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OmnisportMENTIONS LEGALESle 21/05/2008 à 15:20, mis à jour le 15/07/2013 à 14:31MENTIONS LEGALES & CONDITIONS GENERALES D'UTILISATION Eurosport MENTIONS LEGALES & CONDITIONS GENERALES D'UTILISATION
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2. DROITS DE PROPRIETE INTELLECTUELLE AFFERENTS AU CONTENU DU SITE
a - Contenu Eurosport Le contenu des Sites appartient à Eurosport SA et se trouve protégé par la législation en vigueur sur les droits de propriété intellectuelle et les conventions internationales applicables. Il est interdit de reproduire, copier, vendre, modifier, rééditer, communiquer, distribuer ou exploiter et ce, de quelque manière que ce soit, tout ou partie du contenu des Sites, y compris notamment, le code et les logiciels s'y rapportant, autrement que dans les conditions prévues aux termes des Conditions Générales. Vous êtes autorisé à utiliser les Sites et leur contenu exclusivement à des fins personnelles et non commerciales. Seules sont permises la consultation des Sites et l'impression de pages ou de sections pour votre usage personnel.
b - Contenu Personnel Vous consentez à Eurosport SA le droit, et ce, sans restriction, de reproduire, copier, céder, modifier, rééditer, communiquer, distribuer et plus généralement d'exploiter le contenu que vous fournissez par quelque moyen de communication que ce soit, y compris, sans que cette liste soit limitative, par le postage de messages sur les BBS, le biais des forums de discussions, le téléchargement de fichiers et la saisie de données ("le Contenu"). Chaque Utilisateur garantit la conformité du Contenu qu'il communique sur les Sites de quelque manière que ce soit à l'ensemble des dispositions des présentes Conditions Générales d'Utilisation Chaque Utilisateur cède en outre à Eurosport SA le droit - pour le monde entier et pour la durée légale des droits de propriété intellectuelle telle que définie par la réglementation européenne et - et ce sans restriction, de reproduire, copier, représenter, céder, modifier, traduire en toutes langues, rééditer, communiquer, distribuer et plus généralement d'exploiter tout ou partie du Contenu qu'il fournit par quelque mode et moyen de communication et de transmission que ce soit, et sans que cette liste soit limitative, le biais des forums de discussions, de blog*, de téléchargement de fichiers et la saisie de données Ce droit ne s'applique pas au Contenu intégré dans des messages de tout compte e-mail personnel existant ou à venir, dont le caractère privé et l'intégrité interdit leur usage par un tiers.
* un "blog" (ou "webblog") est un site Web personnel composé essentiellement d'actualités (ou "billets"), publiées au fil de l'eau et apparaissant selon un ordre ante-chronologique (les plus récentes en haut de page), susceptibles d'être commentées par les lecteurs et le plus souvent enrichies de liens externes
3. ENGAGEMENTS D'EUROSPORT
Eurosport SA s'efforcera de rendre les Sites et les Services qui y sont proposés disponible(s) à tout moment, et de contrôler, dans la limite du raisonnablement possible, l'exactitude et la véracité du contenu fourni par Eurosport SA sur les Sites, étant rappelé qu'Eurosport SA ne fournit aucune garantie d'aucune sorte, expresse ou implicite, sur ledit contenu, autre que celles contenues aux termes des Conditions Générales. Il est toutefois précisé que le secret des correspondances n'est pas garanti sur le réseau Internet et qu'il appartient à chaque Utilisateur d'Internet de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination d'éventuels virus circulant sur le web.
4. ENGAGEMENTS DE L'UTILISATEUR
a- Données communiquées Vous, en qualité d'Utilisateur des Sites et des Services, reconnaissez l'exactitude et la véracité des informations communiquées à Eurosport SA et notamment à l'occasion de votre inscription à la Communauté Eurosport et/ou lors de l'utilisation de certains Services requérant la communication de Données Personnelles vous concernant. Vous acceptez de supporter tous les risques afférents au Contenu que vous soumettez ou postez sur le Site. En particulier, vous garantissez que le Contenu que vous adressez et mettez à disposition sur le Site ne viole aucun droit de tiers. Vous vous engagez à utiliser les Sites et ses Services à des fins exclusivement personnelles et non commerciales. Vous vous engagez à prendre toutes dispositions utiles afin que l'ensemble des informations portées sur le Formulaire d'Inscription soient exactes et à jour. b - Contenu Vous vous engagez à respecter la législation applicable les conventions internationales applicables en vigueur, et d'endosser l'entière responsabilité de tous actes ou omissions pouvant se produire lors de l'utilisation des services accessibles via les Sites, dont notamment des activités afférentes à votre compte e-mail. Il vous est interdit d'utiliser les Sites ou les Services pour transmettre des chaînes de lettres, des « junk mail », du « spam » ou tout message répétitif ou non sollicité (commercial ou autre); pour recueillir ou collecter, de quelque façon que ce soit, des informations concernant des tiers, notamment des adresses e-mail, sans le consentement des tiers concernés; de créer ou d'exploiter de fausses identités, de falsifier une adresse e-mail ou un en-tête, ou d'essayer d'induire en erreur des tiers de quelque façon que ce soit quant à l'identité de l'expéditeur ou à l'origine du message ; de transmettre tout Contenu inapproprié tel que défini ci-dessous ; de transmettre tout élément contenant des virus ou tout élément dommageable ou nuisible aux Sites ou aux tiers ou encore en contravention de la loi; d'essayer d'accéder de manière non autorisée aux services offerts, à d'autres comptes, systèmes informatiques ou réseaux connectés au service des Sites, par l'usage de différents mots de passe ou par tout autre moyen ; ou d'interférer avec l'utilisation et la jouissance du Service par tout autre Utilisateur ou avec l'utilisation et la jouissance de services similaires par le biais d'une autre entité. Par ailleurs, l'Utilisateur reconnaît que son Contenu, soit notamment toutes les informations, données, liens hypertextes, textes, logiciels-, musiques, sons, photographies, images, vidéos, messages ou tout autre matériel, qu'il porte à la connaissance du public notamment par le biais de "blog" ou transmis dans le cadre de correspondance privée, sont sous SA SEULE RESPONSABILITE. Eurosport SA ne saurait en aucune manière être tenue pour responsable à ce titre et à quelque titre que ce soit. Chaque Utilisateur reconnaît à ce titre qu'Eurosport SA n'est pas en mesure de visionner préalablement à leur diffusion l'ensemble des Contenus communiqués par les Utilisateurs. Il est toutefois précisé qu'Eurosport SA se réserve le droit d'avoir recours à des "modérateurs" de contenu et de supprimer les Contenus litigieux, et ce sans notification préalable à l'Utilisateur. Chaque Utilisateur est donc entièrement responsable du Contenu qu'il affiche, télécharge et transmet de quelque manière que ce soit et notamment par le biais de liens hypertextes. Il garantit par ailleurs Eurosport SA qu'il ne transmettra pas de Contenu considéré comme inapproprié par cette dernière au regard de la loi, tel que notamment cette liste n'étant en aucune manière limitative : - tous langages, commentaires, remarqu