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Conseil d’ÉtatMardi 26 mars 2019Introduction - Bruno Lasserre, vice-président du Conseil d’ÉtatPourquoi un Guide de recherche dans les archives du Conseil d’État ?Table ronde sous la présidence d’Emmanuel Rousseau, directeur des Fonds, Archives nationales.Intervenants :Emmanuelle Flament-Guelfucci, responsable du pôle de conservation et de valorisation des archives, ECPADClaire Sibille-de Grimoüard, directrice de la Bibliothèque et des Archives du Conseil d’ÉtatSamuel Gibiat, responsable du département de l’Exécutif et du Législatif, Archives nationalesMarie Ranquet, responsable du pôle des archives de l’Exécutif (1789-1870), des Assemblées et du contrôle de l’État, département de l’Exécutif et du Législatif, Archives nationalesArnaud Romont, responsable des archives des grands organes de contrôle de l’État, département de l’Exécutif et du Législatif, Archives nationalesLa genèse du projet (Samuel Gibiat et Arnaud Romont, Emmanuelle Flament-Guelfucci)Quels choix ont présidé à la structure de l’ensemble ? (Claire Sibille-de Grimoüard, Marie Ranquet)La coupure de 1871 : des sources substitutives (Samuel Gibiat)Les apports du Guide à la recherche en droit public (Claire Sibille-de Grimoüard)Que peut apporter le Guide à la recherche ? L’approche des utilisateurs.Table ronde sous la présidence de Jean Massot, président de section honoraire au Conseil d’État, ancien président du Comité d’histoire du Conseil d’État et de la juridiction administrative.Intervenants :Laure Blévis, maître de conférences de sociologie à l’université Paris-Ouest-NanterreÉmilien Quinart, ATER en droit public à Sciences Po Lille, doctorant à l’université de LilleAntoine Perrier, professeur agrégé d’histoire, doctorantOlivier Carton, maître de conférences de droit public à l’université du Littoral Côte d’Opale« Les recours portés par des étrangers devant les juridictions administratives : l’apport des archives du Conseil d’État ». Laure Blévis, maître de conférences de sociologie à l’université Paris-Ouest-Nanterre« La recherche dans les fonds des sections administratives du Conseil d’État au xxe siècle : retour d’expérience et perspectives du Guide ». Émilien Quinart, ATER en droit public à Sciences Po Lille, doctorant à l’université de Lille« Approches prosopographiques, approches internationales à travers les fonds du Conseil d’État ». Antoine Perrier, professeur agrégé, doctorant[texte en attente] Olivier Carton, maître de conférences à l’université du Littoral Côte d’OpaleConclusionsKatia Weidenfeld, professeure d’histoire du droit de l’époque contemporaine à l’École nationale des chartes, membre du Comité d’histoire du Conseil d’État et de la juridiction administrativeMartine de Boisdeffre, présidente de la section du Rapport et des études du Conseil d’État, présidente du Comité d’histoire du Conseil d’État et de la juridiction administrativePrésentation du guide de recherche (pdf à télécharger)Voir l'article suivant : 2/12 La recherche en droit public. Présentation du Guide de recherche dans les archives du Conseil d’État. Introduction – Bruno Lasserre, vice-président du Conseil d’État