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   Référence12V0180Niveau de descriptionFonds d’archivesIntituléÉcole nationale supérieure d’architecture de Marne-la-ValléeDates extrêmes1976-2001Nom des principaux producteursÉcole d'architecture de la ville et des territoires à Marne-la-ValléeImportance matérielle3 cartons. 1 mlLangue des documentsfrançaisHistorique de la conservationArchives nationalesLocalisation physiqueArchives nationales59, rue Guynemer93383 Pierrefitte CedexModalités d’entréeVersement à la mission des archives sous le numéro 12V0180Présentation du contenuFonctionnement administratif et pédagogique de l'école d'architecture Paris-Tolbiac :- Procès-verbaux de Conseil d'administration et notes relatives (1987-1998)- Fermeture de l'école Paris-Tolbiac (1998) : compte-rendu de commission technique de fermeture du 25 mai 1998, consultation des étudiants sur leur intention d'affectation, arrêtés d'affectation des personnels, tableaux statistiques des affectations d'étudiants et de personnels, inventaire des mobiliers aliénés, convention de cession de biens mobiliers à l'école d'architecture de Toulouse, fermeture du bail du site de Tolbiac (contentieux avec la société Interimob, copies des contrats de bail depuis 1985), notes récapitulatives sur l'historique de l'école Tolbiac (1985-2001)- Soutenances de travaux de fin d'études reportées : approbations de sujets, arrêtés de composition du jury, correspondance (1976-1985)- Travaux de fin d'études : projets et mémoires définitifs (1996-1997)- Attribution de bourses : arrêtés, tableaux récapitulatifs (1996-1998)- Groupe de recherche pluridisciplinaire d'informatique appliquée à l'architecture et à l'urbanisme (RIAAU) : mise en place de l'équipe de recherche, lettres de commande, conventions de recherche, projets et programmes pluriannuels de recherche proposés au Ministère pour habilitation, correspondance, notes (1993-1997)- Contrats de subvention pour travaux de recherche ou de formation (1986-1987)- Travaux de Robert Prost (« Eurarc : un groupement européen d'architectes » et « Concevoir, créer, inventer ») : conventions de recherche, lettre de commande, rapports finaux (1992-1995)- Informatique pédagogique : compte-rendu de réunion, réponses des enseignants à un appel d'offre pédagogique, correspondance (1992)- Élaboration d'une charte pédagogique : comptes-rendus de réunion, notes de travail, convention d'assistance pour la rédaction de la charte (1993-1994)- Voyages et relations extérieures : relations avec l'école d'architecture de Toronto, accueil d'enseignants de Rabat, programme de voyage d'étude, organisation d'un Atelier européen en 1998 (conventions avec des établissements étrangers) (1993-1998)- Réseau Internet Renater, participation au comité de pilotage : comptes-rendus de réunion (1997-1998)- Vie étudiante : statuts de l'association « La Grande Charette », exemplaire d'un journal étudiant (1995-1997)- Commissions techniques paritaires : procès-verbaux de réunion, notes (1993-1998)- Travaux de mise en sécurité du site et d'aménagement d'un laboratoire de recherche informatique : diagnostic de sécurité, notes de projet, dossier de consultation des entreprises et cahier des charges, dossier des ouvragesexécutés, comptes-rendus des réunions de chantier, photographies (1994-1998)- Protection contre l'amiante : rapport de repérage, correspondance (1996-1997)- Sécurité du bâtiment : notes de mise en place du plan Vigipirate, Correspondance (1996)- Médecine préventive : correspondance, conventions (1994-1998)- Autorisation de reprographie : convention (1997)- Budget et comptabilité : budgets primitifs (1994-1998), décisions modificatives, comptes financiers, compte-rendu de gestion, nomination d'un régisseur, arrêtés de la Cour des Comptes relatifs aux comptes et aux obligations de service de l'école (1994)- Dossier de contentieux avec l'URSSAF (1995-1996)- Gestion de personnel : programme et bilan de formation, résultats de l'enquête « Qui fait quoi ? » (1997-1998)Copyright© Archives nationales&#160;