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Accueil > Vos sénateurs > Anciens sénateurs IIIème République > DUVAL C�sar
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C�sarAncien s�nateur de la Haute-Savoie
Ancien s�nateur de la IIIe R�publique
Elu le 6 f�vrier 1898
R��lu le 28 janvier 1900
R��lu le 3 janvier 1909
Fin de mandat le 21 avril 1910 ( D�c�d� ) Extraits de la table nominative :
avant 1889
(Extrait du �Robert et Cougny�)
(Extrait du �Jean Jolly�)
DUVAL (CÉSAR-JOSEPH),
député depuis 1883, né à Saint-Julien
(Haute-Savoie) le 20 janvier 1841, arrière-petit-fils du conventionnel
Gentil, pharmacien à Saint-Julien, aide-major dans la 3e
légion des mobilisés de la Haute-Savoie pendant la guerre de
1870-1871, maire de Saint-Julien depuis 1881, débuta dans la vie
parlementaire lors de l'élection partielle qui suivit. dans
l'arrondissement de Saint-Julien, le décès de M. Théobald
Dupont. M. César Duval lui succéda comme député,
ayant été élu, le 6 mai 1883, par 7,789 voix, sans
concurrent, sur 8,804 votants et 17,657 inscrits. Il prit place à
gauche, se fit inscrire à la gauche radicale, mais se sépara
bientôt de ce groupe, pour se rallier à la majorité
opportuniste. Il vota pour les crédits du Tonkin et pour
la politique de M. Ferry, fit en 1884 un rapport sur une proposition de M.
Bastid relative a l'organisation des bureaux de préfectures et
sous-préfectures, déposa avec ses collègues MM. Ducros,
Folliet et Jules Philippe, un projet de loi sur le régime des boissons,
et parla dans la discussion du budget de l'exercice 1885. Porté, le 4
octobre 1885, sur la liste républicaine de la Haute-Savoie, il fut
élu, le 1er sur 4, député de ce
département, par 37,061 voix (59,651 votants, 77,569 inscrite. M. C.
Duval intervint encore dans les questions budgétaires et prit la parole
sur le projet de loi organique militaire. Il soutint le gouvernement de ses
votes et se prononça en dernier lieu : pour le
rétablissement du scrutin d'arrondissement (11 février 1889),
pour les poursuites contre trois députés membres de la
Ligue des patriotes, pour leprojet de loi Lisbonne restrictif de la
liberté de lapresse, pour les poursuites contre le
général Boulanger; il s'était abstenu sur l'ajournement
indéfini de la revision de la Constitution (chute du ministère
Floquet, 14 février 1889). M. César Duval, qui est
délégué cantonal, membre de l'Institut national
genévois et de plusieurs sociétés suivantes, officier
d'Académie, a publié : Un curé de
Collongessur-Solève, il y a cent ans (1874). - Ternier
et Saint-Julien (1879). - Les Terres de Saint-Victor (1880).
- Procès de sorciers à Viry (1881). - La famille
Paget (1881). - L'administration municipale de Viry de l'an I à
l'an VII (1881). - La commune de Saint-Julien
pendant la Révolution (1886).
Extrait du � Dictionnaire des Parlementaires fran�ais �, Robert et
Cougny (1889)
DUVAL (JOSEPH, César),
né à Saint-Julien (Haute-Savoie) le 20 janvier 1841, mort
à Collonges-sur-Saleve (Haute-Savoie) le 21 avril 1910.
Député de la Haute-Savoie de 1883
à 1898.
Sénateur de la Haute-Savoie de 1898
à 1910. (Voir première partie de la biographie dans ROBERT
ET COUGNY, Dictionnaire des Parlementaires, t. II, p.
Il fut maire de Saint-Julien-en-Genevois de 1881 à 1896
et président du Conseil général de la Haute-Savoie. Il fut
réélu député de la Haute-Savoie aux
élections générales des 22 septembre et 6 octobre 1889, au
premier tour de scrutin, par 10.064 voix, sans concurrent, sur 10.675 votants.
Il retrouva son siège à celles des 20 août et 3 septembre
1893, au premier tour, par 9.088 voix, toujours sans concurrent, sur 9.733
votants.
Il fut un des rares parlementaires à être
élu ou réélu aux divers scrutins sans concurrent.
D'ailleurs, il n'acceptait de faire acte de candidature qu'à la
condition de n'avoir en face de lui aucun adversaire.
A la Chambre des Députés, il fut membre de la
Commission des chemins de fer et de la Commission du budget.
Il déposa un rapport sur la proposition de loi relative
à l'exercice de la pharmacie, sur la proposition de loi portant
réglementation de la préparation, du dépôt et de la
délivrance des médicaments dans les dispensaires, hospices et
autres établissements de l'Assistance publique (1890).
Il intervint dans la discussion de ces deux propositions de
loi (1891) ainsi que dans celle des budgets de l'exercice 1891, à propos
de l'école d'horlogerie de Cluses, et de 1892 sur les crédits du
Ministère de la Justice et des Cultes.
Il prit également part à la discussion du projet
de loi sur le travail des enfants, des filles mineures et des femmes dans les
établissements industriels, du projet de loi portant modification de
l'article 9 du Code civil relativement aux déclarations
effectuées en vue d'acquérir ou de décliner la
nationalité française, de la proposition de loi relative à
la suppression des octrois, du projet de loi relatif à la protection de
la santé publique, de la proposition de loi relative à
l'organisation des services de l'hygiène publique, du projet de loi
concernant la réforme de l'impôt des boissons (1895), du projet de
loi portant modification du régime fiscal des successions, donations,
mutation de nue-propriété et d'usufruit et des ventes de meubles
(1895) et du budget de l'exercice 1898 (Finances et Postes et
télégraphes).
Il fut élu sénateur de la Haute-Savoie à
l'élection partielle du 6 février 1898, par 511 voix contre 8, en
remplacement de M. Bardoux, sénateur inamovible
décédé, sur 645 votants. Il fut réélu le 28
janvier 1900 par 506 voix (M. Folliet : 509 voix et M. Francoz 475 voix
étant également élus), sur 647 votants, puis le 3 janvier
1909, toujours au premier tour de scrutin, par 344 voix sur 642 votants. Au
Sénat, inscrit à l'Union républicaine, il fut membre des
Commissions des chemins de fer, des douanes, du régime des boissons.
Il déposa une proposition de loi, relative à la
restitution des donations ou legs aux héritiers ou ayants droit, en
conformité du paragraphe 7 de l'article 5 de la loi portant suppression
de l'enseignement congréganiste (1904).
Il établit un rapport sur le projet de loi tendant
à modifier les articles 25 et 62 de la loi du 15 avril 1829 relative
à la pêche fluviale (1898), le projet de loi portant fixation du
budget général de l'exercice 1903 (Ministère des Travaux
publics, Chemins de fer de l'Etat).
Il intervint dans la discussion du projet de loi relatif au
tracé de la frontière douanière de la France en Savoie
(1899), du projet de loi approuvant une convention entre la France et la Suisse
(1900), du projet de loi portant modification du régime fiscal des
successions, donations et ventes de meubles (1900), du projet de loi relatif
à la contribution des patentes (1900 et 1901), du projet de loi sur les
contributions directes et taxes y assimilées (1901), de la proposition
de loi tendant à modifier la loi sur le recrutement de l'armée
Il prit également part à la discussion de divers
budgets, notamment en ce qui concerne les crédits des Ministères
des Travaux publics et des Affaires étrangères.
Il interpella le Gouvernement sur l'application de la loi sur
la séparation des Eglises et de l'Etat dans la commune de Saint-Gingolph
(1906) et sur la crise des transports et les mesures qu'il convient de prendre
pour mettre notre industrie, notre commerce extérieur et
intérieur en mesure de lutter contre la concurrence
étrangère (1908).
« Il existe, déclara-t-il au cours de la
discussion de cette dernière interpellation, un mouvement
considérable dirigé contre nous par nos rivaux en matière
de transports, notamment par l'Allemagne qui fait de gros efforts pour
détourner sur les ports de la Mer du Nord le trafic du monde et, chose
singulière, celui de la Méditerranée que nous pouvions
tous croire le monopole de Marseille et de Gênes. »
Il marqua la nécessité d'utiliser le Rhône
pour aller de Marseille au Lac Léman, moyen de communication
supérieur à ceux dont peuvent disposer nos rivaux.
En ce qui concerne les chemins de fer, il mit l'accent sur
l'utilité de la ligne du Mont-Blanc qui, selon lui, « doit fournir
à la France le plus rapide des moyens d'accès en Italie et en
Orient. » L'ordre du jour qu'il déposa en conclusion de la
discussion de son interpellation approuvant les déclarations du Ministre
des Travaux publics et comptant sur sa fermeté pour assurer et
développer le service des transports par les voies ferrées et
fluviales, fut adopté par le Sénat.
Il s'intéressa tout particulièrement aux
questions douanières et, comme membre de la Commission des chemins de
fer, par le dépôt de nombreux rapports, à la construction
de lignes de chemin de fer d'intérêt local.
D'après lui, le devoir des Républicains
était tout tracé. «Ils doivent -disait-il - combattre
énergiquement tous ceux qui rêvent le rétablissement du
pouvoir personnel : monarchie ou dictature. Ils doivent faire respecter les
institutions républicaines et mettre un terme au débordement
d'injures et de calomnies qui risquent de discréditer la France
vis-à-vis de l'étranger. Quant à la République,
elle n'a qu'a continuer son oeuvre de progrès matériel,
intellectuel et moral. »
Décédé en cours de mandat à
l'âge de 69 ans, le 21 avril 1910, à Collonges-sous-Salève
(Haute-Savoie), son éloge funèbre fut prononcé à la
séance du 1er juin 1910 par le Président Antonin
Dubost : « Ardent ouvrier de la réunion de la Savoie à la
France, militant de la démocratie sous le régime impérial,
combattant de 1870-1871, ce fut un républicain et un patriote.
« Sa longue expérience, son sens avisé et
fin des réalités, l'absolue probité de son
caractère lui conféraient l'autorité d'une
personnalité incontestée, à laquelle sa simplicité
démocratique et sa bonhomie affectueuse ajoutaient un grand charme.
« Son patriotisme républicain était fait,
comme celui de tous le,s Savoyards, d'une indissoluble et double
fidélité à la terre natale et à la grande
patrie.
« Il fut président du groupe des relations
franco-italiennes, président du groupe interparlementaire pour
l'amélioration des voies d'accès de France en Italie et des
relations économiques entre les deux nations, membre du Conseil
d'hygiène. »
Il était titulaire de la médaille d'or de la
mutualité.
Il avait publié de nombreux ouvrages, et en plus de ceux
figurant au ROBERT ET COUGNY, on peut encore citer : Notice sur
l'invasion du Faucigny par l'armée Sarde en 1793 (1891) ;
Notice sur le capitaine de Viry (1891) ; Invasion de
la Savoie par l'armée Sarde en 1793 (1892) ; Un
aventurier napolitain en 1870, Frangini, commandant des mobiles de
la Haute-Savoie (1893) ; Souvenirs du
général-baron Pouget (1897) ; Le 2e
bataillon du Mont-Blanc, la 19e brigade de
bataille à l'armée d'Italie, le
brigadier-général Bichat (1897) ; Une
enquête agricole et économique dans le baillage de
Ternier en 1756 (1898) ; Procédure pour placards
injurieux affichés à Annecy à la mort de
François Ier (1899) ; Le sénateur Folliet
(1905) ; Précis de l'histoire du département de la
Haute-Savoie (1907).
Extrait du � Dictionnaire des Parlementaires fran�ais �, Jean Jolly
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D�c�d� le 21 avril
1910ProfessionPharmacienD�partementHaute-Savoie
Mis � jour le 20 avril 2014