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Billet rédigé par Emeline Mercier (ENSSIB), Joachim Chevry (ENS-Lyon)Cela fait déjà plusieurs années &#8211; huit pour être exact – que le procès entre Google Books et l’ « Authors Guild » perdure. Une nouvelle révision le mois dernier aurait malgré tout laissé entrevoir les prémisses d’un futur verdict de la part du juge Chin.Plusieurs points pèsent dans la balance mais le principal reste celui du droit d’auteur et la notion de « Fair Use » scandée par Google pour justifier la numérisation de milliers, que dis-je, de milliards d’ouvrages. Rappelons qu’aux États-Unis la notion de « Fair Use » permet des exceptions au droit d’auteur en temps d’usage loyal et raisonnable.Alors en attendant un nouveau tournant, intéressons-nous précisément à Google Books.La petite sœur d’AlexandrieEn 2003, un projet secret nommé « Project Ocean » commençait à naître au sein de Google. Mais c’est en 2004, sous le nom de « Google Print », que Google mis au grand jour son projet de numérisation de milliers d’ouvrages. Google se veut mémoire de tous les savoirs du Monde. Cela vous semble familier ? Réunir tous les savoirs du Monde en un même endroit. Ptolémée aurait peut-être de quoi reconnaître la bibliothèque d’Alexandrie au travers du projet de Google. À quelques détails près que Google a des intérêts financiers et a bafoué le droit d’auteur en échange de la mémorisation et de la conservation du savoir.Quel statut pour Google Books ?On pourrait penser qu’il est la suite logique de la première « bibliothèque de versions électroniques libres » créée par Michael S. Hart en 1971 mais avec une plus grande envergure, des technologies plus sophistiquées et un budget sans nul doute hautement supérieur.Il semble difficile de pouvoir affirmer avec exactitude si Google Books, société aux multiples facettes, est une bibliothèque numérique, un éditeur de livres ou encore un libraire. Selon les différentes définitions du Larousse ou encore du Centre National de Ressources Textuelles et Lexical, un libraire se définit dans ses fonctions de vente, d’imprimerie voire d’édition de livres. L’éditeur, quant à lui, est en amont, il prépare et édite le livre dans le but de sa publication et de sa diffusion. Enfin concernant la bibliothèque, séparons la bibliothèque traditionnelle et la bibliothèque numérique. La première est définie &#8211; par Larousse &#8211; dans l’espace en tant que « local ou édifice destiné à recevoir une collection de livres ou documents qui peuvent être empruntés ou consultés sur place » et la deuxième est définie par Jean Michel Salaün comme « une collection organisée de documents électroniques en accès libre et générale gratuit sur Internet, associée à une interface permettant la recherche et la consultation de ces documents ». Dans tous ces termes et définitions il devient compliqué de distinguer à quel niveau Google Books se trouve.Google Books peut-il être considéré comme libraire via GooglePlay, plateforme de vente d’ouvrages ?Google Edition est-il un éditeur à part entière ?Enfin peut-on parler de bibliothèque numérique avec Google Books ?Une chaîne du livre à acteur uniqueEt si Google Books était tout ça à la fois ? Google aurait donc supprimé, au fur et à mesure de son ambition les différents intermédiaires qui se trouvaient entre lui et les millions de livres qu’il convoite. Ou plutôt les millions de données. Rappelons tout de même que Google reste et restera une société commerciale cotée en bourse qui fait profit avec les données de ses utilisateurs. Nos données. Il semble avoir compris avant tout le monde l’importance de ces données et tente de s’immiscer à tous les niveaux pour récupérer ses précieuses.Le livre est d’ailleurs l’un des créateurs de nombreuses données &#8211; qu’elles soient commerciales ou comportementales -, on peut deviner que les avantages qu’en tire Google sont, entre autres, d’affiner toujours plus son moteur de recherches, d’améliorer ses algorithmes, de revendre les données par la suite via des services associés, pour ne citer qu’Adwords, voir de créer de nouveaux services de plus en plus perfectionnés reposant sur l’analyse de toutes ces données. Google se retrouve seul avec lui-même dans ce circuit de la donnée : il met en place le processus qui lui permet de récuperer toutes les données qu’il veut, d’en faire ce qu’il veut, et de les revendre comme il le veut, ou presque.Google Books trouve aussi son intérêt sur les livres orphelins (non soumis aux droits d’auteurs). Ces livres épuisés ne sont plus commercialisés et rentrent dans une catégorie appelée la zone grise. On pourrait y voir de la bonne volonté à vouloir numériser des livres poussiéreux, parfois oubliés, seulement Google rend l’accès payant. Les prix varient entre 1 et 29 euros et peuvent même augmenter en fonction des chiffres de vente. De manière générale les sources de revenus sont divisées à hauteur de 63% pour les auteurs et les 37% restants pour Google. Après plusieurs accords, dont notamment avec la OCLC (Online Computer Library Center) qui lui permet de récupérer les métadonnées bibliographiques, Google maitrise totalement la chaine du livre, de leur numérisation jusqu’à leur diffusion. D’autant plus qu’avec l’abandon de Live Book Search par Microsoft, qu’on pouvait voir comme un réel concurrent, Google a donc une avance considérable sur le marché grâce à un budget incroyable. Pour reprendre les propos de Pamela Samuelson, professeure de droit à l’université de Californie, intervenant dans le documentaire tourné par Arte : « Le livre selon Google », elle estime le coût de numérisation par livre avec une fourchette allant de 30$ à 100$. Certes cette estimation est plus que large mais ramenée à 20 millions de livres, on parle de 600 millions à deux milliards de dollars. De quoi se rendre compte de l’étendu du processus.Droits d’auteur ? Doigt d’honneur !Pour revenir aux méthodes controversées de Google qui pèsent encore à l&#8217;heure actuelle devant la justice, ce dernier ne semblait pas tenir compte des différents acteurs qui se dressaient sur son chemin de la numérisation de tous les savoirs, à commencer par les auteurs, pour lesquels il dénigrait tout droit de paternité et allait jusqu&#8217;à monétiser l&#8217;accès à des œuvres qui ne lui appartiennent pas. Google Books scannait les livres soumis au droit d’auteur et en paye sévèrement les conséquences aujourd’hui. Plusieurs procès ont éclaté de part et d’autres pour « contrefaçon » de livres publiés. Pour ne citer qu’un exemple parmis des centaines, Google a numérisé illégalement 4000 livres de l’éditeur français La Martinière-Le Seuil, et doit payer 300 000 euros de dédommagement à l’éditeur.Concernant le procès qui l’opposait à de nombreuses maisons d’édition américaines, il a été convenu d’un accord en 2011 &#8211; le Google Books Settlement &#8211; dans le cadre duquel Google a accepté de verser 125 millions de dollars, dont 45 pour le dédommagement des auteurs pour qui les œuvres ont déjà été numérisées.Oubli de sa part ou simple stratégie ? Pour paraphraser Roland Reuß, interrogé dans le cadre du documentaire d’Arte précédemment évoqué, « Google est une entreprise sérieuse qui agit illégalement à une échelle tellement massive que ça parait légal ».Que se cache-t-il derrière les nuages ?S’il pourrait s’avérer injuste de ne pointer que les mauvais éléments du projet piloté par Google, il faut admettre que ce geste relève d’une problématique contemporaine de conservation des archives et de notre culture dans les nuages, de partage des informations et de l’accès à la connaissance par le plus grand nombre de la population et nous pourrions énoncer de nombreux arguments dans ce sens. Néanmoins est-il pour autant pardonnable de violer le droit d’auteur pour cette mission de service public ? Pour qu’il dépense autant d’argent dans la numérisation mondiale, y’aurait-il un enjeu encore invisible, aussi immense soit-il, qui pourrait motiver ce geste si humble de conservation des savoirs ?&#8212;&#8212;&#8212;&#8212;&#8212;&#8212;&#8212;&#8212;&#8212;&#8212;&#8212;Nous vous conseillons le visionnage du reportage d’Arte diffusé en avril 2013 : « Le livre selon Google »: https://www.youtube.com/watch?v=yZtfie8F8X8Pour approfondir :« Google Books contre les auteurs : la numérisation à 3 milliards $ », article paru sur ActuaLitté le 25 septembre 2013.« Accord Google/Hachette : zone grise/zone rouge/zone verte », article paru sur le blog S.I.Lex, le 30 novembre 2010.« Publier un livre sur Google Play », article paru sur le blog Le souffle numérique, le 19 juillet 2013.« Google Books a déjà gagné », article paru sur Slate, en octobre 2009.