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N� 2327 - Rapport de M. Jean-Pierre Door et Mme Marie-Christine Blandin d�pos� en application de l'article 6 ter de l'ordonnance n� 58-1100 du 17 novembre 1958 relative au fonctionnement des assembl�es parlementaires au nom de M. le Vice-Pr�sident de l'Office parlementaire d'�valuation des choix scientifiques et technologiques sur le risque �pid�mique
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Rapports de l’Office parlementaire d’�valuation des choix scientifiques et technologiques
N° 2327___ASSEMBLÉE NATIONALECONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958DouziÈme législature__________________________________Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationaleLe 11 mai 2005
N° 332___SÉNATSession ordinaire de 2004 - 2005________________________________Annexe au procès-verbalde la séance du 10 mai 2005
OFFICE PARLEMENTAIRE D'ÉVALUATIONDES CHOIX SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES________________________RAPPORTsurle risque �pid�mique
Tome I - Rapport
Tome II - Audition publique et annexesM. Jean-Pierre DOOR, Député, et Mme Marie-Christine BLANDIN, Sénatrice
_________Déposé sur le Bureau
de l'Assemblée nationalepar M. Claude BIRRAUX,Premier Vice-Président de l'Office
_________Déposé sur le Bureau du Sénatpar M. Henri REVOL,Président de l'Office