L’Encyclopédie/1re édition/EPAVITÉ
# L’Encyclopédie/1re édition/EPAVITÉ

EPAVITÉ, s. f. (Jurisprud.) se dit, en quelques coûtumes, pour aubaine ; de même que les aubains ou étrangers y sont appellés épaves. La coûtume de Vitri, art. 72, dit qu’épavité ne gît en noblesse, d’autant que, suivant cette coûtume, les nobles nés & demeurant hors le royaume, doivent succéder à leurs parens décédés dans le royaume, ou ailleurs, en tous leurs biens meubles ou immeubles, nobles ou roturiers. Mais Bacquet, en son traité du droit d’aubaine, ch. xxx, dit que cette coûtume ne préjudicie point aux droits que le roi a sur la succession des aubains. Suivant les ordonnances du duc de Bouillon, art. 617, le droit d’épavité appartient audit sieur duc, par le décès d’un étranger qui n’est point son sujet, & a délaissé des biens meubles ou immeubles, en ses terres & seigneuries, & il est dit qu’il a quitté & remis ce droit aux bourgeois de Sedan. Voyez Epaves & Aubaine. (A)

