{"partition": "head_middle", "source_domain": "www.kpmg.com", "digest": "sha1:W2G6MB2LQVDJJKOMA2LVHCX4KEQV4RJ3", "path": "/lustre/fsn1/projects/rech/qgz/uzq54wg/processed_redpajama/base_processing/output/fr/2014-15/000_00003.parquet"}
- Sélectionner le pays -
KPMG International
Denmark (KPMG 2014)
KPMG Eastern Caribbean
KPMG Europe LLP
St.Vincent & the Grenadines
Écrivez-nous
KPMGen bref
Nos valeurs et notre culture d’entreprise
Nos réussites
Leadership dans la collectivité
Emplacements
KPMG en détail
KPMG offre des services professionnels en audit et en fiscalité ainsi que des services-conseils. KPMG s.r.l./S.E.N.C.R.L. est le cabinet canadien membre de KPMG International Cooperative (« KPMG International »).
KPMG et Enfants Entraide
En collaboration avec l’organisme Enfants Entraide, KPMG encourage ses employés à faire œuvre utile et à mettre leur savoir au service du développement à l’étranger, dans leurs collectivités et dans leurs familles. Sujets
Valeur de l’audit au Canada
Services PAPE
Normes internationales d’information financière (IFRS)
La cybersécurité
Sujets »
Ambivalence du secteur des ressources naturelles
Le Canada doit sa prospérité à ses ressources naturelles. Or les cycles économiques révèlent une dépendance excessive envers ces ressources.
La FATCA
Le Canada a signé un accord intergouvernemental relatif à la FATCA le 5 février 2014. En vertu de la FATCA, les entités non américaines devront déclarer des renseignements supplémentaires. Renseignez-vous sur l’incidence de cet accord sur votre entreprise
Groupe Secteur public de KPMG
Technologie, medias, et télécommunications
Marchés de consommation
Marchés industriels
Immobilier et construction
Marchés à forte croissance
Placements privés
Secteurs »
Le groupe Énergie de KPMG peut faire la lumière sur les problèmes d’une entreprise et lui procurer un avantage concurrentiel. Sa clientèle appartient à trois secteurs : services énergétiques, pétrole et gaz, énergie et services publics.
Nos équipes des Services financiers mettent à profit leur expérience, leurs compétences techniques, leur orientation sectorielle et les ressources d’un réseau mondial pour aider les clients à surmonter leurs difficultés.
KPMG cabinet juridique s.r.l./S.E.N.C.R.L.
Fiscalité canadienne
Fiscalité internationale
Taxes indirectes
Groupe Résolution de litiges et de différends fiscaux de KPMG
Services de la Fiscalité »
Tableaux de l’impôt canadien sur le revenu des sociétés
Tableaux de l’impôt canadien sur le revenu des particuliers
Services-conseils
Services-conseils - Management
Services-conseils - Gestion des risques
Transactions et restructuration
Services-conseils en comptabilité
Audit et information financière
Institut des comités d’audit - Canada
Services de l’Audit »
KPMG Entreprise
Sociétés fermées
Centre de ressources pour l’entreprise familiale
en Affaires
Services de KPMG Entreprise »
Publications en fiscalité
Publications sur les IFRS
Recherche »
Aide-mémoire fiscal
Ce guide fiscal publié annuellement vous fournira des réponses rapides aux nombreuses questions pratiques soulevées dans le cadre de la planification fiscale et financière.
Application Leadership éclairé KPMG
Répondez aux questions d’aujourd’hui et posez celles de demain grâce à la nouvelle application Leadership éclairé KPMG.
Recherche d’emploi
Conseils du recruteur
Professionnels d’expérience
Une carrière chez KPMG
Recherche d’emploi mondiale
Un employeur primé
KPMG s’engage à offrir à son personnel un milieu de travail où soutien et innovation se côtoient. Nos efforts ont été applaudis année après année. Magazine KPMG Mag
Notre magazine KPMG Mag vous offre un aperçu d’une carrière chez KPMG au travers de lectures portant sur des expériences personnelles, sur notre culture et sur l’infinité de possibilités qu’offre le cabinet. Associés
Fiscalité des sociétés fermées - KPMG Entreprise
Taxes indirectes (TPS, TVH, TVP)
Douanes et commerce international
Vous, votre famille et le fisc 2013
Aide-mémoire fiscal 2013-2014
Budget fédéral canadien 2013
Budgets fédéral et provinciaux
Taux d’imposition
Budget fédéral canadien de 2014
Canada – Français-
Services-
Fiscalité-
Groupe Résolution de litiges et de différends fiscaux de KPMG-
Groupe Résolution de litiges et de différends fiscaux de KPMG Si les autorités fiscales décident de scruter à la loupe les activités de votre entreprise, serez-vous prêt à prendre la situation en mains, à gérer le processus de résolution de litiges et de différends fiscaux, et ce, afin d’en arriver au meilleur résultat possible?
Que vos questions portent sur l'impôt sur le revenu, le prix de transfert, les taxes indirectes ou toute autre taxe, les professionnels du groupe Résolution de litiges et de différends fiscaux de KPMG peuvent vous aider. Ils aident des sociétés, des professionnels et des particuliers fortunés à se protéger, à se préparer et à réagir en cas de contestation par les autorités fiscales. Nos professionnels ont l'expérience nécessaire pour aborder les étapes du processus de règlement d'un différend fiscal, de l'analyse préalable d'une transaction jusqu'aux représentations devant la Cour suprême du Canada dans le cadre d'un litige fiscal. Ils travaillent de concert avec vous afin de réduire toute probabilité d'une contestation ou d'une vérification et ultimement, lorsqu'un différend survient, afin de le résoudre. Notre approcheNotre approche vise à simplifier les aspects complexes de la gestion d'un différend fiscal, et ce, au moyen de stratégies efficaces permettant d'atténuer et de gérer ces différends, ce qui peut parfois inclure la résolution de conflit par les voies judiciaires.
Obtention de décisions anticipées, d'arrangements préalables en matière de prix de transfert, d'interprétations techniques et de renonciation préalable à vos transactions. Préparation de la documentation afin d'étayer les positions fiscales en prévision de futures demandes de renseignements des autorités fiscales. Maîtrise du processus de divulgation volontaire et des autres mesures administratives mises de l'avant par les autorités fiscales. Négociation dans le cadre de la vérification et appel des décisions des autorités fiscales par les voies administratives et judiciaires. Réponse aux demandes de renseignements ou de production de documents des autorités fiscales. Discussion avec les représentants des autorités fiscales afin d'établir une approche fondée sur la collaboration pour les projets en cours. Collaboration avec les hauts représentants des autorités fiscales afin de veiller à ce que les politiques et les procédures administratives soient respectées. Prise de décisions éclairées concernant les solutions optimales offertes à la résolution de différends, p. ex., autres méthodes de résolution de conflits, règlement d'un différend et, au besoin, recours judiciaire. Aide à la résolution de conflits et à la conclusion de règlements, et révision des documents afférents afin de s'assurer de leur conformité. Gestion du processus de résolution de différends de façon optimale et non conflictuelle.
Nous pouvons vous aider à diminuer vos risquesKPMG cabinet juridique s.r.l./ S.E.N.C.R.L. est autorisé, à titre de cabinet d'avocats affilié à KPMG s.r.l./ S.E.N.C.R.L. (Canada), à offrir des services juridiques par l'entremise de ses conseillers en litige fiscal. Vous pouvez compter sur KPMG pour vous accompagner en vous offrant un encadrement spécifique afin de régler les différends fiscaux auxquels fait face votre entreprise, et ce, dans le but d'obtenir un résultat optimal.
Nous pouvons vous aider à traiter de manière efficace votre différend fiscal. Les services offerts par KPMG vous aident à économiser temps et argent en repérant rapidement, dès le début du processus, les questions potentiellement litigieuses. Ils vous accompagnent tout le long du processus.
Pour en savoir davantage, veuillez communiquer avec Paul Lynch, ancien représentant de l'ARC reconnu par l'International Tax Review comme étant un chef de file en résolution de différends fiscaux.
Paul Lynch
Associé, Fiscalité
ca.linkedin.com/in/paullynch3
Ressources connexes Webcast on CRA Audit Trends - June 26th, 2012 Dispute Resolution and Controversy Services [PDF 1.62Mo]
Are you ready? Defending your company against tax audits - March 1st, 2011 (PDF 454 Ko)
New CRA project targets high net worth individuals - March 1st, 2011 (PDF 876 Ko)
Abonnez-vousAbonnez-vous aux publications qui vous intéressent; vous recevrez un avis par courriel chaque fois qu’il y aura de nouvelles parutions.
Pas encore abonné? Abonnement
Retransmettre
Avis de non-responsabilité
Énoncé en matière de confidentialité (Canada)
KPMG s.r.l./S.E.N.C.R.L., société canadienne à responsabilité limitée et cabinet membre du réseau KPMG de cabinets indépendants affiliés à KPMG International Cooperative (« KPMG International »), entité suisse. Tous droits réservés.
KPMG International Cooperative (« KPMG International ») est une entité suisse. Les cabinets membres du réseau KPMG de cabinets indépendants sont affiliés à KPMG International. KPMG International ne fournit aucun service aux clients. Aucun cabinet membre ne peut obliger KPMG International ou un autre cabinet membre envers une tierce partie. KPMG International ne peut non plus obliger aucun cabinet membre. KPMG International et la protection des renseignements personnels en ligne