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Place du livre scolaire � l'�cole
Yves D�traigne
(Marne - UDI-UC) publiée dans le JO Sénat du
M. Yves D�traigne souhaite appeler l'attention de M. le ministre de l'�ducation nationale, de l'enseignement sup�rieur et de la recherche sur la place du livre scolaire � l'�cole. Instrument indispensable pour l'apprentissage de la lecture, le livre scolaire permet de donner aux enfants le go�t d'apprendre et constitue, de plus, un moyen efficace de lutte contre l'illettrisme des jeunes. En outre, le recours aux photocopies en lieu et place des manuels scolaires est une pratique qui co�te, � terme, plus cher que ce soit sur le plan du respect du droit de propri�t� intellectuelle ou sur le plan environnemental. En cons�quence, il lui demande de bien vouloir lui indiquer quelles mesures concr�tes pourraient faciliter l'acc�s, pour les �tablissements scolaires, aux livres et manuels p�dagogiques.
R�ponse du Minist�re de l'�ducation nationale, de l'enseignement sup�rieur et de la recherche
Les programmes pour l'�cole primaire de 2002 insistent sur la place des manuels scolaires dans les apprentissages. Les manuels permettent d'associer la lecture � toutes les activit�s scolaires et contribuent � tisser des liens int�ressants entre l'�cole et la famille. D�s l'�cole primaire, les �l�ves doivent apprendre � travailler avec des manuels car ce sont des outils assez complexes qui seront des auxiliaires quotidiens de leur travail au coll�ge. La circulaire de pr�paration de la rentr�e scolaire 2005 rappelle que, dans tous les cas, l'usage de manuels doit �tre pr�f�r� au recours � des photocopies. De nombreuses communes fournissent les manuels aux �l�ves des �coles publiques, sous forme de pr�t. Les enseignants conservent la libert�, sur la base des programmes, d'adapter les contenus des manuels qui sont ainsi � leur disposition, de les actualiser et de les compl�ter si n�cessaire, et de construire des progressions appropri�es aux �l�ves qui leur sont confi�s. Le code de l'�ducation pr�voit � l'article L. 132-1, que les communes ont la charge des �coles publiques en ce qui concerne l'�quipement et le fonctionnement, notamment les frais d'acquisition, d'entretien et de renouvellement du mat�riel d'enseignement et, � l'article L. 211-8, que l'Etat assume la r�mun�ration du personnel enseignant de l'enseignement primaire. Ce principe de r�partition des comp�tences entre l'Etat et les communes n'a pas �t� remis en cause par les lois de d�centralisation successives.