L’Encyclopédie/1re édition/FONCIER
# L’Encyclopédie/1re édition/FONCIER

FONCIER, s. m. (Jurisp.) se dit de tout ce qui est inhérent au fond de terre & à la directe ou propriété ; comme une charge ou rente fonciere. Le cens & la dixme sont des charges foncieres. Le seigneur foncier est celui auquel les cens, saisines & desaisines ou la rente fonciere sont dûs. En Artois, c’est celui qui n’a pour mouvances que des biens en roture. Justice fonciere, c’est la basse justice qui, dans quelques coûtumes, appartient au seigneur foncier. Voyez Charge foncière, Justice foncière, Rente foncière, Seigneur foncier. (A)

