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Meglena Kuneva visite le port de Hambourg
Douanes et sécurité des produits:
Bruxelles, le 21 novembre 2007
Meglena Kuneva, la commissaire chargée de la
santé et de la protection des consommateurs, s'est aujourd'hui rendue au
port de Hambourg et a rencontré des représentants des autorités
locales et régionales compétentes en matière de santé et de
protection des consommateurs pour des discussions sur la coopération
transfrontalière entre les administrations douanières et les
autorités de surveillance du marché. Au cours de sa visite, Mme Kuneva
a également attiré l'attention sur le bilan, réalisé sur une
période de deux mois, du cadre communautaire pour la sécurité des
produits lancé à la suite de plusieurs rappels de produits très
médiatisés au cours des derniers mois: ses premiers résultats
seront dévoilés demain, lors d'une conférence de presse à
Bruxelles. Une coopération étroite est indispensable pour
empêcher des produits dangereux d'entrer sur le marché communautaire.
L'actuel projet de surveillance conjointe dans la région de la mer baltique
auquel participe, sous l'égide de la Commission européenne, les
administrations douanières et les autorités de surveillance du
marché allemandes, danoises, suédoises, finlandaises, estoniennes,
lettones, lituaniennes et polonaises, est une parfaite illustration de pratique
exemplaire dans ce domaine.
«Il y a deux mois, nous avons lancé une analyse détaillée
du cadre européen pour la sécurité des produits portant
également sur le rôle des autorités communautaires et nationales,
de l'industrie et des partenaires commerciaux internationaux » a
indiqué Mme Kuneva. « L'un des principaux résultats de cette
analyse est qu'il faut renforcer la coopération entre les autorités de
surveillance du marché et les autorités douanières, et
améliorer la communication avec les systèmes d'alerte rapide pour les
produits alimentaires et non alimentaires. Le projet de surveillance de la
région de la mer baltique montre qu'une telle coopération
renforcée est possible et très utile, et le port de Hambourg est
à la pointe de la lutte contre les produits dangereux en Europe. Demain,
j'exposerai plus en détail les mesures supplémentaires que je
recommande pour aborder tous les aspects permettant de garantir la
sécurité des produits au niveau européen et
international.»
Mme Kuneva a présenté le projet dans la région de la mer
baltique à la mairie de Hambourg et s'est rendue dans le port de la ville
pour voir le système d'inspection des conteneurs, de dédouanement et
de surveillance du marché lié à la base de données ZORA
(Zoll-Risiko-Analyse [analyse des risques
douaniers). Il s'agit de la deuxième visite de la Commissaire dans un port
européen après le port de Rotterdam, en avril 2007.
Le projet de coopération dans la région de la mer
baltique
Ce projet dans la région de la mer baltique est principalement axé
sur l'amélioration de la coopération et du flux d'informations entre
les administrations douanières et les autorités de surveillance du
marché dans les pays participant sur la base des mécanismes existants,
comme les formulaires d'information sur les risques. Il vise à
développer une approche commune et des pratiques exemplaires pour
l'application de la réglementation en vigueur en matière de
sécurité des produits, tout en évitant des distorsions de la
concurrence. On compte parmi les mesures concrètes de mise en œuvre
l'élaboration de listes de vérification par catégories de
produits, la réalisation de contrôles ponctuels et une
coopération avec des laboratoires d'essai.
Le système européen de sécurité des produits (RAPEX)
En 2006, les États membres de l'Union ont notifié au système
d'alerte rapide de la Commission (RAPEX) pour les biens de consommation
dangereux quelque 1000 produits de consommation courante comme des jouets, des
bouilloires électriques et des guirlandes lumineuses qui, selon les tests
réalisés ou l'évaluation du fabricant lui-même, pourraient
présenter pour le consommateur des risques tels que le risque
d'étouffement, d'électrocution ou d'incendie. La coopération avec
les administrations douanières est indispensable pour assurer la
sécurité des produits, et la surveillance conjointe dans la
région de la mer baltique est un projet qui vise à renforcer ce type
de coopération. Au cours des dix premiers mois de 2007, une
progression de 56 % du nombre de notifications a été
enregistrée par rapport à la même période en 2006, ce qui
témoigne d'une vigilance accrue des États membres en matière de
protection de la sécurité des consommateurs.
Ports et sécurité des produits de consommation.
L'objectif de la visite de la commissaire était de souligner
l'importance des ports dans la protection des consommateurs de l'Union contre
les produits dangereux. Près de 90 % de tous les produits qui entrent
en Europe transitent par des ports, et il est donc essentiel que les produits
dangereux soient décelés dès leur arrivée et avant
d'être mis sur le marché.
Compte tenu du volume toujours plus important des importations dans l'Union
de produits provenant de pays tiers, cette tâche constitue un
véritable défi pour les autorités compétentes. Une fois
dédouanés, les produits peuvent circuler librement dans l'Union. Une
vigilance rigoureuse, ainsi que la mise en commun des ressources et des
informations sont donc nécessaires pour contribuer à réduire le
nombre de produits dangereux pénétrant le marché et menaçant
les consommateurs de l'Union.Pour en savoir plus: http://ec.europa.eu/consumers/cons_safe/prod_safe/gpsd/index_en.htm