{"word_count": 2457, "character_count": 16131}
« C'était un élevage énorme, plus de trois cent mille poules, qui exportait ses oeufs jusqu'au Canada et en Arabie Saoudite (...) Dans des hangars éclairés en hauteur par de puissants halogènes, des milliers de poules tentaient de survivre, serrées à se toucher (...) Elles étaient déplumées, décharnées, leur épiderme irrité et infesté de poux rouges, elles vivaient au milieu des cadavres en décomposition de leurs congénères, passaient chaque seconde de leur brève existence - au maximum un an - à caqueter de terreur (...) C'était la première chose qui vous frappait, ce caquètement incessant, ce regard de panique permanent que les poules vous jetaient, ce regard de panique et d'incompréhension, elles ne demandaient aucune pitié elles en auraient été incapables mais elles ne comprenaient pas, elles ne comprenaient pas les conditions dans lesquelles elles étaient appelées à vivre. » Michel HOUELLEBECQ                                                                                       Sérotonine, Paris, Flammarion, 2019, p. 166Pour un régime qui se veut libéral et pluraliste, il existe une exigence centrale : celui du contrôle démocratique des peuples sur leur avenir.Or, le quasi-unanimisme de la classe politique en faveur du libre-échange devient véritablement indécent au regard de l'exigence de ce qui doit être dans un contexte démocratique. Le rapport de la classe politique au libre-échange relève de la croyance et de l'incantation : le libre-échange n'est plus un principe d'économie politique, mais un dogme qu'il nous faut accepter dans son entièreté. Il n'y a pas d'alternative !Pour le néolibéralisme, le libre-échange n'est plus un moyen d'améliorer l'existence des peuples, mais une finalité, un projet « en soi » auquel ces derniers doivent se soumettre.Au lendemain de la Seconde Guerre mondiale, les nations du monde entier se sont réunies à La Havane pour signer une charte qui aurait pu jeter les bases du système économique mondial (1). La charte de La Havane, qui plaçait l'être humain avant le commerce, est morte suite au refus du Congrès américain de la ratifier. Lui succéda, en 1948, l'accord général sur les tarifs douaniers et le commerce : le GATT. L'objectif était d'établir la libre circulation des marchandises à l'échelle mondiale en fixant comme horizon la disparition des droits de douane.La charte de La Havane proposait une voie entre libéralisme et interventionnisme, espace pour lequel il ne semble pas y avoir de place aujourd'hui. Pour bien comprendre l'intérêt d'une « troisième voie » médiane, il faut se souvenir qu'au sortir de la Seconde Guerre mondiale le Royaume-Uni et les États-Unis ne se sont tournés vers une politique de libre-échange qu'après une longue période de protectionnisme : ce qui leur a permis de développer une production nationale induisant une véritable puissance industrielle.Car  « rien ne vaut le protectionnisme pour s'enrichir et seulement ensuite le libre-échange pour permettre à ceux qui se sont enrichis de prospérer. » (2).Les pays les moins avancés souhaitant, à juste titre, pouvoir faire de même, la Charte de La Havane reconnaissait des possibilités aux États pour adopter des mesures protectionnistes dans des domaines sensibles. Elle instituait ainsi un compromis entre « un libre échange limité parce qu'encadré pour les produits industriels et la prise en compte des besoins fondamentaux des populations dans le commerce international des produits issus de la nature. » (3).Le libre-échange défendu par la charte de La Havane ( suppression des barrières au commerce, disparition de toute discrimination entre États, ouverture à la concurrence ) n'avait pas beaucoup à voir avec celui institué par les accords OMC : Tout d'abord, la charte organisait une ouverture à une concurrence loyale (4), assurée par un noyau de droit mondial de la concurrence ( les pratiques restrictives ) visant à lutter contre les ententes, les monopoles et les oligopoles (5), qui a disparu avec elle. Ensuite, on y relève des dispositions spécifiques aux investissements étrangers (article 12), très éloignées de l'esprit du droit des investissements qui s'est progressivement développé ensuite par le biais des nombreux traités bilatéraux sur les investissements directs étrangers : les IDE (6). Plus particulièrement, on peut lire : « Chaque État membre a le droit de prendre toutes mesures appropriées de sauvegarde nécessaires pour assurer que les investissements étrangers ne serviront de base à une ingérence dans ses affaires intérieures ou sa politique nationale » (art. 12, § 1, c). Il s'agit finalement d'autoriser les États à accepter ou à refuser l'entrée d'investissements étrangers sur leur territoire. Surtout, ce libre-échange ne pouvait s'exprimer que dans le cadre de mécanismes de coopération entre États visant à prendre en compte des circonstances particulières, justifiant des dérogations aux principes du libre-échange. Dans le contexte de l'après-guerre, un principe a été posé : chaque État doit pouvoir disposer des ressources humaines et matérielles nécessaires à sa reconstruction, et donc, à son développement économique (7). Enfin, la charte consacrait une  « exception agricole » (p. 71), c'est-à-dire un régime juridique dérogatoire pour certains produits considérés comme des marchandises non ordinaires en considération de leur caractère nécessaire pour garantir les besoins fondamentaux des populations. Il s'agissait des produits de base, essentiellement des produits agricoles (riz, blé, café, etc.), ou ceux fabriqués à partir d'un produit de base, ou certains autres encore permettant de réaliser des objectifs de sécurité alimentaire et de préservation des ressources naturelles pour l'avenir. Sur ce point, on peut noter la différence fondamentale avec l'OMC qui encadre actuellement indistinctement aussi bien le commerce international des produits industriels que celui des produits agricoles, situation à l'origine de la crise actuelle que connaît l'institution commerciale.La mondialisation est une idéologie conçue pour servir les intérêts de ceux qui l'ont établie, lesquels composent une classe sociale à part entière, parfaitement consciente de ses intérêts. Cette oligarchie est un réseau presque exclusivement occidental, et son projet est mondial, tant dans ses finalités que dans ses moyens. Rassemblant des protagonistes de tous horizons (grands noms de la banque et de la finance, dirigeants des grandes firmes transnationales, responsables de think tanks, etc.), cette hyperclasse se structure par l'interconnexion que permet la mondialisation. Son rêve de globalisation, celui du Village global et d'un monde d'abondance sans frontières, elle seule à la capacité de pouvoir le vivre, au sein de sa communauté coupée de la réalité des autres.C'est ainsi que la «super classe mondiale» (8) assure sa position dans un système darwiniste.La super classe mondiale mobilise tout un discours de justification aux fins de transformer la société par le haut. Le culte de la maximisation de ses propres intérêts et de l'enrichissement individuel comme manière de faire « progresser » l'humanité, doublé de l'affranchissement total de l'individu vis-à-vis du collectif trouve sa source dans La Fable des abeilles de Bernard de Mandeville (9). Le mythe transcendantal d'une concurrence qui serait un véritable état de nature s'est transposé sur le terrain scientifique. Pourtant, ce mythe a toujours été débattu et rien n'indique qu'on puisse en faire une règle générale. Concernant la mythologie du libre-échange, on peut par exemple citer le théorème Herckscher-Ohlin-Saumuelson (10) qui a été largement remis en question, ce qui n'a pas empêché les adorateurs du « divin marché » de l'ériger en absolu.Nous sommes aujourd'hui face à une contradiction absolue : la démocratie libérale revendique une souveraineté populaire que l'économie de marché dérégulée ignore totalement. Une véritable démocratie est-elle possible dans une société régie par le marché ?La souveraineté populaire suppose qu'il soit possible de contrôler les marchés : soit dans un sens qui les rendent plus efficaces à accomplir les tâches que la société leur assigne, soit tout simplement au nom de valeurs autres que celles de la seule performance. Contrôler les marchés (et non les supprimer), c'est les mettre au service de la société et de ses besoins propres. Or, le néolibéralisme a un projet résolument contradictoire avec ces objectifs. En niant l'existence d'une société humaine et de ses valeurs, le néolibéralisme affirme que seul le marché est légitime pour organiser les rapports sociaux.Très logiquement, l'objectif du néolibéralisme est d'adapter la société afin de la rendre compatible avec les « performances » du marché. Objectif évidemment totalement illusoire et impossible à atteindre comme nous le disent très clairement les travaux des anthropologues (11). La société humaine sera toujours inadaptée aux impératifs du marché, ce qui signifie que le processus d'adaptation de l'être humain à la logique marchande est sans fin : il y aura toujours matière à davantage libéraliser, il y aura toujours des institutions sociales à détruire, des coûts à supprimer, des comportements sociaux à éradiquer...Le néolibéralisme est un processus d'adaptation dont l'horizon est hors d'atteinte.Nous avons ouvert cette réflexion en citant Michel Houellebecq. Laissons-le conclure :« Le nombre d'agriculteurs a énormément baissé depuis cinquante ans en France, mais il n'a pas encore suffisamment baissé. Il faut encore le diviser par deux ou trois pour arriver aux standards européens, aux standards du Danemark ou de la Hollande - enfin, j'en parle parce qu'on parle des produits laitiers, pour les fruits ça serait le Maroc ou l'Espagne. Là, il y a un peu plus de soixante mille éleveurs laitiers ; dans quinze ans, à mon avis, il en restera vingt mille. Bref, ce qui se passe en ce moment avec l'agriculture en France, c'est un énorme plan social, le plus gros plan social à l'oeuvre à l'heure actuelle, mais c'est un plan social secret, invisible, où les gens disparaissent individuellement, dans leur coin, sans jamais donner matière à sujet pour BFM ».Michel HOUELLEBECQ                                                                                                     Sérotonine, Paris, Flammarion, 2019, p. 248 (12) Le Conseil économique et social des Nations unies, par une résolution du 18 février 1946, décida de convoquer une conférence internationale sur le commerce et l'emploi en vue de favoriser le développement de la production, des échanges et de la consommation des marchandises. La conférence se réunit à La Havane du 21 novembre 1947 au 24 mars 1948. Elle arrêta le texte de la charte de La Havane créant une organisation internationale du commerce (OIC), en tant qu'institution spécialisée de l'ONU. Ce projet ne vit jamais le jour. Le président des Etats-Unis de l'époque, le démocrate Harry Truman, prit acte de ce qu'elle ne serait jamais votée par un Congrès à majorité républicaine qui la trouvait insuffisamment libérale. La charte est disponible en ligne, in extenso, sur le site de l'OMC. F. Collard Dutilleul, La Charte de La Havane : Pour une autre mondialisation, Paris, Dalloz, 2018, p. 30 Ibid, p. 37 Voir les articles 46 à 54 de la Charte La Charte de la Havane comportait « un chapitre prévoyant un ensemble de règles de fonds applicables à de nombreuses pratiques commerciales restrictives mises en oeuvre par les entreprises, c'est-à-dire des pratiques anticoncurrentielles comme les ententes sur les prix, les accords de répartition géographique du marché ou de réduction de production.» Voir W. Abdelgawad (dir.), Mondialisation et droit de la concurrence, Travaux du Credimi, Paris, LexisNexis, 2008, vol. 30, p. 238. Les investissements directs étrangers (IDE en abrégé, traduction de l'acronyme anglais FDI pour Foreign Direct Investment), sont les mouvements internationaux de capitaux pour réaliser ou maintenir une filiale à l'étranger ou pour exercer le contrôle ou une influence significative sur la gestion d'une entreprise étrangère. Les IDE sont un élément moteur de la multinationalisation des entreprises et recouvrent aussi bien les créations de filiales à l'étranger que les fusions-acquisitions transfrontières ou les autres relations financières, notamment les prêts et emprunts intra-groupes. Dans cet esprit, l'OIC ( Organisation Internationale du Commerce ) devait jouer un rôle actif aux fins de « recommander et favoriser la conclusion d'accords bilatéraux ou multinationaux » (art. 11 de la Charte) entre États membres pour permettre, dans un esprit de coopération (solidarité), la mise en oeuvre de politiques nationales nécessaires à ce développement. On peut définir la solidarité par sa fonction : assurer, face à l'interdépendance des hommes au sein d'une société donnée, la cohésion nécessaire au bon fonctionnement, voire à la survie de la société donnée. Voir C. Jourdain-Fortier, « La solidarité comme principe de gouvernance du commerce mondial : entre réalité et utopie », in N. Thirion (dir.) Crise et droit économique, Bruxelles, Larcier, 2014, pp. 63 et suiv. Le concept de « Super classe mondiale » a été défini par Samuel Huntington dans son ouvrage Qui sommes nous ? Identité nationale et choc des cultures, Paris, Odile Jacob, 2004. B. Mandeville (de), La Fable des abeilles, 1er partie, suivi de « Essai sur la charité et les écoles de charité », Paris, Vrin, 1998. Au lieu d'analyser la société dans son ensemble en mettant en avant les contradictions et les conflits d'intérêts, ce que faisaient Smith, Ricardo, Marx..., la  « science économique » a cherché à construire des modèles où les individus sont censés agir indépendamment de tout contexte social et politique. Cet individu au comportement pur et prévisible, « maximisateur » de ses intérêts, constitue l'essence du néolibéralisme : une fable qui consiste à considérer les effets sociaux comme étant les conséquences d'actions individuelles motivées. L'intérêt de cette fable est de proposer des solutions simples pour résoudre les problèmes complexes de l'économie. Par exemple, en taxant le carbone, on pourrait réduire les émissions de gaz à effet de serre bien plus simplement qu'en prenant des mesures coercitives. Dans cette vision du politique, le marché est nécessairement un allié de la technocratie puisque rien ne serait plus efficace que lui pour agir sur les incitations. Hors, concernant la question environnementale, et plus spécifiquement la question des marchés agricoles, on ne peut pas réduire la nature à une marchandise comme les autres alors même qu'elle n'est pas le produit de l'activité humaine. C'est ce que Karl Polanyi (1886-1964) appelle une « marchandise fictive ». Les ressources naturelles constituent un stock limité sur lequel repose non seulement notre activité économique, mais également notre survie en tant qu'espèce. Le modèle Herckscher-Ohlin-Samuelson est le modèle de référence de la théorie du commerce international. Fondé sur l'avantage comparatif de David Ricardo (1772-1823), le modèle vise à expliquer la supériorité du libre échange et les bénéfices de la spécialisation, chaque pays étant doté de facteurs de productions spécifiques. Voir par exemple Claude Lévi-Strauss, De près et de loin, entretiens avec D. Eribon, Paris, Odile Jacob, 1989 : « On peut toutefois se demander si les catastrophes qui se sont abattues sur l'Occident n'ont pas leur origine dans la Révolution Française. On a mis dans la tête des gens que la société relevait de la pensée abstraite, alors qu'elle est faite d'habitudes, d'usages, et qu'en broyant ceux-ci sous les meules de la raison, on pulvérise des genres de vie fondés sur une longue tradition, on réduit les individus à l'état d'atomes interchangeables et anonymes. La liberté véritable ne peut avoir qu'un contenu concret. » Voir l'article de Béatrice Gurrey, Suicides d'agriculteurs, l'hécatombe silencieuse, in Le Monde, 31 janvier 2019. Ou comment les agriculteurs, après avoir transformés leurs fermes en firmes, sont sacrifiés sur l'autel du productivisme et de la mondialisation.