L’Encyclopédie/1re édition/EQUIPOLLENT
# L’Encyclopédie/1re édition/EQUIPOLLENT

EQUIPOLLENT, adj. (Jurisprud.) se dit d’une chose qui équivaut à une autre ; ainsi l’on dit que le seigneur peut prendre un droit de mutation pour tous les contrats de vente, & autres équipollens à vente, c’est-à-dire pour tous les actes qui, quoique non qualifiés de vente, operent le même effet.

Equipollent étoit aussi un droit qui se levoit sur les choses mobiliaires du tems de Charles VI. pour les frais de la guerre, au lieu de 12 deniers pour livre qui se levoient ailleurs. Voyez Equivalent.

Equipollent se dit aussi quelquefois en Languedoc, pour équivalent, qui est un subside qui se paye au roi. Voyez ci-après Equivalent. (A)

