{"partition": "head_middle", "source_domain": "www.le-jacquard-francais.fr", "digest": "sha1:IHVH5WQVPDXPO4FQPBBDBQFUXAGREGN7", "path": "/lustre/fsn1/projects/rech/qgz/uzq54wg/processed_redpajama/base_processing/output/fr/2014-15/000_00024.parquet"}
In order to view this page you need Flash Player 10+ support!
Le Jacquard Francais
Home La marque Nos collections E-shop Conseils Le blog Le club Espace client Espace presse Points de vente Contact Newsletter Conditions générales de vente Livraison Mentions légales Nos lignes Mentions légales
EDITEUR DU SITE
Sarl au capital de 1.242.000 euros
45 bd Kelsch
88400 GERARDMER
RCS (Epinal) : 505 480 137
Responsable de la publication : Maxime Brasseur CONCEPTEUR DU SITE
38 rue de Malte
OBJET DU SITE
La présente notice a pour objet de définir les modalités selon lesquelles LE JACQUARD FRANCAIS met à la disposition des internautes son Site Internet www.le-jacquard-francais.fr et les conditions selon lesquelles les internautes accèdent et utilisent ce Site Internet. Toute connexion au Site www.le-jacquard-francais.fr est subordonnée au respect de la présente notice légale que LE JACQUARD FRANCAIS se réserve de modifier ou de mettre à jour à tout moment. L’accès et l’utilisation du Site www.le-jacquard-francais.fr entraînent votre adhésion à la présente notice légale. Si vous n’étiez pas en accord avec les clauses énoncées ci-après, il vous est conseillé ne pas utiliser ce Site.
ACCES AU SITE
LE JACQUARD FRANCAIS s’efforce de maintenir accessible le Site, sans pour autant être tenue à aucune obligation d’y parvenir. Il est précisé qu’à des fins de maintenance, de mise à jour, et pour toute autre raison notamment d’ordre technique, l’accès au Site pourra être interrompu. LE JACQUARD FRANCAIS n’est en aucun cas responsable de ces interruptions et des conséquences qui peuvent en découler pour l’internaute.
Le traitement automatisé d’informations, y compris la gestion des adresses e-mail des utilisateurs du site a fait l’objet d’une déclaration à notre Correspondant Informatique et Libertés le enregistrée sous le numéro . Pour toute demande d'accès , de rectification ou d'opposition , vous pouvez contacter notre Correspondant Informatique et Libertés à l'adresse suivante: firstname.lastname@example.org
DROITS DE PROPRIETE INTELLECTUELLE
Les contenus (notamment données, informations, illustrations, logos, marques, etc.) qui apparaissent ou sont disponibles sur le site www.le-jacquard-francais.fr sont protégés au titre du droit d’auteur et autres droits de propriété intellectuelle et sont la propriété exclusive de leurs éditeurs respectifs. Toute copie, reproduction, représentation, adaptation, altération, modification, diffusion, intégrale ou partielle, du contenu du site LE JACQUARD FRANCAIS en général qu’il lui appartienne ou à un tiers, par quelque procédé que ce soit, est illicite à l’exception d’une unique copie, sur un seul ordinateur et réservée à l’usage exclusivement privé et personnel de l’internaute. Les éléments présentés dans ce site sont susceptibles de modification sans préavis et sont mis à disposition sans aucune garantie d’aucune sorte, expresse ou tacite, ne peuvent donner lieu à un quelconque droit à dédommagement. Les informations et les images contenues dans le site Internet sont protégées par copyright © 2010 LE JACQUARD FRANCAIS ou copyright de ses partenaires. Les logos sont des marques déposées. CONDITIONS D’UTILISATION
Aucun des documents provenant du site www.le-jacquard-francais.fr ne peut être copié, reproduit, publié, téléchargé, posté, transmis ou distribué de quelque manière que ce soit, sauf dans le cas d’un simple enregistrement des documents sur micro-ordinateur pour votre utilisation personnelle et à des fins non commerciales. Vous devez alors conserver intactes les mentions de propriété. L’altération et la modification de ces documents ou leur utilisation dans un autre but constitue une infraction aux droits de propriété de LE JACQUARD FRANCAIS ou de tiers.