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RéférenceFR AN 19990021/IntituléMinistère de la Culture et de la communication,Établissement public du parc de la VilletteDates extrêmes1973-1996Niveau de descriptionfondsNom du producteurEPPVHistorique de la conservationLe fonds est conservé aux Archives Nationales.Présentation du contenuFR AN 19990021/23-24 :Institution Pédagogique Musical et Chorégraphique : conventions et avenants, personnel, fonctionnement et activités. 1987-1990.- Equipements et activités de la Cité de la Musique.- Conservatoire National Supérieur de Musique de Paris- SACEM1987-1990Salles de concert : concession de commerces.- Comité d'évaluation du Musée de la Musique.- Association pour la Cité de la Musique.- Cité de la Musique : graphisme et signalétique.- Intervention de Patrick Moullet, compositeur et inventeur d'instruments.- Dossier "Agenda" et " Dépliant" : mode d'emploi et suivi financier.1984-1991Conditions d’accèsCommunicables selon les articles L.213-1 à 213-7 du Code du patrimoine et sous réserve des restrictions imposées par l'état matériel des documents.Instruments de recherche Répertoire numérique réalisé en 1999 :https://www.siv.archives-nationales.culture.gouv.fr/siv/IR/FRAN_IR_018883&#160;[voir les autres fonds sur le CNSM, la Cité de la Musique et la Philharmonie][sommaire]