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Accédez à ce doc ! Contrat de sous-traitance en BTP simplifié	Document: Modèle de contrat de sous-traitance en btp simplifié
[...] est intervenu le présent contrat: OBJET DU CONTRAT Les travaux faisant l'objet du présent contrat sont définis comme suit: Ces travaux sont confiés au sous-traitant par l’entrepreneur dans le cadre du marché principal suivant Maître de l'ouvrage : Maître d’œuvre : Type de travaux : Lieu d'exécution : HYGIENE SECURITE PROTECTION DE LA SANTE ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL Travaux soumis à coordination SPS OUI NON Remise par l‘entrepreneur principal d’un exemplaire du Plan Général de Coordination en matière de Sécurité et de Protection de la Santé (PGCSPS) en date du : Remise du projet de Dossier d’Interventions Ultérieures sur l’Ouvrage (DIUO) et des mesures d'organisation générales retenues en date du : Existence d’un CISSCT : OUI NON EVACUATION ET TRAITEMENT DES DECHETS Obligations de l’entrepreneur principal : Préconisations et informations relatives à l’élimination des déchets Obligations du sous-traitant : Coût de l’élimination et du traitement des déchets du sous-traitant : intégré dans son offre. PIECES CONTRACTUELLES (En cas de contradiction entre un document général et un document particulier, ce dernier prévaut) Documents particuliers Les présentes conditions particulières, les pièces administratives et techniques définies ci-après : ( En cas de contradiction entre ces documents, celui qui porte le numéro le moins élevé prime sur les autres ) Ces documents dûment signés par l’entrepreneur principal et le sous- traitant sont annexés au présent contrat. [...] [...] AUTRES DISPOSITIONS ETAT RECAPITULATIF DES PIECES ANNEXEES AUX PRES