuis la loi sur mariage et l'adoption gay... alors même que la GPA existe depuis belle lurette et concerne également les couples hétéros ... alors même que la PMA avec tiers donneur anonyme qui prive donc légalement l'enfant de sa filiation génétique existe en France depuis 1973 soit déjà 40 ans, pour les hétéros, mariés ou pas ce qui fait que leur situation est identique à un couple de femmes ayant recours à une PMA.
looop Effectivement il devient nécessaire de remettre ces questions dans le bon contexte, la PMA et GPA existaient bien avant le mariage pour tous et ce sont majoritairement les hétéros qui y ont recourt.
Important de préciser également que dans le cas de la PMA (qui est autorisée depuis 1973 pour les hétéros comme vous l'indiquez) réalisée par un couple H/F (en France ou à l'étranger), la filiation est établie exactement de la même façon que si les deux parents étaient les parents biologiques !
L'enfant nait, et les deux parents sont considéré par la loi comme les deux parents biologiques. Et cela qu'il y ai eu don d'ovocyte ou don de sperme, ou les 2. Si ses parents ne le lui disent pas, l'enfant n'aura AUCUN moyen de savoir que l'un des deux n'est pas son parent biologique.
La loi française sur la PMA permet donc aux parents hétérosexuels de mentir sciemment à leur enfants et il est là le problème.
"On ne ment pas aux enfants" disait LMPT ! si leur cause est juste ils devraient militer pour une révision de cette loi qui cultive le mensonge sans les familles hétérosexuelles, pour le plus grand mal de ces enfants.
piquoi encore " affiliation à la Sécurité sociale, à la caisse d'allocations familiales,"
Qui a dit que les enfants sont fait pour toucher ?
mdvillars Vous avez raison, il ne faut pas affilier ces infames enfants a la Securite Sociale - qui sait, si jamais l'un de leurs filles devait faire un sejour a l'hopital, il faudrait que ce soit les Mennesson qui paient l'integralite de la note! Ou la gamine elle-meme, si jamais les Mennesson decedent dans un accident de voiture ou d'un cancer avant sa majorite.
En plus, cela serait coherent avec la politique de la France qui est, en cas de doute, de toujours faire payer la totalite de la facture aux gens qui vont a l'hopital, quelle que soit leur nationalite.
MARIELAURE F. Et si adultes ces filles poursuivaient l'état français pour discrimination ? Que leur répondrait-on Qu'elles doivent porter le faute de leurs parents? Qu'elles n'ont pas droit de ce fait à une filiation, à la nationalité de leur père biologique qui en plus les élève???? Les enfants responsables des actes de leur parents???...
pierre Marie Hollande et le gouvernement Valls n'ont pas fait leur travail.
Ils auraient dû faire appel de la condamnation de la France par la CEDH, avant le 28 septembre, ils ne l'ont pas fait.
On en voit aujourd'hui le résultat !
Lille Paris Et les enfants ? Leur sécurité, leur protection vous intéresse ? Comment pensez-vous ces filles ont appelé Monsieur et Mme Mennesson depuis qu'elles ont appris à parler ?
Myosotis 06 . Bien entendu les enfants sont les lésés dans cette histoire ! vivre toutes ces années sans réelle identité, du moins celle de ceux qui ont toujours assumé le rôle de parents ...ils étaient déjà en avance sur la GPA et bien confiants ! maintenant exigeants ! comment laisser ces enfants dans cette affreuse impasse ? combien d'autres vivrons ces passages difficiles qu'ils n'ont pas choisit .
1 2 3 4 5 > Afficher plus de commentaires Précédent