L’Encyclopédie/1re édition/FACULTATIF
# L’Encyclopédie/1re édition/FACULTATIF

FACULTATIF, adj. m. (Jurisp.) se dit de ce qui donne le pouvoir & la faculté de faire quelque chose. Ce terme est sur-tout usité par rapport à certains brefs du pape qu’on appelle brefs facultatifs, parce qu’ils donnent pouvoir de faire quelque chose que l’on n’auroit pas pû faire sans un tel bref. (A)

