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Pour d�couvrir l'histoire napol�onienne, pas � pas, parfaire ses connaissances et poursuivre des recherches personnelles, pour tous les amateurs et les historiens passionn�s, laissez-vous guider parmi un riche ensemble
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Le Code de Commerce : un remaniement n�cessaire des r�gles de commerce Introduction | Commentaires | Biographies | Agenda
Le 15 septembre 1807 est promulgu� le Code de Commerce pour une entr�e en application le 1er janvier 1808. Le Code de Commerce de 1807 couronne les efforts constants d�ploy�s tout au long du XVIIIe pour adapter et mettre � jour l'ordonnance de 1673 ou Code marchand dont les imperfections s'�taient assez vite fait sentir. Un projet de remaniement est lanc�. En 1803, une commission est charg�e de sa r�daction et s'en acquitte en seulement 8 mois. Mais ce projet, une fois remani� et pr�sent� au Conseil d'Etat, tombe aux oubliettes . Il faut attendre 1806et les retentissantes faillites pour que le projet ressorte des cartons.Le Code de commerce s'inscrit dans la grande oeuvre de r�organisation de la France amorc�e au lendemain du coup d'Etat du 18 brumaire an VIII (9 novembre 1799). Pour Bonaparte, il s'agit de reconstruire la soci�t� et pour la fixer de � jeter sur le sol quelques masses de granit �. En quelques ann�es sont ainsi �tablis les fondements de l'Etat fran�ais moderne : Le Code civil (1804), Le Code d'instruction criminelle (1808), Le Code p�nal (1810) mais aussi la Banque de France (1800), la L�gion d'honneur (1802), Le franc germinal (1803), Le conseil des prud'hommes (1806), l'Universit� imp�riale (1806) et la Cour des Comptes (1807). Septembre 2007
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