L’Encyclopédie/1re édition/EXPLOITABLE
# L’Encyclopédie/1re édition/EXPLOITABLE

EXPLOITABLE, adj. (Jurisprud.) se dit de ce qui peut être exploité.

On appelle bois exploitables, ceux qui sont en âge d’être exploités, c’est-à-dire coupés.

Biens exploitables, sont ceux qui peuvent être saisis.

Meubles exploitables, sont ceux qui peuvent être saisis & exécutés. Il y a en ce sens deux sortes de meubles qui ne sont point exploitables ; savoir ceux qui tiennent à fer & à clou, & sont mis pour perpétuelle demeure, lesquels ne peuvent être saisis qu’avec le fonds : les autres sont ceux que l’on est obligé de laisser à la partie saisie, tels que le lit, les ustensiles de labour, & autres choses reservées par l’ordonnance. Voyez Exécution, Meubles, Saisie. (A)

