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L’article se vaut d'une synthèse d’un séminaire de formation « Le droit d’auteur et anti-plagiat » organisé par Bulac. Il porte d’abord sur la définition du plagiat et puis sur des conseils à l’éviter lors de la rédaction du mémoire ou de la thèse.Définition Le Petit Robert donne une définition du plagiat, qu’il s’agit de « copier indûment un auteur en s’attribuant des passages de son œuvre ». L’œuvre peut prendre plusieurs formes, tels que : un brouillon, un code de la route, la correspondance privée, les textes sur le forum ou le blog, les travaux non publiés, la table de matière d’un œuvre, un scénario du film, les cours de l’enseignant, communication en colloque, etc. Cela peut même être étudiant qui écrit un rapport de stage non publié. Pour éviter le plagiat, nommer l’auteur que l’on cite est obligatoire, même quand le texte n’est pas publié dans le domaine public. Sion, il s’agit d’une appropriation illégitime, ou d’une désappropriation.Notions voisinesIl existe des actions, qui ne sont pas plagiait, mais il se doit à être vigilant lors de la rédaction.Démarquage : on change juste des mots par des synonymes et la syntaxe. Dans le démarquage n’est pas autorisé dans le travail universitaire.Compilation : il s’agit de l’action de mettre ensemble des extraits, des documents pour former un recueil (par exemple, réunir des textes dans un annexe). La compilation est permise dans les travaux universitaires soumise à la citation correcte.Allusion : il arrive souvent dans le mémoire que l’on explique une notion scientifique. L’allusion sans citation est à éviter, sauf le cas où l’on met la citation correcte.Plagiat avoué : il s’agit d’un plagiat annoncé souvent dans la création littéraire. Pourtant, le plagiat avoué n’est pas autorisé.Parodie/pastiche : le pastiche consiste à limiter le style d’un auteur en forçant les traits caractéristiques de son écriture. Toute la pastiche est permise, mais il faut également citer le texte original que l’on imite.Le droit d’auteurLes droits de l’auteur comprennent deux aspects :Le droit patrimonial : porte sur la rémunération et cesse 70 ans après la mort de l’auteurLe droit moral : dure indéfiniment, même après que le texte est tombé dans le domaine public » (Stérin, 2011 : 15). Le droit moral se subdivise en quatre sous-droits :Droit au nom : l’auteurDroit au respect du texte : toutes traduction et motification du texte sont soumises à l’autorisation de l’auteur.Droit de divulgation : l’auteur peut décider de ne pas publier son œuvre, par exemple, les lettres de soldats.Droit de retrait et de repentir : l’auteur peut décider de retirer ou de repentir son œuvre déjà publiée.Droit d’auteur et citationSelon le droit d’auteur, chacun peut citer un texte, gratuitement, même si le texte est protégé par le droit d’auteur. Cependant pour citer un toute légalité, la citation doit remplir 3 critères :Courte (il n’y a pas de seuil officiel) : dans un travail universitaire, la citation ne doit pas dépasser huit lignes, et pas plus de 5% d’un œuvre original ;Poursuivre un but informatif, pédagogique, critique ;Mentionner la source et sans le différencier, mettre les guillemets.À quoi s’applique le droit d’auteur ?L’auteur d’un texte original détient des droits dessus, quel que soit le genre du texte : on doit donc pour respecter le droit moral. Le droit d’auteur nous impose à citer correctement et à citer entre guillemets et nommer l’auteur. En plus le droit d’auteur ne protège pas les idées qui ne sont pas encore mises en œuvre, c’est-à-dire, seules sont protégées les créations appartenant au monde réel et sensible.Bonnes pratiques pour éviter le plagiatNous allons fournir des conseils pratique pour éviter le plagiat :Avoir conscience des travaux concernés à citer : mémoire, exposé écrits ou oraux, rapports de stage, travaux individuels ou collectifs, etc. ;Savoir que le droit moral dure indéfiniment et qu’il comprend le droit au nom ;Dans le cadre de travaux collectifs, conclure un pacte de non-plagiat avec les co-auteurs, car chacun est responsable du contenu de l’ensemble ;Noter immédiatement les sources des informations que vous comptez utiliser : le titre, la page, l’auteur, le site… ;Citer les chiffres et citer une source fiable, comme le site du Ministère de l’Éducation, ainsi que la date.BibliographieStérin, A.-L. (2011). Guide pratique du droit d’auteur: utiliser en toute légalité : textes, photos, films, musiques, Internet + protéger ses créations (2e édition totalement actualisée). Paris: Maxima-L. Du Mesnil éditeur.Bidard, G. (2016). Droit d’auteur et plagiat (Séminaire de formation). Paris: Bulac.