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LA LOI DE 1979 SUR LES ARCHIVES : GENÈSES, PORTÉES JURIDIQUES ET ÉVOLUTIONSJournée d'étudeMardi 3 décembre 20199h30 &#62; 16hInstitut national d'histoire de l'art (auditorium)Inscription en ligneAffiche/programmeAccèsCette journée d’étude, organisée avec le soutien du Comité d’histoire du ministère de la Culture, s’inscrit dans le cadre de la parution de l’ouvrage : 1979, genèse d’une loi sur les archives qui célèbre les quarante ans de cette loi, rédigé sous la direction de Marie Cornu, Christine Nougaret, Yann Potin, Bruno Ricard et Noé Wagener, publié à La Documentation française. Cet événement a également reçu le label des 60 ans du ministère de la Culture.Conçu dans le cadre du programme de recherche Mémoloi, l'ouvrage 1979, genèse d’une loi sur les archives fait suite à deux autres volumes consacrés à la loi de protection des monuments historiques du 31 décembre 1913 et publiés en 2013 et 2018 (La Documentation française, Comité d’histoire du ministère de la culture). Le principe est identique dans cet ouvrage consacré à la loi de 1979 : retourner aux textes, à l’étude des archives, les analyser dans une démarche croisée faisant appel à un large spectre de connaissances et de méthodes. Historiens, juristes, politistes, conservateurs et archivistes mais aussi responsables des services en charge des archives ont contribué à ce volume. Dans cet ouvrage, il s’agit aussi de s’intéresser aux hommes, aux acteurs de cette histoire, comprendre la part qu’ils ont pris à l’élaboration du texte.Cette journée sera l’occasion de présenter ces travaux, de l’héritage endossé par la loi du 3 janvier 1979 jusqu’à sa mise en œuvre en questionnant le moment de sa genèse et du contexte dans lequel elle a été adoptée. Ces présentations seront discutées par plusieurs intervenants. La journée se clôturera par une table ronde sur les enjeux contemporains d’une loi sur les archives.Programme9H30 – 12H30   OUVERTURE   Charles Personnaz   Directeur de l'Institut national du patrimoine   Philippe Barbat   Directeur général des patrimoines   Maryvonne de Saint Pulgent   Présidente du Comité d’histoire du ministère de la Culture   L’HÉRITAGE   Yann Potin   Chargé d’études documentaires aux Archives nationales et maître de conférences associé en histoire du droit à l’université Paris-Nord    Discutants :   Anne Simonin   Directrice de recherche au CNRS (CESPRA, UMR 8036)   Guillaume Richard   Professeur d’histoire du droit à l’université Paris Descartes (IHD, EA 2515)   LES JALONS   Noé Wagener   Professeur de droit public à l’université de Rouen-Normandie (CUREJ, EA 4703)   Discutants :   Jacques Chevallier   Professeur émérite de l’université Paris 2 (CERSA, UMR 7106)   Nicolas Thiébaut   Post-doctorant au CNRS (ISP, UMR 7220)   L’APPORT DE LA LOI   Marie Cornu   Directrice de recherche au CNRS (ISP, UMR 7220)   Discutants :   Jean Le Pottier   Directeur des Archives départementales du Tarn   Katia Weidenfeld   Professeur d’histoire du droit, École nationale des chartes, PSL (Centre Jean Mabillon, EA 3624)   LA MISE EN OEUVRE   Bruno Ricard   Directeur des Archives nationales   Discutants :   Annette Wieviorka   Directrice de recherche honoraire (CNRS), vice-présidente du Conseil supérieur des archives   Bénédicte Delaunay   Professeure émérite de l’université de Tours (IRJI François-Rabelais, EA 7496)   14H– 16H   LA LOI DE 1979. UNE HISTOIRE ADMINISTRATIVE   Marc Olivier Baruch   Directeur d’études à l’EHESS (CRH, UMR 8558)   TABLE RONDE :   PORTER LA LOI, LES ENJEUX CONTEMPORAINS   Modérateur :   Emmanuel Laurentin   Historien et journaliste sur France Culture   Participants :   Marc Olivier Baruch   Directeur d’études à l’EHESS (CRH)   Pascal Even   Conservateur général honoraire du patrimoine   Jean-François Kerléo   Professeur de droit public à l'université d'Aix-Marseille (DICE, UMR 7318)   Bruno Ricard   Directeur des Archives nationales   CLÔTURE   Françoise Banat-Berger   Directrice du Service interministériel des archives de France