Conseiller territorial
# Conseiller territorial

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Le titre de « conseiller territorial » est une appellation désignant tout élu membre d’un organe délibérant infranational et local.

## Actuellement

En France, « conseiller territorial » peut être :

* le titre de l’élu membre d’un conseil territorial de collectivité d’outre mer (Saint-Barthélemy, Saint-Martin et Saint-Pierre-et-Miquelon) ;
* l’appellation usuelle de l’élu membre de l’assemblée de Corse (son titre légal étant « conseiller à l’assemblée de Corse »).

## Projet avorté

« Conseiller territorial » aurait pu être :

* le titre de l’élu à la fois membre d’un conseil général et d’un conseil régional à partir de 2014, dans le cadre de la réforme des collectivités territoriales opérée par la loi du 16 décembre 2010.
