{"word_count": 138, "character_count": 1166}
RéférenceFR AN 20050496/IntituléMinistère de la Culture et de la CommunicationCabinet du ministre de la Culture et de la communication Catherine TrautmannDates extrêmes1993-2002Niveau de descriptionfondsNom du producteurCabinet du Ministre de la Culture Catherine TrautmannHistorique de la conservationLe fonds est conservé aux Archives nationalesPrésentation du contenuFR AN 20050496/17 :Service nationale des travaux (SNT). Généralités : notes, projet d’arrêté, décret. Statut du SNT : notes, projets d’arrêtés, tableaux, organigramme. Hôtel de Beauvais : notes, tableau, rapport d’expertiseÉtablissement public de maîtrise d’ouvrage des travaux culturels (EPMOTC). Notes, tableaux, rapport de la cour des comptes sur la gestion de l’établissement public du parc de la Villette (EPPV) (décembre 2000). 2000-2001Conditions d'accèsCommunicables selon les articles L.213-1 à 213-7 du Code du patrimoine et sous réserve des restrictions imposées par l'état matériel des documents.Instruments de recherche FRAN_IR_020097https://www.siv.archives-nationales.culture.gouv.fr/siv/IR/FRAN_IR_020097&#160;[voir les autres fonds sur les Grands travaux (généralités)][sommaire]