L’Encyclopédie/1re édition/FÉODAL
# L’Encyclopédie/1re édition/FÉODAL

FÉODAL, adj. (Jurispr.) se dit de tout ce qui appartient à un fief.

Bien ou héritage féodal, est celui qui est tenu en fief.

Seigneur féodal, est le seigneur d’un fief.

Droit féodal, est un droit seigneurial qui appartient à cause du fief, comme les cens, lods & ventes, droits de quint, &c. On entend aussi quelquefois par droit féodal, le droit des fiefs, c’est-à-dire les lois féodales.

Retrait féodal, est le droit que le seigneur a de retenir par puissance de fief l’héritage noble, vendu par son vassal. Voyez Retrait féodal.

Saisie féodale, est la main mise dont le seigneur dominant use sur le fief de son vassal par faute d’homme, droits, & devoirs non-faits & non-payés. Voy. Saisie féodale. Voyez ci-après Fief. (A)

