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RéférenceFR AN 20144575/IntituléMinistère de la Culture et de la CommunicationInspection générale des affaires culturellesDates extrêmes1945-2013Niveau de descriptionfondsImportance matérielle38 m.l.Nom du producteurInspection générale des affaires culturellesHistorique de la conservationLe fonds est conservé aux Archives nationalesPrésentation du contenuArticle 20144575/218 :Centre international de la Mer – Corderie royale (17 Rochefort)1999-2004Audit réalisé par Florence de Foucauld, inspecteur générale de l’administration des affaires culturelles : fonctionnement (statuts, organigramme, conventions), rapport moral et conseil d’administration (1999-2004)Conditions d'accèsLibrement communicable, sauf articles 127, 158, 176, 192, 249, 285 [50 ans] et articles 134, 185, 261, 303, 305 [75 ans].Instruments de recherche Répertoire numérique réalisé en 2015 :https://www.siv.archives-nationales.culture.gouv.fr/siv/IR/FRAN_IR_054428&#160;[voir les autres fonds sur la Corderie royale de Rochefort][sommaire]