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Référence2016-233518IntituléMinistère de l'ÉquipementCabinet du Secrétaire généralDates extrêmes2010-2016Niveau de descriptionfondsNom du producteurCabinet du Secrétaire généralHistorique de la conservationLe fonds est conservé au Ministère de la Transition écologique et solidaire.Présentation du contenuArticle 2016-233518/B014 :Dossiers thématiques de la direction : suivi des dossier en lien avec l'immobilier.Projet Arche-Séquoia : réunion du comité de pilotage "immo La Défense", CHSCT, correspondance relatif à l’accompagnement des agents déménageant, présentation du BEA de l'Arche au CODIR du SG, réunion Sénat, réunion "dossier façade de l'Arche" (2012-2015). Suivi de la délégation à l'action foncière et immobilière: dossier de suivi avec notamment le suivi des réunions du comité de stratégie immobilière et regroupement immobilier du Ministère à la Défense (2012-2014). Logements de fonction: Opportunité d'un rendez-vous avec Mme El Kharrat, entretien avec Mme Françoise Morin, projet d'arrêté ministériel, réunion de synthèse aux organisations syndicales, bleus de RIM de référence, instruction aux services, situation du ministre de la culture et de la communication, réunion suite à la RIM du 7 mars 2014, réunion d'arbitrage, échanges de mails, réunion entre le SG et DG (2010-2015).Article 2016-233518/B020 :Dossiers thématiques de la direction : Suivi de dossiers : "Diplomatie", AGUL, SIDSIC, convention de référence, circulaire DGPR concernant la diffusion des circulaires qui ne sont pas des instructions du gouvernement, projet décret mobilisation interdépartementale ou interrégionale des services déconcentrés, réunion du groupe à haut niveau sur la transposition des directives communautaires, projet de jumelage en Ukraine, comité ministériel d'audit interne, réunion organisation pour le suivi de l'ensemble des décrets Grenelle, réunion "Textes VNF", Teknical 2016, déploiement, SSI, divers dossiers d'avril 2015, courrier transmis, programme stratégique de l'inspection des ICPE, évaluation de la politique de l'eau, commission nationale d'examen des circuits de vitesse, transfert Sécurité routière, circulaire SCAP, programmation 2012-2017 du comité d'histoire, textes photovoltaïques, dossier de Mme Borne, Haut comité pour le logement des personnes défavorisées, réunion Fabrice Keller, dossier en attente de transmission DHUP, suivi Alstom, PLU, SSPI, Fret, travaux Grande Arche, politique stratégique pour les écoles du ministère, contreseing des décrets de nomination et promotion des AFFMAR, ondes de radiofréquence, harmonisation du droit répressif de l'environnement, inauguration de la plaque de certification de la reprographie, COFGC, Réunion SG mer.Instruments de recherche Aucun instrument de recherche pour ce fonds.&#160;[voir les autres fonds sur la Défense][sommaire]