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Ramsar Convention - Resolutions of the COPs
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﻿Résolution VI.3: Evaluation des Critères Ramsar d'identification des zone humides d'importance internationale et des lignes directrices associées
Sixième Session de la Conférence des Parties contractantes Brisbane, Australie 19-27 mars 1996 1. RAPPELANT que chaque Partie contractante à la Convention de Ramsar "devra désigner les zones humides appropriées de son territoire à inclure dans la Liste des zones humides d'importance internationale" (Article 2.1 de la Convention), et que la Conférence des Parties contractantes a adopté, à sa 4e Session (Montreux, Suisse, 1990), la Recommandation 4.2 sur les "Critères d'identification des zones humides d'importance internationale", afin de faciliter l'identification des sites à inscrire sur la Liste; 2. RAPPELANT EN OUTRE que la Recommandation 4.2 contient deux groupes de Critères de nature générale, i) "Critères relatifs aux zones humides représentatives ou uniques"; ii) "Critères généraux tenant compte de la flore ou de la faune", et des "Critères spécifiques tenant compte des oiseaux d'eau" ainsi que des "Lignes directrices pour l'application des Critères"; 3. CONSIDERANT que la Résolution VI.2 sur l'adoption de Critères spécifiques d'identification des zones humides d'importance internationale tenant compte des poissons, soumise à la Séance technique E de la présente session, contient, dans son Annexe, des lignes directrices détaillées sur l'application des critères tenant compte des poissons, qui présentent un intérêt considérable, en particulier pour les pays en développement; 4. CONSIDERANT EN OUTRE que l'identification des zones humides d'importance internationale tenant compte des trois critères existants serait facilitée par l'adoption de lignes directrices plus détaillées, telles que celles qui figurent en Annexe aux critères tenant compte des poissons; 5. CONSIDERANT EGALEMENT que le Groupe d'évaluation scientifique et technique (GEST) a évoqué la nécessité de procéder à une évaluation des critères existants, même si la Recommandation 4.2 demande déviter, dans la mesure du possible, toute autre modification de ces critères, afin de faciliter l'établissement d'une base clairement définie pour l'application uniforme de la Convention; 6. CONSIDERANT ENFIN que le Plan stratégique 1997-2002 de la Convention de Ramsar (Objectif opérationnel 6.3) demande que la Conférence des Parties et le GEST évaluent en permanence les Critères Ramsar; 7. PRENANT NOTE des documents présentés à la Séance technique E, qui demandent également une évaluation des critères et un élargissement des lignes directrices; 8. PRENANT EGALEMENT NOTE des mentions faites, dans le Plan stratégique 1997-2002 (Ligne d'action 6.2.3), des "types de zones humides actuellement sous-représentés sur la Liste de Ramsar, notamment, pour les pays concernés, les récifs coralliens, les mangroves, les herbiers marins et les tourbières", ainsi que du contenu de la Résolution VI.5 sur les zones humides karstiques souterraines, des Recommandations 6.1 sur les tourbières et 6.7 sur les récifs coralliens et les écosystèmes associés, dont l'application pourrait nécessiter des critères et des lignes directrices supplémentaires; LA CONFERENCE DES PARTIES CONTRACTANTES 9. PRIE le Groupe dévaluation scientifique et technique, en consultation avec les experts et les organisations partenaires compétents et avec lassistance du Bureau, d'évaluer les critères et les lignes directrices existants, à la lumière de l'Objectif opérationnel 6.3 du Plan stratégique 1997-2002, des discussions de la Séance technique E et des recommandations sur les types de zones humides actuellement sous-représentés dans la Liste Ramsar; 10. PRIE AUSSI le GEST de tenir compte, dans ses travaux, des valeurs culturelles et/ou des avantages tirés des zones humides; 11. DEMANDE que les résultats de cette évaluation soient soumis au Comité permanent et à la 7e Session de la Conférence des Parties contractantes pour examen et éventuelle approbation; et 12. CHARGE le GEST dexaminer la possibilité de désigner des sites Ramsar sur la base dimportantes fonctions hydrologiques naturelles, telles que la recharge des eaux souterraines et lamélioration de la qualité de leau.