{"word_count": 487, "character_count": 3566}
[caption id="attachment_573" align="alignleft" width="300" caption="Développement de quartiers non réglementaires à la périphérie nord de Tunis dans une zone marécageuse (secteur de l'Ariana). Cliché E.V 2005"][/caption]Je cherchais depuis longtemps un bon résumé des tendances récentes en matière de gestion foncière des quartiers informels dans les villes des PVD, pour mettre à jour mon cours Politiques d'aménagement comparées en Licence 3 de l'Institut d'urbanisme de Lyon. J'ai trouvé une excellente synthèse : Alain Durand-Lasserve, 2004, « La question foncière dans les villes du Tiers-Monde: un bilan », Economies et Sociétés, vol. 42, n° 7, p. 1183-1211.  N'existe apparemment pas en version électronique. A Lyon, consultable à la bibliothèque Chevreul.Pour ceux que cela intéresse, en voici le plan ci-dessous. L'auteur, après un ample panorama rétrospectif, propose une analyse critique de la politique néolibérale des années 1990-2000 visant à développer le marché en régularisant et en donnant des titres de propriétés individuels. Il souligne les difficultés techniques de cette politiques, ses coûts et ses risques, notamment l'encouragement de logiques spéculatives aboutissant à une éviction par le marché. Il ne développe guère dans cet article les pratiques alternatives existantes, mais une autre publication du même en évoque plusieurs (location, occupation temporaire, concession à des "communautés", etc.) :Durand-Lasserve A., 2006, « Informal settlements and the Millennium Development Goals: global policy debates on property ownership and security of tenure », Global Urban Development, vol. 2, n° 1, p. 1–15. A télécharger ici. J'ai trouvé une autre référence, plus récente, mais je ne l'ai pas encore lue: Durand-Lasserve Alain et Selod Harris, 2009,« The Formalization of Urban Land Tenure in Developing Countries », Urban Land Markets, Springer Netherlands, p. 101-132. Adresse : http://dx.doi.org/10.1007/978-1-4020-8862-9_5.Plan de "La question foncière"I.       Les données du problèmeI-1 Régimes et systèmes fonciers : quelques définitions préalablesI.2. Identifier les filières de la production foncière et évaluer leur dynamiqueI.3. Les filières informelles d’accès au sol et au logementLes quartiers de squatters (slums, bidonvilles, favelas…)Les lotissements irréguliers / quartiers non réglementairesII. L’accès au sol pour les plus démunis : les réponses conventionnelles et leurs limitesII.1. Mener de front régularisation juridique des occupations et équipements des quartiersII.2. L’exception africaine : la pluralité des marchés fonciers et le rôle des acteurs coutumiersII.3. Une évolution convergente des politiques foncières de de l’habitat au cours des trois dernières décenniesIII. Les limites des réponses actuelles à la demande des terrains par les groupes à bas revenusIII.1. Les formes conventionnelles d’intervention directe des pouvoirs publics en matière de gestion foncière urbaineEtatisation du solPlafonnement de la propriétéAgences foncières et sociétés d’aménagementIII.2. Les moyens indirects d’intervention de la puissance publique et les mesures d’encadrement de régulation des marchés fonciersPolitique fiscalePolitiques de subventionPolitique de créditIII.3. Les limites de l’approche néo-libérale : l’exemple de la sécurité de la tenure foncièreLa sécurité de la tenure foncière : des droits ou des titres ?Pas toujours possibleDivergence d’intérêts entre acteurs sur cette questionVers une redéfinition des stratégies en matière de gestion foncière urbaine et d’intégration des quartiers informels