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B-XI, 3.8 Suggestions - Directives relatives à l'examen pratiqué
Partie B – Directives relatives à la recherche
Chapitre XI – Avis au stade de la recherche
3. Analyse de la demande et contenu de l'avis au stade de la recherche
3.8 Suggestions
3.8Suggestions Il convient de souligner qu'il n'appartient pas à l'examinateur d'exiger du demandeur qu'il modifie sa demande de telle ou telle manière en vue de répondre à une objection, étant donné que c'est au demandeur qu'il incombe de rédiger sa demande et que celui-ci devrait être libre de modifier sa demande comme il l'entend, à condition que la modification remédie aux irrégularités et satisfasse par ailleurs aux exigences de la CBE. Cependant, il peut être parfois utile que l'examinateur suggère, au moins en termes généraux, une modification acceptable. En pareil cas, il devrait préciser que la modification n'est suggérée que pour venir en aide au demandeur et que toute autre modification sera prise en considération lors de la procédure d'examen.