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Le texte ici présent est la synthèse d’un cours de droit canonique situé dans le thème « organisation de l’Église ». Pour une vision plus large du code vous pouvez vous reporter au Code de droit canonique de 1983 dont une traduction en français est disponible sur le site officiel du Saint-Siège.
Présentation de la conférence des évêques
Érigée par l’autorité suprême, la conférence épiscopale est une institution intermédiaire – c’est-à-dire entre le niveau diocésain et le niveau universel –, elle est aussi permanente et correspondant a un territoire unifié (culturellement, historiquement, etc) pour lequel une collaboration est nécessaire. En principe cette conférence se déroule à un niveau national mais le canon 447 évite ce terme pour contrer les tendances nationalistes et prendre en compte les exceptions. Cette institution date du concile Vatican II et constitue une personnalité juridique.
Les actes de cette institution se distinguent du collège épiscopal (autorité suprême) en ce sens que les évêques n’exercent pas leur pouvoir collégialement mais « conjointement » (canon 447 ; conjonction d’autorités épiscopales individuelles).
Le canon 431.1 donne pour fondement de cette institution qu’elle favorise l’administration pastorale et les relations mutuelles entre évêques.
Composition de la conférence des évêques
Le critère d’appartenance à la conférence des évêques est d’être membre du collège épiscopal et d’exercer une responsabilité directe dans le gouvernement pastoral d’une église particulière (canon 450.1). La conférence est donc composée d’évêques diocésains, coadjuteurs, auxiliaires ou titulaires chargés de mission sur le territoire et d’administrateurs diocésains (ad interim), a côté de ces membres de droit, des hiérarques orientaux peuvent être invités et exceptionnellement d’autres personnes.
Le canon 454 détermine les rôles entre ceux des membres qui ont voix délibérative de droit, et ceux qui ont voix consultative ou délibérative en fonction des statuts de la conférence. Les nonces et les évêques émérites n’ont que