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Le blog de Atys société d'avocats
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Blog Information Profile for frolin « 2007-12 | Page d'accueil
| 2008-02 » 31/01/2008
Quand j'entends le mot agriculture, je sors mon code pénal (bis).
Ah, tous les beaux discours sur la « dépénalisation », la nécessité de remettre le droit civil (ou des affaires) au centre des relations sociales et de n'user de la voie pénale que dans des cas strictement nécessaires. On y consacre des groupes de travail, On l'assène en formules ronflantes. On le mete en musique par des « évaluations » et des «études d'impact ». Mais la création de nouvelles incriminations, manifestement participe des conduites addictives du législateur. Il a beau essayer, il ne parvient pas à s'en désintoxiquer. J'avais déjà évoqué sur ces pages comment notre Ministre de la Culture avait souhaité criminaliser de manière spécifique la déterioration d'oeuvres d'art. Et bien, dans l'examen du projet de loi sur les OGM, nous apprenons pas une dépêche de l'AFP que le Sénat va proposer la création d'un « délit de destruction de champs ». On pourra d'abord s'amuser de la métonymie législative. Il ne s'agit évidemment de la destruction des champs, mais de celle des cultures qu'ils portent. Mais ensuite, et surtout, je vivais sur l'impression que les faucheurs de champs étaient déjà assez lourdement condamnés par la justice pénale, sur la base des incriminations existantes. Alors, je dis, amis délinquants potentiels, faites très attention : si vous déteriorez l'Angelus de Millet vous serez soumis à un rude régime pénal !
11:00 Publié dans variétés | Lien permanent | Commentaires (14) | Tags : OGM, droit pénal, délit de destruction d'un champ, dépénalisation 29/01/2008
Revivez l’émotion des partiels : Combien auriez vous obtenu en Contentieux administratif ?
Pour nous aérer un peu l’esprit, je vous propose le sujet « pratique », que j’ai soumis à mes étudiants de M1 hier après midi. Je ne le crois pas très compliqué. Vous trouverez, dans le commentaire n°1 ( pour ne pas tricher), une liste des points qu’il fallait évoquer suivi du barême. Et vous, quelle note auriez vous obtenu ?
Lire la suite 17:10 Publié dans contentieux administratif, enseignement du droit, Université de Paris X Nanterre, variétés | Lien permanent | Commentaires (10) | Tags : contentieux administratif, sujet de partiel, M1, Nanterre 28/01/2008
Ce blog est un espace de liberté, pourra-t-il le rester ?
Voila plusieurs fois que je suis confronté à des hésitations sur l’attitude à adopter face à des commentaires postés à la suite de mes billets, dont le contenu est sujet à caution. En règle générale, il s’agit de commentaires portant sur des sujets à connotation « corporatiste » (statut des universitaires, résultats aux divers concours…). La même règle générale veut que ces commentaires soient anonymes (leurs auteurs ne se démasquant que rarement par l’adresse email que je suis seul à pouvoir lire). Et enfin, la toujours même règle veut que sans être franchement calomniateurs, ces commentaires contiennent des allégations sur le fil du rasoir : considération sur un jury, sur une université voire même sur une personne. Cela m’embarrasse fortement. Par tempérament, je suis enclin à laisser chacun responsable de ces opinions, et donc à être défavorable à toute censure. Mais, dans le même temps, je suis conduit à faire un triple constat : 1 – pour être responsable, encore faut-il être identifiable, or tel n’est pas le cas des commentaires sous pseudonyme ; 2 – Ce blog a été conçu comme un espace de liberté. Chacun peut y amener ce qu’il souhaite, y compris sur une tonalité polémique, et je me garderai bien d’en faire grief à quiconque puisque j’y concours moi-même. Il n’en reste pas moins qu’il y a une frontière entre polémique et calomnie, entre liberté et ragot. 3 – Je constate de plus en plus, dans des discussions avec collègues et étudiants, un certain scepticisme vis-à-vis de la démarche « blog », lié en particulier à ces problèmes. Le « blog » est perçu comme un genre « impur », qui permet des attaques ad hominem plutôt que la construction de réflexions sur des questions d’intérêt commun. Aussi bien, je suis amené à lancer un débat sur la proposition suivante : Etes vous d’accord pour que les commentaires qui - mettent en cause une personne ou un groupe de personnes identifiables - présentent un caractère anonyme - quelles que soient les atténuations qu’ils apportent eux-mêmes à leurs propos fassent l’objet d’une suppression complète et systématique ? Ou bien avez-vous des propositions alternatives (la pire pour moi étant la modération a priori des commentaires) ? Merci d’aider à ma réflexion sur cette question. 18:52 Publié dans appréciations sur ce blog | Lien permanent | Commentaires (29) | Tags : blog, droit, commentaires, rumeur, insinuations, modération Equipes de leçon en 24 heures (suite).
Je dispose de plusieurs propositions de qualité pour appuyer des candidats durant leur leçon de 24 heures, principalement en droit administratif et droit constitutionnel avec, pour certaines propositions, des ouvertures vers le droit comparé, le droit économique, la théorie du droit ou la science administrative. Avis aux candidats intéressés, je suis à votre disposition pour forwarder les mails reçus..
11:04 Publié dans agrégation de droit public | Lien permanent | Commentaires (4) | Tags : agrégation de droit public, droit, droit administratif, droit public 25/01/2008
agrégation de droit public : résultats de la sous-admissibilité
Les résultats de la sous admissibilité du concours d'agrégation de droit public viennent d'être rendus publics. Vous la trouverez ici. Ayant des amis aussi bien parmi les candidats qui y figurent que ceux qui n'y figurent pas, je suis évidemment partagé à sa lecture. Mes pensées vont donc aux uns comme aux autres, mais plus particulièrement à ceux qui n'ont pas réussi et qui devront trouver en eux les ressources morales pour surmonter cette déception. Je voudrais leur dire que l'essentiel est d'accepter cet échec, de ne pas rentrer dans des logiques négatives, mais de trouver, le plus sereinement possible, les voies et moyens pour qu'il en aille différemment la prochaine fois. NB : si certains candidats souhaitent passer une leçon blanche en droit administratif, ils peuvent me contacter. 16:15 Publié dans agrégation de droit public | Lien permanent | Commentaires (35) | Tags : agrégation, droit, droit public, 2007-2008, sous-admissibilité 1 2 3 Page suivante