L’Encyclopédie/1re édition/ENCROUÉ
# L’Encyclopédie/1re édition/ENCROUÉ

ENCROUÉ, adj. (Jurispr.) terme d’eaux & forêts, qui se dit d’un arbre lequel en tombant s’embarrasse dans les branches d’un autre arbre qui est sur pié. L’ordonnance des eaux & forêts, tit. xv. art. 43. porte que les arbres seront abattus, ensorte qu’ils tombent dans les ventes sans endommager les arbres retenus, à peine de dommages & intérêts contre le marchand ; que s’il arrivoit que les arbres abattus demeurassent encroüés, les marchands ne pourront faire abattre l’arbre sur lequel celui qui sera tombé se trouvera encroüé, sans la permission du grand maître ou des officiers, après avoir pourvû à l’indemnité du roi. (A)

