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Fil d'ArianeAccueilPollution et déchetsPrévention de la pollutionPlanification de la prévention de la pollutionAvis de planification de la prévention de la pollution et résultatsSiloxane D4 dans les effluents industriels
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Aperçu Partie I: Commentaires généraux relatifs à l’instrumentPartie II: Application et exemptionsPartie III: Limites de rejetPartie IV: Échantillonnage et analysePartie V: Production de rapportsPartie VI: Rejets accidentelsPartie VII: Document d’orientationPartie VIII: Surveillance environnementalePartie IX: Technologie de contrôle et de captage/Solutions de rechangePartie X: ÉconomieVersion imprimableSiloxane D4 dans les effluents industrielsRéponses aux commentaires - Partie IX Technologie de contrôle et de captage/Solutions de rechangeCommentaire :Certaines parties intéressées ont proposé de partager les détails des progrès accomplis par leur entreprise relativement aux technologies de contrôle et de captage de la substance et aux problèmes liés à la définition de solutions de rechange.Réponse :Environnement Canada encourage les parties intéressées à partager tout renseignement sur les technologies et les solutions de rechange (substances chimiques de remplacement ou substituts) qui pourraient potentiellement permettre de réduire les rejets de D4. Ces renseignements pourraient également être pris en considération dans l’élaboration de l’instrument final. Commentaire :Le gouvernement devrait exiger la détermination de solutions de rechange plus sûres pour remplacer le D4 dans les procédés industriels et en promouvoir l’utilisation. De plus, il faudrait aider la recherche sur les solutions de rechange au D4, et sur la nature des essais et des évaluations nécessaires pour garantir la sécurité des substituts.Réponse :L’utilisation de solutions de rechange est une des façons de réduire les rejets de D4. Quiconque identifie une telle solution de rechange qui est une substance nouvelle (i.e. qui n’est pas incluse dans la Liste intérieure des substances) et qui désire importer ou fabriquer au Canada cette substance nouvelle doit présenter une Déclaration de substance nouvelle au gouvernement du Canada avant de dépasser les seuils réglementaires prescrits.Le Règlement sur les renseignements concernant les substances nouvelles (substances chimiques et polymères) souligne la nature des tests et évaluations nécessaires pour que le gouvernement du Canada puisse déterminer si la substance est toxique ou peut devenir toxique selon la définition de l’article 64 de la Loi canadienne sur la protection de l’environnement (1999).Lorsqu’Environnement Canada reçoit une déclaration de substance nouvelle d’une société ou d’un particulier qui propose d’importer ou de fabriquer cette substance, une évaluation conjointe est menée par les ministères de l’Environnement et de la Santé en vue de déterminer les effets nocifs potentiels de la substance sur l’environnement et la santé humaine. De plus amples renseignements sur le Règlement sur les renseignements concernant les substances nouvelles (substances chimiques et polymères).Haut de pageCommentaire :La section 3.3.1 du document de consultation fait référence au décaméthylcyclopentasiloxane (D5) et au dodécaméthylcyclohexasiloxane (D6) comme « substances chimiques de remplacement possibles » pour le D4. Cependant, il faut souligner que le D5 et le D6 sont très susceptibles de contenir divers niveaux résiduels de D4, comme impureté de fabrication. Par conséquent, il n’est pas possible de se procurer du D5 ou du D6 entièrement exempt de D4.Réponse :À la suite de consultations et d’une analyse plus poussée, on propose que les installations qui utilisent un mélange contenant du D4 dans des concentrations inférieures à 1 % ne soient pas assujetties à l’avis. L’objectif de cette disposition est d’exclure les installations qui utilisent un mélange contenant du D4 comme impureté. De plus, cette disposition tient compte du fait que des installations utilisant un mélange contenant moins de 1 % de la substance pourraient ne pas être au courant de la présence du D4 dans le mélange qu’elles utilisent. Commentaire :De nouveaux produits de silicone ont un impact minimal sur l’environnement et il est possible d’en utiliser des quantités bien moindres pour obtenir des résultats similaires ou supérieurs à ceux obtenus avec de nombreux autres matériaux à base de carbone. Ces produits réduisent la quantité de « produits chimiques » nécessaires pour une application donnée, tout en permettant souvent d’éliminer d’autres produits chimiques qui pourraient être considérés comme étant nocifs.Réponse :Le projet d’avis de planification de la prévention de la pollution offrira aux installations la souplesse nécessaire pour adopter des mesures de prévention de la pollution individualisées. À ce titre, elles pourront choisir d’utiliser des substances de remplacement, de modifier leurs procédés de fabrication ou de mettre en œuvre des technologies de captage. Ces mesures pourraient mener à une réduction de la quantité de produits chimiques utilisés dans un procédé. Pour obtenir une description détaillée des méthodes de prévention de la pollution, on peut consulter le guide de planification de la prévention de la pollution..Page précédente Page 9Page suivante
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