{"word_count": 103, "character_count": 920}
RéférenceFR AN 20040047/IntituléMinistère de la Culture et de la CommunicationCabinet du ministre : Catherine TrautmannSecrétariat particulier du cabinet du ministre de la culture et de la communicationDates extrêmes1997-2000Niveau de descriptionfondsNom du producteurSecrétariat particulier du cabinet du ministre de la culture et de la communicationHistorique de la conservationLe fonds est conservé aux Archives nationalesPrésentation du contenuArticle 20040047/34 :Politique gouvernementale en faveur des archives.1998-2000Conditions d'accèsCommunicables selon les articles L.213-1 à 213-7 du Code du patrimoine et sous réserve des restrictions imposées par l'état matériel des documents.Instruments de recherche Répertoire numérique réalise en 2004 :https://www.siv.archives-nationales.culture.gouv.fr/siv/IR/FRAN_IR_023459&#160;[voir les autres fonds sur le Centre des Archives Nationales de Pierrefitte][sommaire]