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> Conseil de Paris, débats & délibérations 1,9641,6769
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Conseil de Paris de juin 2011
[10/01/2012]Traditionnellement, le conseil de Paris du mois de juin est l’occasion de faire le bilan des recettes, des investissements et de l’épargne de la ville avec le vote du compte administratif de l’année écoulée. Ce mois-ci, il a aussi été aussi fortement question de la place de la publicité dans notre espace urbain. Le Conseil en vidéo
» VOD : discours d'introduction de Bertrand Delanoë, le 20 juin 2011
» VOD : l'intégrale de la séance du 20 juin » VOD : l'intégrale de la séance du 21 juin Vote du compte administratif de l’exercice 2010
Mise à jour : le Conseil de Paris a voté le compte administratif de l'exercice 2010 le lundi 20 juin.
Chaque année, la collectivité parisienne présente au Conseil de Paris, comme la loi lui en fait l'obligation, son compte administratif, pour faire le point sur la situation administrative et comptable de Paris.
Une innovation cette année : Paris est la seule collectivité en France qui présente également son rapport environnemental et un rapport social. Au-delà de la dimension comptable, ces deux rapports permettent de mieux suivre la gestion des ressources humaines de la Ville, et de faire le point sur le développement durable à Paris.
Deux questions à Bernard Gaudillère, Adjoint au Maire de Paris, chargé du budget et des finances
Que nous apprend le compte administratif 2010 ?
Je me félicite des résultats de l’année 2010 : ils sont l'illustration d'une gestion maîtrisée de nos finances malgré la crise. Trois éléments sont significatifs du sérieux avec lequel nous avons l’an dernier géré notre budget, au service des priorités de la municipalité et des Parisiens : les dépenses de fonctionnement courant sont strictement contenues par la Ville. Seules les dépenses liées aux prestations sociales augmentent à cause de la crise qui, comme ailleurs en France, touche particulièrement les Parisiennes et les Parisiens les plus vulnérables. Les dépenses liées au RSA, notamment, augmentent de 5, 2 %. Une nouvelle fois, cette progression n’est non seulement pas accompagnée par l’Etat, alors qu’il s’agit de compétences pour la plupart transférées par lui, mais au contraire mise à la charge des contribuables parisiens. L’exemple le plus frappant est sans doute celui de l’APA, pour les personnes âgées dépendantes : la compensation de l’Etat couvre désormais 6 % de la dépense réellement engagée par notre collectivité.
Par rapport à cela, qu'en est-il des investissements effectués par la ville ?
L’investissement reste très soutenu, avec la mobilisation de 1,5 Mds€, et une part prépondérante, dans ce total, pour le logement qui reste la première priorité de la municipalité parisienne. Malgré l’ampleur de nos investissements, l’endettement n’augmente que très faiblement, et le poids de notre dette, rapportée à nos recettes de fonctionnement, est deux fois moins important que celui constaté en moyenne dans les autres grandes villes françaises. La municipalité parisienne a fait le choix d’une gestion rigoureuse pour préparer les budgets à venir, sur lesquels planent des incertitudes fortes, notamment liées à la montée en puissance des dispositifs de péréquation et la baisse des dotations de l'Etat. Ainsi, les recettes supplémentaires engrangées en 2010 – notamment en matière de fiscalité immobilière – ont été prioritairement consacrées à nos investissements.
Consultez le compte administratif sur Paris.fr
Téléchargez le rapport environnemental (format pdf, taille : 11mo)
Téléchargez le rapport social 2010 (format pdf, taille : 8mo)
Vers un tiers de publicité en moins dans les rues de Paris ?
Mise à jour : le Conseil de Paris a voté le nouveau réglement local de publicité le 21 juin dans la matinée.
Le vote de la révision du règlement local de publicité est l’un des dossiers majeurs du conseil de Paris de ce mois-ci. Depuis un vote au conseil datant de juillet 2009, un groupe de travail composé de membres du conseil de Paris, des représentants des services de l’Etat et de 13 membres issus du milieu associatif et privé a travaillé à adapter le règlement local datant de 1986.
Entre juillet 2010 et février 2011, le groupe de travail a ainsi examiné et voté 175 amendements. Leur but a été de réduire de manière substantielle l’impact de la publicité extérieure, tout en travaillant à améliorer la lisibilité pour relancer la dynamique commerciale. L’étude d’impact de ces nouvelles règles évalue à 30% la réduction de la densité publicitaire sur le territoire parisien.
Les principales propositions de la révision du règlement local de publicité
- Placer l’ensemble du territoire parisien en zones de publicité restreinte afin de limiter les excès constatés dans certaines zones (ex : le long du boulevard périphérique)- Supprimer les 4 par 3, ces panneaux de 12m2 principalement visible sur le périphérique et dans les quartiers limitrophes. La taille limite est désormais de 8m2.- Interdire totalement la publicité, à l’exception des colonnes et mâts porte-affiches à vocation culturelle, sur deux sites d’exceptions : les berges de Seine et la Butte Montmartre- Limiter à 2m2 la surface des mobiliers urbains d'information à partir de 2017 (contre 8m2 pour certains actuellement).- Encadrer l'insertion de publicités sur les bâches de chantier, limités à 16m2.- Limiter la publicité lumineuse aux seuls toits terrasses.- Interdiction des publicités sur les bâtiments protégés et devant les établissements scolaires.- Instaurer une interdistance minimum entre deux emplacements publicitaire (entre 25 et 60 mètres selon les zones)- Limiter la publicité sur les véhicules : 16m2 pour les bus et 2m2 pour les autres véhicules.
Consultez l'exposé des motifs de la révision de la réglementation locale de publicité (format pdf)
La publicité à Paris en chiffres
Avant le vote du nouveau réglement local, voici un état des lieux de la présence publicitaire à Paris
- Sur le domaine privé (ex : panneaux publicitaires sur les murs d’immeubles), la ville compte 2413 panneaux sur les murs d’immeubles, 16 murs peints publicitaires et 24 publicités lumineuses.
- Sur le domaine public la publicité est présente sur le mobilier urbain ainsi que sur les palissades des chantiers. On dénombre 1731 abribus/abritaxis, 1627 mobiliers urbains de 2 à 8m², 550 colonnes d’affichage, 700 mâts porte-affiches, 390 kiosques.
- 112000 enseignes commerciales pour 65000 commerces.
Autolib' avance
Le Conseil de Paris a voté mardi à la majorité la concession de terrains pour implanter les stations Autolib. La délibération portait sur l'attribution au syndicat mixte Autolib des emplacements destinés à accueillir les 500 stations de surface et 200 en parking souterrain pour garer les voitures, ainsi que sur le volet financier correspondant.
La délibération ayant été votée, la Ville versera au syndicat mixte, en 2011 et 2012, des subventions de 50.000 euros par station. Elle recevra 16,8 millions d'euros en contrepartie de cette mise à disposition des terrains. Les travaux d'aménagement de ces stations, dont certaines seront équipées de bornes de rechargement, commenceront pendant l'été 2011. le service, lui, sera opérationnel en décembre 2011.
Chaque station accueillera quatre véhicules en surface et 10 en souterrain, soit 4.000 véhicules pour un public desservi estimé à 4 millions d'habitants.
Consultez l'exposé des motifs de la délibération (format pdf) Tout savoir sur Autolib' Comment animer les futures berges de Seine ? Le projet d’aménagement des berges de Seine continue de plus belle. Après la concertation et avant l’enquête publique devant démarrer début juillet, le conseil de Paris va voter l’ouverture de deux marchés publics, l’un consacré à la conception et la production déléguée de manifestations sur les berges de la Seine, l’autre à l’accompagnement de la communication du projet global.
Une gestion et une programmation confiées à un spécialiste
Pour assurer la conception et production déléguée de manifestations sur les berges de la Seine, une consultation en procédure adaptée va permettre de désigner une équipe pluridisciplinaire.
Les compétences recherchées concernent l’architecture, le paysage, l’ingénierie culturelle et artistique, la programmation et production, comprenant les fonctions de régie et de médiation. La mission sera confiée pour une durée de 24 mois, reconductible une fois.
Le réaménagement combinera des interventions pérennes et une programmation de manifestations répondant à des usages variés et évolutifs. Il convient d’inventer et de faire vivre ces nouveaux espaces, autour des thématiques du sport, de la culture, de la nature, des activités économiques.
En savoir plus sur la gestion du site exposé des motifs au format pdf
Tous à vélo !
Mise à jour : le Conseil de Paris a approuvé mardi 21 juin à l'unanimité le projet de Maison du Vélo en partenariat avec les trois associations. Ouverture prévue en septembre.
En vue de l’ouverture prochaine de la Maison du Vélo, situé au 37 boulevard Bourdon à Paris 4e arrondissement, trois associations ont proposé à la ville de Paris de développer leur action au sein de ce lieu. Les trois associations sont :
1) L’association "Mieux se Déplacer à Bicyclette" : Créee en 1974, elle mène une action importante en matière d'éducation et de conseil sur la sécurité et la prévention. Elle organise également des balades (dont la fameuse Convergence), des bourses aux vélos et s'investit dans le marquage anti-vol des vélos.Dans le cadre de la création de la maison du vélo, cette association propose un accueil du public cinq jours par semaine, afin de diffuser toute information relative à la pratique du vélo et de permettre des expositions soit dont elle serait à l’initiative soit celles proposées par des partenaires extérieurs.
En savoir plus sur l'association : http://www.mdb-idf.org/ 2) L'association "Animation Insertion & Culture Vélo" (AICV) gère l'une des plus importantes Vélo Ecole de France, permettant l'apprentissage du vélo, de la conduite en ville ou encore de la mécanique. Elle participe activement à différentes manifestations comme la fête du vélo et les opérations de sensibilisation aux dangers de l’angle mort.L’A.I.C.V. souhaite continuer ses activités, les développer et les pérenniser notamment en intégrant la maison du vélo et en proposant dans un premier temps des séances de formation à l’attention des jeunes scolaires le mercredi et pendant les vacances scolaires.
En savoir plus sur l'association : http://aicv.net/ 3) L'association "Vélorution" anime des ateliers autogérés dans Paris qui offrent aux cyclistes la possibilité de réparer eux-mêmes leur propre vélo. L'association travaille notamment avec les pièces détachées des véhicules épaves trouvés dans les rues de Paris.Dans le cadre de la maison du Vélo, Vélorution propose d’ouvrir, à la maison du vélo, un atelier vélo trois après-midi par semaine baséssur l’échange de savoirs et le recyclage des pièces et des bicyclettes hors d’usage. Une cotisation de 10€ permettra aux intéressés un accès à l’atelier, à l’outillage, aux matériaux et à la documentation sur une année entière.
En savoir plus sur l'association : http://velorution.org Consultez l'exposé des motifs de la délibération (format pdf)
En bref : le reste de l'actu du Conseil de Paris
- Un Kayapos, futur citoyen d'honneur de la ville de Paris Raoni Metuktire, membre de la tribu des indiens nomades Kayapos vivant dans la forêt amazonienne au Brésil, sera fait prochainement citoyen d'honneur suite à un voeu déposé par Europe Ecologie les Verts et adopté à l'unanimité par le Conseil. Raoni Metuktire se bat pour la préservation de la forêt amazonienne.» Consulter le voeu au format pdf - Ouverture du mariage aux couples de même sexeUn voeu déposé par les élus du groupe Communiste et élus du Parti de Gauche, exprimant son soutien à l'ouverture du mariage aux couples de même sexe a été adopté par le Conseil.» Consulter le voeu au format pdf - Le Contrat Enfance Jeunesse 2011-2014
Ce contrat s'inscrit dans la suite du précédent (2007-2010) avec une actualisation des zones prioritaires d'intervention, un accroissement des crédits de la Caisse d’Allocations Familiales de Paris pour les volets enfance et jeunesse. Par ailleurs, ce contrat permet de valoriser les réalisations de la Ville en matière de création de places en crèches, d'amélioration de l'offre périscolaire et en direction des jeunes handicapés.
» Consultez l'exposé des motifs de la délibération (format pdf) - Une Place Louis Aragon sur l'Ile Saint-Louis
La dénomination “place Louis Aragon" est attribuée à l’espace compris entre les numéros 45 et 47 quai de Bourbon à Paris (4e), situé à la pointe ouest de l’Ile Saint-Louis.
> Situer la future place Louis Aragon» Consulter l'exposé des motifs de la déli bération (au format pdf)
- Création d’une aide de la Ville de Paris au syndicat des copropriétaires dans l’opération d’amélioration thermique des bâtiments du 13ème arrondissement.
» Consultez l'exposé des motifs de la délibération (format pdf)
- Convention avec le conseil départemental du tourisme du 93 pour subventionner la mise en place de navettes fluviales sur le canal de l'Ourcq, de Paris à Aulnay sous Bois, les samedi et dimanche des mois de juin, juillet et août. La participation demandée aux usagers est symbolique et ces navettes rencontrent chaque année un succès grandissant
- Approbation et signature d’une convention avec Ports de Paris relative aux travaux de voirie le long du Port du Point du Jour à Paris (16e). Cette opération s'inscrit pleinement dans la démarche de reconquête des abords du fleuve pour des activités de loisir, industrielles et logistiques.
Et maintenant c'est à vous
Les autres actus
Retour sur le conseil de Paris de juin 2013
Retour sur le conseil de Paris d'avril 2013
Retour sur le conseil de Paris de mars 2013
Rythmes éducatifs: l'intégralité du débat au Conseil de Paris
Violences pendant la "Manif pour tous": les explications du Préfet
Conseil de Paris en vidéo : Mandela, Hessel et Chavez, invités des débats
Les coulisses du Conseil de Paris: le film
La réforme des rythmes éducatifs soumise au Conseil de Paris en mars
Un nouveau calcul pour la taxe de balayage ?
Subventions: comment ça marche?
Retour sur le conseil de Paris de février 2013
Adjoints au maire: François Dagnaud s'en va, Philippe Ducloux arrive
L'essentiel du Conseil de Paris en vidéo
Retour sur le conseil de Paris de décembre 2012
Vidéo du Conseil: réquisitionner les logements vides pour ceux qui ont froid
Du droit de vote � la mairie: les femmes � la conqu�te de Paris
Il y a 70 ans, les femmes accédaient au droit de vote. Devenues citoyennes à part entière, elles pouvaient enfin se présenter à des élections. L'aboutissement d'un long combat dont voici quelques-unes des étapes parisiennes.
Revivez l'�lection d'Anne Hidalgo
Samedi 5 avril, Anne Hidalgo a été élue maire de la capitale par le nouveau Conseil de Paris. Le Conseil a également élu les 21 adjoints qu'elle a choisis pour l'aider dans son mandat. Revivez en images cette séance exceptionnelle.
Anne Hidalgo �lue Maire de Paris
Samedi 5 avril, le Conseil de Paris a élu la nouvelle maire de Paris. Suivez l'élection de ses adjoints en direct, en ce moment même !
Rentr�e des classes au Conseil de Paris
A peine les élections terminées, le Conseil de Paris s'organise déjà. En commençant par accueillir les nouveaux élus. Habitués ou nouveaux venus, ils avaient tous rendez-vous à l'Hôtel de Ville pour préparer leur rentrée. Reportage
"Je pars sans nostalgie, sans tristesse, avec la joie dans le coeur"
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Tout ce que vous avez toujours voulu savoir sur le Conseil de Paris
Lundi 10 février, le Conseil de Paris est présidé par Bertrand Delanoë pour la dernière fois. A l'occasion de cette dernière séance, rencontre avec Catherine Schmitt et Pierre Blanca, les seuls sans doute qui n’ont pas perdu une miette des 930 heures de débats de cette mandature.
Paris rend hommage � Maurice Druon
Le parvis de la basilique Sainte Clothilde (7e) devient aujourd'hui "Parvis Maurice Druon". En inscrivant le nom de l'homme de lettres dans l'espace public, le Conseil de Paris a souhaité rendre hommage à l'engagement politique de l'auteur des Rois maudits. Retour sur un destin exceptionnel.
Ce qu'il faut retenir du budget 2014
Lundi 16 décembre, le Conseil de Paris a examiné le dernier budget de la mandature. Logement, crèches, école : ce qu’il faut savoir en images.
Parc des Princes, Mandela et hip hop au Conseil de Paris
Les 16, 17 et 18 décembre, le Conseil de Paris s'est réuni pour débattre de quelques 600 délibérations qui vont changer la ville. Petit tour d'horizon des décisions qui font le quotidien des Parisiens.
Budget 2014: les d�bats du Conseil de Paris en vid�o
En novembre, parmi les 800 délibérations abordés, les élus parisiens ont pu débattre des orientations budgétaires pour 2014.
Conseil de Paris : Ce que Paris d�pensera en 2014
En novembre, le Conseil de Paris a examiné les orientations budgétaires pour 2014. Plus de détails en image.
Haiyan : le Conseil de Paris vote une aide d'urgence au peuple philippin
Sur proposition de Bertrand Delanoë, le Conseil de Paris va voter une aide de 100.000 euros au profit du peuple philippin. Alors que le typhon Haiyan a fait plus de 10.000 morts aux Philippines, cette aide viendra soutenir Action contre la Faim dans son action sur place. Vous aussi, participez à cet élan de solidarité.
L'essentiel du Conseil Paris
Une ligne 14 rallongée, une ZAC à Vincennes, une allée Nina Simone, découvrez les petites et grandes décisions du Conseil de Paris des 12 et 13 novembre.
Rentr�e scolaire : les grands d�bats du Conseil de Paris
Lundi 14 octobre, le Conseil de Paris faisait sa rentrée. Retrouvez en vidéo quelques-uns des grands débats de cette séance.
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La ligne 11 qui s'allonge, les jardins qui essaiment, la ZAC Bourget qui avance, lundi 14 et mardi 15 octobre, le Conseil de Paris s'est réuni pour délibérer. Voici une sélection des projets qui changent la ville.
Les pr�c�dents conseils
Comme chaque année en juin, le Conseil de Paris (qui siègeait les 10 et 11 juin 2013) a examiné la gestion de l'exécutif pour l'année écoulée. Découvrez ce qu'il faut retenir sur le sujet et toutes les autres grandes décisions des élus de la capitale.
Retrouvez les principales délibérations votées au conseil de Paris du mois d'Avril 2013 ainsi que les débats principaux en vidéos.
La réforme des rythmes éducatifs, les kiosquiers soutenus, des impôts stables et un changement de prestataire pour les cantines des crèches: Découvrez les incontournables du conseil de Paris de mars 2013.
Rythmes �ducatifs: l'int�gralit� du d�bat au Conseil de Paris
Lundi 25 mars, le Conseil de Paris a approuvé la décision d'appliquer la réforme des rythmes scolaires à Paris dès la rentrée 2013 par 94 voix pour et 69 contre. Quelle organisation pour la semaine des petits Parisiens, quels moyens, quel calendrier: retrouvez l'intervention du maire et l'ensemble des débats.
Violences pendant la "Manif pour tous": les explications du Pr�fet
Dimanche 24 mars, des débordements ont émaillé la manifestation organisée à Paris par les opposants au mariage homosexuel. Présent lundi 25 mars au Conseil de Paris, le Préfet de Police a dû répondre aux questions de Jean-François Legaret. Revoyez tous les échanges, parfois animés, en vidéo.
Conseil de Paris en vid�o : Mandela, Hessel et Chavez, invit�s des d�bats
Lundi 25 mars, le Conseil de Paris a accordé la citoyenneté d’honneur à Nelson Mandela et a voté un voeu pour qu’un lieu parisien se voit attribuer le nom de Stéphane Hessel. En revanche, Hugo Chavez n’a pas fait l’unanimité. Retour en vidéo sur ces débats.
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La r�forme des rythmes �ducatifs soumise au Conseil de Paris en mars
Mardi 12 février, le débat sur les rythmes éducatifs s'est invité au Conseil de Paris. Bertrand Delanoë a profité de ces échanges pour annoncer un vote sur la question au mois de mars. Tous les échanges en vidéo.
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Subventions: comment �a marche?
Ce mois-ci comme à chacune de ses séances, le Conseil de Paris vote des dizaines de subventions. Théâtres, boulistes, anciens combattants ou crèches, les bénéficiaires ne se ressemblent pas mais passent tous par le même circuit. Leur itinéraire en image.
Retour sur le conseil de Paris de f�vrier 2013
Salle de consommation à moindre risque, aliments avariés dans les crèches, fin de la collecte des déchets le dimanche, retrouvez les débats du conseil de Paris du 11 février en vidéo ainsi que les principales délibérations qui ont été votées.
Adjoints au maire: Fran�ois Dagnaud s'en va, Philippe Ducloux arrive
Devenu maire du 19e, François Dagnaud renonce à sa délégation d’adjoint chargé de l'organisation et du fonctionnement du Conseil de Paris, de la propreté et du traitement des déchets. Il respecte ainsi la règle de non cumul voulue par Bertrand Delanoë. Dans le même temps, le Conseil de Paris a élu un nouvel adjoint : Philippe Ducloux. Le détail des changements intervenus dans l'exécutif.
L'essentiel du Conseil de Paris en vid�o
Les salles de consommation à moindre risque sont-elles des salles de shoot ? Qui succède à Seybah Dagoma ? Combien pour le budget 2013 ? Tout ce qu'il fallait retenir du Conseil de Paris le 10 décembre.
Retour sur le conseil de Paris de d�cembre 2012
Mardi 11 décembre, le Conseil de Paris a voté le budget 2013. 8 milliards d’euros et trois priorités : solidarité, dynamisme économique et prudence budgétaire. Retrouvez en images les chiffres à retenir et découvrez les grandes et petites décisions du Conseil ce mois-ci.
Vid�o du Conseil: r�quisitionner les logements vides pour ceux qui ont froid
Hébergement d'urgence, réquisition de logements vides, accueil des mineurs isolés étrangers : tous ces sujets qui prennent une actualité brûlante à l'approche de l'hiver ont fait l'actualité lors du Conseil de Paris. Revivez les échanges en vidéo.