{"word_count": 104, "character_count": 816}
Référence960778/IntituléFonds spécial des grands travaux (FSGT)Dates extrêmes1982-1990Niveau de descriptionFondsNom du producteurFonds spécial des grands travaux (FSGT)Historique de la conservationLe fonds est conservé au Groupe Caisse des dépôts.Présentation du contenuArticles 960778/001 à 960778/012 :Mise en place du Fonds « Grands Travaux », conseils d’administration, comités de gestion, groupes de travail, financement général, budget, liquidation du FSGTConditions d’accès Le fonds est communicable selon les dispositions de la loi 79-18 du 3 janvier 1979 relative aux archives publiques.Instruments de recherche Instrument de recherche du fonds 890111/ disponible à la Caisse des Dépôts et Consignations (non disponible en ligne). &#160;[voir les autres fonds sur les Grands travaux (généralités)][sommaire]