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RéférenceAvis n°93IntituléSénatCommission des affaires culturellesAvis n°93 sur le projet de loi de finances pour 1992Dates extrêmes19/11/91Niveau de descriptionpièceImportance matérielle60 pagesHistorique de la conservationLe fonds est conservé au SénatPrésentation du contenuAvis sur le projet de loi de finances pour 1992, rapporté par le sénateur M. Michel MIROUDOTAvis sur la relance des grands travaux disponible p.28Instruments de recherche http://www.senat.fr/rap/1991-1992/i1991_1992_0093_01.pdf&#160;[voir les autres fonds sur les Grands travaux (généralités)][sommaire]