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SDAGE 2010-2015
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Orientation B.3 : Adapter l'entretien de la rivi�re � ses caract�ristiques
ETAT DES LIEUX
ORIENTATIONS ET MOYENS
VERS UNE GESTION GLOBALE DE L'EAU ET DES VALLEES
GERER, RESTAURER ET VALORISER LES MILIEUX AQUATIQUES
Orientation B.1 : maintenir, restaurer et pr�server les zones humides
Orientation B.2 : restaurer la fonctionnalit� de la rivi�re et de ses annexes
Orientation B.4 : restaurer le patrimoine biologique
Orientation B.5 : g�rer les ouvrages hydrauliques en pr�servant la vie aquatique
Orientation B.6 : assurer la protection biologique et physique du milieu littoral
Orientation B.7 : favoriser les loisirs aquatiques dans le respect des �quilibres naturels
MIEUX CONNAITRE, FORMER ET INFORMER L'entretien courant des rivi�res est insuffisant sur l'ensemble du bassin en d�pit des aides incitatives de l'Agence de l'eau et de certains d�partements, faute d'une ma�trise d'ouvrage adapt�e.
L'entretien des cours d'eau domaniaux est de la responsabilit� de l'Etat (le domaine public fluvial s'arr�tant aux limites du lit mineur). En ce qui concerne les cours d'eau non domaniaux, ainsi que le rappelle l'article 114 du Code rural (loi 95-101 du 2 f�vrier 1995), les propri�taires riverains sont tenus � un curage r�gulier, � l'entretien des rives et � l'enl�vement des emb�cles afin :
de maintenir l'�coulement naturel des eaux,
d'assurer la bonne tenue des berges, de pr�server la faune, la flore et les habitats, dans le respect du bon fonctionnement des �cosyst�mes aquatiques. L'entretien r�gulier �vite la r�p�tition d'op�rations co�teuses de restauration souvent pr�judiciables aux biotopes. Il doit mettre en oeuvre des techniques adapt�es � l'�cologie de la rivi�re concern�e et se faire dans le cadre de structures p�rennes et de programmes pluriannuels avec une p�riodicit� de 4 � 5 ans.
Il est demand� aux syndicats de rivi�re et associations syndicales de riverains, d'incorporer l'entretien courant dans leurs statuts, avec le souci d'intervenir de mani�re coh�rente sur des tron�ons homog�nes. Il leur est recommand� de se doter de gardes-rivi�res.
Il est souhaitable que l'ensemble des partenaires financiers (Etat, Agence de l'Eau, collectivit�s) prennent en compte l'entretien dans leurs programmes d'intervention. Il est recommand� que les aides publiques � la restauration et � l'entretien des rivi�res soient attribu�es prioritairement aux ma�tres d'ouvrage qui �tablissent un programme pluriannuel d'entretien et de gestion. Ces programmes prennent la forme d'un plan simple de gestion, conforme � l'article 121 du Code rural (modifi� par l'article 23 de la loi du 2 f�vrier 1995), pr�cisant notamment les techniques employ�es et les effets sur l'environnement. Selon la loi du 2 f�vrier 1995, le plan de gestion simple agr�� par le Pr�fet doit �tre compatible avec le SAGE �ventuel. Le plan simple de gestion est assorti d'une incitation financi�re de l'Etat pour les �tudes, les op�rations d'information et de sensibilisation et les op�rations d'entretien du lit et des berges.
Il est souhaitable que des mesures financi�res appropri�es facilitent la ma�trise de bandes rivulaires, en propri�t� ou en gestion, par les syndicats de rivi�re ou autres collectivit�s.
Il est demand�, lorsque l'entretien s'effectue dans le cadre de r�glements locaux, que ceux-ci soient revus pour adapter au mieux les techniques et les p�riodes des travaux au bon fonctionnement de la rivi�re.
Les sch�mas d'am�nagement hydraulique et les sch�mas d'am�nagement des eaux (SAGE) devront planifier et organiser l'entretien.
Il est rappel� la possibilit� pour les d�partements de se doter d'une cellule d'assistance technique � l'entretien des rivi�res (CATER) qui assure, � l'�chelle du d�partement, la mise en oeuvre et le suivi des travaux d'entretien et de valorisation des cours d'eau avec la participation financi�re de l'Agence de l'eau et d'autres organismes.