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La politique énergie et climat des collectivités constitue le thème central de travail du Pôle Énergie d’AMORCE. Maîtrise de l’énergie, énergies renouvelables, ouverture des marchés, performance énergétique des bâtiments, lutte contre la précarité énergétique, diagnostic des émissions de gaz à effet de serre, Plans climats énergie territoriaux… sont les principaux sujet traités. Les groupes de travail, les enquêtes menées auprès des collectivités, les publications, l’organisation de colloques et journées techniques... viennent continuellement nourrir les partages d’expérience, les réflexions et les propositions d’évolutions réglementaires pour que les collectivités disposent de plus de moyens pour mieux gérer l’énergie et développer les énergies renouvelables sur leur patrimoine et sur leur territoire.
Débat National sur la Transition Energétique
AMORCE a participé très étroitement à l’élaboration du débat. Notre association est en grande partie à l’origine du volet décentralisé du débat qui est sans doute l’une des principales nouveautés de ce débat au regard des exercices précédents.
Durant le débat, AMORCE a décidé de mettre en place une commission de suivi du débat décentralisé composée de tous les membres volontaires d’AMORCE, qui seront informés en temps réel de toute l’actualité. Nous allons également tenter de mobiliser et d’accompagner nos adhérents pour qu’ils développent des initiatives durant le volet décentralisé du débat, car cette parole donnée aux acteurs locaux de l’énergie est un moment de vérité pour les politiques énergétiques territoriales.
Pour accéder à la page dédiée à ce sujet.
Un ouvrage de référence
Le guide l’Elu, l’énergie et le climat,
publié en janvier 2008, est l’ouvrage de référence de la vision d’AMORCE sur la politique énergie et climat des collectivités. Il présente l’ensemble des actions qui doivent ou peuvent être menées par la collectivité dans ses rôles de consommateur, distributeur et producteur d’énergie et ses missions liées à l’aménagement du territoire.
1/5 Les propositions d’Amorce reprises par la DGEC - 3 avril 2014
Le 20 mars dernier, AMORCE a été reçue par le Directeur Général du Climat et de l’Energie pour présenter les propositions émanant d’une plateforme de travail animée par AMORCE qui est composée de représentants des (...)
2/5 AMORCE convoqué par le Ministre des affaires étrangères pour préparer COP21 - 14 mars 2014
Laurent Fabius (Ministre des affaires étrangères) a officiellement ouvert les travaux préparatoires des négociations internationales pour le climat qui auront lieu en 2015 à Paris. Le Ministre a insisté sur la (...)
3/5 L’autoconsommation en discussion : AMORCE réclame une vision de proximité - 26 février 2014
Le ministère a lancé un groupe de travail sur l’autoconsommation d’énergies renouvelables (EnR) auquel participe AMORCE. La quatrième réunion d’une série de huit aura lieu le 19 février. Il n’existe pas encore de (...)
4/5 L’assemblée nationale confirme la suppression des tarifs réglementés du gaz en 2014 et 2015 ! - 18 décembre 2013
Le projet de loi Consommation porté par Benoit Hamon a été voté en deuxième lecture à l’assemblée nationale. Les tarifs réglementés de vente (TRV) du gaz vont bien être supprimés pour les consommateurs non (...)
5/5 Lancement d’une consultation sur les tarifs d’achat des énergies renouvelables - 18 décembre 2013
Suite notamment aux doléances de l’Union Européenne auprès de ses Etats membres, la France a lancé une remise à plat des dispositifs de soutiens aux énergies renouvelables électriques sous obligation d’achat (...)
Réponse d’AMORCE à la consultation de la DGEC sur l’évolution des soutiens aux EnR avril 2014Le ministère a lancé une consultation sur l’évolution des mécanismes de soutien aux installations sous obligation d’achat, AMORCE y a répondu en soulignant que seule une visibilité (...)
3ème période : quelques précisions bienvenuesfévrier 2014Suite à l’annonce du Ministre d’un objectif de 660 TWhcumac pour la 3ème période (voir LAA de décembre), qui démarrera au 1er janvier 2015, certaines précisions ont pu être apportées (...)
Loi de transition énergétique : une première trame bien légère !janvier 2014Lors du Conseil National de Transition Energétique du 10 décembre, la DGEC a présenté sa première ébauche de loi de transition énergétique. Pour AMORCE, ce premier canevas qui ne (...)
Taxe sur le gaz naturel et le charbon : fin du traitement de faveur pour les particuliersdécembre 2013Nous indiquions dans le numéro de septembre que l’assujettissement des particuliers à la taxe intérieure sur la consommation de gaz naturelle était vraisemblablement envisagée dans (...)
Distribution d’énergie : nouveaux enjeux pour la MDEmars 2013La distribution et plus globalement le secteur de l’électricité sont au cœur de l’actualité avec de profondes évolutions. La maîtrise de l’énergie est au cœur des enjeux de l’énergie. (...)
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