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> LIENS
Environnement Magazine
(LIENS)
par Céline Hoerter
Environnement Magazine est l’outil de travail indispensable de tout responsable environnement. Qu’il soit en collectivité ou qu’il exerce au sein d’une entreprise. Chaque mois, une veille rigoureuse et des enquêtes minutieuses, synthétisées dans des articles courts, clairs et complets offrent un (...) > suite
Le GEIDE post-catastrophe - Groupe d’Expertise et d’Intervention Déchets
Le GEIDE post-catastrophe (Groupe d’Expertise et d’Intervention Déchets), association de loi 1901 à but non-lucratif, a été fondé en 2006 par Robin des Bois, l’ADEME (Agence de l’Environnement et de la Maîtrise de l’Energie), la FEDEREC (Fédération des Entreprises du Recyclage), la FNADE (Fédération (...) > suite
Gededim
Inspiré de l’expérience des éco-organismes en place, GEDEDIM présente la position des professionnels de la gestion des déchets dangereux en vue de préfigurer la définition d’un éco-organisme ouvert à l’ensemble des parties-prenantes et à même de servir l’intérêt général.
Il est porté par les opérateurs de (...) > suite
Récyclage Récupération magazine
http://www.recyclage-recuperation.fr > suite
La SFDE - Société Française pour le Droit de l’Environnement (LIENS)
mardi 8 novembre 2011
http://www-sfde.u-strasbg.fr/component/content/article/60 > suite
Le site du Grenelle de l’environnement
Pour décrypter la loi n° 2010-788 du 12 juillet 2010 portant engagement national pour l’environnement
http://www.legrenelle-environnement.fr/ > suite
Les installations classées
Le site Internet national de l’inspection des installations classées est dédié aux entreprises pour leur permettre de mieux appréhender les questions relatives aux installations classées.
Il s’adresse également à tout public intéressé par ce sujet. (...) > suite
Le site du Ministère du développement durable
Un site incontournable !
http://www.developpement-durable.gouv.fr/ > suite
Le Journal de l’environnement
Toute l’actualité de l’environnement :
Comprendre les filières, suivre le cycle de vie du tri à son traitement, retrouvez toute les évolutions sur les déchets ménagers et industriels sur le JDLE.
http://www.journaldelenvironnement.net/ > suite
Dernières brèves
Nouvelles brèves
SONDAGE 2013 30 janvier 2012
Rapport 2007 sur les mouvements transfrontaliers de déchets relatifs au règlement du Parlement et du Conseil européen n° 1013/2006 transposant la convention de Bâle
Faculté de Sceaux
Inspection des installations classées
Le portail du ministère du redressement productif
Ministère de l’écologie, du développement durable, des transports et du logement
VALORISATION ET ELIMINATION DES DECHETS DANGEREUX
Communiqué de presse - Colloque SYPRED - SFDE - vendredi 11 octobre 2013 (Université de Sceaux)
Pour mieux comprendre l’incinération des déchets dangereux
Présentation du SYPRED
Adoption de la proposition de résolution sur la fiscalité écologique
Application de la directive sur la gestion des déchets : position du Parlement européen - JO UE du 20 août 2013
Déchets : quels objectifs pour la nouvelle directive-cadre ?
La filière REP DDS par Initiative GEDEDIM
Lancement de la consultation publique sur le projet de plan national de prévention des déchets 2014-2020
Le plan déchets 2014-2020 attendu pour juin
LE SYPRED VOUS PRESENTE SES MEILLEURS VOEUX POUR 2014 !!!
Nicolas de Sadeleer, Jean Monnet chair holder
Nomination des membres de la commission consultative sur le statut de déchet
Rappel du pouvoir du juge des référés en matière d’ICPE
Rapport d’information au Sénat de Mmes Évelyne DIDIER et Esther SITTLER, fait au nom de la commission du développement durable
Résultats du sondage Sypred
Un rapport des députés sur la gestion des déchets dans les REP
Votre avis peut aider l’Europe à mieux recycler
Audition de M. Antoine Frérot devant l’Assemblée Nationale
Avec tous nos meilleurs voeux
COLLOQUE ADEME - Prévention et gestion des déchets dans les territoires les 25 et 26 juin 2013
Colloque ADEME, 25-26 juin : Prévention et gestion des déchets dans les territoires
Colloque AMORCE les 28 et 29 mai à Rouen : Transition énergétique : quelle place pour les déchets ?
Communiqué de presse sur le colloque SFDE SYPRED mercredi 19 octobre 2011 à Sceaux
Conférence à Bâle sur les produits chimiques et les déchets dangereux
Conférence environnementale les 20 et 21 septembre 2013
Conférence FEAD / FEBEM-FEGE le 25 avril 2013 à Gand (Belgique)
Il reste encore quelques places pour la journée du vendredi 11 octobre 2013
INAUGURATION de l’usine OSILUB au HAVRE VENDREDI 13 AVRIL 2013
La conférence environnementale les 20 et 21 septembre 2013
La non-conformité à la réglementation ICPE considérée comme un acte de concurrence déloyale
Lettre Ouverte SYPRED-SFIB sur le principe de Responsabilité Elargie du Producteur
Rencontre des Conseils régionaux sur la planification et la gestion des déchets le 13 novembre à Paris
Veolia prévoit 10% de croissance dans les déchets industriels dangereux
4 octobre à Sceaux : Conférence sur les Etats généraux de modernisation du droit de l’environnement
12e Assises des Déchets les 2 et 3 octobre 2013 à la Cité des congrès de Nantes
Avis n°12-A-17 de l’Autorité de la Concurrence concernant le secteur de la gestion des déchets couvert par le principe de la responsabilité élargie du producteur
Colloque SFDE SYPRED mercredi 19 octobre 2011 à Sceaux
La charte d’engagement de rinçage des citernes Le Cniid publie le premier dictionnaire sur les déchets garanti sans greenwashing
Pour la réparation du préjudice écologique : les 10 propositions du rapport d’Yves Jegouzo
Publication de l’ADEME "Réduire les déchets dangereux et les jeter"
Publication du guide méthodologique pour l’élaboration du rapport de base prévu par la directive IED
Un rapport sur l’économie de l’environnement fait le point sur les déchets
Publication du glossaire des termes usuels du recyclage et de la valorisation
Lexique à l’usage des acteurs de la gestion des déchets
Arrêté du 2 août 2012 relatif aux principes du système de gestion de la qualité mentionné à l’article D. 541-12-14 du code de l’environnement
CSPRT du 18 septembre 2012 : nouvelles prescriptions relatives à la performance énergétique des installations d’incinération et de co-incinération de déchets dangereux
Déchets dangereux : simplification du formulaire du bordereau de suivi
Déchets diffus spécifiques : les modalités d’agrément des éco-organismes
Déchets diffus spécifiques : publication de la liste de produits chimiques concernés
Décret n° 2011-828 du 11 juillet 2011 portant diverses dispositions relatives à la prévention et à la gestion des déchets
Elimination des appareils contenant des PCB
L’incinération de déchets dangereux qualifiée d’opération de valorisation
La France révise sa réglementation relative au stockage des déchets d’amiante
Publication d’une circulaire relative à la gestion des plastiques issus des déchets d’équipements électriques et électroniques (30 novembre 2012)
Publication des textes concernant les installations de traitement des déchets Publication du décret modifiant la nomenclature des installations classées Publication du décret relatif à la procédure de sortie du statut de déchet
Sortie du statut de déchet : des critères européens pour le verre
La SFDE - Société Française pour le Droit de l’Environnement Le GEIDE post-catastrophe - Groupe d’Expertise et d’Intervention Déchets
La charte du Sypred
Les membres du SYPRED
QUELQUES CAS DE JURISPRUDENCE Arrêt "Société Wattelez" du Conseil d’Etat du 26 juillet 2011
Le conseil d’état confirme et étend la portée de sa décision "Wattelez" du 26 juillet 2011
Sites pollués : le Conseil d’Etat confirme la responsabilité potentielle du propriétaire négligent
Actu Environnement - 4 juillet 2011
ADEME & VOUS - juin 2012 (N°56)
ADEME & VOUS - septembre 2012 (n°58)
BULLETIN DU DROIT DE L’ENVIRONNEMENT INDUSTRIEL (BDEI) juin 2012
Déchets Infos, une lettre d’information sur la gestion des déchets diffusée par e-mail
Journal de l’Environnement - 13 octobre 2009
Les Assises nationales de la prévention et gestion territoriale des déchets
Mat Environnement - 13 janvier 2012
THEMES DE TRAVAIL
Déchets Dangereux Diffus, les infrastructures existent-elles ?
PREDD Poitou-Charentes
Répartition régionale des capacités de traitement de déchets dangereux
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