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RéférenceAvis n°160IntituléSénatCommission des affaires culturellesAvis n°160 sur le projet de loi de finances pour 2014Dates extrêmes21/11/13Niveau de descriptionPièceImportance matérielle88 pagesHistorique de la conservationLe fonds est conservé au SénatPrésentation du contenuAvis sur le projet de loi de finances pour 2014, rapporté par le sénateur M. Philippe NACHBAR et Vincent EBLEL’avis sur le centre des archives nationales de Pierrefitte est disponible p.12Instruments de recherche http://www.senat.fr/rap/a13-160-2-1/a13-160-2-11.pdf&#160;[voir les autres fonds sur le Centre des Archives Nationales de Pierrefitte][sommaire]