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Droit d'auteur et droits connexes
Musées et la P.I.
Guide OMPI de gestion de la propriété intellectuelle à l’intention des musées
International Conference on Intellectual Property and Cultural Heritage in the Digital World - (Madrid, 29 et 30 octobre 2009)
Les musées – et la communauté du patrimoine culturel, plus vaste – peuvent désormais consulter un nouveau guide qui les aidera à se servir du système de propriété intellectuelle pour améliorer la gestion de leurs collections dans l’environnement numérique. Le "WIPO Guide on Managing Intellectual Property for Museums" (Guide OMPI de gestion de la propriété intellectuelle à l’intention des musées) [PDF] reconnaît l’importance de la propriété intellectuelle dans l’accès aux collections ainsi que dans la conservation et la gestion des œuvres de grande valeur que ces collections renferment. Une version du guide sur support papier sera disponible sous peu.
À l’ère du numérique, la communauté du patrimoine culturel se heurte de plus en plus à la nécessité de gérer sa propre propriété intellectuelle au plan interne et de gérer aussi les utilisations par des tiers et les utilisateurs du monde entier, souvent dans le cadre de budgets qui s’amenuisent. Une utilisation efficace du système de propriété intellectuelle permettra aux musées de satisfaire aux normes internationales et aux pratiques recommandées, et pourra leur offrir des possibilités non négligeables de renforcer leur notoriété, leur authenticité, leur spécificité et leur savoir faire pour obtenir un retour sur investissement.
La première partie du guide décrit les questions de propriété intellectuelle présentant un intérêt pour les musées, telles que les droits sur le contenu des travaux de recherche, sur les techniques mises au point en interne et sur les instruments de création et promotion d’une marque permettant de reconnaître et de faire connaître le musée dans un environnement commercial. On y décrit aussi des pratiques recommandées de gestion de la propriété intellectuelle permettant à un musée de recenser sa propriété intellectuelle, de mieux comprendre ses droits sur l’utilisation de ses collections et de renforcer sa capacité de régler les questions décisives de propriété intellectuelle au fur et à mesure que celles ci se posent. La seconde partie du guide passe en revue les modèles commerciaux actuels pouvant offrir aux musées des possibilités judicieuses dès lors qu’il s’agit de mettre en place un financement durable et d’être à la hauteur des objectifs fixés.
L’auteur – Mme Rina Elster Pantalony – qui a réalisé le guide à la demande de l‘OMPI est un expert canadien renommé dans le domaine des musées et des institutions chargées du patrimoine culturel. Sa biographie peut être consultée en ligne.
Pour toutes questions relatives au Guide de l’OMPI ou aux activités de l’Organisation concernant les musées s’adresser au Secteur du droit d’auteur et des droits connexes, à email@example.com, ou tél. : +41 22 338 8138.
Guide de l'OMPI sur les licences de droit d'auteur et de droits connexes [PDF]
L’OMPI publie un guide de la gestion de la propriété intellectuelle à l’intention des musées (PR/2007/505)