L’Encyclopédie/1re édition/FORAIN
# L’Encyclopédie/1re édition/FORAIN

FORAIN, (Jurisprud.) se dit d’une personne ou d’une chose qui vient de dehors.

On comprend quelquefois sous le terme de forains, les aubains. Voyez Aubain.

Mais on entend plus communément par forains, ceux qui ne sont pas du lieu dont il s’agit ; comme les débiteurs forains que le créancier peut faire arrêter dans les ville d’arrêt. Voyez Arrêt, Débiteur, Ville d’Arrêt.

Les marchands forains sont ceux qui fréquentent les foires. Traites foraines sont les droits qui se payent sur les marchandises qui entrent dans le royaume ou qui en sortent.

Prevôt forain, est un juge dont la jurisdiction ne s’étend que sur les personnes qui sont hors de la ville, ou est son siége. Voyez Prevôt & Prevôté.

Official forain, est celui qui est délégué par l’évêque hors du lieu où est le siége de son évêché. Voyez Official. (A)

Forain, adj. pris subst. (Commerce.) on appelle marchand forain un marchand étranger qui n’est pas du lieu ou il vient faire son négoce Marchand forain signifie aussi un marchand qui ne fréquente que les foires ; qui va revendre dans l’une les marchandises qu’il a achetées dans l’autre. Voyez Foire.

On appelle marchandises foraines, celles qui sont fabriquées hors des lieux où l’on vient en faire la vente. Elles sont sujettes à confiscation, & les marchands forains à une amende fixée par les statuts des corps & communautés, ou par les officiers de police, lorsqu’elles n’ont pas les qualités requises par les ordonnances Dict. de Comm. de Trév. & Chamb. (G)

