{"partition": "head_middle", "source_domain": "www.nextinpact.com", "digest": "sha1:TG6QIXCFTRAQAQI5WCNTOY7GWFLILYJG", "path": "/lustre/fsn1/projects/rech/qgz/uzq54wg/processed_redpajama/base_processing/output/fr/2014-15/000_00017.parquet"}
Accueil > Droit > Justice > La SPPF attaque Radio.blog.club et menace ses clones
La SPPF attaque Radio.blog.club et menace ses clones
L'attaque des clones ?
Doit-on considérer que l’expérience de Deezer comme unique et ultime ? La SPPF - Société Civile des Producteurs de Phonogrammes en France – vient d’émettre un communiqué sous forme de mise en garde.
La cible ? Les « trop nombreux services de musique en ligne qui bafouent quotidiennement les droits des producteurs de phonogrammes ou de vidéomusiques ». La SPPF constate ainsi que plusieurs sites et opérateurs lancent des offres musicales avant même d’avoir négocié et obtenu préalablement les autorisations nécessaires auprès des producteurs directement ou de leurs sociétés civiles, en cas de gestion collective.
« C’est le cas pour de nombreux services de webcasting, de services basés sur le stream à la demande ou encore pour les sites communautaires. Sans parler des sites français qui délocalisent leurs activités à l’étranger pour éluder toute négociation avec les détenteurs de contenus ». A chaque fois, la SPPF voit dans ces initiatives des atteintes au droit exclusif des ayants droit, dont les producteurs. Une attitude très ferme, à l'avenir
La fête est désormais finie : s’il y a eu tolérance jusqu’à présent, cela ne sera plus le cas à l’avenir. « Dorénavant, la SPPF aura une attitude très ferme à l’égard des sites ou des opérateurs utilisant des phonogrammes ou des vidéomusiques en infraction avec les droits de producteurs de musique et elle agira promptement à leur encontre dès lors qu’elle aura constaté des actes de contrefaçon ». La SPPF explique ainsi qu’elle vient de porter plainte contre X à raison de la mise à disposition illicite de morceaux de musique par Radioblog. La plainte a été reçue par le Procureur de la République de Paris, et devrait ainsi donner lieu à un jugement dans un proche avenir. « Agir différemment ne serait pas compris par les services qui sont parfaitement respectueux de la propriété intellectuelle ».
Pour justifier son action, le représentant des producteurs dessine le parallèle suivant : « Qui trouverait normal, par exemple, qu’un futur concessionnaire automobile aille s’approvisionner librement auprès de la marque de son choix pour négocier éventuellement par la suite un contrat de concession avec le fabricant ? Cette situation parfaitement inimaginable dans la plupart des situations ne doit pas devenir monnaie courante dans la musique ».
« Personne n’est venu nous voir »
Selon nos informations, l’hébergeur de Radio.blog.club, Azuria.net, n’a eu aucune menace ou action de la part de la SPPF. Celle-ci n’a pourtant pas hésiter dans le passé à attaquer les auteurs de sites « problématiques » en se fondant sur la loi sur la confiance dans l’économie numérique. Celle-ci permet de demander aux hébergeurs de couper l’accès à un site qu’ils accueillent, sous la menace de mettre en jeu leur responsabilité en cas d’inaction. Si le site a été désactivé ces derniers jours (de nombreux lecteurs nous ont contactés pour nous le signaler), ce n’était qu’en raison d’un simple problème de renouvellement de noms de domaine, aujourd’hui rectifié. Outre Deezer, divers sites tentent ou ont tenté leur chance en matière d’écoute de musiques en ligne : RadbioBlog est le plus connu de tous et sans doute le plus ancien. D’autres se sont lancés sur les pas de Deezer, comme le tout récent You.DJ que nous présentions dans nos colonnes et qui lui, continue son chemin. Toutefois, ce dernier serait bel et bien en ligne de mire des futures actions de la SPPF.