L’Encyclopédie/1re édition/EXCLUSIF
# L’Encyclopédie/1re édition/EXCLUSIF

EXCLUSIF, (Jurisprud.) signifie qui a l’effet d’exclure. On appelle droit ou privilége exclusif, celui qui est accordé à quelqu’un pour faire quelque chose, sans qu’aucune autre personne ait la liberté de faire le semblable. Clause exclusive, est celle qui défend d’employer quelque chose en certains usages ou au profit de certaines personnes ; voix exclusive dans les élections, est celle qui tend à empêcher que quelqu’un ne soit élu. Voyez Exclusion. (A)

