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RéférenceFR AN 20150835/IntituléArchives de la Direction de l'administration générale du ministère de la CultureDates extrêmes1993-2009Niveau de descriptionfondsImportance matérielle9 m.l. (27 cartons dimab)Nom du producteurDirection de l'administration générale du ministère de la CultureHistorique de la conservationLe fonds est conservé aux Archives nationalesPrésentation du contenuCe répertoire présente les principales missions de la direction de l’administration générale sur une durée de 15 ans. Il souligne principalement le suivi des services dépendants de la DAG ainsi que la tutelle exercée sur les opérateurs.FR AN 20150835/35 : Projets immobiliers du MCC dont le Centre des Archives : préparation de la réunion du 17 mars 2003 : notes, courriels, listes, comptes-rendus, relevé de décisions, synthèse générale, tableaux prévisionnels du budget, fiches récapitulatives.2003FR AN 20150835/50 :Projet de création d’un nouveau centre d’archives : notes, courriels, comptes-rendus de réunions, fiches, étude.2002-2003Conditions d'accèsSelon les articles L.213-1 à L. 213-7 du Code du Patrimoine, le fonds est librement communicable à l’exception des articles 1 à 12, 20 et 30 qui renferment des informations d’ordre privé et sont soumis à un délai de communicabilité de 50 ans.Instruments de recherche Répertoire numérique réalise en 2015 :https://www.siv.archives-nationales.culture.gouv.fr/siv/IR/FRAN_IR_054210&#160;[voir les autres fonds sur le Centre des Archives Nationales de Pierrefitte][sommaire]