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Sothoferm
l'esprit battant
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1. Présentation du site
En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.sothoferm.fr l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
SothofermZ.I. La Croix d'Ingand79100 MAUZÉ THOUARSAIST. 05 49 66 66 64F. 05 49 96 13 21
Forme juridique : SASCapital social : 1 226 000 eurosN° SIRET : 347 721 482 00011Code NAF ou APE : 22 23ZResponsable publication : Christophe COLLOT - Tél. 05 49 66 66 64
Création du site : Agence de communication B Dix Sept - Tél. 02 40 89 78 74
Le site est hébergé par la société OVH140, quai du Sartel59100 Roubaix 2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés
L’utilisation du site www.sothoferm.fr implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site www.sothoferm.fr sont donc invités à les consulter de manière régulière.
Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par www.sothoferm.fr, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.
Le site www.sothoferm.fr est mis à jour régulièrement par Sothoferm. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.
3. Description des services fournis
Le site www.sothoferm.fr a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société.
Sothoferm s’efforce de fournir sur le site www.sothoferm.fr des informations aussi précises que possible. Toutefois, elle ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Tous les informations indiquées sur le site www.sothoferm.fr sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site www.sothoferm.fr ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
4. Limitations contractuelles sur les données techniques
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7. Gestion des données personnelles
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Le site susnommé est déclaré à la CNIL sous le numéro 1721787.
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9. Droit applicable et attribution de juridiction
Tout litige en relation avec l’utilisation du site www.sothoferm.fr est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Nantes.
10. Les principales lois concernées
Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.
Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique.
11. Lexique
Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé.
Informations personnelles : "les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l'identification des personnes physiques auxquelles elles s'appliquent" (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).
18/03/2014 Afin d'améliorer la qualité perçue par nos clients de notre porte sectionnelle latérale Circée, nous avons opté pour... Toutes les actus Contact
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PEFC Ce symbole désigne les volets fabriqués avec des bois issus de forêts gérées durablement.
Crédit d'impôt La plupart de nos modèles sont éligibles au crédit d’impôt dans le cadre de la loi de finance qui prévoit une résistance thermique additionnelle > à 0,22 m2 K/W. Se référer à la loi de finance en vigueur.
Garantie 10 ans Les produits Sothoferm sont garantis 10 ans contre tout défaut de fabrication ou vice caché. Cette garantie commence le jour de la livraison chez notre distributeur et concerne le bon fonctionnement. Les détails de la garantie et ses conditions sont expliqués dans le carnet de garantie livré avec tous nos produits.
Arbre 3 Ce chiffre correspond à une cotation interne (référentiel SOTHOFERM) de l’impact environnemental de chaque produit.
C’est une note sur 10 (0 = impact fort, 10 = impact faible), basée sur les critères suivants :
la provenance de la matière première principale,
la durabilité du produit et l’impact de son entretien,
la recyclabilité de la matière principale,
l’énergie mise en œuvre pour l’élaboration du produit, le caractère isolant du produit posé.
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