L’Encyclopédie/1re édition/MUNICIPAL
# L’Encyclopédie/1re édition/MUNICIPAL

MUNICIPAL, adj. (Jurisprud.) se dit de ce qui appartient à une ville. Chez les Romains, les villes, appellées municipia, étoient dans l’origine les villes libres qui, par leurs capitulations, s’étoient rendues & adjointes volontairement à la république romaine quant à la souveraineté seulement, gardant du-reste leur liberté, leurs magistrats & leurs lois, d’où ces magistrats furent appellés magistrats municipaux, & le droit particulier de ces villes, droit municipal. Les villes qui tiroient leur origine de colonies romaines étoient un peu plus privilégiées. Dans la suite on appella municipia, toutes villes ayant un corps d’officiers pour les gouverner.

Parmi nous, on appelle droit municipal, le droit particulier d’une ville ou même d’une province.

Les officiers municipaux, que l’on distingue des officiers royaux & de ceux des seigneurs, sont ceux qui sont élus pour défendre les intérêts d’une ville, comme les maires, échevins, les capitouls, jurats, consuls, & autres magistrats populaires. Voyez Aulugelle, liv. XVI. ch. xiij. & au digeste, le tit. ad municip. Loyseau, des Seigneuries. (A)

