L’Encyclopédie/1re édition/FORBANNI
# L’Encyclopédie/1re édition/FORBANNI

FORBANNI, adj. (Jurisprud.) forbannitus quasi foras bannitus, c’est celui qui a été banni d’un certain lieu. Les bannis sont ainsi appellés en la coûtume de Normandie, chap. xxiij. lxxvj. lxxx. c. cxxj. au style du pays de Normandie ; en la coûtume de Bearn, tit. xvj. art. 1. & au livre de l’établissement du roi pour les plaids des prevôts de Paris & d’Orléans. La coûtume d’Anjou, art. xlviij. & celle de Normandie, ch. xxjv. se sert du terme de forbannir, pour bannir ; & celle de Normandie, ibid. dit forbannissement pour bannissement.

Voyez les conflit. de Sicile, lib. I. tit. l. lxxij. & lib. II. tit. x. xx. Leg. ripuar. tit. lxxxjx. & lib. III. Leg. francicoe, cap. xljx. l. lib. IV. cap. lxxj. & ci-devant Forban. (A)

