L’Encyclopédie/1re édition/EXCUSATION
# L’Encyclopédie/1re édition/EXCUSATION

EXCUSATION, s. f. (Jurisprudence.) se dit des raisons & moyens que quelqu’un allegue pour être déchargé d’une tutelle, curatelle, ou autre charge publique. Voyez Tutelle, Curatelle.

Lorsqu’on s’excuse seulement de comparoître en personne en justice, cette excuse s’appelle une exoine. Voyez Exoine. (A)

