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Colloque organisé par Martine Rèmond-Gouilloud du 11 au 15 avril 1992ParticipantsCalliope Artavanis-Tsakonas (Compagnie consultante sur l’environnement, Metcalf and Eddy Inc., Etats-Unis), Mathilde Coste (Columbia University), Michel Doumenq (Ministère de l’Environnement), Jean-Marc Drouin (Cité des Sciences et de l’Industrie, La Villette), Bernard Edelman (Avocat à la cour de Paris), Jérôme Fromageau (Ecole nationale supérieure du paysage et faculté de droit Jean Monnet), Charles Gachelin (Université de Lille – ENVAR), Alexandre Kiss (CNRS), Cyrille de Klemm (Union internationale pour la conservation de la nature), Véronique Magniny (Université de Paris-I-Sorbonne), Gilles Martin (Université de Nice), Martine Rèmond-Gouilloud (Université de Paris-I-Sorbonne), Jean-Michel Salles (CNRS et CRPEE), Michel Serres (Université de Paris-I-Sorbonne), Jean Staune (Environnement sans frontières), François Terrasson (Muséum national d’histoire naturelle), Laurence Tubiana (INRA, SOLAGRAL et Courrier de la Planète)Compte-renduPar-delà les mots, concepts flous, la défense de l’environnement recouvre des préoccupations apparemment sans rapport : les hommes, les idées, les aspirations, tout diffère. Un effort de clarification s’impose. Et si un fil directeur unit ces différentes démarches, tentons de le trouver. Tel était l’objet du colloque tenu aux Treilles du 11 au 15 avril 1992. Celui-ci comporta cinq sessions, présidées par Alexandre Kiss, président du Conseil international pour le droit de l’environnement, vice-président de l’Institut international des droits de l’homme.Un terme à contenu variableIl fallait, d’abord, débusquer “l’équivoque écologique” (Alphandéry et al.), en montrer les facettes et les implications. Martine Rèmond-Gouilloud l’entreprend en relatant le conflit de l’Alaska. Cette controverse, qui divisa les écologistes américains dans les années 1970, portait sur la protection des baleines : les uns entendaient en interdire absolument la chasse tandis que les autres, sensibles au mode de vie traditionnel des Indiens Inuit, souhaitaient préserver leur droit de chasse. Il était révélateur de l’opposition philosophique de base entre environnementalistes, privilégiant la place de l’homme au sein de l’environnement, et écologistes radicaux, décidés à préserver la nature pour elle- même. Pour la nature ou pour l’homme ? C’est le dilemme fondamental de la défense de l’environnement : le courant humaniste s’oppose à une pensée d’inspiration plus orientale, ou scientifique, qui ne veut voir dans l’homme qu’un maillon de la chaîne du vivant (Bernard Edelman).Hormis cette équivoque de base, les ambiguïtés abondent.Protection de la nature et lutte contre les nuisances relèvent-elles bien du même souci ? L’Anglais protège l’oiseau, mais c’est l’Allemand qui s’inquiète de la pollution du sol où se trouve l’oiseau. La science voisine mal avec l’écologie de terrain : d’un côté, voici le chercheur dans son laboratoire, de l’autre, le militant sur le terrain, “l’écolo aux pieds nus”.Une nouvelle expression du rapport Nord-Sud naît de la préoccupation écologique. Tandis que, dans les vieux pays industrialisés, la défense de l’environnement équivaut à la lutte contre pollutions et nuisances et au principe pollueur-payeur, au Sud, le concept appelle d’autres noms : désertification, bilharziose. D’un côté, il s’agit de se débarrasser des déchets, de l’autre, d’éviter de les recevoir. Le rapport environnement-nature est lui-même ambigu : le “Vert”, uniquement préoccupé de nature, suspect de contester systématiquement les réalisations modernes, vit sur une autre planète que les chercheurs en sciences sociales. Ceux-ci cherchent dans l’écologie et ses relations complexes de nouveaux modèles pour la démocratie, des schémas sociaux neufs, et la nature leur indiffère…Bien d’autres équivoques obscurcissent la réflexion : y a-t-il pacifisme naïf ou militarisme combatif ? Le combat se mène-t-il pour l’homme ou pour la nature contre l’homme ? Les vieux démons de l’extrême-droite semblent parfois resurgir au travers du discours écologiste.Or, la pollution s’étale : ainsi, la marée noire de l’Exxon Valdez en 1989 réagit sur la construction navale, la bourse mondiale des frets, l’ensemble de l’armement pétrolier, les banques qui le financent, le marché d’assurance de Londres à Tokyo. De même, l’écologie se répand : à travers les sciences dures puis les autres, de l’économie à la finance ; la voici qui s’infiltre dans tous les domaines de la pensée et de l’action, investit la politique où elle concurrence les forces traditionnelles.Du coup : qui a peur de l’écologie ? Tout le monde : la société, devant la montée d’un phénomène incompréhensible ; l’État, devant l’émergence d’un contre-pouvoir qui lui échappe ; l’écologiste lui-même. Lui qui, hier encore, semblable à l’honnête homme du XVIIe siècle, dominait l’ensemble de sa matière, se trouve soudain dépassé par l’explosion de connaissances qu’il ne maîtrise plus. L’environnement devient un monde de spécialistes qui ne se connaissent ni ne se reconnaissent. L’un proclame : “Je hais la nature”, l’autre ignore que la mer est salée ; l’un ne conçoit l’écologie que politique, l’autre s’y réfugie par aversion pour la politique.Comment expliquer un malaise social si général ? Il appartient à Bernard Edelman, philosophe et juriste, de rechercher les racines du mal. Ayant perdu ses repères traditionnels – foi, religion, nation – l’homme de la fin du siècle est en proie à l’incertitude. A la traîne des sciences auxquelles nulle morale, nul humanisme ne luit contrepoids, il se sent l’être de hasard dont parle Darwin. Déraciné, son angoisse le porte à céder à l’irrationnel, terreau privilégié de mouvements totalitaires. Cela explique la montée en puissance de l’écologie, expression du malaise actuel de notre société, mais en même temps les dérives perverses qu’elle alimente parfois (James Lovelock, Arne Næss). Pour dépasser ce cap difficile, une profonde réflexion sociale est à mener, visant à une refondation de l’humanisme. En quoi la défense de l’environnement mène-t-elle à une telle interrogation ? Il faut, pour le comprendre, découvrir les trois grandes faces de l’écologie : celle-ci, d’abord explication scientifique de la nature, est devenue démonstration de l’interdépendance homme-nature, engendrant alors une nouvelle vision des relations politiques, économiques et sociales ; elle s’est enfin détachée de son fondement scientifique originel pour devenir une manière neuve d’appréhender les relations humaines, empreinte de spiritualité. Les trois approches coexistent aujourd’hui : elles furent évoquées tour à tour, constituant la trame du colloque.I - Défense du milieu naturelA première vue, il semble qu’il y ait là une préoccupation claire, dénominateur commun dans lequel tous les écologistes peuvent se reconnaître. En réalité, les contradictions y abondent.La conservation de la nature s’oppose à la lutte contre les pollutions : d’un côté, l’on trouve les écologistes préoccupés de préserver les espèces en voie d’extinction, les écosystèmes rares ; de l’autre, les chercheurs soucieux de réduire la pollution de l’air, de l’eau, des sols, en disciplinant les pollueurs. D’un côté on se soucie de l’espèce, de l’autre, de ses habitants. Ni les buts, ni les hommes, ni les méthodes ne sont les mêmes : d’un côté, l’Union internationale pour la conservation de la nature, ou les Britanniques ; de l’autre, l’OCDE, ou les Allemands. Surtout, l’ambiguïté naît de l’histoire, des strates de cultures superposées, diversité des regards portés sur l’environnement naturel au fil des temps.Jérôme Fromageau avait pour tâche d’inscrire le débat dans l’histoire. Son exposé : “Qu’est-ce que la pollution ?” dit comment la pollution, forme de corruption liée à l’effusion du sang, était jadis prise en compte au titre de Justice Divine, comment le déchet reste, dans l’ancienne France, symbole de souillure religieuse, puis objet de peur ; les rapports de police du XVIIe siècle montrent que les chiffonniers, gens douteux, sont écartés comme dangereux.De l’impur au dangereux, la pollution ne perd sa connotation répulsive qu’avec le développement de l’industrie ; elle est alors tenue pour sous-produit inévitable du progrès, un inconvénient nécessaire, imposé aux particuliers au nom de l’intérêt général, en somme un objet de fierté. La pollution ne retrouvera sa qualification péjorative qu’au milieu du XXe siècle avec la prise de conscience de la gravité des nuisances.Du marécage pestilentiel à la zone humide protégée par la convention de Ramsar, le couple santé/environnement offre un parfait exemple de réaction contradictoire face au milieu naturel. Cyril de Klemm le relate, santé et environnement sont ici d’abord valeurs contradictoires : l’étang, insalubre, redouté (la mare au Diable) est évité, puis asséché jusqu’à nos jours. L’hygiène, conduisant à rejeter la pollution au loin, conduit… à polluer le milieu naturel vierge.La diversité des attitudes face au risque d’environnement n’est pas moins frappante. Gilles Martin montra comment, du risque naturel au risque technologique, le comportement humain s’est inversé. Depuis toujours, la catastrophe naturelle était subie passivement : le tremblement de terre de Lisbonne offre à Voltaire et à Rousseau un sujet de débat philosophique qui souligne le constat. Elle n’a cessé d’être tenue pour fatalité que lorsqu’elle est devenue le fait des hommes, dès lors que ce risque est choisi. Du coup, une attitude volontariste se fait jour : après avoir cherché à gommer les effets dommageables des accidents d’environnement, restauration de la nature, assurance-pollution, indemnisation des victimes de nuisances, notre société s’efforce de prévenir et d’organiser la lutte : amorcée à l’occasion des accidents technologiques, cette réaction s’applique ensuite aux catastrophes naturelles : lutte d’urgence, coopération, protection civile contre le risque naturel se sont développés à partir du risque technologique.Les méthodes de recherche utiles ont longtemps suscité et suscitent encore bien des interrogations. Ainsi, la part respective de la théorie et de l’action menée sur le terrain par “l’écologiste aux pieds nus” reste controversée. La controverse n’épargne pas l’écologie scientifique.L’écologie, s’interroge Jean-Marc Drouin, est-elle une science de terrain ? La réponse à cette question se confond avec l’histoire de l’écologie.L’idée que le naturaliste ne doit pas hésiter à sortir de son cabinet est aussi ancienne que l’histoire naturelle, même si elle est restée longtemps contrebalancée par le prestige qui s’attachait aux collections et aux travaux anatomiques. “La botanique, écrit Fontenelle (Eloge des académiciens, La Haye, 1740, p. 171), n’est pas une science sédentaire et paresseuse, qui se puisse acquérir dans le repos et dans l’ombre d’un cabinet, comme la Géométrie et l’Histoire, ou qui tout au plus, comme la Chimie, l’Anatomie et l’Astronomie, ne demande que des opérations d’assez peu de mouvement. Elle veut que l’on courre les montagnes et les forêts, que l’on gravisse contre des rochers escarpés, que l’on s’expose aux bords des précipices. Les seuls livres qui peuvent nous instruire à fond dans cette matière ont été jetés au hasard sur toute la surface de la terre et il faut se résoudre à la fatigue et au péril de les chercher et de les ramasser.”L’épopée collective des voyageurs naturalistes apparaît comme la geste des sciences de terrain. “Démonstration de botanique à la campagne” ou voyage de circumnavigation, expédition internationale ou stage pour débutants, le principe reste le même : c’est au dehors que le naturaliste doit aller chercher les supports de son apprentissage, les matériaux de sa recherche. De Bernardin de Saint-Pierre à Darwin, se manifeste une volonté toujours accrue de tirer plus d’informations du terrain : on y voit botanistes, zoologistes, traditionnellement isolés dans leurs labos, se retrouver autour de la notion d’écosystème (Tansley, Lindeman), puis la défiance entre chercheurs épris de modélisation et tenants du travail de terrain s’estompant, une complémentarité féconde s’instaurer entre les deux approches : l’écologie est née.Le parnassius phoebus fabricius, papillon précieux, sert de prétexte à Michel Doumenq pour dénoncer une curieuse ambiguïté de la protection de la nature. Le latin, référence culturelle commune, est instrument de protection des espèces menacées : le raffinement des catégories élaborées par les scientifiques est reflété par les savantes annexes des textes destinés à assurer la protection. Certes, mais le volume, la technicité de ces listes les rendent inutilisables par les agents chargés de verbaliser, les douaniers de contrôler, les juges de réprimer : des centaines d’oiseaux, une quarantaine d’insectes, de nombreux batraciens, près de 400 plantes, pour la seule France métropolitaine ! Du coup, la protection pour le latin ne devient-elle pas un simple rituel vide de sens ? Vient un point où la réglementation n’a d’autre mérite que d’exister : elle protège en nommant.Sur cette ambiguïté, Cyril de Klemm en greffe une autre : à mesure que le répertoire des espèces se gonfle et se diversifie, les spécialistes capables de les identifier… se raréfient… Le taxonomiste, profession en sévère recul, est la première espèce en voie d’extinction.Il fallait enfin, parmi les ambiguïtés qui brouillent la défense de l’environnement, souligner le rôle essentiel de la culture, la perception du risque important plus ici que sa réalité. L’illustration en est donnée par l’exposé de Mathilde Coste à partir d’une enquête effectuée dans la population athénienne. Les résultats, étonnants, montrent combien, en dépit de la pollution chronique sévère qui affecte Athènes, ses habitants restent peu informés, peu soucieux de l’être : le “nephos” donne prise aux interprétations les plus variées, sans rapport avec les données scientifiques.1. Démocratie pour l’environnement ou démocratie par l’environnement ?Protection de la nature et défense de l’environnement impliquent une quête de transparence de l’information, une demande de participation aux processus d’élaboration de la législation et de contrôle de sa mise en œuvre : or, ce sont là les ingrédients de la démocratie.En France, le développement de l’écologie apparaît indissociable des progrès du mouvement associatif, dont les échecs, les succès sont les siens. Martine Rèmond-Gouilloud le montre, à partir du cas du ‘‘COLINE” : dans cette association consacrée au lobbying écologique parlementaire, détachée de toute allégeance partisane, au cours des années 1970 la plupart des réunions finissaient par se ramener à des questions associatives. Et la lutte pour la reconnaissance du préjudice écologique ne se comprend bien que si on y voit en même temps une lutte pour la reconnaissance de ceux qui s’en prévalent.Les conflits historiques du mouvement écologique doivent être décryptés à cette lumière : dans la contestation nucléaire, il y a plus que l’hostilité au nucléaire. Avec la bataille du Larzac, les luttes contre les grands aménagements, TGV, autoroutes, barrage, serre de la Fare, c’est le terrain qui demande reconnaissance face au décideur abstrait. C’est le pays profond contre le parisianisme méprisant, la contestation du local contre le jacobinisme.Les points sensibles du droit de l’environnement sont éloquents : les avatars de l’étude d’impact ? C’est le procès de l’absence d’information, pis, de l’information biaisée ou si tardive qu’elle n’est plus qu’alibi. Les défauts de l’enquête publique ? Mépris du public. Le droit d’agir en justice pour la défense de l’environnement ? C’est toute la longue bataille du droit d’association depuis 1901 : la demande écologiste est avant tout celle du citoyen qui revendique sa place dans la cité.Du coup, l’écologie “urbaine” prend son sens : il ne s’agit plus de trois brins d’herbes au coin de la rue, mais de ce que le promoteur n’est pas parvenu à les bétonner, de l’organisation du quartier, cet écosystème des villes, réseau de solidarité locale à l’échelle humaine.Les outils du progrès de l’environnement sont ceux du progrès de la démocratie. Deux exemples sont décrits et commentés.Formation : Michel Doumenq explique le rôle de pédagogie civique de l’information du public dans les parcs nationaux (“Le label magique”).Participation : un excellent exemple est donné par le processus de “législation négociée”, expérimentée par l’EPA, administration américaine de l’environnement, depuis 1978. Le fonctionnement du mécanisme est, en gros, le suivant. Un premier groupe de personnes supposées les plus représentatives des intérêts en cause, dans le secteur public et privé, est invité à se concerter, sous l’égide d’un médiateur neutre. Les réunions, ouvertes aux observateurs, sont annoncées par voie de presse à l’avance. Le groupe se prononce d’abord, premier temps, sur la “faisabilité” de la négociation eu égard aux points de friction potentiels. Ensuite, si l’effort semble réaliste, la négociation est amorcée.Pour le pouvoir en place (dans une démocratie, la majorité), le processus représente une limitation de risques politiques. En comprenant les désirs/exigences de la marge active de la population — celle qui se fera le cas échéant entendre —, le décideur limite les risques de contestations, en maîtrise en tout cas les données.L’écologie sert également de moyen d’apprentissage de la démocratie.Un cas d’école sert ici de base à la discussion : les pays de l’Est. Dans les années 1970, les problèmes d’environnement deviennent dans ces pays des foyers de crise de plus en plus sévères : dégradation de terres arables, pollution, déchets provoquent des conflits sociaux en Hongrie, en Tchécoslovaquie, en Pologne. La protection de l’environnement représentant dès lors un ferment d’opposition, l’information à ce sujet se trouve occultée pour éviter d’alimenter l’opinion : le résultat des mesures de pollution est tenu secret et, pour s’en assurer, ces mesures sont elles-mêmes limitées au minimum. Or, cela va au contraire favoriser le développement d’une protestation écologiste, laquelle se structure à partir de la fin des années 1970. Des groupes se créent, en relation discrète avec les Pays-Bas, l’Autriche (réseau Greenway). Les publications clandestines se multiplient. Pour beaucoup, Tchernobyl aura été le détonateur des événements de 1989.III. Écologie sans frontièresAux prises avec l’environnement, la souveraineté étatique apparaît écornée : les puissances transfrontières imposent aux États des devoirs d’information, une coopération bilatérale ou régionale, de même que la gestion des ressources partagées. Deux aspects particulièrement délicats de ce problème allaient être examinés. Cyril de Klemm exposa le cas des espèces migratrices, à travers la convention de Bonn, de 1969, dont il fut l’un des auteurs. La difficulté tient ici à ce que l’aire de répartition d’une espèce migratrice recouvre des États dont certains bénéficient de l’espèce, tandis que sa protection dépend des mesures qui devront être adoptées par les autres : ainsi, le saumon pêché chez l’un se reproduit dans les rivières de l’autre, où il faut installer des échelles le long des barrages ; l’oiseau chassé ici ne survit que si sa zone de nidification est préservée et telle zone humide protégée ailleurs.Face aux contraintes de l’environnement, une solidarité interétatique nouvelle s’impose ; la coopération s’instaure (Véronique Magniny), la lutte contre les marées noires suscite des accords, des devoirs réciproques d’information et d’assistance (convention de Londres, 1990) ; un effort similaire intervient après l’accident de Tchernobyl, pour parer au risque nucléaire.En contrepoint aux atteintes à la souveraineté étatique, l’environnement représente également le terrain d’élection des mouvements associatifs internationaux. Longtemps dispersés et peu organisés, ceux-ci commencent à se structurer : les ONG, “Organisations Non Gouvernementales”, ont entrepris de tisser un réseau sur l’ensemble de la planète ; “collectifs”, “observatoires régionaux” sont les premiers éléments de cette organisation, à laquelle la conférence de Rio ouvre des perspectives nouvelles. Alexandre Kiss, traitant du droit de l’homme à l’environnement, thème majeur du mouvement, en montra les implications et la portée : à travers cette notion plus politique que juridique, en dépit de son libellé, nous assistons peut-être à l’émergence d’une citoyenneté transfrontalière, premier signe d’une recomposition démocratique de la société internationale.Le développement des relations internationales organisé à partir de l’environnement suscite aujourd’hui un nouveau champ de recherches. L’hypothèse du réfugié écologique en est la preuve.Véronique Magniny expose ici sa recherche en cours sur la dimension écologique des droits de l’homme.La convention du 28 juillet 1951 applique le terme réfugié à “toute personne qui, craignant avec raison d’être persécutée” se trouve hors du pays dont elle a la nationalité ou sa résidence habituelle et ne peut y retourner. Les motifs de persécution d’abord retenus, race, religion, opinions politiques, ayant été progressivement étendus à divers groupes contraints à l’expatriation, la question posée est celle de savoir si la migration forcée d’une population du fait d’une catastrophe écologique d’origine technologique ne pourrait donner lieu à l’application du statut de réfugié. En quoi la dimension écologique modifie-t-elle la notion de réfugié, les droits susceptibles de s’y attacher et les devoirs qu’elle peut engendrer ?Cependant, à l’inverse de cette effervescence bienvenue, les relations internationales écologiques engendrent également une communication de mauvais aloi : exportation de déchets transfrontières, transfert d’installations polluantes sont les signes d’un colonialisme des nuisances. Ce phénomène malsain trouble les relations environnement/développement.Environnement et développement : le défi de RioLa légitimité de la défense de l’environnement est ici en cause : confrontée aux exigences du développement économique et social, comment la valeur nouvelle peut-elle résister ?L’équivoque économiqueLe problème se pose d’abord sur le terrain international, le sommet de Rio de juin 1992 symbolisant la contradiction. Le monde nanti se voit reprocher pollution industrielle, effet de serre et surexploitation des ressources naturelles de la planète, les pays pauvres leur incapacité à maîtriser leur démographie et leurs pratiques culturelles dévastatrices.Pour tenter de conjuguer ces impératifs apparemment contradictoires, diverses techniques, inspirées d’un souci de justice distributive, sont préconisées : fonds verts pour l’environnement, taxe sur l’effet de serre, échange dette-nature.Que penser de ces inégalités compensatrices ? Le débat est lancé par un exposé de Jean-Michel Salles à propos de la taxe sur l’effet de serre.La prise en compte des changements climatiques globaux est l’une des données récentes majeures de la réflexion politique sur l’environnement.L’énormité des enjeux (le transfert financier annuel du groupe des pays industrialisés vers les pays en développement a été estimé à 200 milliards de dollars, soit environ cinq fois le montant actuel de l’aide au développement de l’OCDE) a suscité un courant de pensée économique soucieux d’optimiser l’efficacité des mécanismes régulateurs : celui-ci, critiquant les instruments réglementaires et administratifs classiques, jugés coûteux et de faible efficacité, privilégie les instruments dits “économiques”, fondés sur l’effet incitatif des prix sur le marché. L’un de ces instruments consisterait à taxer l’effet de serre afin de ramener graduellement les émissions de C02 des pays industrialisés à un niveau tolérable, c’est-à-dire tel que seraient évitées les catastrophes climatiques liées au réchauffement de la planète. Cette question a focalisé l’attention des milieux politiques et industriels, spécialement dans les principaux pays consommateurs, contribuables désignés.L’analyse montre le caractère totalement irréaliste de ce projet, au vu de l’incertitude scientifique touchant le phénomène d’effet de serre. Les paramètres permettant d’aboutir à une quantification des émissions comportent des inconnues essentielles : durée au bout de laquelle l’émission potentiellement nocive peut entraîner une modification climatique, capacités de stockage exactes des divers écosystèmes, montant des coûts à supporter pour limiter les émissions, avantage à escompter d’une réduction des émissions dans les pays industrialisés au regard de l’accroissement de celles de pays tels que la Chine et l’Inde.Les estimations disponibles sont fortement divergentes. Enfin, la mise en œuvre pratique de la taxation soulève également des difficultés innombrables. Faudrait-il, par exemple, tenir compte de l’altitude, facteur important de variation de l’effet des émissions ? Faudrait-il fixer des quotas nationaux en fonction de l’importance de la population, de ses revenus, de son parc automobile ou du nombre de ses installations de chauffage ?L’ensemble, irréaliste, révèle les aléas de la décision, choix certain, lorsqu’elle intervient en univers économique incertain. Cette question, conclut Michel Serres, évoque irrésistiblement la querelle sur le sexe des anges, qui occupa la meilleure doctrine pendant une partie du Moyen Age.Une analyse similaire est développée par François Terrasson à propos de l’échange dette-nature, mécanisme permettant une remise de dette à un État en contrepartie d’une action en faveur de son environnement, préservation d’une espèce en danger ou restauration d’un espace intéressant écologiquement. Cette possibilité attrayante pour les États fortement endettés, a connu une dizaine d’applications. D’abord préconisée par le Brésil et divers pays africains, elle a été reprise au bénéfice des États est-européens, notamment la Pologne. Cependant, il s’agit là d’un “poker-menteur”. Soit, en effet, les deux partenaires, le payeur et le bénéficiaire : le payeur finançant une opération ponctuelle, où la préservation d’un espace enclos, réserve ou parc, ne permet aucun écodéveloppement durable du système naturel local. Son but n’est d’ailleurs pas là : il recherche une amélioration de son image de marque dans la société industrialisée et à se donner bonne conscience. Ne trouve-t-il pas là une manière de transférer sur un autre l’effort de protection qu’il n’est pas prêt à assurer lui-même sur son propre environnement ? Quant à l’État bénéficiaire obtenant que sa dette soit ainsi gommée, la préservation ne constitue pour lui qu’une motivation prétexte, une obligation dont il ne s’acquittera que dans la mesure où, et tant que l’accord l’y oblige. Au total, on le voit, il y a là pour l’environnement un jeu de dupes.Par-delà chaque proposition, la question de fond constamment sous-jacente est celle de l’ingérence écologique. Laurence Tubiana expose en quoi ce concept dérive des initiatives humanitaires et représente l’enjeu majeur du rapport environnement-développement. Le Sud redoute les empiétements de souveraineté étatique auxquels donnent prise défense du patrimoine commun de l’humanité, préservation de la biodiversité et lutte contre l’altération du climat. Les États en développement de la zone intertropicale sont détenteurs des ressources naturelles qui commandent peut-être le bien-être de l’humanité, mais également le progrès des biotechnologies, les gains de l’industrie du Nord. L’aide au développement risque ici de masquer, quelque forme qu’elle revête, un droit d’accès du Nord sur ces ressources, dont les États du Sud entendent conserver la maîtrise.Ainsi s’explique l’âpreté des débats sur la méthode de gestion des fonds verts, le nationalisme exacerbé du Brésil à l’égard de la forêt amazonienne. Il y a là un risque de dérive dangereuse, les atteintes à la souveraineté au nom de l’intérêt général paraissant peu justifiables au regard de l’ordre international positif.Laurence Tubiana souligne d’ailleurs que le problème ne se pose plus dans les termes classiques du rapport Nord-Sud : avec les bouleversements du monde communiste, la montée en puissance des dragons asiatiques et les rapports de force hérités de l’après-guerre en pleine recomposition appellent sans doute d’autres bases de réflexion. Le rôle dominant des États-Unis, accentué par la décomposition de l’URSS, mérite d’ailleurs à cet égard réflexion, au vu de l’attitude frileuse de l’administration de ce pays en matière d’environnement.Initiatives nationales : les concepts opérationnelsLes tentatives de conciliation environnement/développement ne se limitent pas à la scène internationale. Dans divers pays, des concepts opérationnels s’y emploient aujourd’hui. Deux initiatives retiennent l’attention : un projet en France et une réalisation aux États-Unis.Charles Gachelin, auteur d’un Plan de stratégie intégrée du littoral français, présente cette étude menée à l’intention du ministre de l’Aménagement. L’étude n’étant pas encore officiellement publiée, les Treilles reçoivent la primeur de sa présentation.L’approche suivie est fondée sur une observation : une opération d’aménagement d’envergure, confiée à un seul regard, se traduit presque toujours par un traitement uniformisé, rationnel, mais source d’extrême banalisation : la modélisation tend à tuer la diversité. Dans un territoire tel que le littoral français dont la diversité, remarquable à tous égards, représente une valeur inestimable pour ce pays, une approche intégrée classique se traduirait par un appauvrissement majeur : c’est à mettre en valeur les spécificités, et non à les gommer, qu’il convient de s’attacher.Le projet a donc consisté, pour commencer, à dresser un atlas du littoral français, prenant en compte les spécificités géographiques, écologiques, météorologiques, mais également économiques, sociales, administratives et culturelles (conflits coutumiers d’usage du sol). Il a ensuite fallu valoriser ces différences en montrant la nécessité de juxtaposer plutôt que d’intégrer (zones sauvages, espaces urbanisés, loisirs).Dans la discussion qui suit, Cyril de Klemm met en relief la relation entre diminution de l’espace et appauvrissement de la biodiversité. Michel Serres regrette que l’exigence de spécificité décrite n’apparaisse pas dans le concept final. Il confirme, à partir d’analyses biomorphologiques, le risque que l’intégration d’éléments divers s’effectue sous l’influence d’un seul, la dominante (v. Le Tiers Instruit).Calliope Artavanis-Tsakonas développa ensuite une étude de cas : “Coastal pollution management: The Long Island Sound case”. Ce célèbre bras de mer sépare les États de New York et du Connecticut. Il est alimenté par des eaux provenant du Vermont, du New Hampshire et du Massachusetts. Les pollutions y ont entraîné hypoxie (manque d’oxygène) et eutrophisation (excès d’algues du fait de l’excès d’azote et de phosphate).Un modèle fondé sur une série d’études d’impact a permis d’identifier trois scénarios de gestion, diverses alternatives technologiques, et de mener des actions de protection à court et à moyen terme.Plus haut, plus loin : en quête de transcendanceL’émergence de la pensée écologique correspond à l’émergence d’une éthique neuve, une quête de spiritualité. Elle exprime le malaise ambiant : société au matérialisme exacerbé, économie ne se préoccupant que des moyens, sans souci des fins, technoscience sans conscience. Une série d’exposés allaient stimuler la réflexion sur cette facette méconnue de la défense de l’environnement.Les raisons du malaise : l’incertitude.Donnée essentielle de notre société, elle affecte la décision comme la réflexion : la pléthore d’informations équivaut à leur insuffisance.Le décideur est dérouté par le progrès rapide des sciences et des techniques, révélant les dangers inconnus d’innovations technologiques.Martine Rèmond-Gouilloud l’illustre à l’aide du préjudice de développement, risque inconnu qui se manifeste du fait du développement de connaissances : la crise des terres contaminées, des friches industrielles saccagées par l’industrie des XIXe et XXe siècles, sont à cet égard exemplaires (coûts de réhabilitation immenses, certaines terres rayées de la carte).Jean Staune cherche une autre explication, tirée du mode actuel de raisonnement scientifique. Il la défend, en montrant “l’urgence de la décontamination de quelques valeurs”. La dégradation de l’environnement qui suscite le mouvement actuel trouve ses causes, par-delà les excès de la technologie et la conscience du risque d’épuisement des ressources naturelles, dans le mode de pensée occidental, réductionniste. Habitués à raisonner en tranches, nous “saucissonnons le réel” en bandes, zones, figures géométriques limitées arbitrairement (protection de 500 mètres, champ d’une étude d’impact de 20 km). Cette approche, nocive pour l’environnement, néglige la relation du tout aux parties impliquant une autre vision du monde, dans laquelle la mesure quantitative ne serait plus la seule approche possible. A cette perception imposée par les sciences exactes, il manque une dimension qualitative subtile. Face à la nature, les procédés de l’intelligence ne suffisant plus, il convient peut-être d’ajouter une démarche sensible, débarrassée d’une perception exclusivement fondée sur le réel mesurable (d’Espagnat). Il s’agit en somme, ajoutant le qualitatif au quantitatif, de “ré-enchanter le monde”.Une clef : le concept de patrimoine commun de l’humanité : solidarité dans l’espace ou solidarité dans le temps ? La notion, apparue à l’époque contemporaine dans le Traité sur le droit de la mer, avait un contenu avant tout spatial et visait à assurer un juste partage des ressources marines, notamment, les modules polymétalliques du fond des mers entre les États. Plus tard, est apparue la préoccupation du “développement durable” (sustainable), conférant à la notion une dimension temporelle. La relation entre développement durable et irréversibilités, démarche essentielle d’une école économiste, est décrite par Jean-Michel Salles. Puis Alexandre Kiss, élevant le débat, expose en quoi le droit des générations futures, fondement du développement durable, traduit une revendication du droit de l’humanité à sa survie. Le concept marque une préoccupation téléonomique, nouvelle en droit. De manière générale, une caractéristique originale de la pensée écologique réside dans cette projection dans le futur.La réflexion semblait donc s’ordonner autour de trois axes : l’écologie, science du complexe, l’écologie, facteur de rénovation de la démocratie et l’écologie, réponse à une quête de transcendance. L’exercice achevé, trois constats se sont imposés :Il est clair, d’abord, que la dimension démocratique de la quête écologiste est centrale. De la demande de méthodes démocratiques pour protéger l’environnement, enquêtes publiques, transparence de l’information, l’écologie se transforme en une quête de la démocratie nouvelle : cela explique l’écologie urbaine et le développement de formes d’écologie sans rapport avec la nature.Ce souci traduit l’aspiration de couches entières de notre société à prendre une part active aux affaires de la cité ; voter ne suffit plus. Le développement du mouvement associatif, l’action municipale, la défense des consommateurs sont d’autres expressions de cette démocratie participative.L’avènement de l’écologie, révélateur d’une crise de civilisation, cristallise une angoisse latente. Ce qui est moins clair, c’est son rôle à terme : transition passagère appelée à se décanter ou réponse durable ?Un troisième constat, inspiré par l’ensemble des discussions et contributions, porte enfin sur l’attitude écologiste face à la recherche.Une vision pluridisciplinaireL’environnement ne peut être sauvegardé que par la coopération de tous. Les sciences de la Terre et de la vie apportent les connaissances fondamentales, l’économie permet la confrontation avec les structures matérielles existantes, le droit fournit les moyens d’action. Toutes ces contributions doivent avoir des fondements éthiques que des philosophes doivent clarifier.Une démarche de prudenceFace à l’inconnu, par crainte de processus irréversibles, la préservation de l’environnement passe par une systémisation de la prudence et une vigilance institutionnalisée. Le principe de précaution doit être introduit et généralisé dans la législation. Ce principe vise à préserver l’intégralité de l’environnement à moyen et à long terme, afin de laisser aux générations futures le choix le plus large possible quant à l’utilisation des ressources naturelles. Il suppose une organisation de l’espace et des processus économiques propres à assurer le maintien de la diversité biologique en s’adaptant en permanence à l’évolution.Une démarche globaleRéponse au complexe, l’écologie raisonne en termes d’écosystèmes ; elle dénonce les méfaits du “saucissonnage” du réel ; périmètres de protection rigides, sources, gestion forestière, affichage publicitaire ; bande des 500 mètres ou 3 km le long des autoroutes. Elle respecte et s’attache à préserver la diversité : importance des indicateurs de diversité, des métiers qui savent le reconnaître (le taxonomiste), des banques de données (Corine). Cette démarche repose sur la conviction que le tout est plus que la somme des parties. Une forêt est plus que la somme de ses arbres (F. Terrasson) ; un paysage, un oiseau, un écosystème réunissent la synergie des éléments qui les composent ; d’autres parlent d’harmonie (R. Tagore, Holmes).Cela suppose : l’épanouissement de chaque élément, l’affirmation de son identité et la préservation de son potentiel de reproduction (application à l’évaluation du préjudice écologique) ; que le tout fédère sans soumettre.Martine Rèmond-GouilloudCommunications Calliope Artavanis-Tsakonas – Coastal pollution – study case: Long Island Sound Mathilde Coste – La pollution à Athènes Michel Doumenq – Le latin et la protection des espèces — Le label parc Jean-Marc Drouin – Ecologie comme science de terrain Bernard Edelman – Contre l’humanisme juridique Jérôme Fromageau – Histoire du droit de l’environnement. Réflexion historique sur le concept de pollution Charles Gachelin – Plan stratégique de développement intégré du littoral français Alexandre Kiss – Droit de l’homme – environnement – développement durable. Droit des générations futures Cyrille de Klemm – De la science au droit – Rêve et réalité Véronique Magniny – Le réfugié écologique Gilles Martin – Risques naturel et technologique : risque subi, risque choisi, risque géré Martine Rèmond-Gouilloud – Face à l’incertitude, le principe de précaution : l’exemple des terres contaminées Jean-Michel Salles – La taxe sur l’effet de serre Irréversibilités et développement durable Jean Staune – L’importance des nouveaux concepts scientifiques pour la protection de l’environnement François Terrasson – Forêts, conception du monde et environnement Laurence Tubiana – Les conflits Nord-Sud