{"word_count": 191, "character_count": 1561}
RéférenceFR AN 20090135/IntituléMinistère de la Culture et de la Communication,Inspection générale de l’administration des affaires culturelles Dates extrêmes2002-2007Niveau de descriptionFondsImportance matérielle5 m.l.Nom du producteurInspection générale de l’administration des affaires culturellesHistorique de la conservationLe fonds est conservé aux Archives Nationales.Présentation du contenuCe fonds regroupe les rapports de l’I.G.A.C.Article 20090135/4 : Le rapport n°2003-11 rédigés par Yves Klein et Danielle Oppetit, Pré-rapport d’audit de la Bibliothèque nationale de France en vue de la préparation d’un contrat d’objectifs de moyens.Article 20090135/5 : Le rapport n°2003-36, rédigés par René Klein et Danielle Oppetit, Rapport d’audit de la BNF en vue de la préparation d’un contrat d’objectifs et de moyens. Condition d’accès En application du code du patrimoine, les rapports d’inspection de l’inspection générale de l’administration des affaires culturelles sont librement communicables.Sont néanmoins soumis à un délai de libre communicabilité de 50 ans les rapports suivants :- rapport n°2007-35- rapport n° 2007-38Instruments de recherche Répertoire numérique réalisé en 2009:https://www.siv.archives-nationales.culture.gouv.fr/siv/IR/FRAN_IR_028761Sources complémentaires Le rapport n°1996-25 rédigé par Jacqueline Denoyel, Quelques problèmes à résoudre dans le cadre du programme audiovisuel de la bibliothèque nationale de France est disponible à l’I.G.A.C.&#160;[voir les autres fonds sur la Bibliothèque nationale de France][sommaire]