L’Encyclopédie/1re édition/FORAGE
# L’Encyclopédie/1re édition/FORAGE

FORAGE, s. m. (Jurispr.) appelle dans la basse latinité foragium, seu foraticum, est un droit qui se paye au seigneur pour le vin ou autres liqueurs que l’on met en perce, & que l’on vend en détail.

Quelques-uns veulent que ce terme vient de forare, qui signifie percer ; & que le forage soit dû au seigneur pour la permission de percer le vin ; d’autres avec plus de raison soûtiennent que ce n’est pas seulement pour cette permission, mais aussi pour avoir la liberté de vendre publiquement du vin en broche & en détail.

Ce droit est quelquefois appellé afforage. L’édition de la coûtume de Bethune faite en 1589, nomme afforage ce que l’édition de 1553 appelloit forage. Quelquefois afforage a une signification un peu différente. Voyez Afforage.

En certains pays ce droit s’appelle allage, comme en Berry.

La coûtume d’Amiens, art. 183. & celle de Beauquesne, art. 2. attribue ce droit au seigneur haut, moyen ou bas justicier. Celle de Ponthieu l’attribue au seigneur féodal qui n’a que justice fonciere. La coûtume d’Artois le donne aussi au seigneur foncier.

Dans quelques coûtumes il se prend en nature ; en d’autres il se perçoit en argent. Dans la coûtume d’Amiens, il est pour chaque piece de vin de deux lots ; ailleurs il est plus ou moins considérable, ce qui dépend de la coûtume, des titres, & de la possession.

Quelques coûtumes attribuent au seigneur le droit de forage pour le vin & autres liqueurs vendus en piece. Par l’art. 7. de la coûtume de Téroanne, le droit de forage de vins, cervoise, & autres breuvages qui se vendent en la ville à bloc & en grosse, appartient à l’évêque du lieu. L’évêque & comte de Beauvais a aussi droit de forage, & prétend que les chevaux, chariots & vin lui sont acquis à faute de payement ; & par arrêt du Parlement de Paris du 9 Mars 1533, ce droit leur fut adjugé à raison de 16 deniers pour le vin vendu en détail en la ville, & de 20 deniers pour celui vendu en gros. Voyez le gloss. de Ducange, au mot foragium ; celui de Lauriere, au mot forage. (A)

