{"word_count": 520, "character_count": 3111}
Présentation :De la Constituante à la Convention, l’Assemblée nationale s’est dotée de comités formés de députés. Initialement créés pour préparer le travail parlementaire, un grand nombre de ces comités constituent pourtant aussi, de fait, des « doublons » des ministères éponymes. L’hégémonie du pouvoir législatif et la méfiance à l’encontre de l’Exécutif entraînent une forte asymétrie dans la balance des pouvoirs et des empiètements systématiques du Législatif sur le terrain de l’Exécutif.Si l’on refuse de réduire à un simple oxymore l’expression de « comité de gouvernement », comment définir cette forme d’action politique parallèle de l’action ministérielle et a priori anticonstitutionnelle ? Les fonctions exécutives reconnues, officiellement ou tacitement, aux comités dès la Constituante participent-elles d’une mutation ou d’une dérive de la pratique institutionnelle ? Cette journée d’étude propose de revisiter l’axiome de la « séparation des pouvoirs » à partir de l’analyse des fonctions exécutives exercées par les comités des Assemblées révolutionnaires.Programme :9 h 30 – 10 h 00 : Introduction par Virginie Martin, université Paris 1 – IHMC, Céline Parcé et CécileRobin, Archives nationalesSession 1Présidée par Pierre Serna, université Paris 1 – IHMC/IHRF10 h 00 – 10 h 30 : Rafe Blaufarb (Florida State University)“The Military Lays Open the Civil, and the Civil Betrays the Military Anarchy.¨“La tranquillité publique” and Separation of Powers, 1789-179010 h 30 – 11 h 00 : Olivier Aranda (université Paris 1 – IHMC/IHRF)Les comités de Marine de la Législative et de la Convention au cœur des rapports entre pouvoir exécutif et législatif.11 h 00 – 11 h 15 : Discussion11 h 15 – 11 h 30 : Pause11 h 30 – 12 h 00 : Jean d’Andlau (université Lille 3 – IRHis)Le comité de législation : d’un organe législatif à un « comité de gouvernement ».12 h 00 – 12 h 30 : Malik Mellah (université Paris 1 – IHMC/IHRF)Le travail des Comité(s) et Commission(s) d’agriculture : une approche par la politique de l’animal domestique.12 h 30 – 13 h 00 : Discussion13 h 00 – 14 h 00 : PauseSession 2Présidée par Dominique Margairaz, université Paris 1 – IDHE.S14 h – 14 h 30 : Anne Conchon, université Paris 1 – IDHE.SLes comités révolutionnaires et la politique des transports : logiques fonctionnelles et gestion administrative14 h 30 – 15 h : Benoît Carré (université Lille 3 – IRHis)Le comité des pensions de l’Assemblée nationale constituante : contrôler les dépenses, distribuer les récompenses, quand la souveraineté financière échappe à l’Exécutif.15 h – 15 h 15 : Discussion15 h 15 – 15 h 30 : Pause15 h 30 – 16 h : Louis Pons (université Paris 1 – IDHE.S)Comment remédier à la « disette de numéraire » sans « avilir » la monnaie ? Le comité des monnaies et le comité des assignats et monnaies face à la pénurie des petites espèces (1790 – 1792).16 h – 16 h 30 : Francis Fitzsleiber (université Paris 1 – IDHE.S)« Ni l’un ni l’autre de ces conseils ne peut créer en son sein aucun comité permanent » : le Corps législatif et la gestion des finances sous le Directoire.16 h 30 – 17 h : Discussion