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Archives d’Auteur: Lionel Maurel (Calimaq)
À propos de Lionel Maurel (Calimaq)
Ce blog est tenu par :
Calimaq - aka Lionel Maurel
Juriste & Bibliothécaire.
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Peer Production Licence : le chaînon manquant entre la Culture libre et l’Economie Sociale et Solidaire ?	Publié le 18 avril 2014	En 2012, j’avais écrit un billet sur la Peer Production Licence, une proposition de nouvelle licence imaginée par l’allemand Dmitry Kleiner, fondateur du collectif Telekommunisten, et soutenue par l’un des penseurs les plus importants de l’économie des biens communs, Michel … Lire la suite →
Publié dans A propos des biens communs, Modèles économiques/Modèles juridiques	|
Tagué économie sociale et solidaire, Biens Communs, licences libres, michel bauwens, modèles économiques, Peer Production Licence	|
Une victoire pour le domaine public : un cas de copyfraud reconnu par un juge français	Publié le 13 avril 2014	Le Tribunal de Grande Instance de Paris a rendu le 27 mars dernier un jugement intéressant, dans la mesure où il se prononce sur une pratique de copyfraud, c’est-à-dire une revendication abusive de droits sur le domaine public. Comme le dit très … Lire la suite →
Publié dans Domaine public, patrimoine commun	|
Tagué édition, copyfraud, Domaine public, droit d'auteur, Droz, Garnier, manuscrits, originalité, paléographies, transcription	|
Littérature et Culture libre : une rencontre à réinventer ?	Publié le 9 avril 2014	L’an dernier, j’avais eu la chance d’être invité à la médiathèque de Rezé pour donner une conférence et participer à une Copy Party couplée à un atelier d’écriture, dans le cadre du cycle [lire+écrire]numérique, organisé par Guénaël Boutouillet et Catherine … Lire la suite →
Publié dans Alternatives : Copyleft et Culture Libre	|
Tagué écriture, Creative Commons, eBooks, licences libres, littérature, livres numériques	|
La malédiction du Petit Prince ou le domaine public un jour dissous dans le droit des marques ?	Publié le 5 avril 2014	La semaine dernière, le site Actualitté nous a appris qu’Olivier d’Agay, directeur de la succession Saint-Exupéry, cherchera à faire en sorte que les personnages du "Petit Prince" restent protégés par la propriété intellectuelle, malgré l’entrée dans le domaine public du … Lire la suite →
Tagué Domaine public, droit d'auteur, droit des marques, durée des droits, le petit prince, Saint-Exupéry, Sherlock Holmes, Tarzan, Zorro	|
Oculus VR racheté par Facebook : quelles conditions juridiques pour un crowdfunding équitable ?	Publié le 2 avril 2014	La semaine dernière, l’annonce du rachat de la jeune entreprise Oculus VR par Facebook pour 2 milliards de dollars a provoqué l’effet d’une bombe et secoué pas mal d’illusions sur le développement du crowdfunding (financement participatif). Plus de 9500 personnes … Lire la suite →
Publié dans Modèles économiques/Modèles juridiques	|
Tagué crowdfunding, Facebook, financement participatif, licences libres, Oculus Rift, Oculus VR, Open Source	|
Le Royaume Uni sanctuarise les pratiques de data mining par une exception au droit d’auteur	Publié le 1 avril 2014	Le gouvernement britannique est actuellement en train de mettre en oeuvre une réforme du droit d’auteur, en agissant sur les exceptions permettant de réaliser certains usages d’œuvres protégées en conformité avec la loi. Le Royaume Uni, par certains côtés, rattrape un retard … Lire la suite →
Publié dans Regards d'ailleurs, regards ailleurs (droit comparé et actualités internationales)	|
Tagué Angleterre, CSPLA, data ming, droit d'auteur, exception copyright, fair dealing, fouille de données, recherche, Royaume Uni, text mining	|
Tintin au pays des usages transformatifs : la citation des images en question	Publié le 30 mars 2014	Cette semaine, la Société Moulinsart, détentrice des droits sur l’oeuvre d’Hergé, a une nouvelle fois fait montre de la conception jusqu’au-boutiste du droit d’auteur qui la caractérise, en exigeant de la plateforme Tumblr le retrait de vignettes issues des albums de Tintin, … Lire la suite →
Tagué bande dessinée, courte citation, droit d'auteur, exception, fair use, Hergé, images, Moulinsart, Tintin, usage équitable	|
Jean Zay et la possibilité d’un retour aux origines du domaine public	Publié le 21 mars 2014	Il y a un mois, on annonçait que les cendres de Jean Zay seraient transférées en 2015 au Panthéon, avec celles de trois autres figures de la Résistance. La trajectoire fulgurante du Ministre de l’Éducation nationale et des Beaux Arts … Lire la suite →
Tagué Domaine public, domaine public payant, droit d'auteur, durée des droits, Jean zay, panthéon, propriété, révolution	|
Pour les YouTubeurs, fin de l’âge d’or ou possibilité d’un nouveau départ ?	Publié le 11 mars 2014	La semaine dernière est paru sur Rue89 un article détaillé sur les conséquences du changement de politique de droit d’auteur survenu sur YouTube en décembre 2013 et auquel j’avais consacré un billet. Pour rappel, YouTube avait subitement changé les règles … Lire la suite →
Tagué contentid, contribution créative, copyright, Creative Commons, crowdfunding, droit d'auteur, monétisation, publicité, strikes, usages transformatifs, vidéo, youtube	|
Le contrecoup le plus négatif de la guerre au partage et son véritable objectif	Publié le 8 mars 2014	Cette semaine, une information est parue sur Slate dans un article d’Andréa Fradin sur l’économie de la musique, qui n’est pas une bonne nouvelle pour ceux qui pensaient qu’Internet pourrait devenir un instrument de diversification culturelle. Une étude économique du … Lire la suite →
Tagué économie de l'attention, légalisation, longue traîne, partage, piratage	|
Verdict dans l’affaire ReLIRE : la propriété (intellectuelle), c’est le vol !	Publié le 1 mars 2014	La nouvelle est tombée hier matin : le Conseil Constitutionnel a décidé de considérer que la loi relative à l’exploitation numérique des livres indisponibles du 20ème siècle était conforme à la Constitution. Il a rejeté les demandes des deux requérants, … Lire la suite →
Tagué Conseil constitutionnel, droit d'auteur, livres, Numérisation, oeuvres indisponibles, propriété, ReLIRE	|
Droit d’auteur et corruption de la démocratie	Publié le 20 février 2014	Il y a bien longtemps que les questions relatives au droit d’auteur ne peuvent plus être abordées en France avec la sérénité nécessaire à un vrai débat démocratique. Les remous provoqués par la consultation lancée par la Commission européenne à … Lire la suite →
Publié dans Penser le droit d'auteur autrement ..., Pointes de S.I.Lex	|
Tagué commission, consultation, corruption, démocratie, droit d'auteur, Lawrence Lessig	|
Arrêt Svensson : les liens hypertexte confortés, mais retirés du "domaine public de l’information" ?	Publié le 17 février 2014	La Cour de Justice de l’Union Européenne a rendu la semaine dernière un arrêt important dans une affaire Svensson v Retriever, à propos du statut juridique des liens hypertexte et notamment leur relation avec les principes du droit d’auteur. Les … Lire la suite →
Publié dans Domaine public, patrimoine commun, Quel Droit pour le Web 2.0 ?	|
Tagué CJUE, communication au public, directive européenne, Domaine public, droit d'auteur, enclosure, hyperliens, liens hypertexte, représentation, svensson	|
Les deux économies de la connaissance (Séminaire Fondation Copernic)	Publié le 15 février 2014	Mardi dernier, la Fondation Copernic et la revue Mouvements ont organisé un séminaire sur le thème de l’"Économie de la Connaissance et de la Culture", au cours duquel j’ai été convié à faire une présentation.
Publié dans A propos des biens communs	|
Tagué Biens Communs, capitalisme cognitif, connaissance, Culture, FLOK, fondation Copernic, michel bauwens, Mouvements	|
Mettre en partage une marque : la Wikimedia Foundation montre que c’est possible	Publié le 13 février 2014	Vous vous souvenez sans doute comment l’an dernier, le Parti Pirate français avait récolté un bad buzz mémorable en déposant une marque à l’INPI. J’avais à ce moment réagi en essayant de réfléchir à la manière dont on pourrait essayer … Lire la suite →
Tagué Biens Communs, Creative Commons, droit des marques, logo, marques, trademark, Wikimedia, wikipédia	|