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Compte-rendu de la thèse de Marie Barbou, L'art de plaider en défense aux assises : analyse dialogique et argumentative d'une technique sociale du sentiment : le cas de l'affaire Courjault soutenue le 24 mai 2017 au Conservatoire National des Arts et Métiers, Paris, 274 pages ((Une version enrichie de ce compte-rendu est disponible sur la plateforme Peers))Par Sarah Benabbas ((Doctorante en droit au Laboratoire de droit privé et de sciences criminelles (Aix-Marseille Université))Marie Barbou a réalisé une thèse en psychologie qui constitue une étude de cas d'un procès d'assises fortement médiatisé : l'affaire Courjault (dite des "bébés congelés"). Cette recherche s'inscrit dans une période qui a connu un fort renouveau de l'intérêt académique pour les études observationnelles en juridiction pénale (Weltzer-Lang et Castex, 2017; Danet, 2013; Mucchielli et Raquet, 2014) mais nous sommes davantage habitués à des travaux de juristes, de sociologues et d'anthropologues qu'à des travaux de psychologues. Les publications récentes ont montré un certain nombre de régularités dans les décisions pénales, et il est désormais possible de prédire une proportion importante de ces décisions à l'aide de quelques variables récurrentes (gravité des faits, antécédents, situation professionnelle et comportement du mis en cause, etc.). L'approche suivie par Marie Barbou est très différente en ce qu'elle est consacrée non pas aux faits ou à la "personnalité" de l'accusée mais à l'avocat, et particulièrement à la question de la persuasion et du contenu de la plaidoirie, des questions moins présentes dans la littérature précitée (à l'exception notable de Mahi, 2015). Marie Barbou entend en effet analyser les techniques de plaidoirie, en particulier l'impact que peut avoir la plaidoirie sur les sentiments de celles et ceux qui l'entendent, mais aussi, c'est plus inattendu mais tout aussi intéressant, de celui qui plaide. La plaidoirie serait, dans la lecture de Marie Barbou, un "art" - nous reviendrons sur cet angle plus loin - un art qui vise à agir sur l'intime conviction des jurés. Pour ce qui est de la méthode, la thèse analyse à la fois le texte de la plaidoirie de l'avocat de l'accusée, maître Henry Leclerc, qui est entièrement retranscrite dans la thèse, ainsi qu'un entretien avec lui. Cet entretien de confrontation vise "à comprendre les buts, les destinataires, et les moyens de cette activité réalisée." Marie Barbou entend donc "s'intéresser à la plaidoirie de la défense aux assises [pour]interroger la question de l'intime conviction, et du rôle joué par cette activité pour influencer les jurés [, …]mettre en perspective la psychologie de l'art et la technique sociale du métier d'avocat pénaliste par laquelle, par la parole et le langage, dans le contexte de la plaidoirie, il agit sur l'intime conviction du juré." (page 12)En centrant son analyse du procès Courjault sur la plaidoirie de l'avocat, en se concentrant sur le moment qui "porte la voix de son client" (page 17) notamment en défense, la thèse analyse ce qui est communément perçu comme l'essence même du métier, indissociable de la figure de l'avocat, et ce depuis le XVIIIe siècle. La thèse permet une approche rigoureuse d'une question qui avait été célèbrement abordée sous un angle pseudoscientifique dans la Psychologie des foules de Gustave Le Bon : sur fond de débat relatif à la légitimité du jury, Le Bon avait consacré un chapitre de son ouvrage controversé au pouvoir de conviction des avocats (Rubio, 2008). Marie Barbou reprend des thèmes importants de ce débat, comme la question de l'intime conviction, c'est-à-dire cette subjectivité de la conviction personnelle, guidant la décision du jury, et qui ici est au cœur de nombreuses réflexions.Après avoir fait face à quelques difficultés découlant des aléas de la vie d'un avocat (audiences reportées, rendez-vous urgents avec des clients, conciliation entre vie personnelle et professionnelle, difficultés de réunion d'avocats, etc.), Marie Barbou a réalisé dix entretiens auprès d'avocats pénalistes. Ce sont ces entretiens qui l'ont amenée à s'intéresser à l'affaire Courjault, puisque ce cas avait été cité plusieurs fois. Les entretiens amènent Marie Barbou à problématiser le rôle de l'avocat à travers les écrits du philosophe, psychologue et anthropologue Lev Vygotski qui pose que "la psychologie de l'art consiste à reconnaitre que la forme artistique l'emporte sur le matériau, ou, ce qui revient au même, que l'art est une technique sociale du sentiment." (page 71). L'implication du cadre d'analyse de Vygotsky sur la façon dont on conçoit la plaidoirie de l'avocat est claire : Marie Barbou cherche à analyser "d'une part la réaction artistique, qui implique une complication, et d'autre part ses conséquences. L'art déclenche un jeu complexe de sentiments […] le sentiment est toujours conscient pour Vygotsky" (page 72). La primauté de la forme sur le fond va indéniablement amener Marie Barbou à analyser l'affaire pénale par des variables tout à fait différentes de celles employées dans la littérature académique précitée. Le théâtre et le jeu sont des métaphores souvent utilisées dans cette thèse, et l'art de plaider, permettant la transformation du sentiment, est présenté comme n'étant possible que par un processus de purgation des passions (catharsis).En venant à l'analyse du cas Courjault, Marie Barbou découpe la plaidoirie de Me Leclerc en vingt séquences, dont le découpage doit nous convaincre que la "plaidoirie est […]construite d'une suite de déconstruction d'arguments réalisée par le discours de l'avocat" (cf encadré 1). Chaque séquence montre comment la principale préoccupation de "la défense" est de répondre une par une aux "attaques" que les jurés peuvent déjà avoir en tête.La plaidoirie de Me Leclerc1. Le positionnement de l'avocat dans l'affaire Courjault. 2. La conflictualité entre la position supposée de l'avocat et la défense, versus celle de l'opinion publique/jurés, et un appel à l'objectivité. 3. La notion qu'un homme ne peut pas comprendre les raisons de ce crime car c'est une femme qui l'a commis. 4. Le positionnement de la défense quant à la perception du crime. 5. La question de la conscience de la cliente au moment des actes/rappelant la foi que l'avocat a en elle. 6. Le statut de l'acte (différence et rappel des délais entre IVG (interruption volontaire de grossesse) et un crime. Rappel de la nécessité du respect à porter sur la vie. Évocation du caractère absurde, du timing et des conséquences pénales. 7. La perception qu'ont les gens de sa cliente (rappel de la souffrance de celle-ci et du regard que l'avocat porte sur elle). 8. Crainte qu'on fasse de sa cliente une icône. 9. Rappel de l'enjeu du procès : le déni de grossesse. 10. Le statut de l'aveu lors de l'arrestation. Remerciements du président pour la clarté des débats. Rappel du caractère relatif de la notion de "vérité absolue". 11. Remise en question des mobiles, les définissant comme étant infondés. 12. La question du procès, qui serait celle du déni de grossesse et non de Véronique Courjault. 13. Notion de responsabilité ; il induit le doute, rappelant "qu'aucune certitude n'a été établie concernant le déni éventuel de sa cliente" dit qu'il ne plaidera pas l'acquittement, étant en présence d'un problème extraordinaire ; l'entourage n'ayant pas vu qu'elle était enceinte. 14. Quelle peine envisager au regard de la responsabilité de sa cliente ? Il rappel les contradictions et failles des experts et des expertises. Le fait que les experts n'ont donc pas de certitudes et que les jurés devront composer et juger, de fait, avec des incertitudes. 15. L'image des avocats : métier, rôle, collaboration pour la vérité. Il rappel les enjeux du procès, évoquant la peine, et son accord pour punir l'accusée, tout en abordant la question de la dangerosité de cette dernière. 16. Conséquences d'une peine légère, atouts de l'accusée qui est encore du "bon coté du mur" ayant la possibilité d'avancer sa thérapie. 17. Le doute doit profiter à l'accusée. 18. Les conséquences pour les enfants. 19. Les enjeux de la condamnation. 20. Bilan passé, enjeux de demain pour Veronique Courjault. Le 18 Juin 2009 Véronique Courjault a été condamnée par la Cour d'assises d'Indre-et-Loire à huit ans de prison pour les trois infanticides, la préméditation pour le premier infanticide n'étant pas retenue (page 64), un verdict jugé par l'opinion publique comme étant "plutôt clément", puis le 17 Mai 2010, la justice décide de la mise en liberté conditionnelle assortie d'une interdiction de communiquer avec la presse . L'étude de cas s'achève par un jury qui a bien voté dans le sens demandé par la plaidoirie - la condamnée passera moins d'un an en détention après le verdict. C'est donc une étude de cas de la "clémence de la cour" qui nous est présentée ici, on veut comprendre comment la plaidoirie parvient au résultat escompté.L'élément qui m' a semblé le plus intéressant dans la capacité de "séduction " (page 52) de la défense est l'idée que dans le "discours intérieur du juré, à ce moment là clair dans sa conviction que l'accusé est coupable et doit être condamnée, elle déclenche une conflictualité par l'évocation de ces polémiques et de ces différentes façons de voir ce qui se joue, puis tente de ramener ce discours intérieur au coté de l'avocat et de ce qu'il défend." (page 108) La plaidoirie doit soulever du doute puisque le doute profite à l'accusé, "un peu comme une vague qui appartiendrait à la fois à la mer et à la plage et qui viendrait épouser le sable, pour en ramener avec elle dans l'océan. Et inversement, car cette dynamique est bilatérale, le sable absorbe une partie de l'eau et se façonne différemment à chaque fois. Le tout forme une vague, toujours ressemblante sans jamais être vraiment la même. " (page 215) C'est en ça que réside "l'art" décrit par Marie Barbou, la plaidoirie n'est pas la démonstration d'une thèse mais l'esthétique d'une contradiction. Tout argument doit être renversé avec la meilleure forme possible, à l'aide de "belles" formules qui marquent ceux qui les entendent, non pas pour faire triompher une vérité mais pour rendre impensable l'absence totale de doute sur la version de l'accusation.La thèse a également pour intérêt de revenir sur une affaire massivement médiatisée et fortement débattue par les pénalistes, tout en montrant la possibilité de l'aborder par un autre prisme que celui, plus large, du déni de grossesse ; la simple possibilité de lire la plaidoirie de la défense mot à mot et de revenir sur cette plaidoirie par l'entretien que Marie Barbou réalise avec Henri Leclerc crée chez le lecteur cette impression étrange d'être, quelques instants, lui-même un juré, de devoir lui-même se faire son propre avis.À la différence des études de sentencing qui permettent, par la comparaison et la quantification, d'estimer un poids relativement précis des variables juridiques (tels que l'état de récidive légale, la peine encourue, les circonstances aggravantes) et extra-juridiques (tels que le casier judiciaire du prévenu, sa situation professionnelle ou son statut d'étranger), la thèse de Marie Barbou ne peut pas, par sa méthode, construire un histoire causale. Elle permet donc à défaut de pouvoir quantifier l'impact de tel ou tel argument, de prendre la mesure du potentiel, du pouvoir de la parole, du pouvoir de plaider, de la forme sur le fond, de l'esthétique sur la logique. La thèse parvient à convaincre que le " joli mot " , " l'heureuse formule" ou simplement l'élégance de la tournure peuvent jouer un rôle, même si elle n'est pas néanmoins en capacité de démontrer l'importance de ce rôle, car il aurait fallu pour cela un matériau empirique qui dépasse les seuls avocats : jurés, magistrats, clients ont également des choses à nous dire sur cette question, et le travail de Marie Barbou pose les bases d'un chemin de recherche en ce sens. De plus, elle parvient sans difficulté à nous faire accepter que l'essence de la plaidoirie en défense est, "la contradiction nécessaire à la transformation du sentiment" (page 205), une image qui paraît très opportune et ouvre des pistes intéressantes pour la recherche future.Sources et données primaires25 entretiens conduits d'avril 2014 à novembre 2014, dont 10 ont été retenus. Plaidoirie de Me Henri LECLEREC pour Veronique Courjault, le 18 Juin 2009, retranscrite intégralement.Métadonnées de la thèseNom, Prénom de l'auteur : Marie Barbou Titre de la thèse : L'art de plaider en défense aux assises : analyse dialogique et argumentative d'une technique sociale du sentiment : le cas de l'affaire Courjault. Université de soutenance : Conservatoire National des Arts et MétiersDate de soutenance : Le 24 Mai 2017 Nombre de pages : 274 Directrice : Kostulski Katia Références Thèses.fr : www.theses.fr/2017CNAM1109Bibliographie Jean Danet, La réponse pénale. Dix ans de traitement des délits, Presses Universitaires de Rennes, Rennes, 2013, accédé le 2013.Lara Mahi, Une sanitarisation du pénal ? La mobilisation de la maladie dans les procès pénaux, Revue Française de sociologie, 2015, 56, pp.697-733.Laurent Mucchielli, Emilie Raquet,Les comparutions immédiates au TGI de Nice, ou la prison comme unique réponse à une délinquance de misère », Revue de sciences criminelles, 2014, pp. 207–226, Vol. 1.Vincent Rubio, Psychologie desfoules, de Gustave le Bon. Un savoir d’arrière-plan », Sociétés, 2008, 2, pp. 79–89, Vol. 100.Daniel Weltzer-Lang, Patrick Castex, Comparutions immédiates : quelle justice?, Erès, 2017.Notes