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autour des nanotechnologies en vue de réfléchir sur la façon
d’en exploiter le potentiel économique et environnemental en
créant des produits inoffensifs
La Commission ouvre un dialogue public
Bruxelles, le 17 juin 2008
Les nanotechnologies présentent
d’énormes avantages potentiels pour les fabricants, les
consommateurs, les salariés, les malades et l’environnement. Elles
vont permettre l’élaboration de procédés plus performants
en matière d’utilisation de l’énergie et des ressources,
elles vont améliorer les mémoires et les processeurs informatiques et
pourraient marquer l’apparition de nouveaux médicaments et
d’actes médicaux individualisés. La législation
communautaire actuelle répond en principe aux défis que posent les
nanomatériaux pour la santé, la sécurité et la protection de
l’environnement mais il est impératif de poursuivre la recherche et
la coopération internationales en ce domaine. Alors qu’un nombre
croissant de produits à base de nanomatériaux arrive sur le
marché, la Commission européenne va engager une consultation des
parties prenantes et des États membres afin de mieux faire connaître
les possibilités des nanotechnologies et de maintenir une protection
adéquate de la nature, de l’environnement et de la
Günter Verheugen, Vice-président de la Commission responsable de la
politique des entreprises et de l’industrie a déclaré: «Il
nous faut absolument disposer d’un cadre réglementaire stable qui
permette à l’industrie communautaire d’exploiter pleinement les
progrès des nanotechnologies. Une fois les structures adéquates mises
en place, elles favoriseront l’innovation et contribueront à la
croissance, à la création d’emplois et à la
compétitivité».
Le Commissaire Stavros Dimas, responsable de la politique de
l’environnement a déclaré: «Le défi à relever en
matière de réglementation est de faire bénéficier la
société des nouvelles applications des nanotechnologies dans des
conditions qui assurent un niveau élevé de protection de la
santé, de la sécurité et de l’environnement, dans le plein
respect du principe de précaution».
Le Commissaire Androulla Vassiliou, responsable de la politique de santé
a déclaré: «Dans l’Europe d’aujourd’hui, les
nanotechnologies doivent être élaborées d’une manière
qui soit à la fois sûre, intégrée et responsable et qui
implique toutes les parties prenantes afin que les nouvelles applications
puissent procurer des avantages réels aux citoyens de l’Union
européenne dans le domaine de la santé».
Le Commissaire Vladimir Špidla, responsable de la politique de
l’emploi et des affaires sociales a ajouté: «Les
nanotechnologies se révèlent très prometteuses pour la
création d’emplois en Europe, mais il nous faut veiller à ce que
la législation européenne sur la protection des travailleurs couvre
tous les risques potentiels pour leur santé et leur
sécurité».
Un important potentiel économique, social et environnemental
Les nanomatériaux sont fabriqués à l’échelle de
l’atome, de la molécule et de la macromolécule, à laquelle
les propriétés peuvent différer de celles observées à
une échelle plus grande. Il existe déjà des produits issus des
nanotechnologies et les analystes prédisent une croissance économique
explosive dans ce secteur au cours des dix prochaines années. Les
nanotechnologies vont favoriser l’innovation dans des domaines comme la
santé publique, les technologies de l’information et de la
communication (TIC), l’industrie manufacturière, la protection de
l’environnement, l’énergie, le transport, la sécurité
et l’espace. Selon les prévisions, le marché mondial des
nanotechnologies devrait représenter entre 750 et 2000 milliards
d’euros d’ici à 2015 et le potentiel de création
d’emplois pourrait attendre 10 millions d’emplois liés
aux nanotechnologies d’ici à 2014, soit 10 % de la totalité
des emplois des industries manufacturières dans le monde.
Les nanotechnologies sont couvertes par la législation existante comme
le règlement REACH qui est le cadre législatif en vigueur pour les
substances chimiques, et d’autres législations sectorielles
spécifiques concernant les produits alimentaires, les produits
cosmétiques, les médicaments etc.,
Améliorer la base de connaissance
La communication souligne la nécessité d’améliorer les
dispositifs de suivi systématique et les données sur les effets
toxiques et écotoxiques ainsi que de perfectionner les méthodes
d’essai produisant ces données. Plusieurs aspects de la
sécurité des nanomatériaux nécessitent la mise en place
d’une collaboration internationale pour assurer que la nomenclature, les
normes et les méthodes d’essai sont comparables au niveau mondial et
que les méthodes scientifiques utilisées à des fins
réglementaires sont les mêmes dans le monde entier. Un travail
important a déjà été accompli dans ce domaine, notamment par
le groupe de travail sur la sécurité des nanomatériaux
manufacturés de l’Organisation de coopération et de
développement économiques (OCDE) et un groupe de travail sur les
nanotechnologies a été créé en mars 2007 sous la
responsabilité du comité de la politique scientifique et technologique
de l’OCDE. Ce groupe de travail a pour mission de promouvoir la
coopération internationale en vue de faciliter la recherche et le
développement ainsi que la commercialisation responsable des
nanotechnologies dans les pays membres et dans les économies non
Prochaines étapes
Les connaissances concernant la caractérisation des nanomatériaux,
les risques et l’exposition doivent être améliorées. À
cet effet, la Commission soutient des actions ciblées dans un certain
nombre de domaines et à différents niveaux, notamment les
activités de recherche et de développement menées au titre des
sixième et septième programmes cadres pour la recherche et les travaux
du Centre commun de recherche de la Commission). Ces activités sont
coordonnées et discutées avec les parties prenantes et dans le cadre
de l’organisation internationale de normalisation (ISO) et de l’OCDE
ainsi qu’à travers la coopération internationale.
La Commission engagera également un dialogue ouvert avec les citoyens et
les parties prenantes en général pour accompagner l’application
correcte de la législation existante aux nouveaux produits arrivant sur le
marché.
Recherche sur les
nanotechnologies
http://ec.europa.eu/nanotechnology/faq/faq_en.cfm
Voir également MEMO/08/405.