L’Encyclopédie/1re édition/MORTUAIRE
# L’Encyclopédie/1re édition/MORTUAIRE

MORTUAIRE, adj. (Jurisprud.) se dit de ce qui regarde la mort. Registre mortuaire est celui où l’on écrit l’inhumation des défunts. Les curés & supérieurs des monasteres & hôpitaux sont obligés de tenir des registres mortuaires. Voyez Registre.

On appelle extrait-mortuaire le certificat d’un enterrement tiré sur le registe : droits mortuaires sont ceux que les curés sont autorisés de prendre pour les enterremens. Anciennement quelques curés prenoient dans la succession de chaque défunt un droit nommé mortuaire, consistant en une certaine quantité de bétail ou autres effets, & ce pour s’indemniser des dixmes ou autres droits que le défunt avoit négligé de payer. Les constitutions synodales de Pierre Quivil, évêque d’Excestre, suffragant de Cantorbéry, publiées le 16 Avril 1287, recommandent le payement de ce droit ; mais il n’étoit pas établi partout. Voyez Fleury, hist. ecclésiast. (A)

