L’Encyclopédie/1re édition/FÉODALITÉ
# L’Encyclopédie/1re édition/FÉODALITÉ

FÉODALITÉ, s. f. (Jurisprud.) c’est la qualité de fief, la tenure d’un héritage à titre de fief. Quelquefois le terme de féodalité se prend pour la foi & hommage, laquelle constitue l’essence du fief : c’est en ce sens qu’on dit, que la féodalité ne se prescrit point, ce qui signifie que la foi est imprescriptible de la part du vassal contre son seigneur dominant ; au lieu que les autres droits & devoirs peuvent être prescrits. Voyez Cens, Censive, Fief, Prescription. (A)

