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transgressionMARDI 21 JANVIER 2014
L’art sur le banc des accusés
Il n’y a pas que dans les dictatures qu’on intente des procès aux artistes. Dans les démocraties occidentales, les procédures se multiplient contre l’art, laissant planer au-delà du verdict un climat de peur et d’autocensure.
Par Sylvain Menétrey
L’art a-t-il tous les droits? Régulièrement, les tribunaux sont saisis pour trancher cette question pour des motifs variés, allant du droit d’auteur à des affaires de morale, en passant par la protection des mineurs ou des questions plus politiques. La liberté d’expression, un droit inscrit dans la Constitution et la Convention européenne des droits de l’homme, protège les artistes dans le cadre de leur création. «Cependant, comme tout droit, il connaît ses restrictions qui varient selon les Etats, précise Me Christian Pirker, avocat genevois spécialisé dans l’art, qui a coréalisé l’exposition Controverses au Musée de l’Elysée à Lausanne en 2008. En France, par exemple, il existe une législation accrue pour lutter contre le racisme et l’antisémitisme. Dans d’autres pays, la législation pour lutter contre la pornographie est plus stricte. Ces restrictions affectent la liberté d’expression, qui n’est pas absolue. Elle connaît ainsi un tronc commun et des particularités.»
Hors Occident, la liberté d’expression des artistes est régulièrement piétinée. Pensons à la Chine où l’artiste contestataire Ai Weiwei s’est retrouvé derrière les barreaux en 2011, pour une prétendue affaire de fraude fiscale. La Russie constitue également un cas d’école du non-respect de la liberté d’expression. Les Pussy Riot n’ont pu se réfugier derrière la Déclaration universelle des droits de l’homme après leur happening sauvage dans l’église du Christ Saint-Sauveur à Moscou. Leur Te Deum Punk implorant la Vierge Marie de chasser Vladimir Poutine du pouvoir a valu à trois des membres du collectif un internement de plusieurs années dans un camp de travail.
En Allemagne, c’est avec les symboles hitlériens, prohibés au même titre que l’organisation dont ils émanent, qu’on ne rigole pas. La loi prévoit néanmoins que la liberté d’expression l’emporte sur cette interdiction lorsqu’ils s’expriment dans un cadre artistique, scientifique ou dans un but d’éducation. Reste à la justice à définir ce qui relève du cadre artistique. En juin dernier, Jonathan Meese s’est attiré des ennuis en appuyant sa proclamation cabotine d’une «dictature de l’art» en levant le bras à la manière des nazis. Le contexte, un forum de discussion organisé par le magazine Der Spiegel sur la mégalomanie dans l’art, n’était ni une salle de théâtre, ni un musée. Pourtant la cour de justice de Kassel, ville où s’est déroulé l’incident, a innocenté l’enfant terrible de l’art allemand, élargissant du même coup les territoires de l’art.
Très médiatisées, les plaintes liées à des questions de morale dans l’art ne se transforment que rarement en condamnation, mais peuvent avoir des conséquences plus pernicieuses. C’est le constat dressé par Stéphanie Moisdon, responsable du Master arts visuels de l’Ecal à Lausan-ne, qui avait co-curaté l’exposition «Présumés innocents», sur les rapports de l’art à l’enfance au CAPC de Bordeaux en 2001. Alors que l’exposition jetait un regard critique sur l’usage commercial de l’image des enfants par les médias et la publicité, Stéphanie Moisdon, et sa partenaire, Marie-Laure Bernadac, ainsi que l’ancien directeur du musée bordelais Henry-Claude Cousseau se sont retrouvés sur le banc des accusés.
L’association catholique La Mouette avait mis en cause certaines œuvres et porté plainte contre les organisateurs de l’exposition au motif de «diffusion de l’image d’un mineur présentant un caractère pornographique» et «diffusion de messages violents, pornographiques ou contraires à la dignité humaine susceptibles d’être vus par un mineur».
Parmi les œuvres incriminées, des photos de Nan Goldin, Robert Mapplethorpe ou de Cindy Sherman, des dessins d’Ugo Rondinone ou encore une toile de Marlene Dumas. Tous ces artistes mondialement connus avaient déjà exposé les pièces dénoncées sans difficulté. La brigade des mineurs était passée au musée avant l’ouverture de l’exposition et n’avait constaté aucune infraction. Des avertissements à l’intention des enfants et de leurs parents les mettaient en garde contre les pièces potentiellement choquantes. Dans la plainte de l’association, un mélange avait été fait entre les pièces effectivement présentées dans l’exposition et celles qui n’apparaissaient que dans le catalogue. Toutes ces mesures et l’apparence fantomatique du dossier d’accusation n’avaient pourtant pas empêché la procédure de s’éterniser pendant dix ans avant qu’un non-lieu ne soit prononcé.
Quoique perdante, La Mouette a réussi à effrayer le landerneau politico-artistique français. Dans une tribune publiée dans Le Monde en 2010, titrée Larry Clark, vers une interdiction au public, Stéphanie Moisdon analysait comme une conséquence du froid jeté par l’affaire du CAPC, la décision de la Mairie de Paris d’interdire aux mineurs l’exposition du photographe américain. Selon elle, la crainte d’une dénonciation pousserait également les esprits à prendre en amont des mesures pour éviter de choquer. «Je n’ai cessé depuis l’affaire d’être régulièrement «consultée» dans mon domaine, à titre d’experte, afin d’aider à fixer les limites de la dangerosité d’une œuvre et des risques de poursuite judiciaire», témoignait ainsi la commissaire.
«Il n’y a aucun doute que la peur du procès, le politiquement correct et l’autocensure gagnent du terrain, commente Christian Pirker. Chaque fois que je parle à un artiste ou à un curateur, je l’encourage à ne pas céder au fantasme irrationnel de la plainte. Il faut naturellement se renseigner pour ne pas violer la loi mais dans le même temps, il ne faut pas s’autocensurer par peur déraisonnable. Etre décrié ne revient pas automatiquement à être poursuivi pénalement. Soutenir ses convictions et opinions, démarches précisément couvertes par la liberté d’expression, doit guider la création et la diffusion d’art, sinon cela revient à écrire un article tiède et lisse, expression du politiquement correct.»
En Suisse, les annales de la justice comportent une condamnation qui a fait du bruit dans les années 1980, puisque l’artiste incriminé avait fait recours à la Cour des droits de l’homme de Strasbourg. «Le peintre Josef Felix Muller avait exposé des toiles jugées pornographiques dans une exposition collective à Fribourg en 1981. Il avait été condamné en vertu de l’ancien code pénal pour obscénité. Ses toiles avaient même été confisquées», rappelle Bertil Cottier, professeur de droit et doyen de la faculté des sciences de la communication à l’Université de la Suisse italienne.
Les juges de Strasbourg n’avaient pas modifié la décision suisse, arguant qu’ils ne pouvaient pas imposer des standards de moralité à chaque pays. Leurs successeurs ont infléchi cette position en cassant un jugement turc il y a trois ans. La justice de ce pays avait fait saisir la traduction des Onze mille verges de Guillaume Apollinaire, qu’elle considérait comme pornographique. «L’éditeur a obtenu gain de cause car la juridiction européenne a estimé que l’œuvre d’Apollinaire appartenait au patrimoine culturel européen. Cette instance a donc entrouvert une porte, sans qu’on sache quelle œuvre est qualifiée pour la traverser car le critère de patrimoine reste vague», commente le professeur tessinois.
En droit suisse, la représentation de la violence est également soumise à une certaine appréciation. L’article 135 du code pénal prévoit de punir ceux qui mettent en circulation des images illustrant avec insistance des actes de cruauté envers des humains ou des animaux sans présenter une valeur d’ordre culturel. «Encore faut-il s’entendre sur ce qui présente une valeur culturelle, sur qui est artiste, puisqu’il n’existe pas de registre professionnel dans ce métier», ajoute Bertil Cottier.
Il existe cependant un domaine où le flou apparaît plus touffu encore: celui du droit d’auteur. Ces affaires qui opposent généralement des artistes entre eux, se règlent souvent hors des tribunaux par des accords financiers. Dans les cas où le recours à la justice est nécessaire, le droit témoigne de son inadaptation aux pratiques artistiques d’avant-garde. «Il sera toujours en retard sur la pratique. En droit d’auteur, on considère encore l’art avec une vision romantique de l’auteur héritée du XIXe siècle. Aujourd’hui, tout un pan de la création basé sur la pensée pure ne trouve pas sa place dans cette conception», constate l’avocat genevois.
Andy Warhol avec ses sérigraphies de Marilyn Monroe a été l’un des pionniers de l’art de la réappropriation. Cette démarche occupe désormais une place centrale dans l’art contemporain. Des artistes comme Louise Lawler, Richard Prince, Sherrie Levine ou Gianni Motti sont devenus célèbres en utilisant du matériel esthétique préexistant, soit dans une optique d’hommage, soit dans une intention de critique sociale ou de «critique institutionnelle», lorsqu’ils font référence à l’art et à son histoire. Cette démarche conceptuelle entre en conflit avec la notion dépassée du droit d’auteur. De nombreux artistes sont entrés en résistance contre le copyright, par ailleurs souvent détenu par de grandes corporations — marques, majors de la musique, maisons de production, etc. — qui monopolisent le bien commun intellectuel et créatif.
Le cas du tableau Darfournica de la peintre hollandaise Nadia Plesner illustre les risques de cette privatisation des symboles qui nous entourent. Dans cette toile censée représenter l’indifférence occidentale face au désastre de la guerre au Darfour, l’artiste a peint, dans un style pop, les membres de la communauté internationale entourant un petit enfant soudanais, qui tient un sac Louis Vuitton. La marque a porté plainte contre l’auteure. Après une victoire de Louis Vuitton en première instance, l’artiste a finalement eu gain de cause. La cour hollandaise a statué que le droit artistique doit primer le droit des marques. L’histoire devient plus savoureuse quand on sait que Louis Vuitton fait appel aux services de Richard Prince, l’un des artistes les plus controversés du mouvement réappropriationniste.
Aux Etats-Unis, celui qu’on appelle «Prince des voleurs» a été au centre d’un procès qui a témoigné d’une inflexion de la pratique judiciaire jusqu’alors favorable au respect strict de la propriété intellectuelle. La cour fédérale d’appel a ainsi décrété que Richard Prince n’avait pas enfreint le droit d’auteur en réalisant sa série de peintures collages Canal Zone basée sur des images de Rastas de la Jamaïque du photographe français Patrick Cariou. Auteur du livre Yes Rasta publié en 2000, Cariou avait déposé plainte contre l’artiste américain à la suite de la présentation des œuvres dans la galerie Gagosian de New York. Il avait gagné en première instance, la cour new-yorkaise décrétant que Richard Prince avait bien plagié son travail. En appel, les juges ont motivé leur décision inverse en se basant sur la notion de fair use, un ajout de 1976 à la loi sur le droit d’auteur aux Etats-Unis, qui autorise un artiste à travailler à partir d’œuvres existantes, pour autant qu’il y apporte des changements significatifs.
En droit suisse, les notions de droit de parodie et de droit de citation permettraient aussi de protéger certaines démarches artistiques contemporaines. Mais la question du droit d’auteur demeure un problème épineux. «D’une part, de nombreuses œuvres d’art conceptuel, la pratique du collage et autres ready-made ne sont pas en tant que telles protégées par le droit d’auteur, et pourraient être copiées. D’autre part, les artistes utilisent aujourd’hui l’imagerie contemporaine comme des peintres utilisaient autrefois des pigments, mais ils sont susceptibles d’encourir des poursuites», poursuit Christian Pirker.
La diffusion massive des images sur internet et l’ouverture de la culture au plus grand nombre favorisent l’augmentation des plaintes. En cas d’infraction du droit d’auteur, les lésés ressentent l’impact des dommages comme plus élevé parce que tout le monde peut voir les images. La hausse de fréquentation des musées implique que des personnes peu préparées à ce qu’elles vont voir peuvent être choquées. D’où la multiplication des avertissements et des mesures prises en amont. Vu du côté du verre à moitié plein, toutes ces procédures indiquent que l’art n’est plus l’affaire d’une élite, mais devient celle de (presque) tous.
Une version de cet article est parue dans la revue Hémisphères (no 6).
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