Ordonnance de 1784
# Ordonnance de 1784

L'ordonnance de 1784 (promulguée le 23 avril 1784) était une ordonnance pour que les terres dans le nouveau pays des États-Unis d'Amérique à l'ouest des Appalaches, au nord de la rivière Ohio et à l'est du Mississippi soient divisées en deux États distincts.

## Adoption

L'ordonnance a été adoptée par le Congrès de la Confédération des États-Unis en vertu des Articles de confédération.

Thomas Jefferson a été l'auteur principal. Son projet original de l'ordonnance comportait cinq articles importants:.

* Les nouveaux membres font toujours partie des États-Unis d'Amérique.
* Ils portent le même rapport à la confédération que les états d'origine.
* Ils doivent payer leur répartition des créances fédérales.
* Ils forment dans leurs gouvernements respectifs des valeurs républicaines.
* Après l'an 1800, il n'y aura ni esclavage ni servitude involontaire dans aucun d'eux.

## Référence

* ↑ (en) « Report from the Committee for the Western Territory to the United States Congress », sur Envisaging the West, Université de Nebraska-Lincoln et Université de Virginie, 1er mars 1784 (consulté le 19 août 2013)
