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RéférenceFR AN 20150575/IntituléMinistère de la Culture et de la CommunicationCabinet du ministre : Renaud Donnedieu de VabresConseiller technique : Jean-Marc ZurettiDates extrêmes1985-2007Niveau de descriptionfondsImportance matérielle8 m.l.Nom du producteurJean-Marc ZurettiHistorique de la conservationLe fonds est conservé aux Archives nationalesPrésentation du contenuArticle 20150575/16 :Cet article porte sur le Centre des AN de Pierrefitte-sur-Seine, le projet de construction : notes, budget, comptes rendus, plans, études architecturales, avis d’appel public à la concurrence, calendriers, fiches techniques, organigramme, presse.2002-2007Conditions d'accèsCommunicable sur autorisation de M. Renaud Donnedieu de Vabres jusqu'en 2032, conformément au protocole signé entre lui et le ministère de la Culture et de la communication (direction des Archives de France), représenté par Mme Martine de Boisdeffre, à l'exception des articles 18 et 34 qui contiennent des informations d'ordre personnel, documents librement communicables dans 50 ans.Instruments de recherche Répertoire numérique réalisé en 2015 :https://www.siv.archives-nationales.culture.gouv.fr/siv/IR/FRAN_IR_053897&#160;[voir les autres fonds sur le Centre des Archives Nationales de Pierrefitte][sommaire]