{"partition": "head_middle", "source_domain": "www.weka.fr", "digest": "sha1:YZZQWVA2X65YXCPAQEWWEPBSY4VHDKLW", "path": "/lustre/fsn1/projects/rech/qgz/uzq54wg/processed_redpajama/base_processing/output/fr/2016-26/000_00004.parquet"}
Revenir en arrière
Ligne Expert
En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l'utilisation des cookies pour l'usage des services. En savoir plus et gérer vos cookies.
Weka.fr
> Glossaire
> tableau 30
TABLEAU 30
Les modifications du tableau 57 des maladies professionnelles ne font pas l’unanimité
Le décret n° 2011-1315 du 17 octobre 2011 modifie la partie A du tableau n° 57. Cette... maladies professionnelles.
Ces modifications apportent en effet de profondes transformations au tableau n° 57-A... :
- Modification de la partie gauche du tableau (définition des pathologies réparées et moyens de... .
- Les délais de prise en charge ont été augmentés (partie centrale du tableau) ce qui est plutôt... épaules » (partie droite du tableau) dans la liste limitative des travaux, avec limitation des mouvements en cause à...
Construire et suivre le tableau des effectifs
Savoir définir le tableau des effectifs Le tableau des effectifs , couramment libellé... complet ou temps non complet (de 17 h 30). Le tableau des effectifs ignore généralement... Le tableau des effectifs est rarement utilisé comme un outil de prévision, y compris de la masse salariale.... pour l’élaboration du tableau des emplois Pour élaborer le tableau des emplois , plusieurs critères s’imposent... de personnels figurant sur le tableau des emplois Les collaborateurs de cabinet L’article 110...
Formation Les marchés publics de restauration collective
à l’allotissement ou au marché global
Les seuils et procédures de passation (dont l’article 30... et la détermination du coût unitaire repas
Le tableau de bord de suivi et d’évaluation... en situation : construction d’un tableau de bord de suivi et d’évaluation...
Ressources documentaires
Problématique complexe ou nouveau projet, les experts Weka vous proposent les modalités d’accompagnement les plus adaptées à votre besoin, votre territoire ou votre institution.
DécouvrirGO
Un large choix de formations dans les thématiques clés de votre secteur pour actualiser des connaissances, valoriser des compétences et évoluer professionnellement.
TABLEAU 30 ?
Vous souhaitez en savoir plus sur la documentation des Éditions Weka et sur les formules d'abonnement ? Contactez-nous.
TABLEAU 30 : actualités
25 oct. 2011 - ref : 21568
- Modification...
Actualité > Santé et sécurité au travail
Santé et sécurité au travail, Maladies professionnelles, Risques professionnels
7 oct. 2015 - ref : 31092
Plan numérique pour l'école : 30 millions d'euros pour financer les nouvelles méthodes d'apprentissage
du collège, analyse en réalité augmentée d'un tableau représentant la signature du Traité... a annoncé mardi 6 octobre le lancement d'un appel à projets de 30...
Actualité > Éducation
Éducation, École, Numérique, Réussite éducative, TICE
20 févr. 2015 - ref : 22934
Avancement de grade
à l'établissement du tableau d'avancement au choix au grade d'attaché principal, peut prendre... de leurs responsabilités.
Texte de référence : Conseil d'État, 2e / 7e SSR, 30 janvier 2015,...
Actualité > Statut
12 mars 2012 - ref : 4238
Précisions sur la nouvelle organisation du Code forestier
découpage du Code. Un tableau comparatif des sanctions applicables aux infractions forestières (montant... un tableau de concordance entre l'ancien et le nouveau Code. Texte de référence : Circulaire... publié...
Actualité > Administration
Administration, Collectivités territoriales
29 juil. 2015 - ref : 29205
Bercy lance une nouvelle consultation sur la transposition de la directive « concessions »
Pour ce faire, la DAJ invite à remplir un tableau préétabli pour mieux identifier par texte... et par article les remarques éventuelles.
La concertation est ouverte jusqu’au au 30 septembre 2015....
Actualité > Acheteur public
Acheteur public
31 janv. 2011 - ref : 18266
Le décret n° 2010-1705 relatif à l'indemnité de performance et de fonctions est-il applicable aux ingénieurs territoriaux ?
En effet, le tableau annexé au décret n° 91-875 relatif au régime indemnitaire... annuels, pouvant être attribués à la partie performance et fonctions, sont fixés par un arrêté du 30... statutaires relatives à la...
Actualité > Management
Management, Cadre d'emplois, Déroulement de carrière
2 juil. 2012 - ref : 16216
Rejet des offres : quelles limites à l'obligation d'information ?
évincés (art. 80 du CMP). Pour les MAPA (art. 28 et 30 du CMP), la communication s'effectue,... ni aucun principe n'impose la communication du tableau d'analyse des offres avec le détail de l'offre...
Actualité > Appel d'offres
21 déc. 2012 - ref : 5012
Le Parlement adopte un texte sur la composition des assemblées intercommunales
le nombre de sièges actuellement fixé par un tableau qui tient compte de la taille... qui ne peut pas dépasser 30 % de son propre effectif, ni le nombre de quinze. Ces augmentations...
Actualité > Intercommunalité
Intercommunalité, Communes, Environnement, Pollution
Un entretien professionnel expérimental pour les fonctionnaires territoriaux
sur sept aspects énoncés par le décret du 29 juin 2010, publié au Journal officiel du 30 juin.... par le fonctionnaire et l'établissement du tableau d'avancement… Le décret du 29 juin...
Management, Notation
TABLEAU 30 : ressources documentaires
TABLEAU 30 : Établissements de santé
2 mars 2012 - ref : 3586
L’élaboration du tableau mensuel de service
ou un tableau de service, il est nécessaire de déterminer le nombre d’agents nécessaires, en fonction du nombre... d’établissement pour avis. Élaborer le planning ou le tableau de service À partir de la maquette......
Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel médical et hospitalier
méthodologie, cycles de travail, roulement, langage commun, continuité de service, guide du temps de travail
8 févr. 2012 - ref : 3600
Comment établir et valider le tableau de service des personnels médicaux hospitaliers ?
Le tableau général de service Il est créé en application de l’article 5 de l’ arrêté... d’intégration des gardes dans les obligations de service statutaires. Ce tableau est établi dans le but... de l’établissement...
tableau général de service, tableau de service mensuel nominatif, activité des personnels médicaux, établissement public de santé, loi HPST
9 juin 2015 - ref : 8045
Quelles sont les personnes compétentes pour engager la responsabilité déontologique et par quelle procédure ?
départemental de l’ordre au tableau duquel le praticien poursuivi est inscrit à la date de la saisine... de l’ordre au tableau duquel le praticien poursuivi est inscrit à la date de la saisine de la juridiction... au...
Accueil > Établissements de santé > Responsabilités des professionnels de santé
procédure disciplinaire, ordres professionnels, faute déontologique, poursuites disciplinaires
25 janv. 2012 - ref : 3673
Comment s’exerce le droit à la formation pour le personnel médical ?
à tous les médecins inscrits au tableau de l’Ordre ainsi qu’à ceux mentionnés à l’article L. 4112-6 du Code... et relative aux patients, à la santé et aux territoires, article 59 Décret n° 2010-439 du 30......
développement professionnel continu (DPC), formation médicale continue (FMC), besoins de formation, actions de formation, obligation de DPC, haute autorité de santé (HAS)
Indemnité pour activité sectorielle et de liaison pour les psychiatres des hôpitaux
et de liaison prévue au 2° des articles 26-6 et 30 et au b du 2° de l’article 38 du décret... doivent figurer dans le tableau de service nominatif mensuel mentionnant les périodes de congés ou d’absences......
Accueil > Ressources Humaines > Rémunération du personnel médical et hospitalier
activité sectorielle, indemnité, psychiatres, secteurs psychiatriques
Comment gérer les gardes et astreintes dans le cadre de la permanence des soins des établissements de santé ?
Le rôle du tableau de service Le tableau général mensuel de service est établi avant le 20... Ce tableau est notifié aux directeurs d’établissement et aux médecins responsables de service concernés,......
permanence des soins des établissements de santé (PDSES), indemnités de gardes et astreintes, tableau de garde, temps de travail additionnel, garde, astreinte
L’organisation interne de la fonction publique : grade, corps, filières, emplois
de la carrière, par voie d’inscription au tableau d’avancement selon l’ancienneté et la valeur professionnelle... de maternité, de formation, etc.). L’emploi budgétaire Il découle de la décomposition du tableau......
statut, corps, grade, emploi, filière
Quelle place ont les antibiotiques dans la maîtrise du risque infectieux dans le Manuel de certification de la Haute Autorité de santé ?
provenant du tableau de bord national mis en place par le ministère de la Santé et des Sports... Dans chaque établissement de santé, le tableau de bord des infections nosocomiales doit être mis à disposition des usagers.......
Accueil > Établissements de santé > Le circuit du médicament et des dispositifs médicaux
antibiotiques, risque infectieux, certification, CLIN, EOH, indicateurs
Quelles sont les sanctions applicables en cas de faute déontologique ?
sociales ; de l’interdiction temporaire d’exercer avec ou sans sursis ; de la radiation du tableau... d’inscription au tableau de l’ordre. Le conseil de l’ordre de sa demande devra apprécier s’il répond......
Accueil > Établissements de santé > Le droit de la santé en 100 fiches repères
sanctions, ordres professionnels, faute déontologique
TABLEAU 30 : Santé
5 déc. 2011 - ref : sl3896863
Régime général de la Sécurité sociale
SPSX9200178L
, article 7 II, JO
du 30 janvier... N
du tableau...
Accueil > Établissements de santé > Médecine du travail
22 août 2011 - ref : sl3651232
Quelles sont les conditions générales d'accès à la profession d'infirmier ?
les infirmiers et infirmières doivent, pour exercer leur profession, être inscrits au tableau de l'Ordre national... professionnelle et n'étant pas inscrit au tableau de l'ordre à remplacer un autre infirmier. Ce remplacement......
Accueil > Établissements de santé > Responsabilités des personnels de santé
18 sept. 2014 - ref : sl3894902
Index de recherche par mots clés
rapide par thème
Le tableau suivant vous permet de repérer rapidement dans la colonne « mot...
15 juin 2003 - ref : sl3871739
Notions de statistiques
Première étape
Créer un tableau de contingence.
Ce tableau de contingence... Tab. 2
On détermine pour chaque case du tableau...
30 mai 2011 - ref : sl3651104
Quelle est la responsabilité du médecin de garde ou d'astreinte ?
tout en précisant plus loin que « le préfet procède aux réquisitions nécessaires »
si le tableau... au tableau est réputé avoir reçu les connaissances nécessaires pour participer au service de garde... ...
30 nov. 2013 - ref : sl3880601
Risques microbiologiques
Un panorama rapide de ces pathologies est décrit dans le tableau de l'
annexe 1
.... en tant que maladie professionnelle
Elle est possible selon le tableau n
56... ...
15 déc. 2009 - ref : sl3880757
Risques hygiène et environnement de travail
déplacement occasionnel
3... 30
7 oct. 2014 - ref : sl3880415
Risques chimiques
Cette pathologie a fait d'ailleurs l'objet, en 1919, du premier tableau de maladies qualifiées de professionnelles.... 392L0032
du Conseil du 30 avril 1992 portant septième modification de...
Droits des salariés
, dans un délai de 30 jours à compter de la date où cet organisme a eu connaissance de l'accident, en l'absence... -777
SANS0622336D
du 30 juin 2006
À noter......
TABLEAU 30 : Marchés publics
22 juil. 2011 - ref : 2351
Intégrer des enjeux de développement durable dans un marché public de collecte type bennes à ordures ménagères (BOM)
'>Construction d’un critère de développement durable , l’acheteur pourra utilement reproduire ce tableau... dans le tableau prévu à cet effet dans chaque fiche descriptive. Références juridiques Directive......
Accueil > Marchés publics > Pratique de l'achat durable
Achat public durable, marché, déchets, BOM, collecte, bennes à ordures ménagères
3 déc. 2014 - ref : 3198
Archiver les documents
appliquée dans le domaine de la construction. Au bout d’un délai, qui peut varier de 6 mois à 30 ans... du 28 août 2009). Cette instruction présente un tableau de tri qui précise les règles de traitement... peuvent...
Accueil > Marchés publics > Marchés publics : de la préparation à l’exécution
archivage, prescription, garantie décennale
25 févr. 2014 - ref : 2834
Choisir le maître d’œuvre en procédure négociée
de réception des candidatures est de 37 jours (ou 30 jours si avis envoyé par voie électronique).... d’un tableau la liste des candidats ; ce tableau étant destiné aux membres du jury, il ne doit...
procédure négociée, pouvoir adjudicateur, entité adjudicatrice, négociation, jury
Connaître l’obligation générale d’assurance de l’architecte
au tableau régional de l’ordre, de même que les modifications éventuelles ; à ses clients, la qualité... À défaut, l’architecte est suspendu de l’inscription au tableau régional, ce qui a pour effet de le priver......
Accueil > Marchés publics > Pratique de la loi MOP
architecte, maître d’œuvre, responsabilité décennale, responsabilité professionnelle
Intégration des objectifs de développement durable dans l’achat et la location de voitures particulières, neuves ou d’occasion
de questions et/ou un tableau à compléter. Exemple de critère général « Protection... 30 % « consommation moyenne au 100 km » : 10 %. Autre exemple... 5 litres/100 km de gazole,...
achat public durable, voitures particulières, achat neuf, location
Travaux d'éclairage public des voies routières, des aires de sport, des espaces publics et des monuments
moyenne de 30 ans. Les choix d’aujourd’hui sont donc capitaux. Choix à opérer lors de l'installation... il est possible de diviser par deux la consommation d’énergie comme le montre le tableau ci-dessous....
achat public durable, éclairage public, éclairage extérieur, travaux, voies routières, aires de sport
Gérer le versement et le remboursement de l’avance
mentionnés ci-dessus ; pour un montant compris entre 30 et 60 % de ces montants, le maître... de mettre en place un outil, type tableau de bord, par lequel vous établissez un plan de remboursement...
Accueil > Marchés publics > Piloter vos marchés publics
avance, garantie à première demande
Établir un devis quantitatif estimatif (DQE) : usage, méthodologie, cohérence avec les autres documents
précédente, vos consommations pour ces produits sont décrites dans le tableau ci-dessous.... blanc 500 stylo-plume jetable 50 feutre rouge 30 feutre noir 50...
bordereau de prix, devis quantitatif estimatif, détail quantitatif estimatif, analyse des prix, DQE
Connaître l’Ordre des architectes
la tenue du tableau régional des architectes et de veiller à la protection du titre d’architecte ;... Je suis titulaire du diplôme et salarié d’une agence, je dois m’inscrire au tableau dès lors que je souhaite...
Ordre des architectes, déontologie, conseil
TABLEAU 30 : Finances et comptabilité
Gérer vos renégociations et remboursements anticipés pour optimiser la gestion de votre dette et minorer les frais financiers
dans l’année ( cf. fiche '>Mobiliser les outils de la gestion de la trésorerie ). Voir tableau ci-dessous... Mars 31 2,033 0,070 0,070 Avril 30 1,998 0,066 0,066......
Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales
gestion dette, endettement, emprunts des collectivités, renégociation, remboursement par anticipation, pénalités actuarielles
L’impôt sur les spectacles
en trois paliers selon le tableau ci-dessous : Recettes annuelles Taux de l’impôt Jusqu’à 30... 490 € 10 % De 30 490 € à 228 701 € 40 % Au-dessus de 228 701...
réunions sportives, spectacles, cercles et maisons de jeux
23 avr. 2012 - ref : 3932
Les subventions aux bibliothèques/médiathèques
afin de préparer votre projet documentaire. Le plan de financement prend la forme d’un tableau détaillant... la répartition d’un budget documentaire : le CNL met à disposition sur son site un modèle de tableau......
fonds documentaire, CNL, DRAC, médiathèque, bibliothèque
Le rôle du contrôle de gestion dans une collectivité de taille moyenne
générale et des élus. La production d’un tableau de bord stratégique est en principe réalisée à travers... les étapes suivantes : collecte des données et structuration au sein d’un tableau de bord ;......
budget, démarche de performance, économies, bonne gestion
Le recouvrement par le comptable
La plupart des titres et factures de rôles sont recouvrés en phase amiable sous 30 jours. Mais,... À l’issue d’un délai de 30 jours après l’envoi des avis de sommes à payer, une lettre de relance... Le tiers...
Accueil > Finances et comptabilité > Budget et comptabilité des collectivités territoriales
Autorisation de poursuite, recouvrement, contentieux, mise en demeure, opposition, tiers détenteur
24 mai 2014 - ref : 5104
L’affectation du résultat
le résultat de fonctionnement est un excédent de 70 ; il manque donc 30 d’autofinancement par rapport... 100 1068 Excédents de fonct. capitalisés Recettes nouvelles 70 30 Fonctionnement......
Compte, administratif, affectation, résultat
Fonds interministériel de prévention de la délinquance (FIPD)
mandatés et payés ; un tableau récapitulatif des factures/acomptes mandatés et payés, signé... se décomposent comme suit : 30 millions d’euros (soit 61,1 % de l’enveloppe globale) dédiés...
FIPD, vidéo-protection, politiques locales de prévention de la délinquance, ACSE
Le contrôle des dépenses dans le CHD
précédente sur une catégorie de dépenses, à partir du tableau suivant : En méthodologie générale... Exemple : à partir du tableau ci-dessus, le comptable détermine qu’il doit contrôler 2 % des...
comptable, contrôle, dépense, CHD
Les documents annexes à la déclaration CA3
tel qu’il sera renseigné ( cf. tableau ci-dessous) : Report des crédits Mois : Janvier... Montant : 10 000 Février 20 000 Mars 30 000 Remboursement...
TVA, ouverture d’un secteur assujetti, remboursement de crédit de TVA, LASM, transfert de droit à déduction
TABLEAU 30 : Ressources humaines
3 nov. 2011 - ref : 2185
Savoir définir le tableau des effectifs Le tableau des effectifs , couramment libellé... complet ou temps non complet (de 17 h 30). Le tableau des effectifs ignore généralement... ...
Accueil > Ressources Humaines > Pratique des RH territoriales
tableau des effectifs, tableau des emplois, emplois, annexes budgétaires
16 sept. 2015 - ref : 5864
à laquelle ils doivent remplir les autres conditions d’inscription au tableau d’avancement (art. 13 al. 2, décret n° 85-1229 ).... Elle peut fixer un principe pérenne ou être revue chaque année. Établir un tableau...
Accueil > Ressources Humaines > Statut et carrières des agents territoriaux
avancement, carrière, promotion, grade
25 nov. 2011 - ref : 2622
Organiser une séance d’instance paritaire
CTP : article 24 du décret n° 85-565 du 30 mai 1985 ). L’ ordre du jour doit être joint... 85-565 du 30 mai 1985 ). L’ ordre du jour n’est pas exhaustif, il est toujours possible d’aborder... une...
procédure, délai, quorum, convocation, expert, procès-verbal
Réaliser une pyramide des âges
l’outil Dans un premier temps, il convient de réaliser un tableau reprenant les effectifs... « hommes » et les effectifs « femmes » suivant des tranches d’âge. Exemple de tableau... à 24 ans...
Accueil > Ressources Humaines > Dynamiser la stratégie RH
pyramide des âges, effectifs, âge, départ en retraite, démographie
17 oct. 2014 - ref : 7258
Le recrutement d’un agent titulaire
ou saisonnier. Obligation d’inscrire l’emploi vacant au tableau des effectifs de la collectivité... au tableau des effectifs. Ainsi, une nomination qui n’aurait pas pour but de permettre à un fonctionnaire... ...
Accueil > Administration locale > Modèles d’actes et de documents administratifs pour les collectivités territoriales
personnel, statut fonctionnaire territorial, recrutement agent titulaire, ressources humaines, délibération tableaux effectifs, arrêté de nomination
TABLEAU 30 : Action sociale et solidaire
Piloter ses ressources humaines à l'aide d'un tableau de bord
Choisir les indicateurs de votre tableau de bord des ressources humaines La structure... de votre tableau de bord dépend des informations dont vous avez besoin pour piloter votre activité et opérer... du tableau...
Accueil > Action sociale > Interventions sociales et médico-sociales à domicile
Amélioration continue des RH, pilotage, taux de qualification, structure ressources humaines, pyramide des âges, SIRH
Le suivi budgétaire et les tableaux de bord
de l’activité et des événements ou des circonstances. Du suivi budgétaire au suivi de gestion : le tableau... comptables sont associées à d’autres données quantitatives voire qualitatives. Le tableau de bord est le lieu......
Accueil > Action sociale > Accueil des personnes âgées en établissement
référentiels, budget, comptabilité, M22, plan comptable
15 juin 2011 - ref : 1211
Établir les indicateurs de gestion et tableaux de bord des services sociaux et médico-sociaux
de tableau de bord renvoie implicitement à la complémentarité des indicateurs entre eux. Les tableaux... et temps institutionnel). Les données sont transmises selon le calendrier suivant : Au 30......
Indicateurs, tableaux de bord, suivi de gestion, allocation des moyens, services sociaux et médico-sociaux, tarification
ref : dtou1122
Droit au congé supplémentaire pour les salariés ayant accepté par avance les modifications en urgence
et conformément à l’article 5 de l’accord de branche du 30 mars 2006, peuvent obtenir un jour de congé...
Acceptation des urgences, modifications pour urgence, intervention en urgence, refus autorisés, congé supplémentaire, contrepartie
La section de fonctionnement
dans le tableau ci-dessous. Langage Temps de la prévision Temps de la réalisation... différents ( cf. tableau ci-dessous). Événements Langage Langage professionnel......
compte de résultat, charges réelles, charges d’ordre, produits réels, produits d’ordre, sections tarifaires
Les modifications budgétaires
qui peut se présenter conformément au tableau ci-dessous. Ehpad : X Situation anticipée... pas, il faut préparer une situation anticipée au 30 juin et au 30 septembre. Les modifications...
budget exécutoire, section tarifaire, virement de crédits, analyse des écarts, écart prix, écart quantité
Pourquoi choisir la modulation comme mode d’organisation du temps de travail ?
d’accès, par l’accord de branche du 30 mars 2006 Pour que l’association puisse appliquer la modulation... collectif de branche du 30 mars 2006 a pour objet de régler « les rapports entre employeurs... d’application...
modulation, modulation du temps de travail, intérêt de la modulation, durée du travail fixe, mensualisation, paiement au réel
Travailler avec les établissements
Exemple de relevé de situation sous forme de tableau Date Nature de l’incident... les contraintes de vos interlocuteurs. Exemples : sortie sous 30 jours dans certains établissements...
Services d’aide à domicile, services de soins à domicile, articulation des services, EPHAD, hébergement temporaire, établissement ou unité de soins de suite
Organiser un carnaval
de la fête. Voici un exemple de tableau pour les costumes : Qui a quoi ? Que manque-t-il... en plus du goûter ; en général, 30 à 45 minutes d’animation avant le goûter. Cela permet aux soignantes...
Fête, réjouissance, costumes, défilé, déguisement
TABLEAU 30 : Santé et sécurité au travail
15 févr. 2011 - ref : sl3889275
À propos du document unique d'évaluation
professionnel, une hépatite virale compliquée ? Combien coûtent aux entreprises concernées le risque amiante – 30...
Sommeil et santé au travail
sont donc indépendants du décret n
2012-135 du 30 janvier 2012 relatif à l'organisation de la médecine... et tout particulièrement en cas de poste de sécurité, une sieste courte (inférieure à 30 minutes)...
TABLEAU 30 : Administration locale
Radier des électeurs de la liste électorale
une inscription dans une autre commune ou un autre bureau de vote. Ces radiations seront portées au tableau... de faire procéder à la révision des listes électorales conformément aux termes du jugement ( CE, 30... de...
Accueil > Administration locale > Élections et vie politique locale
révision des listes électorales, examen au fond, notification, tableau rectificatif, tableau d’avant scrutin, double inscription
Organiser les travaux de la commission pour la révision des listes électorales
un tableau rectificatif qui dresse l’ensemble des modifications apportées à la liste électorale... au regard du nom de chaque électeur concerné. Dans les mêmes conditions que pour le tableau rectificatif,... la commission...
révision des listes électorales, commission administrative, inscription, radiation, tableau rectificatif, tableau des additions
Organiser l’avancement de grade des fonctionnaires territoriaux
Dans la pratique, les collectivités transforment le plus souvent a posteriori les emplois au tableau... de laquelle sera dressé le tableau d’avancement). Au cours des travaux préparatoires, se retrouvent ainsi en...
Accueil > Administration locale > Décisions territoriales - Schémas de procédures
avancement, grade, cadre d’emplois, fonctions, statut particulier, carrière
12 août 2015 - ref : 3783
Demander son inscription sur la liste électorale
II , n° 135 ). Les décisions d’inscription font l’objet d’une publicité sur le tableau... rectificatif ou sur le tableau des additions. Elles ne sont pas notifiées personnellement. A noter... qui inscrit l'électeur...
Français établis hors de France, qualité d’électeur, attache avec la commune, liste électorale, commission administrative, inscription
Fixer le nombre de conseillers communautaires à désigner
de bénéficier de 25 % de sièges supplémentaires en sus du plafond fixé par le tableau de l’article prévu... de conseillers selon les termes de la loi Pour les communautés où un accord n’aura pas été possible, le tableau......
relation communes/EPCI, élu municipal, conseiller communautaire, vice-présidence
Modifier les indemnités de fonction en cours de mandat
effectivement exercées par le maire et ses adjoints » ( TA Strasbourg, 30 novembre 1982, Mme Simonetto c/... toute délibération concernant les indemnités de fonction est accompagnée d’un tableau annexe récapitulant...
indemnité, suppression, augmentation, diminution, commune, département
Créer et pourvoir un poste permanent ou temporaire
pérenne au tableau des effectifs, doit être pourvu par un fonctionnaire , selon la règle de droit commun... de théorique car l’effectif physique ou réel n’est jamais rigoureusement identique au tableau des emplois,......
effectif, poste, emploi permanent, emploi temporaire, saisonnier, non-titulaire
Gérer la démission d’un conseiller municipal
au tableau du conseil municipal, ce qui vaut proclamation de sa désignation ( CE, 30 avril 1997, Préfet... de la Réunion , n° 181509 ) ; déposer un double du tableau à la mairie et à la...
démission, conseiller municipal, remplacement, liste
TABLEAU 30 : formations
Formation Les marchés publics de restauration collective - ref : 3310
Le tableau de bord de suivi...
Catalogue > Formation > Marchés publics > Les marchés spécifiques
Formation Identifier et évaluer les risques psychosociaux dans votre service : un acte de manager - ref : 3450
en place une veille santé : construire son tableau de bord des risques psychosociaux
Choisir... Mise en situation : élaborer les grandes lignes de son propre tableau de bord...
Cycle Acheteur public : de la passation à l’exécution de la commande publique - ref : PF68
MODULE 1 : 30 novembre 2015, à Paris
MODULE 2 : 1er décembre 2015,... Elaborer l’architecture du tableau de bord
- Choisir les bons indicateurs de mesure
Formation ESMS - optimiser l’envoi de votre compte administratif / compte d’emploi - ref : 3266
administratif Focus sur les tableaux de personnels
Les états des personnels... Mises en situations : décryptage derapports finalisés
FT30...
Catalogue > Formation > Administration locale & Finances > Gestion budgétaire et comptabilité
TABLEAU 30 : forum
RH territoriales 6 mars 2013
Prolongation de contrat après 65 ans
Sebastien.L
ans 2 mois 1954 66 ans 7 mois 1955 67 ans Décret n° 2009-1744 du 30 décembre 2009 pris...
RH territoriales 25 nov. 2014
Maintien dans l’emploi et usure professionnelle dans la FPT – WEB-CONFÉRENCE
L'équipe Weka
Inscrivez-vous gratuitement, et rendez-vous le 30 septembre à 11h !
SERVICES EXPERTS
Une équipe de juristes spécialisés répond à toutes vos interrogations concernant la réglementation et son application
Des logiciels dédiés par métiers et un accompagnement sur-mesure.
Professionnels du secteur public, les conseillers experts WEKA accompagnent les acteurs publics dans l'évolution de leur organisation et de leur métier.
NOS ESPACES THÉMATIQUES
Administration locale
Finances et comptabilité locales
Action sociale et solidaire
Weka Ligne Expert
Base de données juridiques
ACTUALITÉS COLLECTIVITÉS TERRITORIALES
Action Sociale
VEILLE JURIDIQUE
Brèves Ressources Humaines
Brèves Marchés Publics
L’analyse des spécialistes
RH Territoriales
Administration et gestion locales
RH Hospitalières
NOS DOSSIERS SPÉCIAUX
RH territoriales : la mutualisation à l’ordre du jour
La professionnalisation de l’achat public
La loi de transition énergétique
L’urbanisme et la loi ALUR
Structures d’accueil petite enfance
Accéder à mon compte
Voir mes abonnements
Accéder à mon profil
Retrouvez nous sur Facebook
Retrouvez nous sur Viadeo
ÉDITIONS WEKA Immeuble Pleyad 1 39 Boulevard Ornano 93288 Saint-Denis CEDEX
© Éditions WEKA 2016 - Tous droits réservés