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Les communications auront pour fin de souligner le caract&#232;re sp&#233;cifique de la naissance humaine tout en mettant l&#8217;accent sur le nouveau-n&#233; comme figure inaugurale de la r&#233;flexion juridique. La r&#233;ussite d&#8217;une telle entreprise est subordonn&#233;e &#224; la r&#233;solution (&#224; tout le moins &#224; la position claire et pr&#233;cise) d&#8217;un certain nombre de questions qui se peuvent r&#233;duire &#224; trois fondamentales : 1.En quoi les difficult&#233;s rencontr&#233;es aujourd&#8217;hui par le droit de la bio&#233;thique obligent &#224; reconstruire la probl&#233;matique de la naissance ? 2.Quelle est la sp&#233;cificit&#233; de la naissance humaine, tant d&#8217;un point de vue historique que biologique ?3.Comment et pourquoi la figure du nouveau-n&#233; doit &#234;tre prise comme clef de vo&#251;te de toute th&#233;orie du droit qui pr&#233;tendrait sortir le droit positif contemporain des apories dans lesquelles il s&#8217;est jet&#233; en tentant d&#8217;encadrer les nouvelles pratiques procr&#233;atiques ?L&#8217;ordre adopt&#233; pour les communications suivra la logique de cette probl&#233;matique et les intervenants (qui ont tous d&#233;j&#224; accept&#233; de se plier &#224; cet exercice) auront pour mission de r&#233;pondre &#224; la question-titre de cette journ&#233;e tout en se pliant aux exigences de leur discipline propre.&#160; &#171;&#160;Le principe de l&#233;galit&#233; des d&#233;lits et des peines, qui impose une interpr&#233;tation stricte de la loi p&#233;nale s&#8217;oppose &#224; ce que l&#8217;incrimination pr&#233;vue par l&#8217;article 226-6 du Code p&#233;nal r&#233;primant l&#8217;homicide involontaire d&#8217;autrui soit &#233;tendue au cas de l&#8217;enfant &#224; na&#238;tre dont le r&#233;gime juridique rel&#232;ve de textes particuliers sur l&#8217;embryon et le f&#339;tus&#160;&#187;[1]L&#8217;arr&#234;t de la Cour de Cassation rendu le 29 juin 2001 dont cette citation est tir&#233;e casse un jugement qui avait qualifi&#233; la mort accidentelle d&#8217;une femme enceinte de double homicide involontaire. Il rappelle ce faisant un &#233;l&#233;ment fondamental du droit&#160;: la personnalit&#233; juridique s&#8217;acquiert avec la naissance viable. En naissant, l&#8217;individu devient au regard du droit autre chose qu&#8217;une entit&#233; biologique humaine, il devient tr&#232;s exactement et pleinement sujet de droit. Selon la summa divisio &#8211; et &#224; condition que celle-ci soit encore de mise, ce que maints &#233;l&#233;ments doctrinaux tendraient &#224; nier jugeant qu&#8217;elle n&#8217;est plus aujourd&#8217;hui pertinente pour aborder le r&#233;el &#8211; le f&#339;tus (et l&#8217;embryon) ne sont que des choses, seul l&#8217;enfant n&#233; viable est consid&#233;r&#233; comme personne. Il se joue donc, pour le droit, quelque chose d&#8217;essentiel avec la naissance, &#224; savoir l&#8217;inauguration d&#8217;une nouvelle personnalit&#233;. Et pourtant, le simple fait que la Cour de Cassation ait d&#251; rendre un arr&#234;t de cette teneur en dit long sur les incertitudes que nous rencontrons aujourd&#8217;hui. L&#8217;arr&#234;t du 6 f&#233;vrier 2008 de la Cour de cassation qui autorise l&#8217;&#233;tablissement d&#8217;un acte d&#8217;enfant sans vie sans restriction eu &#233;gard &#224; la dur&#233;e post-conceptionnelle n&#8217;est propre qu&#8217;&#224; confirmer cette tendance, et il en va de m&#234;me de l&#8217;attention et des interrogations r&#233;it&#233;r&#233;es &#224; propos du sens qu&#8217;il faut accorder au principe h&#233;rit&#233; du droit romain &#171;&#160;Infans conceptus pro nato habetur quoties de commodis ejus agitur&#160;&#187;[2]Tout se passe comme s&#8217;il devenait de plus en plus incompr&#233;hensible &#8211; ou bien encore de plus en plus inacceptable (et l&#8217;on voit d&#233;j&#224; ici poindre le discours &#233;thique) &#8211; que la protection juridique accord&#233;e aux personnes (aux sujets de droit) ne soit pas &#233;tendue &#224; l&#8217;enfant &#224; na&#238;tre.&#160; Le caract&#232;re inacceptable de cette attitude du droit &#224;&#160; l&#8217;encontre de l&#8217;enfant non encore n&#233; peut sans doute s&#8217;expliquer de bien des mani&#232;res, non exclusives l&#8217;une de l&#8217;autre et m&#234;me propres &#224; se renforcer l&#8217;une l&#8217;autre. Il n&#8217;entre pas dans notre propos de les &#233;num&#233;rer, il nous suffit ici de sugg&#233;rer que depuis qu&#8217;il est devenu possible de voir l&#8217;enfant &#224; na&#238;tre (par l&#8217;&#233;chographie), depuis qu&#8217;il est devenu possible d&#8217;initier une gestation &#224; un moment pr&#233;cis (gr&#226;ce &#224; toutes les techniques de procr&#233;ation m&#233;dicalement assist&#233;e) depuis &#8211; aussi &#8211; qu&#8217;il est devenu envisageable de ne pas avoir d&#8217;enfant si l&#8217;on ne le souhaite pas (gr&#226;ce aux moyens de contraception), l&#8217;enfant &#224; na&#238;tre est l&#8217;objet de toutes les attentions et le point de focale de toutes les pr&#233;occupations. Bien plus, les progr&#232;s r&#233;cents de l&#8217;obst&#233;trique nous incitent &#224; faire le constat suivant&#160;: le f&#339;tus (et il en va de m&#234;me de l&#8217;embryon) a acquis le statut de patient &#160;de la m&#233;decine &#8211; m&#234;me si l&#8217;on ne peut recueillir son consentement &#8211; puisqu&#8217;on intervient aujourd&#8217;hui directement sur lui (par la pharmacologie, par la chirurgie, etc&#8230;). Ce changement d&#8217;attitude &#224; l&#8217;&#233;gard de ce qui, jusqu&#8217;&#224; r&#233;cemment, n&#8217;&#233;tait pas visible et demeurait hors de la ma&#238;trise technologique entre aujourd&#8217;hui en conflit avec&#160;quelques principes fondamentaux du droit. En t&#233;moignent, outre l&#8217;arr&#234;t cit&#233; plus haut, nombre d&#8217;&#233;v&#233;nements et de bouleversements juridiques. Il n&#8217;est, pour le souligner, qu&#8217;&#224; rappeler l&#8217;article 16 du code civil (en vigueur) cr&#233;&#233; par la loi n&#176;94-653 du 29 juillet 1994, dite &#171;&#160;premi&#232;re loi de bio&#233;thique&#160;&#187;, qui a fix&#233; les conditions d&#8217;acc&#232;s &#224; la procr&#233;ation m&#233;dicalement assist&#233;e&#160;: &#171;&#160;La loi assure la primaut&#233; de la personne, interdit toute atteinte &#224; la dignit&#233; de celle-ci et garantit le respect de l&#8217;&#234;tre humain d&#232;s le commencement de sa vie&#160;&#187;. Texte dans lequel il est ais&#233; de percevoir les incertitudes du droit quant &#224; la question de l&#8217;embryon et du f&#339;tus compte tenu de la d&#233;finition du d&#233;but de la personnalit&#233; juridique. On pourrait aussi &#224; ce titre, toujours pour souligner les incertitudes du droit, rappeler comment depuis quelques d&#233;cennies et surtout depuis le d&#233;veloppement de la r&#233;flexion bio&#233;thique, la notion de &#171;&#160;personne humaine&#160;&#187; tend &#224; s&#8217;imposer et m&#234;me &#224; supplanter, pour la critiquer, la notion strictement juridique de personne. L&#8217;avis du CCNE du 23 mai 1984 a ainsi propos&#233; de&#160;&#160; faire de l&#8217;embryon et du f&#339;tus des &#171;&#160;personnes humaines potentielles&#160;&#187;, notion vague et particuli&#232;rement inintelligible pour le droit (et principalement du point de vue de la summa divisio), et qui introduit en outre au sein du droit un trouble particuli&#232;rement important puisqu&#8217;elle sugg&#232;re l&#8217;incompl&#233;tude et les lacunes de la notion de personne juridique, tant dans son extension temporelle que qualitative. Il convient d&#232;s lors de se demander si le droit dispose de raisons l&#233;gitimes pour limiter la personnalit&#233; &#224; la naissance viable. Si le droit ne pouvait rendre raison d&#8217;une telle limitation, une proposition de r&#233;forme de la notion de personne appara&#238;trait pleinement justifi&#233;e. En un mot, pourquoi le droit accorde-t-il (encore) une telle importance &#224; la naissance&#160;? Pourquoi le droit s&#8217;oppose-t-il &#8211; comme il l&#8217;a fait dans l&#8217;arr&#234;t cit&#233; ici en liminaire - soit &#224; une extension de la personnalit&#233; en de&#231;&#224; du seuil de la naissance, soit &#224; une remise en cause de la summa divisio&#160;?La question s&#8217;impose avec d&#8217;autant plus de force qu&#8217;il n&#8217;existe pas de diff&#233;rence physiologique fondamentale entre l&#8217;enfant n&#233; et le f&#339;tus juste avant la naissance. Si l&#8217;on consid&#232;re la complexit&#233; biologique de l&#8217;organisme, la diff&#233;rence entre un embryon et un f&#339;tus est bien plus grande que celle qui existe entre un f&#339;tus et un nouveau-n&#233;. Biologiquement, il ne se passe rien (ou presque) &#224; la naissance et l&#8217;embryogen&#232;se conna&#238;t nombre d&#8217;&#233;tapes plus riches en &#233;v&#233;nements et bouleversements physiologiques.&#160; Le nouveau-n&#233; est d&#233;pendant d&#8217;une autre personne pour sa survie, il ne peut se nourrir seul, il ne peut se d&#233;placer de mani&#232;re autonome, il ne sait pas parler, tout comme le f&#339;tus. En termes juridiques, l&#8217;incapacit&#233; du nouveau-n&#233; n&#8217;est pas moindre que celle du f&#339;tus juste avant la naissance. Autrement dit, l&#8217;un comme l&#8217;autre sont parfaitement incapables d&#8217;exercer la responsabilit&#233; aff&#233;rente &#224; la qualit&#233; de personne. Seules la respiration a&#233;rienne autonome et la cl&#244;ture du syst&#232;me circulatoire sanguin semblent distinguer l&#8217;enfant n&#233; du f&#339;tus qu&#8217;il &#233;tait ant&#233;rieurement &#224; la naissance. Or, on imagine mal qu&#8217;une telle distinction puisse fonder un changement de statut juridique d&#8217;une telle ampleur (et il suffit pour s&#8217;en convaincre de se demander si nous serions pr&#234;ts &#224; d&#233;nier le statut de personne &#224; un individu incapable de respirer sans assistance respiratoire, ou encore &#224; un individu sous perfusion sanguine). C&#8217;est pourquoi il est l&#233;gitime de se demander si le crit&#232;re de la naissance viable pour d&#233;terminer le d&#233;but de la personnalit&#233; juridique ne rel&#232;ve pas du pur arbitraire. Et si tel est le cas, ce crit&#232;re est critiquable en tant que tel, donc amendable, &#224; moins qu&#8217;il n&#8217;existe de bonnes raisons (ou une seule), juridique ou autre, pour persister dans l&#8217;affirmation que seule la naissance (viable) conf&#232;re la personnalit&#233;. Mais force est de constater que le droit lui-m&#234;me ne fournit pas de telles raisons, et l&#8217;on peut m&#234;me le soup&#231;onner de ne pas pouvoir, par essence, les fournir. Il revient d&#232;s lors au philosophe, et en particulier au philosophe du droit, de se poser la question de la validit&#233; de ce crit&#232;re et de sa justification. Mais, l&#224; encore, il faut convenir que la litt&#233;rature philosophique n&#8217;est pas d&#8217;un grand secours. Il n&#8217;existe ainsi aucune entr&#233;e &#171;&#160;naissance&#160;&#187; ou &#171;&#160;nouveau-n&#233;&#160;&#187; dans les encyclop&#233;dies philosophiques disponibles[3].En se demandant si le nouveau-n&#233; peut &#234;tre consid&#233;r&#233; comme objet philosophique, il ne s&#8217;agit bien &#233;videmment pas de sugg&#233;rer l&#8217;ajout d&#8217;une entr&#233;e dans les encyclop&#233;dies d&#233;di&#233;es &#224; la philosophie pour le seul plaisir de les enrichir. Car, si tel &#233;tait le cas, nous pourrions tout aussi bien faire n&#8217;importe quelle autre suggestion. Le propos de ce colloque est pr&#233;cis&#233;ment d&#8217;essayer de montrer qu&#8217;une philosophie de la naissance, ou plus pr&#233;cis&#233;ment la prise en compte de la figure du nouveau-n&#233; en tant que probl&#232;me pour la philosophie du droit, est non seulement possible, mais en outre requise par un certain nombre de probl&#233;matiques contemporaines et en particulier par la r&#233;flexion actuelle sur le droit, sa fonction anthropologique, et le r&#244;le qu&#8217;il doit jouer dans la protection de l&#8217;humanit&#233; sous tous ses aspects (notamment biologiques). Car, c&#8217;est un fait, la pens&#233;e du droit s&#8217;est heurt&#233;e &#224; plusieurs reprises ces derni&#232;res ann&#233;es sur la question de la naissance, et principalement des naissances r&#233;sultant de techniques de procr&#233;ation illicites. Et la mise en chantier d&#232;s aujourd&#8217;hui d&#8217;une telle r&#233;flexion sur la naissance se justifie d&#8217;autant plus que la r&#233;vision de la loi de bio&#233;thique de 2004 est pr&#233;vue pour 2009,&#160; celle-ci s&#8217;annon&#231;ant d&#8217;ores et d&#233;j&#224; comme r&#233;forme du droit de la filiation et de conception de la personne juridique[4]. On le comprend, la question qui est ici pos&#233;e d&#233;passe largement le cadre d&#8217;un champ disciplinaire donn&#233;. Aussi ne s&#8217;agit-il pas de s&#8217;en tenir &#224; l&#8217;expos&#233; des qualifications de la naissance et du nouveau-n&#233; propos&#233;es par le droit positif. Tout au contraire, il s&#8217;agit de tenter de cerner ce qui se joue avec la naissance tant d&#8217;un point de vue anthropologique que m&#233;dical afin de comprendre pourquoi et comment le nouveau-n&#233; doit constituer pour le droit la figure inaugurale de la personne. La diversit&#233; des communications propos&#233;es ci-dessous entend refl&#233;ter cette exigence pluridisciplinaire. [1] Cour de cassation, Assembl&#233;e pl&#233;ni&#232;re du 29 juin 2001. [2] art. 311, art. 725, art. 906, C. civ. [3] Le m&#234;me constat peut &#234;tre fait pour les encyclop&#233;dies francophones et anglophones consacr&#233;es &#224; la bio&#233;thique.[4] Cela ressort en particulier du Rapport n&#176;2832 fait au nom de la mission d&#8217;information sur la famille et les droits des enfants du 25 janvier 2006. ProgrammePr&#233;sidence de s&#233;ance : Patrick Savidan (Philosophe, Ma&#238;tre de conf&#233;rences &#224; l'Universit&#233; de Paris-Sorbonne)Philippe Descamps (Philosophe &#8211; Post-doctorant au CERSES-CNRS, umr 8137)Pr&#233;sentation: &#171; Incertitudes du droit et demandes sociales d&#8217;extension de la personnalit&#233; en amont de la naissance &#187;Marie-France Morel (Historienne - Pr&#233;sidente de la Soci&#233;t&#233; d'histoire de la naissance):&#171; Pour une histoire de la naissance &#187;Les repr&#233;sentations de la naissance (rites de naissance, accueil et repr&#233;sentations du nouveau-n&#233;). La communication sera accompagn&#233; d&#8217;un riche mat&#233;riel iconographique, notamment pour la p&#233;riode m&#233;di&#233;vale.Discussion : Les mutations contemporaines de la repr&#233;sentations de l&#8217;embryon.Xavier Bioy (Juriste &#8211; Professeur de droit public &#224; l'Universit&#233; de Toulouse) :&#171; Naissance et qualification juridique : personne, personne humaine, &#234;tre humain&#8230; &#187;Le recours &#224; la notion de personne humaine, fr&#233;quent dans les textes relatifs &#224; la bio&#233;thique, tend &#224; rendre flottant la d&#233;finition de la notion de personne juridique et en particulier en ce qui concerne le d&#233;but de la personnalit&#233;, &#224; savoir la naissance viable. La personne humaine, notion &#224; vocation extra-juridique et renvoyant &#224; l&#8217;appartenance biologique des individus &#224; l&#8217;esp&#232;ce humaine, contribue ainsi &#224; d&#233;juridiciser la naissance et &#224; naturaliser le droit.Discussion : L&#8217;int&#233;r&#234;t du droit pour la naissance : ses raisons, ses fondements.Claude Sureau (Gyn&#233;cologue-accoucheur, ancien pr&#233;sident de la F&#233;d&#233;ration Internationale de Gyn&#233;cologie Obst&#233;trique) :&#171; Embryons et f&#339;tus, des patients ? ou rien ? &#187;Ni personnes, ni biens, ni sujets de droit, ni objets de droits, que sont l&#8217;embryon et le f&#339;tus ? Ils sont pour la m&#233;decine des patients. Mais pour le droit, que repr&#233;sentent-ils ?Pr&#233;sidence de s&#233;ance : Jean-Cassien Billier (Philosophe, Prag &#224; l'Universit&#233; de Paris-Sorbonne)Jean-Marie Delassus (Praticien hospitalier honoraire, ancien chef de service de maternologie) :&#171; La fracture ontologique du nouveau-n&#233; &#187;Quelques &#233;vidences revisit&#233;es : la n&#233;ot&#233;nie, la pr&#233;maturation et l&#8217;immaturit&#233; du nourrisson. Au sein du r&#232;gne animal, l&#8217;&#234;tre humain doit &#234;tre consid&#233;r&#233; comme un animal pr&#233;coce et non immature. L&#8217;incapacit&#233; et la d&#233;r&#233;liction du nouveau-n&#233; ne sont pas les produits d&#8217;une quelconque pr&#233;maturation : l&#8217;&#234;tre humain est en r&#233;alit&#233; un animal particuli&#232;rement performant mais pour un monde autre que celui dans lequel il na&#238;t. La sid&#233;ration qui en r&#233;sulte &#8211; cliniquement rep&#233;rable &#224; la naissance &#8211; contraint le nouveau-n&#233; au rapport social.Val&#233;rie Kokoszka (Philosophe &#8211; UCL) :&#171; Le transfert par analogie ou comment pr&#234;ter une conscience pour la faire na&#238;tre (Fichte et Husserl) &#187;Transfert par analogie et transposition des v&#233;cus de conscience : l&#8217;intersubjectivit&#233; comme condition de possibilit&#233; de la subjectivit&#233;. Importance de la question pour le Syst&#232;me du droit et la ph&#233;nom&#233;nologie transcendantale (en quoi cette question est-elle au c&#339;ur du probl&#232;me pos&#233; par Fichte et Husserl ?).Discussion : Les &#171; psychologies g&#233;n&#233;tiques &#187; de Fichte et Husserl constituent-elle des objections d&#233;finitives au postulat d&#8217;une origine biologique de la conscience ?Philippe Descamps (Philosophe &#8211; CERSES-CNRS) :&#171; A la recherche d&#8217;un paradigme du nouveau-n&#233; : contra Jonas, contra Engelhardt &#187;Hans Jonas a &#233;rig&#233; la figure du nourrisson en paradigme de la Responsabilit&#233;. Mais l&#8217;analyse de ce paradigme montre que Jonas esquive en fait la sp&#233;cificit&#233; du nouveau-n&#233;. Il rejoint sur ce point (et sur ce point exclusivement puisque fondamentalement tout oppose ces deux auteurs) la position d&#8217;Engelhardt qui fait du nouveau-n&#233; une non-personne (au m&#234;me titre que le f&#339;tus ou l&#8217;embryon). Il s&#8217;agit ici de penser l&#8217;impens&#233; de ces deux positions et de fixer le cahier des charges d&#8217;une philosophie de la naissance en montrant comment penser le nouveau-n&#233; c&#8217;est penser la&#160; naissance de la relation juridique. Le titre de cette communication pourrait &#234;tre &#171; Pour une philosophie juridique de la naissance &#187;.Discussion g&#233;n&#233;rale