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Les oeuvres tombées dans le domaine public se trouvent disséminées sur diverses plateformes en ligne comme les projets Gutenberg ou Wikisource mettant à disposition des internautes de nombreux titres libérés de la protection des diverses lois relatives au droit de la propriété intellectuelle ou placés sous licence libre.Un concept aux contours incertainsIl n'est pas si aisé de repérer de telles ressources en ligne d'autant plus que la notion de « domaine public » revêt plusieurs significations (voir à ce sujet ce billet de Michèle Battisti) et que la législation relative au droit d'auteur peut varier selon les pays pour une même oeuvre (lire également cette définition du « domaine public » sur le site de la Journée du domaine public). Cette situation amène certaines plateformes comme ebooks libres et gratuits à opérer un filtrage géographique pour respecter le droit propre à chaque pays ou zone géographique (union européenne par exemple). La situation se complexifie d'autant plus lorsqu'une oeuvre passée dans le domaine public peut de nouveau revenir sous un régime de protection des droits d'auteur comme l'illustre cette récente décision de la Cour suprême des États-Unis. Difficile dans ces conditions de savoir, pour l'usager lambda, si le document téléchargé appartient réellement au domaine public ou non. Quelques initiatives regroupées sous le nom « public domain calculators » permettent de vérifier l'appartenance de l'oeuvre. Une courte vidéo (en anglais) explique le fonctionnement de ces outils : concrètement, vous pouvez utiliser en ligne le Public Domain Calculator mis au point par Europeana Connect.Lire la suite